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ADACL
from Nouvelle-Aquitaine
January 9, 11:15 AM
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Alors que le chantier du nœud ferroviaire du Nord de Toulouse avance vite, les opposants viennent d’essuyer un nouveau revers judiciaire.
Lire l'article complet sur : www.ladepeche.fr
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January 9, 10:55 AM
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La taxe d'aménagement, qui représentait plus de 10 % des recettes d'investissement hors emprunt jusqu'en 2023, a pour objectif de contribuer au financement des équipements publics rendus nécessaires par le développement urbain. Or, sa liquidation et sa collecte, transférées à la DGFIP en 2022, rencontrent un certain nombre de dysfonctionnements, qui renforcent le besoin pour les collectivités concernées de mieux connaître le fonctionnement de cet impôt indirect pour mieux en maîtriser le rendement.
La taxe d'aménagement a pour objectif de financer les équipements publics (voirie, réseaux, écoles, équipements culturels ou sportifs) rendus nécessaires par le développement urbain. Elle est instituée de plein droit dans les communes dotées d'un plan local d'urbanisme ou d'un plan d'occupation des sols et dans les communautés urbaines et les métropoles. D'autres collectivités territoriales peuvent choisir de bénéficier de cet impôt indirect sous réserve de prendre une délibération avant le 1 er juillet pour un effet à compter du 1 er janvier de l'année suivante. Lire l'article complet sur : www.financierterritorial.fr
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January 9, 10:53 AM
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Comme l'an dernier, faute d'adoption d'un budget primitif, c'est une loi spéciale, prévue par l'article 47 de la Constitution et l'article 45 de la loi organique n° 2001692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances, qui règle temporairement la situation du budget de l'État et rend à nouveau particulièrement complexe la construction des budgets locaux.
La loi spéciale adoptée reprend la forme de celle du 20 décembre 2024 et inclut également le tableau détaillé de la répartition des dotations au profit des collectivités territoriales.
Lire l'article complet sur : www.financierterritorial.fr
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from Urbanisme - Aménagement - SIG
January 9, 10:18 AM
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La loi Climat et résilience du 22 août 2021 a fixé l’objectif d’atteindre le « zéro artificialisation nette » (ZAN) des sols en 2050, avec un objectif intermédiaire de réduction de moitié de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (Enaf) entre 2021 et 2031, par rapport à la décennie précédente. La déclinaison de cet objectif devait se traduire, dans les documents de planification et d’urbanisme, avant le 22 novembre 2024 pour les schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet), et avant le 22 février 2027 pour les schémas de cohérence territoriale (Scot) et le 22 février 2028 pour les plans locaux d ‘urbanisme (PLU/PLUi) et les cartes communales. Lire l'article complet sur : www.lemoniteur.fr
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January 9, 10:15 AM
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Sans surestimer l’efficacité des bonnes résolutions de début d’année (on sait ce que ça donne parfois), voici quelques bonnes initiatives à prendre pour bien démarrer. L’idée, c’est d’y aller doucement, mais de manière réaliste. Et en équipe.
Et si, pour commencer l’année, nous commencions par une pause. Une vraie. Pas celle que l’on s’accorde à la hâte entre deux réunions ou en répondant à des mails, mais un temps choisi, assumé, pour faire le point, prendre du recul et redonner du sens à l’action. S’offrir un bon C.A.F.É. Lire l'article complet sur : www.lettreducadre.fr
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January 9, 9:47 AM
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Une mission d'information sénatoriale souhaite faciliter la mise en œuvre de la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi). Ces orientations devraient se traduire prochainement dans une proposition de loi.
Onze ans après sa création, la compétence Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (1) (Gemapi) reste un sujet de préoccupation pour de nombreuses collectivités. Elle a d'ailleurs fait l'objet de plusieurs propositions de loi, que ce soit au Sénat (2) ou à l'Assemblée nationale.
Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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January 9, 9:42 AM
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Une manifestation agricole a été lancée, ce vendredi 9 janvier en début d’après-midi sur la rocade montoise
Une nouvelle action des agriculteurs en colère a débuté, ce vendredi 9 janvier, en début d’après-midi, à Mont-de-Marsan, avec un blocage de la rocade initiée par le Modef et la Coordination Rurale des Landes. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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January 9, 8:02 AM
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Alain Rousset, président de la région Nouvelle-Aquitaine, a annoncé ce vendredi 9 janvier 2026 qu’une nouvelle structure, pilotée par les collectivités territoriales, organisera le FIBD en 2027
Lors de ses vœux 2026 organisés ce vendredi 9 janvier à la Meca, à Bordeaux, le président de la région Nouvelle Aquitaine, Alain Rousset a fait une annonce concernant le festival international de bande dessinée d’Angoulême. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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January 9, 7:55 AM
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C'est un contentieux engagé en 2020 par une plainte d'associations de protection de la nature qui vient de prendre fin. Par une décision du 7 janvier 2026, la cour d'appel de Riom a constaté la remise en état des 740 mètres linéaires de haies détruits en septembre 2019 par la commune de Séneujols (Haute-Loire) et l'a dispensée de peine, rapporte France Nature Environnement Auvergne-Rhône-Alpes (FNE Aura). Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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January 9, 7:53 AM
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À la surprise générale, les députés réunis en commission ont supprimé la principale recette des collectivités en 2026, dans le cadre de l'examen en nouvelle lecture du projet de budget. Un vote censé exprimer le désaccord autour de « l'année blanche » que pourrait subir la DGF, a expliqué le président de la commission. Cette suppression n'a, toutefois, rien de définitif.
