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from Actus du jour - 21 novembre 2025
November 21, 4:57 AM
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L’inévitabilité et l’intensification des catastrophes climatiques, qui impliquent des changements coûteux et difficiles à mettre en œuvre pour les communes, replacent l'aménagement du territoire au cœur des enjeux. Pour l'heure, en première ligne et se sachant in fine "seuls responsables", les maires se mobilisent, mais déplorent un État défaillant, quand il n'est pas bloquant, et pointent une absence de solidarité. Si elle appelle à "ne pas opposer les strates", la géographe Magali Reghezza-Zit prévient : "Tout ne peut pas reposer uniquement sur les élus locaux. Sinon, on n'en aura plus."
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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from Actus du jour - 21 novembre 2025
November 21, 4:53 AM
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Évoquée la veille par Marina Ferrari, ministre des Sports, lors d'une intervention au Congrès des maires, l'annonce de la fin de l'obligation de vidange annuelle des piscines publiques a été réitérée le 19 novembre par un communiqué commun du ministère des Sports et du ministère de la Santé. Selon nos informations, un décret est "en cours de signature" du côté de Stéphanie Rist.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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November 20, 5:54 AM
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Le ministère de la Santé et le ministère des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative confirment l’avancée du nouveau cadre réglementaire sur la vidange des piscines publiques. Aujourd’hui, un décret impose une vidange annuelle systématique des piscines publiques. Cette obligation entraîne des fermetures longues, des coûts importants pour les collectivités et une consommation d’eau élevée.
Lire l'article complet sur : sante.gouv.fr
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November 20, 3:18 AM
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En 2026, la responsabilité élargie du producteur (REP) s’étendra aux "emballages professionnels" regroupant sous une appellation unique les emballages de la restauration grands formats et les emballages industriels et commerciaux. Le cahier des charges n’est pas encore publié mais un décret, paru ce 18 novembre, en trace les contours et le périmètre.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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November 20, 3:18 AM
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À l’occasion d’un forum organisé ce 18 novembre dans le cadre du Congrès de l’Association des maires de France (AMF), les représentantes de la direction générale de l’énergie et du Climat et de l’Ademe ont présenté le nouvel Observatoire de l’agrivoltaïsme lancé par le gouvernement. Un outil destiné à assurer un suivi territorial précis des projets portés par une filière en plein développement. Mais cet essor inquiète les élus qui ont partagé leurs craintes lors du forum. Souvent mis devant le fait accompli car ne participant pas au processus d’instruction et d’autorisation des projets, ils sont pourtant en première ligne lorsque des conflits d’usage surgissent et attendent un meilleur partage de la valeur à l'échelle territoriale. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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November 19, 10:20 AM
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La décision concerne aussi le boscalid, un fongicide très utilisé en agriculture et dont les effets potentiels sur l’homme inquiètent certains scientifiques
La justice européenne a estimé mercredi que la Commission européenne avait commis une « erreur de droit » lors d’une prolongation de l’autorisation du glyphosate, un herbicide combattu par les associations environnementales. Selon la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE), Bruxelles aurait dû donner suite aux demandes des ONG de réexaminer un « règlement d’exécution » européen de 2022 prolongeant d’un an l’autorisation du glyphosate.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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November 19, 6:18 AM
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En nationalisant les engagements climatiques des États, l’accord de Paris a indirectement contribué au « backlash écologique » que vit actuellement l’Europe. Lire l'article complet sur : theconversation.com
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November 19, 4:29 AM
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Alors que les projets agrivoltaïques se multiplient à grande vitesse, malgré les nombreuses questions encore ouvertes sur le sujet, le Gouvernement annonce la création d'un observatoire, pour suivre et capitaliser les retours d'expérience.
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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November 19, 4:24 AM
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Le Cerema, ACTEE et l’ADEME s’unissent dans une démarche collaborative pour aider les élus et les exploitants de piscines à choisir les solutions les plus adaptées sans compromettre le confort de ces équipements spécifiques.
