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July 9, 5:04 AM
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En observant les étiages, les agents de l’Office français de la biodiversité participent au suivi de l’évolution des cours d’eau et fournissent un outil d’aide à la gestion de crise de l’eau Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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July 9, 5:04 AM
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Alors que, du 9 au 11 juillet, Bordeaux accueille les deuxièmes Rencontres biodiversité et territoires, organisées par l’OFB., retour sur un dispositif conçu pour les villes et les intercommunalités
Quel est le point commun entre les communes de Nay, Urrugne, Villeneuve-sur-Lot, Sainte-Foy-la-Grande, Saint-Médard-en-Jalles, Saintes, Échillais, Angoulême, la communauté de communes de Maremne Adour Côte-Sud, l’Agglo de La Rochelle et le Grand Poitiers ? Ce sont tous des « Territoires engagés pour la nature ». Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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July 8, 9:09 AM
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Le contrat d'achat direct d'électricité renouvelable permet aux collectivités de contourner les procédures classiques, mais impose de gérer l'offre locale pour éviter pertes et surproduction, tout en restant tributaire d'une équation économique viable.
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July 8, 9:07 AM
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Le ministre de l’Industrie met en garde contre les conséquences d’un arrêt du financement des énergies renouvelables et souligne les risques pour l’emploi et la souveraineté énergétique Des « filières entières vont licencier » si un moratoire sur le financement des énergies renouvelables devait être décidé, car il y a beaucoup d’emplois industriels associés à l’éolien et au photovoltaïque, a souligné mardi le ministre de l’Industrie, Marc Ferracci sur CNews et Europe 1. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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July 8, 4:45 AM
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Dans une lettre ouverte adressée à François Bayrou, les élus des littoraux expriment leur profonde déception face au désengagement de l’État sur la question cruciale de l’adaptation des territoires côtiers au changement climatique. Alors que 2025 devait marquer un tournant, avec l’Année de la mer, l’accueil de l’UNOC à Nice et la promesse réitérée d’un grand fonds d’adaptation, les collectivités littorales constatent l'absence de mesures concrètes et le reniement des engagements pris. Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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July 8, 4:34 AM
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Le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC 3) publié en 2025 prend en compte une trajectoire de réchauffement à + 4 °C. Cette trajectoire, plus pessimiste que celle envisagée lors de l’Accord de Paris, permet d’assurer un référentiel ambitieux pour les mesures d’adaptation. Cette trajectoire de référence est nécessaire car le dérèglement climatique a des effets très nombreux, allant de l’augmentation du nombre de jours de vagues de chaleur au renforcement des pluies extrêmes, en passant par l’intensification des sécheresses et l’accélération du phénomène d’érosion du trait de côte. Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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July 8, 3:47 AM
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La ministre de la Transition écologique, Agnès Pannier-Runacher, a jugé ce 7 juillet la situation de la ressource en eau en France "déjà préoccupante", "impact du dérèglement climatique", selon elle. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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July 8, 3:46 AM
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Dans une lettre ouverte au Premier ministre rendue publique ce 7 juillet, l’Association nationale des élus des littoraux (Anel) dénonce l’absence d’écoute et la passivité du gouvernement face aux enjeux d’adaptation de leurs territoires au changement climatique. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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July 8, 3:44 AM
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Dans un rapport publié ce 2 juillet par la commission des finances de l'Assemblée, deux députés écologistes déplorent l'absence d'évaluation du financement à allouer à l'adaptation climatique en général et l'absence de véritables moyens supplémentaires accordés au 3e plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC3) en particulier. Considérant la mise en œuvre de ce dernier "inenvisageable à moyens constants", déjà insuffisants, ils dressent 12 recommandations pour y remédier. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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July 8, 3:42 AM
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Du 9 au 11 juillet, Bordeaux accueille les deuxièmes Rencontres biodiversité et territoires, organisées par l’OFB. Son directeur, Olivier Thibault, rappelle la nécessité vitale qu’il y a à préserver l’ensemble des espèces vivantes et leurs écosystèmes Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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July 8, 3:38 AM
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Arrêté du 27 juin 2025 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie et l'arrêté du 28 septembre 2021 relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie >> Cet arrêté est pris en application des articles L. 221-9, R. 221-14, R. 221-16 et R. 221-31 du code de l'énergie. Il modifie l'arrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie et l'arrêté du 28 septembre 2021 relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie.
