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September 17, 3:13 AM
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Dans le cadre des certificats d'économies d'énergie (CEE), un projet d'arrêté prévoit de supprimer, au total, une vingtaine de fiches d'opérations standardisées soutenant des équipements liés aux énergies fossiles ou des fiches jugées inactives. Le ministère de la Transition écologique soumet ce texte à la consultation du public (1) jusqu'au 7 octobre 2026. Les fiches concernées sont présentées en annexe. Celles liées aux énergies fossiles « contribuent à prolonger la duré
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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September 17, 3:13 AM
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Il était prévu par la loi du 14 mars 2025 visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole. Le plan national de lutte (1) contre cette espèce exotique envahissante est officiellement adopté par un arrêté interministériel publié ce mercredi 16 septembre au Journal officiel.
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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September 16, 6:02 AM
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Après avoir exprimé son profond désaccord avec le projet de loi Modernisation de la sécurité civile 2 (MOSC 2), la Fédération nationale des sapeurs-pompiers de France (FNSPF) change de format. Quatre épisodes, quatre questions que le texte laisse aujourd’hui sans réponse : avec quel argent ? Avec quels pompiers ? Pour quelles missions ? Avec quel pilotage ?
Lire l'article complet sur : www.pompiers.fr
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September 16, 6:00 AM
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Arrêté du 9 septembre 2026 portant adoption du plan national de lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes
>> Cet arrêté adopte le plan national consacré au frelon asiatique à pattes jaunes, espèce exotique envahissante dont la progression affecte la biodiversité, l’apiculture et la sécurité des personnes.
L’objectif principal du plan est de fédérer l’ensemble des acteurs concernés, afin d’organiser une lutte cohérente à l’échelle nationale, proportionnée à la pression des populations de frelons asiatiques observée sur les territoires, et reposant sur des méthodes efficaces, respectueuses de la santé humaine et de l’environnement.
Il donne un cadre commun aux interventions conduites sur le territoire et vise à rendre plus cohérentes la surveillance, la prévention et la lutte.
JORF n°0216 du 16 septembre 2026 - NOR : TECL2609035A
Intégralité du texte
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September 16, 5:59 AM
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Urbanisation, gestion de crise, pollutions, responsabilités, etc.
En tant qu’élu.e local.e, les risques industriels vous concernent directement. Ils influent sur l’aménagement de votre territoire, la sécurité des habitants et les décisions que vous êtes amené à prendre. Pour vous accompagner et vous aider à saisir les points essentiels, AMARIS vous propose trois épisodes du podcast Zone de Risques.
Lire l'article complet sur : www.amaris-villes.org
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September 16, 5:58 AM
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Le Cerema a réalisé une étude sur la pollution lumineuse pour le Pays Castelroussin Val de l’Indre. Lors d’une première phase en 2025, ce travail a permis d’identifier des secteurs à enjeux de biodiversité par rapport à la pollution lumineuse sur le territoire, à l’aide de données satellite et sur les continuités écologiques. Le Cerema s’est ensuite rendu sur le terrain, de nuit, en hiver 2025 pour effectuer des mesures puis proposer des améliorations permettant de diminuer la pollution lumineuse sur le territoire. Lire l'article complet sur : www.cerema.fr
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September 16, 4:24 AM
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Sébastien Lecornu a saisi le Conseil économique social et environnemental (Cese) d'une mission de conseil sur le plan d'adaptation au changement climatique, que le gouvernement souhaite accélérer après les canicules exceptionnelles de l'été, ont annoncé ses services ce 15 septembre.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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September 16, 4:23 AM
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Planification, gouvernance, moyens… tous les leviers seront activés pour accélérer l’adaptation de la forêt française face au changement climatique, qui s’est manifesté lors de cet été exceptionnellement chaud et sec par de nombreux incendies dans des massifs emblématiques. La ministre de la Transition écologique a dégagé, ce 15 septembre, de "premières pistes" pour engager, à court et plus long terme, des actions notamment en matière de restauration, d'aménagement et de mode de gestion.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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September 16, 2:50 AM
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En accompagnant des initiatives locales, le fonds NAture veut contribuer à renforcer les écosystèmes tout en fédérant les acteurs publics, privés et associatifs autour d’un objectif commun.
Lire l'article complet sur : presselib.com
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September 15, 4:55 AM
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Les plans de gestion de l'eau élaborés pour chaque bassin hydrographique par l'État avec les usagers de l'eau, vont devoir être repris et "décalés" pour intégrer les dispositions prévues par la loi d'urgence agricole, selon un document révélé jeudi par le média Contexte.