Lancé en 2025, un groupe de travail rassemble collectivités et professionnels de la piscine publique dans l’objectif de concevoir et rédiger un Guide technique des solutions économes, à paraître fin 2026.
Sommaire :
- Consommations et émissions CO2 des piscines publiques : le bilan
- Un cadre réglementaire exigeant, mais les solutions existent !
- Un groupe de travail pour évaluer leur performance, leur coût et leur complexité de mise en œuvre
La synthèse :
Ces informations sont synthétisées dans un document destiné aux gestionnaires :
Plaquette : Réduire la consommation énergétique des piscines
Source : CEREMA
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November 19, 2:12 AM
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Décret n° 2025-1081 du 17 novembre 2025 relatif aux emballages ainsi qu'aux déchets d'emballages et instituant la filière de responsabilité élargie des producteurs d'emballages consommés ou utilisés par les professionnels
>> Ce décret définit les modalités d'application de l'obligation, pour les producteurs d'emballages servant à commercialiser les produits consommés ou utilisés par les professionnels, de contribuer ou de pourvoir à la collecte, au réemploi, au recyclage des déchets issus de leurs emballages en application du principe de responsabilité élargie du producteur défini par la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire.
Il prévoit également les dispositions concernant la gestion des déchets d'emballages ménagers et de contenus et contenants de produits chimiques qui sont produits par les professionnels ainsi que des contenants d'huiles.
Entrée en vigueur : les dispositions du décret entrent en vigueur le 1er janvier 2026. Toutefois, les contrats liant les éco-organismes agréés au titre du 1° du L. 541-10-1 avec les producteurs leur ayant transféré leur obligation de responsabilité élargie, en vigueur au 1er janvier 2026, poursuivent leurs effets jusqu'à leur terme.
Publics concernés : les producteurs (fabricants, importateurs, distributeurs) d'emballages et de produits emballés consommés ou utilisés par les ménages et les professionnels, les éco-organismes collectifs candidats aux agréments ou agréés, les professionnels, les collectivités territoriales en charge de la gestion des déchets, les acteurs du réemploi, les opérateurs de gestion de déchets.
JORF n°0270 du 18 novembre 2025 - NOR : TECP2425682D
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November 19, 2:06 AM
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Le service juridique d’Intercommunalités de France revient sur la distinction à opérer entre les attributions qui relèvent des compétences nécessaires à la mise en œuvre du service public de la défense extérieure contre l’incendie (DECI), et celles qui relèvent des pouvoirs de police administrative générale et spéciale. Cet article est extrait du mensuel Intercommunalités de novembre 2024.
Lire l'article complet sur : www.intercommunalites.fr
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November 19, 2:04 AM
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Porteuses des deux tiers de l’investissement public civil, les collectivités locales jouent un rôle déterminant pour réussir la transition bas-carbone. Le prochain mandat municipal sera décisif pour atteindre les objectifs climat que la France s’est fixée à l’horizon 2030. À l’heure des débats sur le projet de loi de finances 2026 et à la veille du Congrès des maires, les marges de manœuvre budgétaires des territoires suscitent de nouvelles interrogations. Les analyses d’I4CE montrent que les investissements des collectivités en faveur du climat ont progressé depuis 2017, mais cette dynamique pourrait marquer le pas en cette fin de mandat. Par ailleurs, les montants engagés demeurent encore insuffisants au regard des besoins identifiés pour contribuer aux objectifs nationaux de réduction des gaz à effet de serre. Le prochain mandat doit donc être celui d’un changement d’échelle. Pour réussir, État et collectivités doivent changer de méthode afin d’activer pleinement les leviers existants et renforcer l’action locale en faveur de la transition.