Il vise à modifier ou supprimer des fiches d'opérations standardisées. Il crée les référentiels de contrôle des opérations relatives aux fiches d'opérations standardisées IND-BA-110 et BAT-TH-142 et met en place des obligations de contrôle sur site et par contact pour ces fiches. Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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July 7, 6:57 AM
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Renforcer les prescriptions applicables aux établissements soumis à autorisation au titre des rubriques 3641 Exploitation d'abattoirs (1) et 3650 Élimination ou recyclage de carcasses ou de déchets animaux (2) de la nomenclature des installations classées (ICPE). Tel est l'objet du dispositif réglementaire, constitué d'un décret et de deux arrêtés ministériels, parus les 6 mai et 5 juillet 2025 au Journal officiel. Ces textes, dont les projets avaient été soumis Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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July 7, 5:30 AM
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Dans un contexte de changement climatique, les forêts sont de plus en plus exposées aux risques naturels. Pour la gestion et la prévention de ces risques, les élus locaux sont impliqués et ont de nombreuses responsabilités. Ainsi, afin de vous accompagner au mieux dans ces missions, les Communes forestières ont lancé le programme « Identifier et anticiper les risques liés au changement climatique ». Dans ce cadre, et en vue du prochain mandat municipal, Communes forestières France réalise une enquête auprès d'élus municipaux. > Participez à l'enquête en cliquant ici Lire l'article complet sur : www.communesforestieresfrance.fr
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July 7, 5:08 AM
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Arrêté du 3 juillet 2025 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant de la rubrique n° 3650 ou n° 3710 pour lesquelles la charge polluante principale provient d'une ou plusieurs installations relevant de la rubrique n° 3650 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement >> Cet arrêté fixe les prescriptions générales applicables aux installations classées selon les rubriques 3650 et 3710, en lien avec le traitement des eaux résiduaires pour les abattoirs et les industries de transformation des sous-produits animaux et/ou des coproduits alimentaires. Il vise à garantir une meilleure maîtrise des impacts environnementaux de ces activités industrielles Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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July 7, 5:04 AM
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Décret n° 2025-617 du 3 juillet 2025 modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement >> Ce décret introduit des modifications dans la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement, notamment en ce qui concerne les activités susceptibles de générer des nuisances significatives.
Ces ajustements peuvent avoir des conséquences sur les procédures d’autorisation et de déclaration environnementale
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July 7, 5:03 AM
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Arrêté du 30 juin 2025 portant agrément d'un éco-organisme de la filière à responsabilité élargie du producteur des textiles sanitaires à usage unique mentionnés au 21° de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement et relevant de la catégorie 1° du III de l'article R. 543-360 >> Selon le principe de responsabilité élargie des producteurs (REP), la gestion des déchets issus des textiles sanitaires à usage unique mentionnés au 21° de l'article L. 541-10-1 du code de l'environnement et relevant de la catégorie 1° du III de l'article R. 543-360 (les lingettes, y compris les lingettes préimbibées pour usages corporels et domestiques) doit être assurée par les producteurs desdits produits. Pour remplir leurs obligations, ces derniers doivent mettre en place soit un système individuel agréé, soit adhérer à un éco-organisme titulaire d'un agrément. Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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July 7, 3:35 AM
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Alors que les gobelets sous consignes, incontournables des festivals, sont destinés à être réutilisés, de nombreux fêtards ramènent leurs verres chez eux. Un geste pas vraiment écologique
En guise de souvenir, pour leur aspect pratique ou par flemme, nombreux sont les festivaliers qui gardent leurs gobelets lors des événements estivaux. Ces verres de plastique sont pourtant consignés : leur rétribution à la fin de la soirée permet de récupérer une petite somme d’argent, souvent d’un euro, ajoutée au prix de la boisson achetée. Si le concept de ces gobelets se veut écologique, les collectionner l’est beaucoup moins. Plus qu’un objet souvenir, ils sont destinés à être réutilisés et à limiter la consommation de plastique, souligne Ouest-France. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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July 7, 3:14 AM
