Actus du jour - 29 septembre 2023
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Actus du jour -   29 septembre 2023
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Dans les Landes, une gare accueille aussi les clients de La Poste, une première en France

Dans les Landes, une gare accueille aussi les clients de La Poste, une première en France | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Depuis le 10 juillet dernier, la gare d’Ychoux fait aussi office d’agence postale. Une première en France, permettant une offre de services supplémentaires pour les usagers, et pas seulement ceux transitant par le rail. Avec une large amplitude horaire, du lundi au dimanche
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Alerte aux baïnes : le littoral de Nouvelle-Aquitaine en risque maximal samedi et dimanche

Alerte aux baïnes : le littoral de Nouvelle-Aquitaine en risque maximal samedi et dimanche | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Les journées de samedi et dimanche sont considérées comme étant à risque maximal dans les Pyrénées-Atlantiques, les Landes, en Gironde et Charente-Maritime
Samedi 30 septembre et dimanche 1er octobre, la plus grande prudence est indispensable sur les plages de la côte Atlantique. La préfecture de la région Nouvelle-Aquitaine avertit que le week-end est classé à risque maximal pour les courants de baïnes sur le littoral dans les départements des Pyrénées-Atlantiques, des Landes, de la Gironde et de la Charente-Maritime.
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Dax : des chevaux et des revendications devant la sous-préfecture

Dax : des chevaux et des revendications devant la sous-préfecture | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
La mobilisation nationale de la filière des équidés de travail s’est déclinée à Dax. Une motion a été remise à la sous-préfecture landaise
Des professionnels de la filière des équidés de travail étaient en ville, à Dax, ce vendredi 29 septembre, longes et chevaux en main. Divine, cheval de trait breton, et Hurluberlu, poney landais, avaient rendez-vous, avec leurs propriétaires, à la sous-préfecture de Dax, en milieu de matinée. Véronique Monteil, directrice du gîte élevage de Peylin, à Rivière-Saas-et-Gourby, a délivré une motion, portée nationalement par un secteur récemment chahuté.
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Érosion du littoral en Gironde : dans le Médoc, le coût de la lutte explose et devient difficilement soutenable

Érosion du littoral en Gironde : dans le Médoc, le coût de la lutte explose et devient difficilement soutenable | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Dans les stratégies mises en place pour lutter contre le recul du trait de côte, le Médoc a fait le choix d’engager des chantiers importants. Dans un rapport, la Chambre régionale des comptes évoque des coûts qui explosent pour les collectivités
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Saint-Justin : un projet d’énergie solaire sans l’ombre d’un doute

Saint-Justin : un projet d’énergie solaire sans l’ombre d’un doute | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Vendredi 22 septembre, le maire de Saint-Justin, Philippe Latry, a tenu une réunion publique de présentation du projet photovoltaïque, partagé avec Vielle-Soubiran, sur des parcelles forestières incendiées en juin 2022. Et ce, conformément à la loi Aper (Accélération de la production d’énergies renouvelables), qui incite les élus à concerter leurs administrés sur ce thème crucial pour la transition écologique.
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Peyrehorade : divers ateliers programmés du 2 au 11 octobre pour les portes ouvertes de France Services

Peyrehorade : divers ateliers programmés du 2 au 11 octobre pour les portes ouvertes de France Services | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
S’inscrivant dans l’opération nationale des portes ouvertes de France Services, l’espace créé au siège de la Communauté des communes du Pays d’Orthe et Arrigans (CCPOA), au 156, route de Mahoumic, à Peyrehorade, va accueillir le public, du 2 au 11 octobre, lors de plusieurs rendez-vous afin de découvrir les services proposés pour plus de proximité.
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Grands lacs : une convention pour continuer à développer l’économie locale

Grands lacs : une convention pour continuer à développer l’économie locale | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
La Chambre de métiers et de l’artisanat de Nouvelle-Aquitaine et plus précisément des Landes et la Communauté de communes des Grands Lacs se sont donné rendez-vous, mardi 26 septembre, afin de procéder au renouvellement de la convention de partenariat visant à promouvoir le développement économique sur le territoire des Grands lacs, fort de 2 048 entreprises, dont 50 % sont artisanales.
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Dax : les chantiers s’accumulent, qui doit indemniser les commerçants ?