Lire l'article complet sur : www.i4ce.org
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November 19, 2:04 AM
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Une nouvelle étude commanditée par Lenovo dresse un constat sans appel : les centres de données traditionnels en EMEA atteignent leurs limites. Près de la moitié (46 %) des décideurs IT reconnaissent que leur infrastructure actuelle ne leur permet pas d’atteindre leurs objectifs de réduction carbone. Ce diagnostic sévère intervient dans un contexte marqué par la montée en puissance de l’intelligence artificielle, qui exige une puissance de calcul croissante, et par une pression réglementaire accrue.
Lire l'article complet sur : infodsi.com
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November 18, 6:55 AM
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Pesticides, nitrates, « polluants éternels » : le coût de la dépollution de l'eau promet d'exploser dans les prochaines années, s'alarme mardi l'association UFC-Que Choisir, pour qui collectivités et consommateurs ne doivent pas supporter seul l'augmentation de la facture d'eau. Lire l'article complet sur : www.maire-info.com
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November 18, 5:57 AM
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L’Association des maires ruraux de France (AMRF) publie un sondage Ipsos-BVA sur la place de l’écologie dans la vie des habitants des communes rurales.
Loin des idées reçues, les résultats montrent de manière probante que l’écologie est aussi une priorité pour les habitants des territoires ruraux. Ils soutiennent largement les énergies renouvelables, y compris l’éolien à 60%, et revendiquent clairement une action locale de proximité.
Dans les territoires les plus ruraux, l’environnement devient même la priorité n°1 pour les municipales de 2026. Les habitants des campagnes partagent une conscience écologique largement répandue, et plébiscitent des modes d’action locaux, concrets et innovants.
Avec des communes en première ligne pour répondre aux attentes des citoyens, le sondage montre que l’accent doit être mis sur les dynamiques locales, peu visibles dans le débat public national et valide la démarche initiée par l’AMRF dans le cadre de son Grand atelier des maires ruraux pour la transition écologique.
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November 18, 3:25 AM
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Météo France a publié ce 13 novembre des cartes d’îlot de chaleur urbain (ICU), pour 47 agglomérations réparties sur l’ensemble de l’Hexagone. Issues d’une modélisation à haute résolution, elles décrivent l’intensité de la surchauffe urbaine à une échelle locale.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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November 17, 3:07 AM
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Les investissements climat des collectivités territoriales ont augmenté de 42% depuis 2017, mais cette dynamique risque de marquer le pas, selon les dernières analyses publiées, ce 14 novembre, par l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE), qui invite à un "changement d’échelle" à l’occasion du prochain mandat municipal. Pour atteindre les objectifs de la planification écologique, l’étude chiffre l'effort supplémentaire à 19 milliards d’euros par an à horizon 2030, soit un peu plus du double de ce que les collectivités investissent actuellement dans la décarbonation des bâtiments, des transports et de l’énergie. Pour les aider dans cette démarche, I4CE a co-construit une méthode avec des collectivités pilotes "les PPI alignées climat". Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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November 14, 9:20 AM
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Dans un contexte de changement climatique, les risques touchant la forêt sont nombreux, les catastrophes sont de plus en plus fréquentes et le sujet préoccupe les élus locaux. En effet, les résultats d'une enquête menée par Communes forestières France auprès de ses adhérents à l'été 2025 soulignent le besoin d'accompagnement des élus face à ces multiples risques (incendies, dépérissements, inondations, crises sanitaires...) et permettent d'envisager des pistes d'outils pour répondre à leurs questionnements. Ainsi, afin d'accompagner les élus dans leurs missions de prévention et de gestion des risques, Communes forestières France met en oeuvre de nombreuses actions dans le cadre de deux programmes phares :
le programme « Déployer l'acculturation au risque incendie de forêt et la mise en oeuvre des obligations légales de débroussaillement (OLD) », soutenu par le ministère en charge de la forêt ;
le programme « Identifier et anticiper les risques liés aux changements climatiques », soutenu par France Bois Forêt. Lire l'article complet sur : www.communesforestieresfrance.fr
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November 14, 8:54 AM
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Le Cerema, ACTEE et l’ADEME s’unissent dans une démarche collaborative pour aider les élus et les exploitants de piscines à choisir les solutions les plus adaptées sans compromettre le confort de ces équipements spécifiques. Lancé en 2025, un groupe de travail rassemble collectivités et professionnels de la piscine publique dans l’objectif de concevoir et rédiger un Guide technique des solutions économes, à paraître fin 2026. Lire l'article complet sur : www.cerema.fr
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November 14, 4:56 AM
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Les rapporteurs ont rappelé que l’état des cours d’eau français est encore loin d’atteindre l’objectif de bon état de l’ensemble des cours d’eau pour 2015, reporté à 2027, issu de la directive-cadre sur l’eau de l’UE.
