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September 25, 8:34 AM
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« On continue sur notre lancée de baisse des émissions de CO2 à un rythme, sur les douze mois écoulés, de 4,8 % », s’est félicitée la nouvelle ministre de la Transition écologique, Agnès Pannier-Runacher
Les émissions de gaz à effet de serre ont baissé de 3,6 % en France au premier semestre par rapport aux six premiers mois de 2023 et diminué de 4,8 % sur les 12 mois écoulés de juillet 2023 à fin juin cette année, a déclaré mercredi la ministre de la Transition écologique Agnès Pannier-Runacher. C’est « une très bonne nouvelle », a-t-elle souligné sur TF1.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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September 25, 3:16 AM
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Dans un rapport spécial publié le 23 septembre, la Cour des comptes européenne dénonce vertement la politique de soutien à l’agriculture biologique de l’UE, déplorant qu’elle soit uniquement axée sur un objectif surfacique – 25% de surfaces cultivées en bio en 2030 –, par ailleurs non contraignant et dont elle doute qu’il puisse être atteint. Elle invite la Commission à revoir sa copie afin de mieux y intégrer "les objectifs environnementaux et de marché", en veillant en outre à la disponibilité de données mesurables et pertinentes qui font aujourd’hui défaut. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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September 25, 3:12 AM
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La diversité des plans d’eau (retenues de barrages, réservoirs, plans d’eau de carrière, plans d’eau de mine, bassins d’orage, marais salants, etc.), l’hétérogénéité de leur distribution géographique et l’importance des enjeux qui leur sont associés, notamment dans le contexte de l’adaptation au changement climatique, sous-tendent le besoin de les inventorier et d’en améliorer la connaissance. L’inventaire national des plans d’eau (INPE) 2024, réalisé sous la coordination de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (Igedd), est prêt à être diffusé et utilisé. Dans un rapport dédié, l’institution formule des recommandations pour en accompagner la gouvernance, l’animation ou ses utilisations territoriales. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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September 24, 5:34 AM
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Malgré une loi de 2022 interdisant l’exportation de certains pesticides, la France a continué, par le biais de dérogations, à autoriser leur vente à des pays hors Union Européenne
Une enquête de l’émission « Vert de rage » et de l’ONG suisse Public Eye révèle que des substances toxiques interdites en France continuent à être produites par les usines françaises des géants phytosanitaires BASF et Syngenta, en Normandie. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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September 24, 5:34 AM
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Pour protéger les écosystèmes d’eau douce, la loi sur l’eau régule les activités et installations pouvant impacter les cours d’eau qui sont définis légalement depuis 2015. Des chercheurs d’INRAE ont établi la première carte nationale des cours d’eau, qui révèle des inégalités entre départements dans l’application de cette définition, au détriment des petits ruisseaux de tête de bassin, souvent riches en biodiversité, et des ruisseaux intermittents. Des résultats publiés le 19 septembre dans la revue Environmental Science & Technology.
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September 24, 3:48 AM
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Les agriculteurs sont des acteurs au cœur de la filière de la méthanisation, qui transforme les résidus agricoles et les biodéchets en précieux biogaz. Mais aujourd’hui, les agriculteurs sont peu à peu concurrencés par les énergéticiens du fait des nouveaux objectifs assignés par les politiques publiques. Lire l'article complet sur : theconversation.com
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September 23, 10:27 AM
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La société spécialiste de l'énergie solaire Urbasolar vient de mettre en service une installation qui s'étend sur 62.000 m2 de toiture pour une puissance totale de 12,8 MWc fournissant une production électrique annuelle de 12.737 MWh. Soit la consommation chaque année de 2.812 foyers français. Lire l'article complet sur : www.batiactu.com
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September 23, 8:16 AM
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Après plusieurs jours d'attente, le Premier ministre Michel Barnier a constitué son gouvernement. Il se compose de 39 membres, dont 17 ministres de plein exercice. Parmi ces derniers, et au neuvième rang protocolaire, on retrouve la macroniste Agnès Pannier-Runacher, ancienne ministre de la Transition énergétique sous le gouvernement Borne (2022-2024) et ministre déléguée à l'Agriculture (plus particulièrement à la Forêt) sous le gouvernement Attal (2024). La ministre de 50 ans aura la charge du ministère de la Transition écologique, de l'Énergie, du Climat et de la Prévention des risques. Un ministère élargi qui, dans son intitulé, met en lumière un sujet cher au Premier ministre, à l'origine d'une loi majeure qui porte son nom. La loi Barnier a en effet permis de définir de grands principes qui régissent le droit de l'environnement - principe de précaution, de pollueur-payeur, de débat public avec la création de la Commission nationale ad hoc (CNDP) - et est à l'origine de la création du fonds Barnier pour indemniser les victimes de catastrophes naturelles. Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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September 23, 8:06 AM
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Une expérimentation est en cours en France pour recharger les camions sur autoroute en roulant, au moyen d’un dispositif d’induction magnétique caché dans le sol. On l’appelle « l’autoroute électrique ». Elle pourrait, un jour, permettre de recharger la batterie d’un véhicule électrique en roulant. Invisible aux yeux des automobilistes, le dispositif fonctionnerait par induction, installé à une dizaine de centimètres sous l’enrobé, dans l’axe longitudinal de la voie de droite. Il sera expérimenté en 2025 sur l’A10, au sud-ouest de Paris, sur un tronçon de 2 kilomètres à hauteur de Saint-Arnoult-en-Yvelines.
