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June 10, 3:39 AM
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Emmanuel Macron a ouvert le sommet sur les océans en confirmant que le traité sur la haute mer sera ratifié par suffisamment de pays pour pouvoir entrer en vigueur
La conférence de l’ONU sur les océans s’est ouverte ce lundi matin à Nice. Emmanuel Macron a appelé à la « mobilisation » : « Si la terre se réchauffe, l’océan quant à lui est en ébullition ». « La première réponse c’est donc le multilatéralisme », a déclaré le président. « Le climat comme la biodiversité, ce n’est pas une question d’opinion, c’est une question de faits scientifiquement établis », a-t-il aussi insisté.
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June 10, 3:38 AM
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Le texte, pour l’instant ratifié par 31 pays (principalement européens et du Pacifique) ainsi que l’Union européenne, entrera en vigueur 120 jours après sa 60e ratification
Le traité de protection de la haute mer, dont l’entrée en vigueur est espérée d’ici la fin de l’année, donnera des moyens d’action pour la conservation et la gestion durable de la biodiversité marine dans l’immense partie des océans qui n’appartient à personne.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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June 10, 2:51 AM
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Mise en place en septembre dernier, la mission d’information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique a présenté les conclusions de ses travaux ce 4 juin devant la commission du développement durable de l’Assemblée nationale. En complément du troisième plan national d’adaptation au changement climatique (Pnacc3), elle formule une centaine de propositions afin d’accompagner les collectivités et les acteurs publics et privés concernés, avec pour ambition d’apporter "une contribution concrète et opérationnelle à une nouvelle approche de l’aménagement du territoire". Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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June 10, 2:46 AM
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Au cours d'une cérémonie de baptême, tenue ce 4 juin, où les atouts des outils d'économie mixte ont été vantés, la Fédération des élus des entreprises publiques locales et la Banque des Territoires ont lancé "un réseau national des EPL d'énergies renouvelables", avec pour objectif de renforcer les capacités d'intervention de ses membres, qui ont le vent en poupe. La FedEPL et la FNCCR ont de leur côté créé un observatoire des EPL d'énergies renouvelables, décidément au centre de toutes les attentions. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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June 6, 11:07 AM
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A l'occasion du Sommet des Océans à Nice, Javier Garat Perez, membre du Comité économique et social européen (CESE), Secrétaire général de la Confédération espagnole de la pêche, interpelle la Commission européenne. Le Pacte européen pour l'Océan doit être "centré sur les personnes et les communautés, et pas seulement les procédures". Lire l'article complet sur : www.touteleurope.eu
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June 6, 4:27 AM
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Aujourd’hui les territoires doivent anticiper les conséquences inhérentes au changement climatique mais doivent aussi faire preuve d’adaptation face à ces nouvelles conditions qui s’imposent.
La Banque des Territoires accompagne les territoires dans leurs stratégies d’adaptation mais aussi dans la réalisation de leurs projets.
Zoom sur les territoires littoraux.
- La parole est à Eleonore Geneau - responsable Littoral & Développement durable, Ville de Lacanau
1 - Pouvez-vous nous dire ce qui a amené la ville dans cette réflexion autour de la renaturation de son front de mer ? Et les enjeux qui ont été identifiés ?
2 - Quel est l’objectif du projet « ville Océane 2050 » ? Les grandes étapes associées ?
3 - Quel regard portez-vous sur l’accompagnement de la Banque des Territoires ? Comment se concrétise-t-il ?
4 - Quelle est votre définition d’une ville côtière durable ?
5 - Selon vous, quelles sont les perspectives pour les années à venir pour Lacanau et les villes côtières en général ?
- Résilience côtière et urbanisme : comment les littoraux s’adaptent ?