Lire l'article complet sur : www.linfodurable.fr
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September 15, 4:55 AM
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Les événements climatiques extrêmes tels que les canicules, les inondations ou les sécheresses sont de plus en plus fréquents et intenses. Les nouvelles conditions climatiques favorisent des feux de forêts de plus en plus dévastateurs, qui occasionnent des pertes humaines et matérielles graves. Quelles en sont les causes ? Quelles sont les conséquences sur notre santé et sur la biodiversité ? Quelles solutions existent pour les prévenir ? On récapitule dans ce dossier.
Lire l'article complet sur : fne.asso.fr
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September 15, 3:14 AM
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Révélé par le média Contexte ce 10 septembre, un courrier de la ministre de la Transition écologique confirme que les schémas directeurs d'aménagement de gestion des eaux (Sdage) élaborés pour chaque bassin hydrographique par l'État avec les usagers de l'eau, vont devoir être repris et "décalés" pour intégrer les dispositions prévues par la loi d'urgence agricole.
Daté du 7 septembre et révélé le 10 par le média Contexte, un courrier de la ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, demande aux présidents des comités de bassin de "faire évoluer" le contenu des schémas directeurs d'aménagement de gestion des eaux (Sdage), qui régissent la gestion de l'eau au niveau des bassins fluviaux, pour que les nouvelles dispositions prévues par la loi d'urgence agricole du 18 août 2026 y "soient intégrées de manière complète et sincère".
Ces plans, qui fixeront les orientations de la politique de l'eau pour la période 2028-2033, doivent permettre de poursuivre la mise en oeuvre de la directive-cadre sur l'eau, qui vise à assurer un bon état écologique et chimique des masses d'eau, qu'il s'agisse des eaux de surface, des eaux souterraines, ou des eaux littorales.
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September 15, 3:13 AM
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Le cadre réglementaire définissant le contenu des plans de développement des réseaux publics de distribution d'électricité et les modalités de consultation qui doivent être mises en œuvre préalablement à leur publication par les gestionnaires de réseau de distribution concernés est désormais fixé. Ce document stratégique, perçu comme essentiel dans le contexte d’électrification des usages, permet d’anticiper les évolutions des réseaux de distribution à horizon 10 ans tout en s’assurant de la cohérence des trajectoires d’investissement avec les dynamiques territoriales. Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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September 14, 8:12 AM
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Le haut-commissariat au Plan préconise d’intégrer les émissions liées aux importations dans les objectifs climatiques français pour atteindre la neutralité à l’horizon 2060
La France doit « aller plus loin » dans ses objectifs climatiques en se fixant un objectif contraignant de neutralité à l’horizon 2060 incluant les émissions de CO2 liées à ses importations, propose lundi le haut-commissariat au Plan.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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September 14, 8:08 AM
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Fissures, affaissements, chaussées qui se disloquent : le retrait-gonflement des argiles (RGA), déjà responsable de milliards d’euros de dégâts sur les habitations, s’attaque aussi au réseau routier français. Un phénomène amplifié par le changement climatique, encore mal quantifié, mais que les collectivités locales commencent à prendre à bras-le-corps.
De nombreux Français font les frais du retrait-gonflement des argiles (RGA). Ce phénomène, qui consiste en une rétractation du sol en période de sécheresse suivie d’un gonflement au retour de l’humidité, provoque des mouvements de terrain et menace de fissurer 12 millions de maisons en France.
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September 14, 8:07 AM
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Plusieurs organisations écologistes dénoncent un projet d’extension de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle jugé incompatible avec les objectifs climatiques de la France
Des associations environnementales ont dénoncé lundi l’expansion de l’aéroport Paris-Charles de Gaulle prévue jusqu’en 2035, appelant à abandonner un projet qu’elles qualifient d'« incompatible » avec les objectifs climatiques de la France. Cette expansion est prévue dans le nouveau « contrat de régulation économique » de cet aéroport pour la période 2027-2034, qui doit être signé par le gestionnaire et exploitant, Groupe ADP, et le gouvernement.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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September 14, 6:48 AM
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Le décret du 7 septembre 2026 permet aux propriétaires de parcs de stationnement de taille intermédiaire de reporter jusqu'en 2030 leur obligation d'installer des panneaux solaires, à condition d'utiliser, le moment venu, des panneaux assemblés en Europe.
