 Your new post is loading...
|
Scooped by
ADACL
April 17, 5:03 AM
|
Ont été publiés ce matin un décret et un arrêté prévoyant un régime de consignation pour les futurs frais de démolition de constructions dans les zones exposées au recul du trait de côte entre 30 et 100 ans, listées par décret et qui ont intégré une cartographie ad hoc dans leur PLU ou équivalent (I.).
Ces textes s’appliquent immédiatement, mais encore faut-il en pratique que les communes ou EPCI concernés aient élaboré dans leur document d’urbanisme une carte d’exposition au recul du trait de côte afin d’identifier ces zones exposées à l’érosion à échéance de 30/100 ans (au delà des simples documents de type PPRL (II.).
Ce régime s’applique bien à tout permis de construire ou d’aménager et à toute non opposition à déclaration préalable dès, donc, qu’on se trouve dans ladite zone et que les PLU ou document en tenant lieu ont intégré ces zonages (III.).
La procédure et les modalités de cette consignation (IV.) ainsi que les montants en cause (V.) sont fixés par ces deux textes au JO de ce matin… mais selon nombre de commentateurs (VII), ces montants, non indexés, ne suffiront pas (VI).
|
|
Rescooped by
ADACL
from Actus du jour - 17 avril 2026
April 17, 3:54 AM
|
À l'approche de l'examen du projet de loi d'urgence agricole, les débats se crispent autour des dispositions liées à l'eau. Les zones humides, la démocratie de l'eau et la protection des captages cristallisent les inquiétudes.
« Sensibiliser le plus largement possible à l'importance de l'eau, chercher à avancer au mieux pour que chaque goutte d'eau soit utilisée de manière optimale, ce sont parmi nos objectifs de ce matin », a indiqué en ouverture de la table ronde sur la politique de l'eau, Sandrine Le Feur, présidente de la Commission du développement durable de l'Assemblée nationale.
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
|
|
Rescooped by
ADACL
from Actus du jour - 17 avril 2026
April 17, 2:57 AM
|
Devant les sénateurs, le président de l’Ademe s’est employé à défendre une nouvelle fois cette agence. Si son existence ne semble plus remise en cause à court terme, ses services territoriaux pourraient néanmoins être prochainement réorganisés. Sylvain Waserman concède d’ailleurs lui-même la difficulté pour l’agence d’avoir une présence départementale.
Auditionné, ce 15 avril, par la commission des finances du Sénat, Sylvain Waserman s’est — une nouvelle fois — employé à défendre l’Ademe, qu’il préside. L’ancien parlementaire s’est particulièrement évertué à faire œuvre de pédagogie sur le budget de l’agence et à montrer combien cette dernière était désormais soucieuse des deniers publics.
"Certains n’ont pas vu l’Ademe changer. Ils connaissaient l’Ademe d’il y a dix ans et pensent que c’est la même", plaide-t-il (un discours qu’il avait tenu le 12 novembre dernier sur les réseaux). Le tout en prenant grand soin de rappeler que cette agence ne constitue qu’"un opérateur de l’État (…), à sa juste place, avec un rôle très expert" et que ce sont bien "ses tutelles qui allouent les différentes enveloppes". "Il n’y a pas d’argent magique caché chez les opérateurs", prévient-il encore.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
|
|
Rescooped by
ADACL
from Actus du jour - 17 avril 2026
April 17, 2:53 AM
|
Présenté par la ministre de la Transition écologique lors du dernier conseil des ministres, le décret, publié ce 16 avril, fixant les modalités du dispositif de consignation correspondant au coût prévisionnel de démolition des constructions dans les zones exposées à l’érosion côtière (à horizon compris entre 30 et 100 ans) achève le corpus réglementaire dédié au recul du trait de côte.
Un décret - accompagné d'un arrêté -, paru ce 16 avril, détermine les modalités du dispositif de consignation exigible pour les constructions exposées au recul du trait de côte. Présenté la veille en conseil des ministres par la ministre de la Transition écologique, ce "dernier décret" pris pour l’application de la loi Climat et Résilience de 2021 (articles 242 et 246) "achève ainsi la définition du cadre réglementaire nécessaire pour accompagner les territoires face au recul du trait de côte".