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Dans son rapport annuel publié ce 3 juillet, le Haut Conseil pour le climat (HCC) met la pression sur le gouvernement, appelant à un "sursaut collectif pour relancer l’action climatique" à l'heure du ralentissement du rythme de décarbonation en France et de "reculs" sur certaines mesures comme la rénovation des bâtiments. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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July 4, 10:20 AM
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Etape 1 du raisonnement : un déchet reste un déchet… même s’il peut être vendu, économiquement réutilisé, et même s’il a été conçu comme pouvant l’être dès sa production.. et ce y compris si c’est un pneu promis au paradis du rechapage :
Source : CE, 24 novembre 2021, n° 437105, à mentionner aux tables du recueil Lebon voir surtout, ici, un article détaillé à ce sujet Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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July 4, 9:58 AM
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À l’occasion de la mise à jour de son guide technique "Rénovation du bâti et biodiversité", la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO) a organisé, mardi 1er juillet, une journée d’ateliers collaboratifs réunissant architectes et experts du vivant. Le Conseil national de l’Ordre des architectes y était représenté par Frédéric Poulat, conseiller national, pour rappeler le rôle central de la profession dans la transition écologique du cadre bâti. Lire l'article complet sur : www.architectes.org
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July 4, 9:58 AM
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La Commission européenne propose une modification de la loi européenne sur le climat, fixant un objectif climatique de l'UE pour 2040 consistant à réduire de 90% les émissions nettes de gaz à effet de serre par rapport aux niveaux de 1990. Lire l'article complet sur : france.representation.ec.europa.eu
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July 4, 5:18 AM
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Menace ou opportunité, telle est la question concernant l’impact de l’intelligence artificielle sur l’environnement. Si cette technologie est terriblement énergivore, elle offre aussi des outils pour mieux utiliser et optimiser la consommation des ressources naturelles. Laquelle de ces deux forces l’emportera ? La stratégie adoptée par les grands ensembles continentaux (États-Unis, Chine et Union européenne) dépend en partie de la réponse apportée à la question. Qui a fait le bon choix ?
Cet article est publié dans le cadre du partenariat les Rencontres économiques d’Aix–The Conversation. L’édition 2025 de cet événement a pour thème « Affronter le choc des réalités ». Lire l'article complet sur : theconversation.com
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July 4, 4:03 AM
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Parmi les engagements pris auprès des collectivités territoriales lors du Roquelaure de l’assurabilité des territoires figurait la révision des mécanismes de franchises du régime des catastrophes naturelles. Cette mesure attendue des élus locaux vient de se traduire dans un décret paru ce 3 juillet. Par ailleurs, la cellule d’appui aux collectivités territoriales baptisée "CollectivAssur" est désormais pleinement opérationnelle. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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July 4, 4:02 AM
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Les bactéries Escherichia Coli et les entérocoques intestinaux ne sont pas les seuls facteurs déclassants pour les sites de baignade. La prolifération de cyanobactéries justifie à elle seule une interdiction de baignade Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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July 3, 11:33 AM
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Plusieurs dispositions de la loi de lutte contre la fraude aux aides publiques concernent le label Reconnu Garant de l'Environnement (RGE) dont disposent les professionnels du bâtiment spécialisés dans les travaux de rénovation énergétique ou l'installation d'équipements utilisant des énergies renouvelables.
Sommaire - Informer les clients sur le label - Informations relatives à la sous-traitance - Possibilité de retirer le label aux entreprises ne respectant pas les normes - De nouvelles obligations en 2026 et 2027
Source - Service Public
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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