Cette mesure vise à inciter clairement les propriétaires à se fournir en panneaux photovoltaïques européens et à sécuriser davantage un marché propice à l'émergence d'une filière européenne.
La loi relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables (APER) impose la solarisation des parcs de stationnement extérieurs de plus de 1 500 m² :
- au 1er juillet 2026 pour les parcs de plus de 10 000 m² ;
- au 1er juillet 2028 pour les parcs compris entre 1 500 et 10 000 m².
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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September 14, 5:17 AM
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Décret n° 2026-863 du 12 septembre 2026 relatif aux exigences de performance environnementale concernant l'installation d'un équipement de chauffage, de refroidissement ou de production d'eau chaude sanitaire dans un bâtiment
>> Ce décret est pris pour application de l'article L. 171-1 du code de la construction et de l'habitation et transpose les articles 7 et 11 de la directive (UE) 2024/1275 du Parlement européen et du Conseil du 24 avril 2024 sur la performance énergétique des bâtiments.
Le décret modifie les exigences environnementales applicables à l’installation d’équipements de chauffage, de refroidissement ou de production d’eau chaude sanitaire dans les bâtiments existants et instaure des règles spécifiques pour les bâtiments neufs.
Il impose, pour les constructions neuves concernées, que le coefficient de transformation de chaque énergie utilisée par l’équipement soit inférieur à 79 grammes équivalent CO2 par kilowattheure d’énergie finale en pouvoir calorifique inférieur.
Les équipements de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid ainsi que les équipements de secours sont exclus de cette exigence.
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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September 14, 5:10 AM
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Alors que la pollution aux per- et polyfluoroalkylées, plus connus sous l'acronyme PFAS, n’épargne aucun territoire ou presque, l’État traîne des pieds et les élus locaux peinent, faute d’expertise, à appréhender les enjeux et à financer la dépollution. Enquête.
Ces derniers mois, le sujet des pollutions aux substances per- et polyfluoroalkylées, plus connues sous le nom de PFAS, s’est largement invité dans l’actualité. En février, une enquête judiciaire était ouverte par le parquet de Nancy pour déterminer les causes de la pollution aux PFAS dans l’eau du robinet de quatre villages de la Meuse.
Lire l'article complet sur : www.courrierdesmaires.fr
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September 11, 10:18 AM
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Si un propriétaire ou un occupant d’un terrain, devenu inconstructible à la suite de l’instauration d’un périmètre de protection rapprochée, demande indemnisation à cet effet… la prescription quadriennale qui s’applique alors partira à compter du premier jour de l’année suivant celle au cours de laquelle ces propriétaires ou occupants ont eu ou auraient dû avoir connaissance des restrictions d’usage résultant de la servitude d’utilité publique les affectant
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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September 11, 9:32 AM
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Alors que le nouveau dispositif devait entrer en vigueur au 1er janvier 2027, le ministre délégué de la Transition écologique vient d’indiquer dans un courrier adressé à l’ensemble des parties prenantes qu’il devait revoir sa copie. Le gouvernement s’oriente vers une
Lire l'article complet sur : www.lemoniteur.fr
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September 11, 3:36 AM
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Une circulaire détaille les modalités de mise en oeuvre des évolutions procédurales introduites par le décret n°2026-291 du 17 avril 2026 pour moderniser le régime applicable aux sites inscrits et classés au titre du code de l’environnement.
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September 11, 3:34 AM
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Après avoir évalué les coûts complets du système électrique, la Commission de régulation de l'énergie tord certaines idées qui circulent sur le coût des ENR, leur poids dans les factures des Français ou l'intégration au marché européen de l'énergie.
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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September 11, 3:34 AM
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Le comité d'anticipation et de suivi hydrologique (Cash) réuni mercredi 9 septembre a présenté une situation sous tension. En regard, la mission d'accélération de l'adaptation devrait rendre ses conclusions fin septembre.
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September 11, 3:34 AM
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À l'approche du budget 2027, l'association France urbaine alerte sur la fragilisation des capacités d'investissement climatique des grandes villes et métropoles, et réclame une contribution plus équitable au redressement des finances publiques.
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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![Eaux et périmètres de protection : quel est le point de départ de la prescription en cas de restrictions à l’utilisation d’une parcelle ? [VIDEO et article] | Environnement - Développement durable - Climat | Scoop.it](https://img.scoop.it/dc0s0facSWZVVlJ3kTKspwO-cxN6dYPdxHhJNn5WZrU=)