- Renaturation du front de mer à Lacanau (Nouvelle Aquitaine)
- Préservation du patrimoine naturel : Saint-Jean-Cap-Ferrat acquiert l’ancienne carrière (PACA)
Source - Banque des Territoires
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June 6, 4:10 AM
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Achetés sur des sites chinois, les articles transitaient par Iholdy, au Pays basque, puis étaient écoulés en France. Le revendeur, un Espagnol de 37 ans, écope de 79 580 euros d’amendes. Le jeu n’en valait pas la chandelle Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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June 6, 4:08 AM
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En 2021, 41 millions de tonnes de déchets ménagers et assimilés sont collectées en France (France métropolitaine et La Réunion) par le service public de gestion des déchets, soit 615 kg par
Lire l'article complet sur : www.insee.fr
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June 6, 4:07 AM
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En matière d’accès à la ressource en eau, les priorités à concilier abondent, sans hiérarchisation. Une conciliation qui est opérée par les Sage (schémas d’aménagement et de gestion de l’eau) et les Sdage (schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux)… et in fine par les préfets. Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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June 6, 4:07 AM
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Le décret du 27 mai 2025 introduit de nouvelles obligations en matière de prévention pour l'employeur.
Ces dispositions s'appliqueront dès le 1er juillet 2025.
L'objectif est de protéger les salariés contre les risques liés à la chaleur
Quels sont les seuils de vigilance ?
L’arrêté définit plusieurs seuils de vigilance météorologique fixés par Météo-France
Quelles sont les nouvelles mesures de prévention ?
Le décret énumère une liste de mesures que l'employeur doit prendre afin de lutter contre les épisodes de chaleur intense :
- utilisation de procédés de travail ne nécessitant pas d'exposition à la chaleur
- modification de l'aménagement et de l'agencement des lieux et postes de travail ;
- adaptation de l'organisation du travail
- mise en œuvre de moyens techniques pour réduire le rayonnement solaire
- augmentation, autant que possible, de l'eau potable fraîche mise à disposition des travailleurs.
- choix d'équipements de travail appropriés
- fourniture d'équipements de protection individuelle
- information et formation adéquates des travailleurs
Afin d'assurer la santé et la sécurité des salariés en cas de fortes chaleurs, l'employeur doit intégrer le risque de fortes chaleurs dans le document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) .
Source - Service Public
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June 6, 4:06 AM
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L’agence d’urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) révise le SCoT Terrifortain. L’AUTB a mandaté le Cerema pour évaluer les enjeux actuels et futurs liés à la gestion de l’eau et aux risques d’inondation pour les inclure dans le SCoT, en se projetant à l’horizon 2045 dans le cadre de l’adaptation au changement climatique. Lire l'article complet sur : www.cerema.fr
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June 6, 3:24 AM
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Mise en place en septembre dernier, la mission d’information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique a présenté les conclusions de ses travaux ce 4 juin devant la commission du développement durable de l’Assemblée nationale. En complément du troisième plan national d’adaptation au changement climatique (Pnacc3), elle formule une centaine de propositions afin d’accompagner les collectivités et les acteurs publics et privés concernés, avec pour ambition d’apporter "une contribution concrète et opérationnelle à une nouvelle approche de l’aménagement du territoire". Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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June 5, 10:40 AM
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L’Assemblée nationale vote la suppression des Zones à Faibles Émissions (ZFE)
Lire l'article complet sur : www.villesdefrance.fr
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June 5, 5:24 AM
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Après l’avis négatif du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques ce mercredi 4 juin, le préfet a annoncé qu’il prendra un arrêté de refus concernant la demande de Vermilion de forer huit nouveaux puits de pétrole sur le bassin d’Arcachon. Les opposants au projet exultent Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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June 5, 3:45 AM
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Dans une lettre ouverte au gouvernement, et à travers une campagne de communication, les fédérations de commerçants ont demandé ce 2 juin une "égalité de traitement" avec les plateformes de e-commerce chinoises. Face au déferlement de produits dont bon nombre son "non-conformes" aux normes européennes, elles exigent leur déréférencement. La proposition de loi "anti-fast fashion" est quant à elle arrivée au Sénat. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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June 5, 3:44 AM
