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from Actus du jour - 10 octobre 2025
October 9, 4:29 AM
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Dans le contexte politique explosif que la France traverse, avec le gouvernement Lecornu qui n'aura tenu qu'une douzaine d'heures, les élus des intercommunalités de France appellent les responsables politiques nationaux à la stabilité, depuis leur congrès, au MEET, près de Toulouse.
Lire l'article complet sur : www.francebleu.fr
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October 7, 8:01 AM
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L’Observatoire de l’éthique publique formule onze propositions pour rendre plus accessible la commande publique responsable aux collectivités territoriales. Le think tank préconise de faire des établissements publics de coopération intercommunale les chefs de file de l’achat durable, et de renforcer l’accompagnement des acheteurs publics. Lire l'article complet sur : www.lemoniteur.fr
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October 6, 8:38 AM
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Nouvelle diffusion
Réponse OUI et NON
Voyons cela au fil d’une courte vidéo et d’un bref article.
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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October 3, 4:14 AM
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Dix ans après la loi Notre qui a relevé les seuils de population des EPCI et alors que s'achève le mandat municipal, les maires ruraux nombreux restent à pester contre le mode de fonctionnement de leur intercommunalité qui les invisibiliserait. Mais comment alors faciliter la relation au sein du bloc communal entre la commune rurale et son interco ? Entre coups de colère et démarches plus constructives, retour sur les témoignages entendus au Congrès des maires ruraux (AMRF) dans la Vienne... et l'appui apporté dans la foulée par un rapport sénatorial. Lire l'article complet sur : www.courrierdesmaires.fr
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ADACL
October 1, 10:42 AM
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Les règles de transfert, ou de non transfert, des contentieux à l’intercommunalité semblent simples : ne sont transférés à la base que les contentieux postérieurs à l’intercommunalisation. Mais, souvent, les dérogations à cette règle simple s’avèrent piégeuses. Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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October 1, 4:40 AM
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Face à l'émiettement communal français et dans le but d'assurer une gestion plus efficace de certaines compétences, le législateur s'est, de longue date, employé à favoriser la coopération entre communes, en promouvant notamment la constitution, sur une base librement consentie, d'établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre.
À la mi-temps des années 2010, les résultats mitigés de cette politique, caractérisés par le maintien d'un grand nombre de communes isolées, ont poussé le gouvernement à franchir une nouvelle étape : les lois « Maptam » et « NOTRe » ont rendu obligatoire le rattachement des communes à une structure intercommunale, souvent qualifié d'achèvement « à marche forcée » de la carte intercommunale.
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September 29, 9:16 AM
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Pour répondre à cette question, faisons un petit rétro-planning. Ou plutôt deux, selon que l’on traite d’un syndicat intercommunal (SIVU ou SIVOM) ou d’un syndicat mixte.
1/ cas des syndicats de communes
les conseils municipaux se réunissent entre le vendredi et le dimanche suivant le jour où l’élection municipale est acquise (article L. 2121-7 du CGCT
PUIS le comité du syndical « se réunit au plus tard le vendredi de la quatrième semaine qui suit l’élection des maires » (art. L. 5211-6 et L. 5211-8 du CGCT). Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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September 29, 2:51 AM
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La mission d'information sénatoriale sur "le bilan de l'intercommunalité" a présenté son rapport à la presse, ce 25 septembre. À travers leurs constats et vingt recommandations, les sénateurs réitèrent leur appel en faveur d'une intercommunalité "utile aux communes" et accordant une place à "tous les élus", y compris ceux des "petites communes". Ils plaident pour un "réajustement", qui se concrétiserait par exemple par une extension des transferts de compétences à la carte. Ils rejettent en revanche l'option d'un "grand soir institutionnel"
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September 29, 2:38 AM
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Les sénateurs Jean-Marie Mizzon et Maryse Carrère ont rendu hier leur rapport d'information sur le bilan de l'intercommunalité, dix ans après la loi Notre. Les sénateurs plaident pour que les élus communaux soient davantage entendus au sein des exécutifs intercommunaux. Lire l'article complet sur : www.maire-info.com
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September 26, 8:31 AM
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Animée par le souci d’identifier les freins au bon fonctionnement de l’intercommunalité dans certains territoires, et non d’instruire un procès à charge contre le fait intercommunal, la mission d'information a mené un travail d’écoute et d’analyse au plus près des élus communaux et intercommunaux.