Lire l'article complet sur : www.maire-info.com
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January 9, 7:51 AM
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Le ministère de l'Europe et des Affaires étrangères a publié récemment son rapport annuel sur l'aide publique au développement (APD) des collectivités, portant sur les chiffres 2024. Hors aide aux réfugiés, l'APD connaît une baisse de 20 %.
L’aide publique au développement des collectivités a atteint un niveau record en 2024, en frisant les 200 millions d’euros (+ 8,9 % entre 2023 et 2024). Mais ce chiffre cache une autre réalité : si l’on exclut l’aide aux réfugiés, qui représente 75 % de l’APD, les autres aides (eau et assainissement, agriculture, aide à la reconstruction, etc.) sont en baisse, pour la première fois : elles passent de 63 à 50 millions d’euros, soit une diminution de 20 %.
Lire l'article complet sur : www.maire-info.com
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January 9, 7:50 AM
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Un décret paru ce matin va permettre l'application de la loi du 21 mars 2024 sur la protection fonctionnelle et la protection physique des candidats aux élections locales. Celles-ci seront entièrement prises en charge par l'État.
Les candidats aux élections locales peuvent désormais bénéficier de la protection fonctionnelle prévue pour les agents publics, et du remboursement par l’État de leurs dépenses de sécurité s’ils font l’objet de menaces.
La loi du 21 mars 2024 « renforçant la sécurité et la protection des maires et des élus locaux » a en effet ajouté un nouveau chapitre au Code électoral consacré à la protection des candidats. Lire l'article complet sur : www.maire-info.com
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January 9, 6:41 AM
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« Nos routes, c’est le patrimoine des Français. » Derrière cette phrase, se cache toute l’inquiétude de Frédéric Cuillerier, coprésident de la commission « Mobilité, transports, mobilités et voiries » à l’Association des maires de France (AMF) et des présidents d’intercommunalité.
Le dernier rapport annuel publié par l’Observatoire national de la route va en ce sens. Il indiquait que 40% des collectivités n’avaient pas les moyens de répondre aux aléas climatiques. « Les routes sont entretenues moyennement en France, faute de moyens », constate-t-il. Lire l'article complet sur : www.lemoniteur.fr
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January 9, 6:25 AM
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Une centaine de membres des Jeunes Agriculteurs et de la FDSEA ont déversé leur colère jeudi 8 janvier au soir, devant le siège de la Direction départementale des territoires et de la mer
« On ne peut plus se laisser faire, il faut passer à l’offensive. » La colère des agriculteurs landais est montée d’un cran, dans la soirée du jeudi 8 janvier, à Mont-de-Marsan.
À l’initiative de près d’une centaine de membres des Jeunes Agriculteurs et de la FDSEA (Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles), une « action forte, marquante » a été menée devant le siège de la Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM). Peu avant 21 heures, un convoi imposant de tracteurs et de voitures a pris possession du boulevard Saint-Médard, troublant la quiétude d’une soirée hivernale, dans le quartier de l’hôpital Layné. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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from Commande publique
January 9, 5:50 AM
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En juillet dernier, la commission d’enquête sénatoriale sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française remettait ses conclusions. Elle y formulait plus de soixante recommandations visant à « mieux exploiter le potentiel de la commande publique ».
Son président, le sénateur Simon Uzenat (Morbihan – Socialistes), et son rapporteur, Dany Wattebled (Nord – Les Indépendants), tentent désormais de passer des paroles aux actes. Ils ont déposé le 10 décembre dernier une proposition de loi (PPL) destinée à « mettre la commande publique au service de la souveraineté économique ». Lire l'article complet sur : www.lemoniteur.fr
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January 9, 5:47 AM
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L’ensemble des syndicats appellent vendredi les députés à sauvegarder le caractère « férié et chômé » du 1er mai. Le Sénat propose une loi permettant à certains commerces de faire travailler leurs salariés ce jour-là
Actuellement, les magasins ne sont pas autorisés à faire travailler leurs employés le 1er mai, seuls les artisans employeurs étant autorisés à le faire, à l’exception des activités où le travail ne peut pas être interrompu, comme les transports publics ou les hôpitaux. Lire l'article complet sur : www.sudouest.fr
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January 9, 5:44 AM
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Une vidéo toulousaine, inspirée d’Orelsan, dénonce les baisses de subventions récentes qui menacent le secteur culturel. En trois semaines, elle a déjà captivé plus de 160 000 spectateurs en ligne.