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 16, 8:50 AM
|
Décret n° 2026-275 du 15 avril 2026 relatif à la détermination des modalités de consignation en cas d'exposition au recul du trait de côte
>> Ce décret fixe les adaptations procédurales des régimes d'autorisation d'urbanisme permettant la consignation d'une somme correspondant au coût prévisionnel de démolition et de remise en état d'un terrain situé dans la bande 30-100 ans d'une commune figurant sur la liste des communes exposées au recul du trait de côte.
Publics concernés : porteurs de projets, communes et établissements publics de coopération intercommunale, services déconcentrés de l'Etat, Caisse des dépôts et consignations.
Entrée en vigueur : le décret entre en vigueur le lendemain de sa publication et s'applique aux demandes d'autorisation d'urbanisme déposées à compter de la date d'entrée en vigueur du plan local d'urbanisme ou du document d'urbanisme en tenant lieu ou de la carte communale intégrant les zones mentionnées à l'article L. 121-22-2 du code de l'urbanisme.
JORF n°0090 du 16 avril 2026 - NOR : TECL2500663D
Arrêté du 15 avril 2026 relatif à la détermination de la somme à consigner prévue à l'article R. 424-6-1 du code de l'urbanisme
JORF n°0090 du 16 avril 2026 - NOR : VLOL2516112A
|
|
Scooped by
ADACL
April 16, 8:44 AM
|
Un dernier vote pour ce texte est prévu mercredi au Sénat
L'Assemblée nationale a validé une nouvelle fois mardi 14 avril le projet de loi de « simplification de la vie économique », et avec lui la suppression controversée des « zones à faibles émissions » contre les voitures polluantes, avant un vote final au Sénat ce mercredi.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 16, 8:42 AM
|
Arrêté du 3 avril 2026 relatif aux modalités et au contenu du contrôle des pulvérisateurs pris en application du 1° de l'article D. 256-14 du code rural et de la pêche maritime
>> Cet arrêté regroupe dans un texte unique les modalités et contenu du contrôle des pulvérisateurs mentionnés au 1° de l'article D. 256-14 du code rural et de la pêche maritime.
L'arrêté reprend dans un texte unique les dispositions des arrêtés du 18 décembre 2008 et du 25 janvier 2023 ayant le même objet.
Il introduit par ailleurs un nouvel attelage ou support de pulvérisateur qui concerne les aéronefs télépilotés circulant sans personne à bord (drones) et définit les modalités de mise en œuvre de l'obligation de contrôle technique prévue à l'article L. 256-2 du code rural et de la pêche maritime pour ce type de matériels d'application de produits phytopharmaceutiques.
Publics concernés : les propriétaires et détenteurs de matériels d'application de produits phytopharmaceutiques, les organismes d'inspection agréés pour le contrôle des pulvérisateurs, le COFRAC.
JORF n°0090 du 16 avril 2026 - NOR : AGRT2605651A
|
|
Scooped by
ADACL
April 16, 6:34 AM
|
Une étude publiée par l’Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (Inrae) éclaire sur le danger que représentent ces parasites porteurs d’une vingtaine d’agents pathogènes susceptibles d’infecter l’humain. Ces travaux ont également permis de cartographier les espèces de tiques piqueuses présentes en métropole. Lire l'article complet sur : www.quechoisir.org
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 10:55 AM
|
Pour faire face au changement climatique, communes et EPCI tendent à privilégier la gestion au plus près du point de chute. Le recours au tout-tuyaux s'efface peu à peu. Lire l'article complet sur : www.lemoniteur.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 9:09 AM
|
En matière d’autorisations environnementales, les demandes de modifications non substantielles doivent être adressées au préfet par un « porter à connaissance ». Le silence gardé par celui-ci, plus de 4 mois durant, conduit à une décision implicite de rejet, vient de juger le Conseil d’Etat.
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 9:09 AM
|
lLe stockage de granulés de bois serait toxique et même mortel d’après l’Agence nationale de sécurité sanitaire. Les granulés dégagent naturellement un gaz invisible et inodore qui impose des règles strictes de stockage et de ventilation. Lire l'article complet sur : www.ladepeche.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 8:44 AM
|
Hydrologues, agriculteurs et citoyens : c'est l'histoire de celles et ceux qui se battent pour garantir l'accès à l'eau. À découvrir dans le documentaire "Y'aura-t-il de l'eau cet été ?", disponible sur la plateforme france.tv. Lire l'article complet sur : france3-regions.franceinfo.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 5:06 AM
|
Décret n° 2026-270 du 14 avril 2026 relatif aux conditions d'application de produits phytopharmaceutiques par aéronef circulant sans personne à bord
>> Ce décret désigne selon le type de parcelle ou de culture l'autorité compétente pour autoriser un programme d'application de produits phytopharmaceutiques par aéronef circulant sans personne à bord ainsi que l'autorité compétente pour approuver les produits phytopharmaceutiques utilisés pour ce mode d'application.
Publics concernés : personnes souhaitant conduire des programmes d'application de produits phytopharmaceutiques par aéronef circulant sans personne à bord ; personnes sollicitant une approbation de produits phytopharmaceutiques à cette fin.
JORF n° 0089 du 15 avril 2026 - NOR : AGRG2601694D
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 4:59 AM
|
Le concept « Une seule santé » (« One Health ») propose une vision globale de la santé, reposant sur l’idée que la santé animale, végétale, humaine et celle des écosystèmes sont étroitement liées. Et ce au niveau mondial, national mais aussi régional. La Région Nouvelle-Aquitaine mobilise et accompagne tous les acteurs dans cette approche pluridisciplinaire pour trouver des solutions innovantes, réunies dans un cahier des solutions
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 4:58 AM
|
Dans une étude publiée début avril, le Gart avance "douze priorités d'action" pour lever les freins juridiques qui "ralentissent les projets de mobilité" dans les territoires et la mise en œuvre de la transition énergétique et écologique.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 4:58 AM
|
La mise en place de la redevance dont devront s'acquitter les industriels dont les usines rejettent dans l'eau des "polluants éternels" ou PFAS, a été reportée par le gouvernement de six mois supplémentaires à septembre, a appris l'AFP ce 13 avril auprès de Bercy, confirmant des informations de Radio France.
Dans la partie recettes du budget de l'Etat, le gouvernement a retenu un amendement, déposé par la députée de Haute-Savoie Anne-Cécile Violland (Horizons), qui prévoyait "une entrée en vigueur de la redevance dédiée à la pollution de l'eau par des substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS)" dès le 1er mars 2026.
Le gouvernement souhaitait initialement un report à 2027 de cette disposition qui figure dans la loi contre les PFAS, promulguée en février 2025 et dont le député écologiste Nicolas Thierry avait été à l'initiative (lire notre article). Ce texte prévoit notamment une redevance que doivent payer les industriels dont les usines rejettent des PFAS dans l'eau, de 100 euros pour cent grammes, à compter de 2026.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 4:57 AM
|
Le Cerema a réalisé une étude d’opportunité de Réutilisation des Eaux Usées Traitées (REUT) à l’échelle du département de l’Ain. Le Conseil départemental, pour qui la ressource en eau constitue une priorité de mandat, et qui est partie prenante du programme "L’eau de l’Ain", souhaite ainsi promouvoir cette pratique aujourd’hui très minoritaire.
En effet, dans un contexte de tensions sur la ressource en eau, la REUT représente une solution pour préserver la ressource et s’adapter au changement climatique, si elle s’envisage dans une logique de substitution à un prélèvement déjà existant, et en tenant compte des enjeux du territoire.
L’étude d’opportunité apparaît alors comme un outil d’aide à la décision partagé par l’ensemble des acteurs concernés. Elle permet d’identifier les usages les plus propices et les bassins versants pour lesquels il y aurait un intérêt à inciter ou au contraire à freiner les projets de REUT.
Lire l'article complet sur : www.cerema.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 4:57 AM
|
Comment rediriger les flux financiers vers l’investissement dans la transition écologique ?
Alors que les projets liés aux énergies renouvelables, à la décarbonation des secteurs industriels et marchands ou encore le soutien aux filières agricoles les plus soutenables peinent à attirer les capitaux privés (green finance gap), l’atténuation des risques pris par les investisseurs est une stratégie des pouvoirs publics qui ouvre des perspectives intéressantes.