Elle dresse le constat d’une intercommunalité qui, sous l’effet des réformes successives - notamment les lois Maptam et NOTRe - a vu son esprit partenarial initial profondément transformé, pour satisfaire les objectifs d’achèvement de la carte intercommunale et d’approfondissement de l’intégration territoriale.
Face aux traces parfois douloureuses laissées par ces réformes sur le terrain, la mission appelle à ouvrir un nouveau chapitre de l’intercommunalité, fondé sur un pacte articulé autour de trois principes : la souplesse, la concertation et la confiance.
Pour ce faire, elle formule un ensemble de vingt recommandations de nature à remettre les élus au cœur de la définition du projet politique et du fonctionnement des intercommunalités, au service des citoyens.
Sénat Rapport n° 900 du 23 septembre 2025
La synthèse (PDF)
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September 26, 3:54 AM
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La mission d'information sénatoriale sur "le bilan de l'intercommunalité" a présenté son rapport à la presse, ce 25 septembre. À travers leurs constats et vingt recommandations, les sénateurs réitèrent leur appel en faveur d'une intercommunalité "utile aux communes" et accordant une place à "tous les élus", y compris ceux des "petites communes". Ils plaident pour un "réajustement", qui se concrétiserait par exemple par une extension des transferts de compétences à la carte. Ils rejettent en revanche l'option d'un "grand soir institutionnel"
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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September 25, 11:27 AM
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Une mission d'information a réalisé un bilan de l'intercommunalité dix ans après la loi Notre et la loi Maptam. Elle propose 20 recommandations pour faciliter son fonctionnement. Tour d'horizon rapide des propositions.
Quel bilan de l'intercommunalité peut-on dresser après les lois Notre et Maptam (1) ? C'est la sensible question à laquelle se sont confrontés Jean-Marie Mizzon sénateur de la Moselle (groupe Union centriste) et Maryse Carrère sénatrice des Hautes-Pyrénées (groupe RDSE) dans le cadre d'une mission d'information (2) créée à l'initiative du groupe Rassemblement démocratique et social européen (RDSE). La volonté du Gouvernement d'évoluer vers une généralisation de
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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September 23, 4:52 AM
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Si les Intercommunalités sont largement engagées dans la conduite de la transition écologique, l’instabilité des normes au niveau national constitue un réel frein pour cette transition dont l’actualité continue à démontrer la nécessité.
Lire l'article complet sur : www.intercommunalites.fr
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ADACL
September 17, 5:38 AM
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Un rapport du Sénat, publié cet été (1), formule une série de pistes pour un cadre de refonte du financement et de la gouvernance de la compétence Gemapi. Constat : le transfert obligatoire de cette compétence aux EPCI depuis le 1er janvier 2018 est pour moins mitigé. Son modèle économique ne fonctionne pas avec des intercommunalités qui ne peuvent souvent pas assumer financièrement cette obligation. Pour tenter de rendre sa gestion plus sereine, les recommandations sénatoriales s’articulent autour de quatre grandes orientations : simplifier les normes et procédures, pérenniser et rendre plus transparent le financement de la compétence, clarifier les responsabilités et les périmètres d'action en confortant le rôle des EPTB, renforcer les moyens d'ingénierie. Ces recommandations ont vocation à nourrir une proposition de loi. Toutefois la place et le soutien de l’Etat dans le dispositif (financements et péréquation nationale) tout comme le champ de la compétence et des responsabilités sont autant de sujets qui nécessiteront des clarifications pour poursuivre la réflexion au-delà de ce rapport !
Lire l'article complet sur : www.amf.asso.fr
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September 2, 8:36 AM
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L’impératif de prise en compte des enjeux environnementaux ainsi que la participation citoyenne font de la conduite de ces politiques d'aménagement un exercice complexe. Pourtant, la lisibilité de ces projets reste un enjeu fort nécessitant des arbitrages clairs et une ingénierie robuste. Lire l'article complet sur : www.intercommunalites.fr
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September 2, 4:17 AM
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Mettre en commun des ressources pour gérer des services publics locaux, tel est le principe de la coopération intercommunale. Est-ce un concept récent ? Quels sont les domaines concernés ? Comment fonctionnent ces établissements ? Le point en vidéo. Lire l'article complet sur : www.vie-publique.fr
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ADACL
August 28, 8:55 AM
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L’article L. 5211-57 du CGCT prévoit un régime de consultation, par l’EPCI à fiscalité propre, du conseil municipal d’une commune membre, lorsque le projet intercommunal a des effets qui ne concernent que cette commune. Un nouveau jugement vient de confirmer que le caractère plutôt étroit de cette notion d’ « effets [qui] ne concernent qu’une seule des communes membres ». Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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August 6, 8:52 AM
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Un port de plaisance est-il intercommunalisé automatiquement au titre de la compétence zones d’activités économiques (ZAE) ?