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Le printemps 2025 se classe parmi les plus chauds jamais enregistrés en France, notamment dans le nord du pays, très ensoleillé et avec des déficits de pluies particulièrement importants, selon le bilan présenté par Météo France ce 4 juin. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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June 4, 5:28 AM
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Le 10 avril dernier s’est tenue la deuxième réunion du groupe reflet, espace de dialogue et de co-construction autour du projet Justair, piloté par le CEA avec le Cerema et Dorémi, et le soutien de l’ADEME. Lire l'article complet sur : www.cerema.fr
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June 4, 4:42 AM
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La directrice générale d'Engie, Catherine MacGregor, le réaffirme : la fin d'Horizeo est proche. Sans sauvetage politique, la loi contre l'artificialisation des sols aura raison du plus grand projet de parc solaire d'Europe, à déployer sur 680 hectares en Gironde. Lire l'article complet sur : objectifaquitaine.latribune.fr
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June 4, 4:41 AM
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Lancée en 2021, l’action de groupe intentée par l’UFC-Que Choisir contre la Cise Réunion vient d’aboutir à une décision de justice historique : le Tribunal judiciaire de Saint-Denis a condamné cette filiale de la Saur à indemniser certains de ses usagers du fait de la distribution, pendant des années, d’une eau impropre à la consommation. Lire l'article complet sur : www.quechoisir.org
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June 4, 4:41 AM
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Zonages tarifaires des services d’eau et d’assainissement collectif : le juge est souple… à la condition d’avoir tout de même un argument fondé sur des différences de situation ou sur l’application des dérogations légales… et pas juste sur une différence historique sans plus de justification que cela… Explication à la faveur d’une nouvelle, et importante, décision du Conseil d’Etat. Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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June 4, 4:41 AM
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Le projet BONSAI (Boosting flood resilience in estuarine systems anticipating shifting climate zones) est un projet européen financé par Interreg North-West Europe, visant à renforcer la résilience des systèmes de défense contre les inondations dans les estuaires.
D’une durée de quatre ans et demi, il a été officiellement lancé le 15 janvier 2025 à Gand (Belgique) et rassemble des partenaires issus de quatre pays : la France, la Belgique, les Pays-Bas et l’Allemagne.
Doté d’un budget de plus de 10 millions d’euros, ce projet alloue 1,045 million d’euros au Cerema, qui joue un rôle clé aux côtés d’institutions scientifiques et d’organismes publics européens.
Le pilote du projet est</hlk199914138"> la Fondation néerlandaise pour la recherche appliquée à l’eau (STOWA).
Au sommaire
- Analyse d’un site normand par les équipes du Cerema
- Vers un jumeau numérique du site normand
Source - CEREMA
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June 4, 4:41 AM
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A l’occasion de la 3ème conférence des Nations Unies sur l’Océan (UNOC) qui se tiendra en juin 2025 à Nice, le Cerema publie une étude sur les retours d’expérience de 25 villes côtières, en France et à l’étranger, ayant mis en œuvre des mesures de réduction de la vulnérabilité face aux risques littoraux.
L’objectif de ce travail est de présenter des démarches, combinant souvent plusieurs solutions et pouvant aller jusqu’à la recomposition spatiale, mises en œuvre par des villes en France et à l’international afin de s’adapter face aux risques littoraux
Au sommaire
- Anticiper, le maître mot pour réduire la vulnérabilité des territoires
- Synthèse de 25 démarches pour réduire la vulnérabilité
L'étude est sur CeremaDoc :
- Gestion des risques littoraux : Retour d’expériences de villes littorales résilientes
Source - CEREMA
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June 4, 4:40 AM
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À partir de 2026, les États membres devront appliquer d'autres critères que le prix dans les appels d'offres et les marchés publics relatifs aux ENR. Une liste de composants clés et stratégiques a été définie pour renforcer la chaîne de valeur européenne. Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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June 4, 3:25 AM
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Après l’adoption d’une motion de rejet ce 2 juin à l’Assemblée nationale, la proposition de loi visant à sécuriser juridiquement le chantier de l'A69 entre Castres et Toulouse, déjà adoptée au Sénat, va être envoyée directement devant une commission mixte paritaire députés-sénateurs. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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June 4, 3:25 AM
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Cyclones plus intenses, sécheresses prolongées, recul du trait de côte : les territoires ultramarins français sont parmi "les plus exposés aux impacts du changement climatique", alerte le Réseau Action Climat dans un rapport publié ce 3 juin. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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![Arrêtés préfectoraux et restrictions temporaires des usages de l’eau : illustrations jurisprudentielles [article et VIDEO] | Environnement - Développement durable - Climat | Scoop.it](https://img.scoop.it/rCWxc1BYnWE2zhMImyZmoAO-cxN6dYPdxHhJNn5WZrU=)