Dans le cadre d’un appel à projets de la banque publique Bpifrance, le concessionnaire Vinci Autoroutes a été retenu avec l’université Gustave-Eiffel et l’industriel Hutchinson pour déterminer la rentabilité énergétique de ce système qui existe sur des routes nationales, en Suède. Le test français, chiffré à 26 millions d’euros, est financé par l’Etat. Lire l'article complet sur : www.lemonde.fr
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September 23, 7:50 AM
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Aujourd'hui, la Commission a adopté de nouvelles mesures au titre de REACH, la législation de l'UE sur les produits chimiques, visant à limiter l'utilisation de l'acide undécafluorohexanoïque (« PFHxA ») et des substances apparentées au PFHxA. Aujourd'hui, la Commission a adopté de nouvelles mesures au titre de REACH - la législation de l'UE sur les produits chimiques - afin de protéger la santé humaine et l'environnement en limitant l'utilisation de l'acide undécafluorohexanoïque (« PFHxA ») et des substances apparentées au PFHxA. Ces sous-groupes de substances per- et polyfluoroalkylées (« PFAS ») sont très persistants et mobiles dans l’eau et leur utilisation dans certains produits présente un risque inacceptable pour la santé humaine et l’environnement.
La restriction PFHxA adoptée aujourd'hui se concentre sur les utilisations pour lesquelles le risque n'est pas correctement contrôlé, des alternatives sont disponibles et les coûts socio-économiques seront limités par rapport aux avantages pour la santé humaine et l'environnement.
La restriction interdira la vente et l'utilisation du PFHxA dans les textiles de consommation, tels que les vestes de pluie ; les emballages alimentaires, comme les boîtes à pizza ; des mélanges de consummation, tels que des sprays imperméabilisants ; les cosmétiques, comme les produits de soins de la peau ; et dans certaines applications de mousse anti-incendie destinées par exemple à la formation et les tests, sans compromettre la sécurité. Cela n’affecte pas les autres applications du PFHxA, par exemple dans les semi-conducteurs, les batteries ou les piles à combustible pour l’hydrogène vert.
La restriction PFHxA entrera en vigueur après des périodes transitoires comprises entre 18 mois et 5 ans, selon l'utilisation, laissant le temps de le remplacer par des alternatives plus sûres. Lire l'article complet sur : france.representation.ec.europa.eu
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September 23, 6:37 AM
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Sont regardées comme fondées en titre ou ayant une existence légale, les prises d'eau sur des cours d'eaux non domaniaux qui, soit ont fait l'objet d'une aliénation comme bien national, soit sont établies en vertu d'un acte antérieur à l'abolition des droits féodaux. Une prise d'eau est présumée établie en vertu d'un acte antérieur à l'abolition des droits féodaux dès lors qu'est prouvée son existence matérielle avant cette date.
La force motrice produite par l'écoulement des eaux courantes ne peut faire l'objet que d'un droit d'usage, et en aucun cas d'un droit de propriété. Il en résulte qu'un droit de prise d'eau fondé en titre, lequel a la nature d'un droit réel immobilier, se perd lorsque la force motrice du cours d'eau n'est plus susceptible d'être utilisée par son détenteur, du fait de la ruine ou du changement d'affectation des ouvrages essentiels destinés à utiliser la pente et le volume du cours d'eau.
En revanche, ni la circonstance que ces ouvrages n'aient pas été utilisés en tant que tels au cours d'une longue période de temps, ni le délabrement du bâtiment auquel le droit d'eau fondé en titre est attaché, ne sont de nature, à eux seuls, à remettre en cause la pérennité de ce droit.
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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September 23, 3:05 AM
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Des chercheurs de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae) ont élaboré la première carte nationale des cours d'eau, qui révéle des inégalités entre départements dans l'application de cette définition. Ils estiment ainsi qu'environ un quart des tronçons hydrographiques ne sont plus qualifiés de cours d'eau, alors qu'ils sont porteurs d'enjeux importants en termes de biodiversité, notamment.