Lire l'article complet sur : millenaire3.grandlyon.com
|
|
Scooped by
ADACL
April 15, 4:57 AM
|
Ce n’est en rien une surprise : le syndicat professionnel Plastalliance, dont « le sport national (est) d’attaquer les décrets visant à limiter l’usage du plastique », selon les mots de l’ancienne ministre Agnès Pannier-Runacher, n’avait pas fait mystère de sa volonté de faire annuler une partie du décret du 28 janvier 2025 sur les contenants alimentaires en plastique. C’est chose faite, et ce n’est pas une bonne nouvelle pour l’environnement.
Lire l'article complet sur : www.amf.asso.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 14, 10:40 AM
|
L’entrée en vigueur de cette redevance réduit « d’au moins 15 millions d’euros les recettes fiscales attendues de l’industrie chimique pour financer la dépollution des eaux »
La mise en place de la redevance dont devront s’acquitter les industriels dont les usines rejettent dans l’eau des « polluants éternels » ou PFAS, a été reportée par le gouvernement de six mois supplémentaires à septembre, a-t-on appris lundi auprès de Bercy.
Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 14, 10:19 AM
|
Arrêté du 3 avril 2026 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
>> Les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les chocs mécaniques des vagues, les inondations et coulées de boue, les inondations par remontée de nappe phréatique, les mouvements de terrain, les séismes, les vents cycloniques et les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.
Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.
Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II du présent arrêté, pour le phénomène et aux périodes indiqués.
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
|
|
Scooped by
ADACL
April 14, 6:29 AM
|
Les sénateurs ont adopté lundi une proposition de loi visant à relancer l'investissement dans les barrages hydroélectriques français en mettant fin à un litige ancien avec la Commission européenne.
Le texte des députés Marie-Noëlle Battistel (Parti socialiste) et Philippe Bolo (MoDem), déjà adopté début février à l'Assemblée nationale, a reçu un soutien unanime au Sénat, qui l'a approuvé sans modification majeure. Députés et sénateurs vont désormais se réunir en commission mixte paritaire (CMP) pour aboutir à un texte commun, préalable à la mise en oeuvre de cette réforme soutenue par le gouvernement.
Avec ce texte, « nous tournons la page de quinze années de difficultés et de statu quo sur notre parc hydroélectrique. Nous en ouvrons une nouvelle, plus ambitieuse et pleine de nouveaux investissements pour l'hydroélectricité française » , a salué la ministre de l'Énergie Maud Bregeon.
Lire l'article complet sur : www.maire-info.com
|
|
Scooped by
ADACL
April 14, 5:50 AM
|
L’eau et le logement ressortent parmi les enjeux prioritaires du rapport intermédiaire remis par l’Anem et le CNM au gouvernement en vue d’élaborer une feuille de route sur l’adaptation au changement climatique des territoires de montagne. Avec un maître mot : l’"habitabilité".
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 14, 3:42 AM
|
Les ZFE ont été créées en 2019 afin, notamment, de lutter contre la pollution aux particules fines. Les parlementaires avaient voté pour la suppression du dispositif en première lecture, au grand dam du gouvernement, qui espère sauver la mesure à l'issue du vote de mardi.
Prévu initialement avant les élections municipales, le débat a été repoussé de plusieurs semaines. Le projet de loi traitant de "la simplification de la vie économique", censé faciliter les démarches administratives des entreprises, arrive finalement mardi 14 avril dans l'hémicycle. Dans ce texte souvent qualifié de "fourre-tout" s'est glissé un affront pour le gouvernement : la suppression des zones à faibles émissions (ZFE). Ce dispositif phare du premier quinquennat d'Emmanuel Macron, qui a introduit les vignettes Crit'Air, prévoyait d'exclure progressivement les véhicules les plus polluants des métropoles afin de lutter contre les particules fines, responsables d'environ 40 000 morts prématurées par an.
Lire l'article complet sur : www.franceinfo.fr
|
|
Scooped by
ADACL
April 13, 5:55 AM
|
Arrêté du 8 avril 2026 fixant les modalités de participation de l'Etat aux frais nécessairement occasionnés par la lutte contre Bursaphelenchus xylophilus (Steiner & Bührer) Nickle et al. (nématode du pin) conformément à l'article L. 251-3 du code rural et de la pêche maritime
>> Ce texte précise les conditions dans lesquelles l’État participe financièrement aux actions de lutte contre le nématode du pin, organisme nuisible affectant les massifs forestiers. Il encadre les dépenses éligibles et les modalités de prise en charge.
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
|
Curated by ADACL
L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
|