Seulement 43 % des cours d’eau français atteignent cet objectif, qui comprend le bon état écologique (prise en compte de la biodiversité aquatique, de la température, de la salinité, des qualités hydromorphologiques du cours d’eau, dont la continuité de l’écoulement, etc.) ainsi que le bon état chimique (pollutions diverses).
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November 14, 4:26 AM
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Réunis en séance plénière, les eurodéputés ont validé les objectifs climatiques proposés par la Commission européenne, à savoir viser une réduction de 90 % des émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990. À l'instar des États membres, ils ont validé les flexibilités proposées par la Commission sur la comptabilité carbone, voire ont élargi ces flexibilités.
Ainsi, selon les eurodéputés, à partir de 2036, jusqu'à 5 % des réductions d'émissions nettes pourraient provenir de crédits carbone internationaux de pays partenaires, contre 3 % proposées par la Commission.
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November 14, 4:25 AM
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Par une décision du 29 octobre 2025, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté la requête de la société Établissements René Collet et Cie qui souhaitait faire annuler sa mise en demeure par le préfet du Rhône de réaliser une étude de risque sanitaire et environnementale pour le site qu'elle exploitait sur la commune de Francheville (Rhône). La société avait été autorisée, par un arrêté préfectoral du 1er décembre 1961, à exploiter un « dépôt de boue
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November 14, 3:27 AM
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La conférence internationale pour la lutte antitabac ouvre à Genève la semaine prochaine. Elle plaide notamment pour l’interdiction des mégots qui constitue un problème de pollution majeur
Une grande conférence internationale sur la lutte antitabac se penchera la semaine prochaine à Genève sur la question des mégots de cigarette qui polluent la planète, certains préconisant même leur interdiction totale. « La meilleure solution pour l’environnement serait de supprimer complètement les filtres », a estimé Andrew Black, chef par intérim du secrétariat de la Convention-cadre de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) pour la lutte antitabac (CCLAT).
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November 14, 3:26 AM
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La COP30 au Brésil sous le feu des critiques : une coalition d’ONG alerte sur la présence massive de lobbyistes liés aux énergies fossiles, compromettant potentiellement les négociations climatiques
Les négociations climatiques de la COP30 au Brésil sont fragilisées par la présence en nombre de participants liés, plus ou moins directement, à l’industrie des énergies fossiles, a dénoncé vendredi une coalition d’ONG qui a tenté de les décompter.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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November 14, 2:45 AM
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À travers leurs travaux exposés dans un rapport d’information remis ce 12 novembre, les députés Julie Ozenne (Écologiste-Essonne) et Freddy Sertin (EPR-Calvados) ont cherché à comprendre ce qui bloque aujourd’hui la restauration des cours d’eau, soumis à des pressions multiples exacerbées par le changement climatique et dont l’état ne cesse de se dégrader. Une vingtaine de recommandations sont formulées pour lever les obstacles qui freinent les initiatives locales, qu’ils soient d’ordre foncier, financier, ou qu’ils tiennent à l’acceptabilité des projets et à la nécessité d’un portage politique affirmé. L’une des propositions phares des rapporteurs est d’étendre les missions du conservatoire du littoral pour permettre la réalisation d’opérations de restauration sur les espaces riverains des cours d’eau qui font l’objet d’une forte pression foncière pour la production agricole ou forestière. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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