Lire l'article complet sur : www.ladepeche.fr
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from Politiques publiques et société
January 9, 5:43 AM
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La facture du nettoyage des déchets agricoles atteint près de 15 000 euros à Mirande. Le maire exige que l’État finance le traitement de ces tonnes de résidus. Le préfet du Gers acceptera-t-il cette demande d’indemnisation ? Lire l'article complet sur : www.ladepeche.fr
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January 9, 5:41 AM
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La plus haute juridiction administrative a définitivement validé l’usage de l’écriture inclusive sur des plaques commémoratives parisiennes. Une décision qui met fin à plusieurs années de bataille judiciaire, sans pour autant clore le débat politique et culturel autour de la langue française. Lire l'article complet sur : www.ladepeche.fr
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January 9, 5:37 AM
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Quarante ans après sa promulgation, la loi Littoral du 3 janvier 1986 reste un texte structurant pour l'aménagement du territoire. L'Anel, qui rassemble les élus du littoral, réclame une évolution du texte afin de mieux considérer les réalités locales. La loi Littoral a rendu inconstructible une bande de 100 mètres de large depuis la côte, en dehors des espaces déjà urbanisés. Approuvée à l'unanimité par le Parlement, la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral célèbre aujourd'hui ses quarante ans. « La France a fait figure de pionnière en accordant un statut juridique spécifique aux zones littorales », rappelle le sénateur Jean-François Longeot, président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, lors d'une table ronde, organisée le Lire l'article complet sur : www.actu-environnement.com
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January 9, 5:36 AM
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Les élues et élus du Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine se sont réunis en séance plénière le 18 décembre, à l’Hôtel de Région de Bordeaux. 33 dossiers étaient inscrits à l’ordre du jour. Retour sur plusieurs dossiers.
Ordre du jour La dernière séance plénière de l’année s'est ouverte sur de larges débats budgétaires puis le vote du budget primitif 2026. Parmi les points à l’ordre du jour ensuite, les élus ont notamment acté un partenariat avec l’Institut national de la propriété industrielle (INPI), l’ouverture du Port de Bayonne à la recherche scientifique, ainsi que le renouvellement du partenariat avec l’ACENA pour 3 ans. Le Conseil régional a également acté la poursuite de son engagement en matière d’achats publics responsables et une convention d'objectifs avec le Centre de droit et d'économie du sport.
Lire l'article complet sur : www.nouvelle-aquitaine.fr
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from Nouvelle-Aquitaine
January 9, 5:32 AM
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Pierre Hurmic a annoncé, ce vendredi 9 janvier, sa candidature à sa réélection comme maire de Bordeaux, en Gironde, pour les élections municipales de mars 2026. Si sa candidature ne faisait plus de doutes, elle marque un tournant dans une campagne déjà animée par plusieurs prétendants, prêts à bousculer l’ordre politique bordelais.
Lire l'article complet sur : france3-regions.franceinfo.fr Lire l'article complet sur : france3-regions.franceinfo.fr
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January 9, 5:30 AM
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La Coordination Rurale prévoit de bloquer la rocade de Mont-de-Marsan, tandis que la FDSEA et les JA préparent une action en centre-ville, sur fond de mobilisations agricoles contre le Mercosur et la politique sanitaire du gouvernement.
Des agriculteurs de la Coordination Rurale envisagent un blocage total de la rocade de Mont-de-Marsan ce vendredi 9 janvier dans l'après-midi, apprend ICI Gascogne auprès de Joël Descat, le représentant du syndicat dans les Landes. L'horaire précis du début de l'opération et les lieux exacts ne sont pas encore connus. Mais selon nos informations, le syndicat envisage de bloquer la totalité de la rocade. "Nous laisserons passer les véhicules de secours, les personnes ayant des rendez-vous médicaux ou des examens de santé" précise Joël Descat. Le blocage, prévu initialement dans la matinée, a été décalé à ce vendredi après-midi en raison des conditions météo, le département des Landes étant placé en vigilance orange au vent fort. Lire l'article complet sur : www.francebleu.fr
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January 9, 5:28 AM
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Près de 300 clients d'Enedis sont privés d'électricité dans les Landes ce vendredi 9 janvier, dans les communes de Gamarde-les-Bains et de Baigts. Un incident s'est déclaré dans la nuit sur une ligne à haute tension alors que la tempête Goretti traverse le département. Lire l'article complet sur : www.francebleu.fr
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January 9, 5:27 AM
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Le monoxyde de carbone (CO) est un gaz incolore, inodore, toxique et potentiellement mortel qui résulte d’une combustion incomplète, et ce quel que soit le combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane. Il diffuse très vite dans l’environnement. Chaque année, ce gaz toxique est responsable d’une centaine de décès en France.
Chaque année, environ 1 300 épisodes d’intoxications au CO survenus par accident et impliquant près de 3 000 personnes sont déclarés aux autorités sanitaires.
Des gestes simples contribuent pourtant à réduire les risques.
Lire l'article complet sur : sante.gouv.fr
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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