Dax : les chantiers s’accumulent, qui doit indemniser les commerçants ? | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Les travaux du Vieux-Pont, gérés par le Département, et ceux du cœur de ville, pilotés par la municipalité, engendrent une baisse de fréquentation pour les commerces, comme Le Pacha, l’emblématique tabac-presse du cours Verdun. L’indemnisation du préjudice financier s’annonce complexe
Le Pacha n’est plus tranquille. « C’est insupportable », se plaint l’employée de l’emblématique tabac-presse dacquois, entre deux vrombissements de scie circulaire. Le commerce a pignon sur le cours Verdun, en travaux depuis le 21 août.
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Cœur Haute Lande : jeunesse et petite enfance, des secteurs prioritaires

Cœur Haute Lande : jeunesse et petite enfance, des secteurs prioritaires | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Samedi 23 septembre, à l’initiative de la Communauté de communes Cœur Haute Lande (CCCHL), tous les services communautaires offerts en termes de petite enfance, enfance et jeunesse étaient regroupés au bord de l’étang des forges et dans la salle des fêtes de Brocas-les-Forges.
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Pontonx-sur-l’Adour : la plateforme mobilité a été inaugurée

Pontonx-sur-l’Adour : la plateforme mobilité a été inaugurée | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
« La mobilité en milieu rural est un enjeu considérable, c’est la raison pour laquelle l’État a mis de l’argent public sur ce projet, dans le cadre du plan anti-pauvreté », a lancé la préfète des Landes, Françoise Tahéri, ce mardi 26 septembre à Pontonx, lors de l’inauguration de la plateforme mobilité, située face au garage solidaire et mise sur pied par l’association Landes insertion mobilité (LIM).
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Landes : le don d’organes, des besoins constants mais toujours un tabou

Landes : le don d’organes, des besoins constants mais toujours un tabou | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Mont-de-Marsan accueille le congrès national des donneurs d’organes et de tissus humains samedi 30 septembre et dimanche 1er octobre. En France, environ un millier de patients décèdent encore chaque année, faute de transplantation
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Mortalité des dauphins : l’arrêté du gouvernement est-il trop frileux ?

Mortalité des dauphins : l’arrêté du gouvernement est-il trop frileux ? | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
La consultation publique sur le projet d’arrêté du gouvernement pour réduire les captures de dauphins dans le golfe de Gascogne se termine. La mesure, insuffisante pour les associations de protection des océans, partage les marins pêcheurs
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Méthane : la nouvelle cible à abattre

Méthane : la nouvelle cible à abattre | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Le méthane est présent en plus faible quantité que le carbone dans l'atmosphère, mais il est considérablement plus puissant. En s'attaquant massivement à ses sources, les gouvernements espèrent ralentir le réchauffement climatique.
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La nature investit les lycées de la Région

La nature investit les lycées de la Région | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
La Région souhaite multiplier les espaces verts dans les établissements d'enseignement dont elle a la charge. Un budget d'un million d'euros par an est programmé pour déminéraliser et végétaliser les espaces extérieurs des lycées.
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Journées RGPD les jeudi 12 et vendredi 13 octobre à Toulouse

Après Rennes et Marseille, la CNIL propose deux nouvelles Journées RGPD à Toulouse. La première sera consacrée aux actualités et aux thématiques majeures de la protection des données en collaboration avec Toulouse Métropole. La seconde aura pour thématiques l’intelligence artificielle et l’innovation, en collaboration avec l’Université Toulouse Capitole.

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Prime de pouvoir d'achat dans la fonction publique territoriale

Prime de pouvoir d'achat dans la fonction publique territoriale | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Lors de son discours de rentrée, Stanislas Guerini promettait le versement au mois d’octobre d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents de la fonction publique d’État et de l’hospitalière qui y sont éligibles. Le décret précisant les modalités de cette prime est paru au Journal Officiel du 1er août mais le flou régnait pour la fonction publique territoriale, non concernée par le décret.

Dans le projet de décret pour la fonction publique territoriale, la prime est créée dans le respect du principe de libre administration des collectivités territoriales : ne la verseront que les collectivités et les établissements publics qui le souhaiteront. Ceux qui l’institueront, devront prendre une délibération à cet effet.
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PLF pour 2024 : premier bilan des mesures qui concernent les collectivités locales

PLF pour 2024 : premier bilan des mesures qui concernent les collectivités locales | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Dans le cadre d’une séance du Comité des Finances Locales qui a eu lieu ce 26 septembre - lors de laquelle Jean-François Debat, Président délégué, représentait Villes de France - Thomas Cazenave, Ministre délégué chargé des Comptes publics, et Dominique Faure, Ministre chargée des Collectivités territoriales et de la ruralité, ont annoncé en avant-première, les mesures du PLF 2024 qui concernent les collectivités locales.
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Evolution 2023 de la taxe foncière : Villes de France dénonce un faux procès intenté aux élus locaux

