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Urbalyon
June 29, 2012 11:21 AM
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Urbanisme : La FACE et l'ANRU s'engagent pour les quartiersDirectgestion.comL'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) est un établissement public industriel et commercial chargé d'assurer la mise en œuvre et le financement du programme...
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Urbalyon
June 27, 2012 11:28 AM
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Urbanisme, Plan local d'urbanisme, PLU, annulation contentieuse et recevabilité de l'appel (Urbanisme, comment faire appel d'un plan local,d'urbanisme annulé : le cabinet CAZAMAJOUR URBANLAW précise la...)...
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Urbalyon
June 27, 2012 11:28 AM
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Urbanisme, Plan local d'urbanisme, PLU, déclaration d'illégalité du PLU par voie d'exception, conséquences (RT @actudroit: Urbanisme, plan local d'urbanisme, déclaration d'illegalité : le cabinet CAZAMAJOUR URBANLAW expose les règles...)...
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June 27, 2012 4:29 AM
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L'autorité environnementale du CGEDD est un acteur incontournable dans les procédures d'évaluation environnementale. Michel Badré, qui préside à ses destinées, nous précise quel est son rôle et dans quels cas ses avis sont sollicités.
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June 26, 2012 5:30 AM
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Les réseaux : La foncière Immochan n'annonce pas moins de 30 projets en France exposés au prochain salon Siec 2011, et qui verront le jour au plus tard...
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June 26, 2012 5:30 AM
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Un article à lire sur le site du Moniteur : La majoration des droits à construire supprimée dès juillet ? (La majoration des droits à construire supprimée dès juillet ?
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June 26, 2012 5:29 AM
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Comment s’y retrouver dans les surfaces lors de la construction de votre maison ? SHOB, SHON, SHAB, surface Carrez,… Non seulement personne ne comprend à quoi correspond chaque surface mais en plus leur calcul est complexe.
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June 25, 2012 9:07 AM
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Plusieurs facteurs ont conduit la commune à entamer la révision de son POS (Plan d'Occupation des Sols) pour réaliser un PLU (Plan Local d'Urbanisme). L'un des premiers motifs était l'impossibilité de réaliser certains ...
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June 25, 2012 9:06 AM
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Urbanisme, Plan local d'urbanisme, Annulation du PLU, conséquences sur le droit de préemption urbain, exception d'illégalité.
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June 25, 2012 9:04 AM
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AVAP : LE PATRIMOINE ENTRE LES MAINS DES ELUS. Par Evegau le jeudi 21 juin 2012, 23:34 - . Urbanisme durable: technique - Lien permanent · Voir l'information sur fncaue.fr ...
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June 25, 2012 8:59 AM
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EurojurisLe maire est t-il compétent pour prescrire la modification du PLU ?EurojurisSi l'article L. 123-6 du Code de l'Urbanisme précise que le pouvoir de prescrire l'élaboration ou la révision du plan local d'urbanisme appartient au conseil ...
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June 19, 2012 3:21 AM
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Charente LibreLe territoire se dote d'une charte paysagèreCharente LibreEn sachant que c'est une charte, un guide, et non un document d'urbanisme opposable comme peuvent l'être un Plan local d'urbanisme ou un Plan ...
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June 19, 2012 3:19 AM
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Comment s'y retrouver dans les surfaces lors de la construction de votre maison ? SHOB, SHON, SHAB, surface Carrez,... Non seulement personne ne comprend à.
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June 27, 2012 11:29 AM
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June 27, 2012 11:28 AM
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Chantepie : une ville dans la natureEspace DatapresseDans son Plan Local d'Urbanisme (PLU), la ville de Chantepie a, certes, pour objectif l'extension urbaine mais aussi le respect des espaces naturels.
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June 27, 2012 11:27 AM
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L'abrogation de la loi d'augmentation du coefficient d'occupation des sols. Votée en février dernier sous Nicolas Sarkozy, cette mesure, censée résoudre en partie la crise du logement qui sévit en France, devrait être ...
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June 26, 2012 5:30 AM
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La réforme de la surface de plancher est entrée en vigueur le 1er mars 2012.
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June 26, 2012 5:30 AM
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Voilà une loi qui n'a cessé de jouer au yo-yo avec les diverses institutions en place à l'époque et qui a fini par voir le jour avec des forceps le 21 Mars dernier.
Suite et fin de l'histoire, l'abroga...
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June 26, 2012 5:29 AM
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En matière d'immobilier, la période estivale pourrait bien être marquée par la volonté du gouvernement Hollande de rompre avec les mesures phares instaurées par Nicolas Sarkozy. Le dossier avance en ef...
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June 25, 2012 9:36 AM
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COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON, 1ère Chambre - formation à 5, 22/05/2012, 11LY00778 | Legifrance
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June 25, 2012 9:06 AM
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« Etre présents dans l'élaboration des Scot et des PLU pour la mise ...La France AgricoleLes propriétaires ruraux de la FNSEA (SNPR) organiseront leur 65e congrès les 26 et 27 juin à Granville, dans la Manche.
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June 25, 2012 9:05 AM
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Il lui appartient de veiller à l'intégrité et à la bonne conservation des archives ou encore de délivrer les autorisations d'utilisation et d'occupation du sol en vertu des dispositions du Code de l'urbanisme dans les communes où ...
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June 25, 2012 9:03 AM
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Le Grand Paris sera-t-il concerné par ces orientations de politique générale qui vont dans le bon sens ? Nous supposons que ce sera le cas, a défaut d'avoir été précisé. A.D. Cécile Duflot a présenté, mercredi 20 juin, lors ...
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June 25, 2012 5:37 AM
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En cyclisme, on dit que le coureur échappé à été repris par le peloton.
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June 19, 2012 3:20 AM
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Le ventre de la ville, architecture ou urbanisme ?Le Courrier de l'ArchitecteUn centre commercial, de qualité ?
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