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September 23, 3:02 AM
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Dans son état des lieux annuel des plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET), publié ce 18 septembre, Intercommunalités de France a effectué un premier bilan de l'appui aux communes pour l'identification des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR). Une démarche complexe imposée par la loi Aper qui a nécessité un appui technique mais n'a pas laissé beaucoup de temps à la concertation en raison de délais courts, perturbant les démarches de planification engagées et les coopérations au sein du bloc local.
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September 20, 8:06 AM
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La montée en puissance de cette matière correspond à une demande de plus en plus pressante de compétences. Mais sa pratique, qui nécessite de solides connaissances en droit administratif, peut être une source de désillusion chez certains jeunes.
« L’environnement, c’est une matière qui fait rêver », constate, avec un sourire amusé, Jean-Nicolas Clément, avocat au barreau de Paris, associé du cabinet Gide Loyrette Nouel et briscard du monde du conseil aux entreprises. La matière répond à une appétence des élèves juristes, dont certains confondent le droit de l’environnement avec le droit de la défense de l’environnement et s’imaginent en justiciers climatiques. Or, les cabinets et futurs employeurs ne recrutent pas des militants, mais des avocats aux profils bien précis, au service de leurs clients.
Lire l'article complet sur : www.lemonde.fr
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September 20, 8:03 AM
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Les cours d’eau français, qui n’ont de définition officielle que depuis 2015, sont inégalement protégés d’un département à l’autre, où un même cours d’eau pourra successivement gagner ou perdre ce statut réglementaire. Des disparités qui peuvent affecter la santé des bassins versants. C’est ce que montre une récente étude qui a voulu reconstituer la carte de tous les cours d’eau officiellement reconnus dans notre pays, une démarche unique au monde
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September 20, 5:23 AM
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Cette « Foire aux questions » a vocation à vous informer sur les modalités de transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes afin de préparer l’échéance du 1er janvier 2026 et à répondre aux questions juridiques et financières les plus fréquentes.
Ce document sera alimenté régulièrement de nouvelles questions/réponses en fonction des sollicitations des élus et de leurs équipes.
Il ne s’agit en aucune façon de remettre en cause la position de l’AMF qui est opposée au transfert obligatoire de ces compétences aux communautés de communes en 2026.
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September 20, 5:21 AM
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Créé en 1964, l’Office national des forêts (ONF) est un établissement public industriel et commercial (EPIC) chargé de la gestion durable des forêts publiques. En métropole, l’office a la charge d’environ 1,7 million d’hectares de forêts domaniales appartenant à l’État et 2,9 millions d’hectares appartenant à d’autres propriétaires forestiers publics, notamment les communes. Les principes encadrant la gestion de ces forêts sont, depuis 1827, définis dans le code forestier et constituent le « régime forestier ».
Doté d’un budget de plus de 900 M€ et d’un effectif de 8 043 agents fin 2023, l’ONF gère 25 % de la surface forestière de métropole et commercialise 40 % des volumes de bois produits en France. L’ONF mène également des missions d’intérêt général pour le compte de l’État, par exemple en faveur de la préservation de la biodiversité. Son statut d’EPIC lui permet également d’intervenir dans le domaine concurrentiel en proposant des prestations de travaux, d’expertise ou de maîtrise d’œuvre.
Sommaire
- Des forêts publiques fragiles au cœur des enjeux de la transition écologique
- Une situation financière en amélioration
- Une soutenabilité fragile
- Une augmentation prévisible des soutiens de l’État à défaut de nouvelles sources de financement
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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September 20, 3:21 AM
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L'ONF ne pourra affronter seul les charges liées au changement climatique Les effets du changement climatique sur la forêt publique auront un coût important auquel l'ONF ne pourra faire face seul, pointe la Cour des comptes. Les sources de financement hors de l'État et des communes restent toutefois embryonnaires.
« Le principe historique voulant que "le bois paie la forêt" est remis en question », relève Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, à l'occasion de la présentation, ce jeudi 16 septembre, du rapport (1) sur l'Office national des forêts (ONF) face au défi de la transition écologique. Un thème de contrôle suggéré à la juridiction financière par le public dans le cadre des consultations citoyennes qu'elle a lancées en 2022. Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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September 20, 2:51 AM
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Après avoir longtemps laissé de côté l’éolien en mer dans sa politique énergétique, Paris s‘est fixé des objectifs ambitieux de déploiement sur son littoral, qui commencent à devenir réalité
Dans son discours à Belfort en février 2022, Emmanuel Macron avait annoncé le changement de braquet de la France sur l’éolien offshore, longtemps parent pauvre de la politique de l’énergie. Le président de la République annonçait viser le développement de 40 GW de puissance installés sur le littoral d’ici à 2050. A titre de comparaison, le parc nucléaire actuel en représente 61 GW. Au-delà des débats sur l’intermittence des différentes technologies, cela représentera une montée en régime conséquente, ainsi que le passage de la terre à la mer pour la majorité des prochains parcs éoliens.
Lire l'article complet sur : www.liberation.fr
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September 20, 2:40 AM
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Allumer des bougies dans son salon, faire des grillades dans sa cuisine… bon nombre d’activités du quotidien contribuent à l’émission dans l’air de particules fines nocives pour la santé 2,5 microns, c’est environ 40 fois plus petit que l’épaisseur d’un cheveu, et c’est la taille maximale des particules fines ou PM. Malheureusement invisibles à l’œil nu, elles peuvent s’infiltrer dans nos voies respiratoires pour atterrir dans nos poumons.
Les particules fines pourraient ainsi augmenter le risque de maladies cardiovasculaires et respiratoires ainsi que de cancers, notamment des voies respiratoires.
Un grand danger sanitaire de petite taille
Selon l’étude Global Burden of Disease, en 2019, le nombre de décès dans le monde attribué aux particules fines était de 4,2 millions.
D’après des travaux plus récents, la pollution de l’air serait la première cause de perte d’année de vie en bonne santé pour cause de maladie et de mortalité prématurée, notamment pour les enfants en bas âge exposés à une forte concentration de particules fines (PM) en intérieur, car leurs poumons sont encore en phase de développement. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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September 19, 11:24 AM
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L’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) et La Banque postale ont dévoilé ce vendredi 13 septembre leur « Panorama des financements climat des collectivités locales ». D'après les estimations de l'I4CE, les communes, départements et régions devront investir en moyenne 19 milliards d'euros par an dans la transition écologique d'ici 2030 afin de tenir les engagements climatiques de la France. Cet effort représente un défi majeur, d’autant que les investissements consacrés à cet enjeu n'ont atteint « que » 10 milliards d’euros en 2023, selon les experts. Lire l'article complet sur : www.villesdefrance.fr
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September 19, 6:51 AM
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L’étude se penche sur les risques climatiques dans près de 1 000 grandes villes qui abritent aujourd’hui 2,1 milliards de personnes, soit 26 % de la population mondiale Des canicules plus longues et fréquentes, une demande de climatisation qui explose et des virus encore plus menaçants : les grandes villes du monde et leurs milliards d’habitants seraient en crise si le réchauffement climatique poursuivait son chemin vers les 3 °C, met en garde un rapport jeudi.
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September 19, 6:49 AM
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Les cours d’eau français, qui n’ont de définition officielle que depuis 2015, sont inégalement protégés d’un département à l’autre, où un même cours d’eau pourra successivement gagner ou perdre ce statut réglementaire. Des disparités qui peuvent affecter la santé des bassins versants. C’est ce que montre une récente étude qui a voulu reconstituer la carte de tous les cours d’eau officiellement reconnus dans notre pays, une démarche unique au monde.
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September 19, 4:28 AM
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Une enquête de France Bleu et de Radio France révèle ce jeudi 19 septembre que plusieurs communes françaises présentent un taux de PFAS dans l’eau du robinet inquiétant et parfois même bien au-delà des normes recommandées. Ils sont presque impossibles à détruire, peuvent nuire à la fertilité et favoriser l’apparition de cancers. Les polluants éternels ont été détectés dans 43 % des prélèvements effectués dans 44 communes par la cellule d’investigation de Radio France et son réseau de radios locales France Bleu, d’après leur enquête publiée ce jeudi 19 septembre.
En outre, 27 échantillons contenaient des «PFAS interdites ou classées comme cancérogènes». Dans le cas de cinq villes, Auxerre, Lille, Saint-Jean-de-Losne, Saint-Vit et Déols, les quantités de ces polluants dans l’eau du robinet sont particulièrement inquiétantes. Enfin, dans trois communes, Cognac, Martres-Tolosane (Haute-Garonne) et Saint-Symphorien-d’Ozon (Rhône) les taux supérieurs de PFAS sont bien supérieurs à la norme réglementaire en France, qui préconise de ne pas dépasser les 100 nanogrammes par litre. Lire l'article complet sur : www.liberation.fr
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September 19, 4:16 AM
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La Cour des comptes européenne dresse un bilan peu amène de la mise en place de la nouvelle ressource propre de l’UE fondée sur les déchets d’emballages en plastique non recyclés. Législation européenne défaillante et mal ou non transposée, données collectées disparates, peu fiables et mal contrôlées… les maux sont aussi nombreux que variés. Une situation inquiétante alors que le remboursement du plan de relance européen doit se faire uniquement à partir de ces nouvelles ressources propres de l’UE, qui tardent par ailleurs à poindre. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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