Réponse NON.
… et pourtant on lit souvent l’inverse au motif d’une lecture à notre sens erronée d’une décision du Conseil d’Etat de mars 2017. Gronf.
Alors que les services de l’état en 2017 (corrigeant une première interprétation malencontreuse de 2016…), le Conseil d’Etat en 2018, puis le TA de Nice, le TA de Montpellier et la CAA de Toulouse sont intervenus pour conforter encore un peu plus la distinction entre la compétence ports de plaisance, d’une part, et la compétence ZAE, d’autre part.
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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August 1, 2:31 AM
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L’AMF a pris acte des premières annonces de la Commission européenne consacrant un budget de près de 2 000 milliards d’euros pour la période 2028-2034. L’effort entrepris pour modifier en profondeur la structuration du budget de l’UE à des fins de lisibilité emporte plusieurs effets négatifs pour les collectivités. Lire l'article complet sur : www.amf.asso.fr
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July 17, 3:14 AM
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Voici, en 13 mn 09, une vidéo sur la « mutualisation des fonctions de direction générale : conseils pratiques et retour sur expérience », avec une rapide présentation
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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July 15, 5:44 AM
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L’aide exceptionnelle de fonctionnement de l’État, encadrée par les articles L. 2335-2 et D. 2335-3 du CGCT, vise à accompagner les collectivités locales confrontées à des difficultés budgétaires particulières, sans pour autant constituer un mode de financement régulier.
Elle intervient en complément des mesures locales de redressement déjà engagées, dans une logique incitative, et ne peut être cumulée avec un contrat de redressement outre-mer (COROM). Son attribution repose sur une analyse individualisée et peut concerner trois types de situations : un déséquilibre budgétaire ayant conduit à la saisine de la chambre régionale des comptes (situation 1), une dégradation structurelle de la situation financière sans saisine (situation 2), ou la survenue d’un événement extérieur exceptionnel en 2024 ou 2025 (situation 3).[...]
DGCL - Instruction 2025D/237 du 10/07/2025
Lire l'article complet sur : www.idcite.com
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July 15, 4:47 AM
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La quatrième édition du baromètre numérique des territoires, présenté par les interconnectés à l'occasion d'un webinaire le 8 juillet 2025, révèle que les pratiques numériques des grands EPCI s'homogénéisent. Particulièrement en pointe sur le numérique responsable, les marges de progression restent cependant importantes sur la cybersécurité, l'IA ou encore la conformité réglementaire.
Lire l'article complet sur : www.banquedesterritoires.fr
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July 2, 8:32 AM
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Les intercommunalités à fiscalité propre devront mettre en place un Plan Intercommunal de Sauvegarde (PICS), afin de préparer à l’échelle des intercommunalités la réponse aux situations de crise. Pour les accompagner dans cette prise de compétence et constituer autour d’elles un réseau d’acteurs, le Cerema a créé le "club PICS" en décembre 2021. Une vidéo réalisée par Territoires Audacieux en 2025 présente le club PICS en donnant la parole aux collectivités et au Cerema. Lire l'article complet sur : www.cerema.fr
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ADACL
July 2, 5:12 AM
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Nom des intercommunalités : pourquoi tenter, en vain, de forcer la main au Préfet, lequel en ce domaine dispose d’une grande marge de manoeuvre comme un jugement du TA de Strasbourg puis un arrêt de la CAA de Nancy viennent encore de le confirmer… alors qu’il est si facile de contourner l’obstacle ?
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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June 30, 8:06 AM
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Nouvelle diffusion trois mois après la date de lecture de cet arrêt
Il n’est pas illégal qu’une commune se retire, par la procédure de droit commun, d’une communauté d’agglomération au point de faire perdre à celle-ci les conditions de population requises pour sa création.
Voyons ce point au fil d’une très brève vidéo et d’un article un brin plus étoffé.
Lire l'article complet sur : blog.landot-avocats.net
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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![Intercommunalité : on a oublié les procès-verbaux de transfert. Est-ce grave ? [article et VIDEO] | Intercommunalité | Scoop.it](https://img.scoop.it/UMY76raZyMvwN_BLHMdtMgO-cxN6dYPdxHhJNn5WZrU=)
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