Evolution 2023 de la taxe foncière : Villes de France dénonce un faux procès intenté aux élus locaux | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Dans le cadre d’un communiqué de presse diffusé ce lundi 25 septembre, Villes de France a tenu à réagir aux propos du Président de la République. Ce dernier imputait l’intégralité des hausses de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) aux seules décisions des élus locaux.
Dans cette communication, Villes de France a fait œuvre de pédagogie pour expliquer que les hausses de la TFPB résultaient en 2023, en grande partie de l’indexation mis en place dans le cadre

de la loi de finances (mécanisme de revalorisation des valeurs locatives), et que les hausses de taux décidées par les communes restaient minimes. Une occasion, pour Villes de France de dénoncer un faux procès intenté aux élus locaux.
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Le scénario du gouvernement pour réformer le congé parental

Le scénario du gouvernement pour réformer le congé parental | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
La refonte du congé parental, évoquée cet été, ne figure pas dans le projet de budget présenté mercredi. Mais le gouvernement n'exclut pas de la concrétiser lors du débat parlementaire sur le texte. Les contours de la réforme se dessinent.
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FPT : les agents contractuels de droit public n’ont pas droit à la NBI.

FPT : les agents contractuels de droit public n’ont pas droit à la NBI. | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Par un arrêt syndicat Force Ouvrière des personnels de la collectivité européenne d’Alsace en date du 26 juin 2023 (req. n°  458775), le Conseil d’État a considéré que les agents contractuels de droit public relevant de la fonction publique territoriale, ne peuvent prétendre à l’attribution de la nouvelle bonification indiciaire (NBI) dans la mesure où les modalités de fixation du montant de leur rémunération est susceptibles de prendre compte la responsabilité ou la technicité particulières des fonctions exercées qui ouvrent droit, pour les fonctionnaires territoriaux, à la NBI.
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Moi, François F., 69 ans, ancien Premier Ministre, condamné… et victorieux, ce jour, devant le Conseil constitutionnel 

Moi, François F., 69 ans, ancien Premier Ministre, condamné… et victorieux, ce jour, devant le Conseil constitutionnel  | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it

Est contraire à la Constitution (art. 16 DDHC ; droit à un recours juridictionnel effectif ; droits de la défense), le premier alinéa de l’article 385 du Code de procédure pénale, puisque ni ce régime ni un autre ne prévoit d’exception à la purge des nullités dans le cas où le prévenu n’aurait pu avoir connaissance de l’irrégularité éventuelle d’un acte ou d’un élément de la procédure que postérieurement à la clôture de l’instruction.

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Petite enfance : pourquoi une telle pénurie de personnel dans les crèches en France ?

Petite enfance : pourquoi une telle pénurie de personnel dans les crèches en France ? | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Entre le manque de place en crèches et les scandales de maltraitance, le milieu de la petite enfance est au cœur d’une crise qui met au jour, en cette rentrée, la pénurie importante de professionnels. Comment en est-on arrivé à cette situation ?
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Immobilier neuf : le nombre de nouveaux chantiers s'écroule

Immobilier neuf : le nombre de nouveaux chantiers s'écroule | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Entre septembre 2022 et août 2023, 319.500 nouveaux chantiers ont été commencés et 379.900 permis ont ainsi été délivrés, soit une baisse de 27,9% par rapport à la même période un an plus tôt. Les promoteurs souffrent notamment de la hausse des coûts de construction. A cela, s'ajoute l'érosion du pouvoir d'achat des acquéreurs et une restriction de l'accès au crédit.
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Télétravail : le chef de service est compétent pour fixer un nombre de jours inférieur à ce que permet le décret applicable.

Télétravail : le chef de service est compétent pour fixer un nombre de jours inférieur à ce que permet le décret applicable. | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Par un arrêt Syndicat national des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (SNIAE-FO) en date du 18 juillet 2023 (req. n° 464175), le Conseil d’État précise que le décret du 11 février 2016 sur le télétravail dans la fonction publique se bornant à fixer un montant maximum de jours de télétravail hebdomadaires (3 jours), le chef de service peut légalement fixer un nombre de jours de télétravail inférieur à ce plafond (2 jours).
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Cycle de conférences « Quoi de neuf au Moyen Âge dans les Landes ? »

Cycle de conférences « Quoi de neuf au Moyen Âge dans les Landes ? » | Actus du jour -   29 septembre 2023 | Scoop.it
Du 15 septembre au 9 décembre 2023, des archéologues et des universitaires viennent partager avec les Landaises et les Landais les dernières découvertes archéologiques médiévales de notre territoire.
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr