ZAN - Zéro artificialisation nette
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June 15, 2023 5:47 AM
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Bienvenus sur votre plateforme de veille sur le Zéro Artificialisation Nette!

L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur l'actualité du ZAN: législation, densification, étalement urbain, ZAE, renaturation, reconversion de friches, ...

En tant qu’outil de connaissance, le centre de documentation l’ADUGA vous propose cette page afin de contribuer à la réflexion de notre territoire sur les alternatives à l'étalement urbain et l'artificialisation des sols.

Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Search" (étiquette en haut à droite).

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May 28, 7:58 AM
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Terres agricoles : une "consommation masquée" qui prend de l’ampleur

Terres agricoles : une "consommation masquée" qui prend de l’ampleur | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : En 2025, le détournement d'usage des terres agricoles a représenté trois fois la surface partie à l'artificialisation, soit 28.400 hectares. La Fédération nationale des Safer appelle les collectivités à la vigilance.
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May 28, 4:05 AM
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Le Mois de la sobriété foncière en Occitanie du 5 juin au 11 juillet 2026

Le Mois de la sobriété foncière en Occitanie du 5 juin au 11 juillet 2026 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Du 5 juin au 11 juillet 2026, l’Occitanie accueille une grande exposition nationale sur la sobriété foncière, intitulée "Des solutions sur mesure pour s’adapter à la rareté des ressources et bien vivre dans nos territoires". L’exposition sera déployée à la Galerie 24, située au 24 rue Croix-Baragnon à Toulouse (Quartier Saint-Etienne - Métro Esquirol, François Verdier ou Carmes). A cette occasion, la DREAL Occitanie , la Région Occitanie et le CAUE de la Haute-Garonne, associés à de nombreux partenaires, vous proposent de participer au "mois de la sobriété foncière en Occitanie" : un cycle de rencontres, visites et temps d’échanges autour de l’exposition, avec un programme riche d’évènements organisés sur l’ensemble du territoire régional. 

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May 27, 11:02 AM
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Outils de planification de l’immobilier logistique. Analyse des dispositifs réglementaires dans les PLUI du Grand Paris

Outils de planification de l’immobilier logistique. Analyse des dispositifs réglementaires dans les PLUI du Grand Paris | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Outils de planification de l’immobilier logistique. Analyse des dispositifs réglementaires dans les PLUI du Grand Paris PARIS APUR 5 mai 2026 Aménagement urbain, Cadre juridique, Économie, Foncier – propriété, Transports Comment accompagner un développement vertueux de l’immobilier logistique ?
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May 27, 10:34 AM
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Dégradation des sols : La France s'améliore mais fait toujours partie des mauvais élèves

Dégradation des sols : La France s'améliore mais fait toujours partie des mauvais élèves | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Chaque année, routes, lotissements et zones commerciales avalent encore des milliers d’hectares de terres naturelles, agricoles ou forestières. La France ralentit, mais fait toujours figure de mauvais élève en ce qui concerne la dégradation des sols.
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May 22, 9:56 AM
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Environnement : le Conseil constitutionnel retoque la suppression des ZFE et les reculs sur le ZAN

Environnement : le Conseil constitutionnel retoque la suppression des ZFE et les reculs sur le ZAN | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Les Sages ont censuré 25 articles de la tentaculaire loi de simplification économique dont ceux, très polémiques, sur la suppression des zones à faibles émissions (ZFE) et sur les reculs sur le zéro artificialisation nette (ZAN).

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May 21, 10:36 AM
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Le sursis à statuer au prisme de la trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette) – L’éclairage apporté par le Tribunal administratif de Rennes

Le sursis à statuer au prisme de la trajectoire ZAN (Zéro Artificialisation Nette) – L’éclairage apporté par le Tribunal administratif de Rennes | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Le 22 août 2021, la loi n° 2021-1104 dite « Climat et Résilience » était adoptée avec deux objectifs à moyen et long terme : Réduire de moitié la consommation d’espace à l’échelle nationale d’ici 2031 par rapport à la décennie 2011-2021 et atteindre un objectif de « Zéro Artificialisation Nette » d’ici 2050, c’est-à-dire atteindre un équilibre entre surfaces artificialisées et surfaces renaturées.

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May 21, 10:31 AM
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Le "droit au beau", devoir des élus !

Le "droit au beau", devoir des élus ! | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Le "droit au beau", c’est l’un des premiers gros chantiers que va ouvrir Emmanuel Grégoire, le nouveau maire, la semaine prochaine, au Conseil de Paris.

Mille "points noirs" ont été listés dans la capitale. Mobilier dégradé, zones de gares surfréquentées, vélos sur les trottoirs, propreté…

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May 19, 12:40 PM
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Environnement : les maisons individuelles représentent près de 60 % de terres artificialisées

Environnement : les maisons individuelles représentent près de 60 % de terres artificialisées | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Selon une note de l'Insee parue ce mardi, 9 % de la France est artificialisée. Majoritairement pour le logement des ménages. Un étalement urbain et une bétonisation qui impactent notamment le stockage de l'eau dans les sols.

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May 19, 11:56 AM
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Pourquoi la sobriété devient un sujet économique majeur

Pourquoi la sobriété devient un sujet économique majeur | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Longtemps associée à l’écologie militante ou à une forme de contrainte, la sobriété s’impose désormais comme un véritable sujet économique. Hausse des prix de l’énergie, tensions sur les ressources, inflation, dérèglement climatique : consommer moins, ou autrement, n’est plus seulement présenté comme un geste environnemental, mais aussi comme une stratégie économique.
Pour les entreprises comme pour les ménages, la question n’est plus uniquement “faut-il être plus sobre ?”, mais “comment rester compétitif et préserver son pouvoir d’achat dans un monde où les ressources coûtent de plus en plus cher ?”.
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May 19, 11:53 AM
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GeoContexte - 1. Sauver les terres agricoles : entretien avec Stéphane Tonnelat - Hébergez gratuitement votre podcast sur Vodio.fr

GeoContexte - 1. Sauver les terres agricoles : entretien avec Stéphane Tonnelat - Hébergez gratuitement votre podcast sur Vodio.fr | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Première partie de l'entretien avec Stéphane Tonnelat, chargé de recherches au CNRS. Il nous parle de la mobilisation contre le projet Europacity qui prévoyait d'installer un centre commercial sur des terres agricoles en île de France. 

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May 21, 6:18 AM
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Lois Montagne et Littoral : quarante ans après, des textes protecteurs mais devenus contraignants pour le logement

Lois Montagne et Littoral : quarante ans après, des textes protecteurs mais devenus contraignants pour le logement | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Les lois Montagne et Littoral sont actuellement évaluées par une mission sénatoriale d’information, qui met en lumière leurs effets contrastés. Salués pour avoir préservé des espaces naturels fragiles, ces textes sont aussi critiqués pour leur complexité et les blocages qu’ils engendrent dans un contexte de crise du logement. Mardi 28 avril au Sénat, experts et élus ont alerté sur une insécurité juridique croissante, des projets freinés et des contraintes accrues, notamment avec l’application du zéro artificialisation nette et les exigences de rénovation énergétique.
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May 19, 11:19 AM
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Seuls 6 % des sols des communes rurales sont artificialisés

Seuls 6 % des sols des communes rurales sont artificialisés | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

En France, hors Guyane, 9 % des sols sont artificialisés, soit un peu plus que la superficie de la région Bourgogne-Franche-Comté. Mais entre les grands centres urbains dont la majorité des surfaces est artificialisée (56 %) et les communes rurales où 6% des sols le sont, c’est le grand écart. C’est ce que nous dévoile l’Insee Première n°2103 qui vient de paraître.

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Today, 8:11 AM
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Stratégie foncière. Fiche n°4, Identifier les gisements fonciers pour renaturer en milieu urbain avec Urbansimul. Ville d'Épernay - Cerema

Stratégie foncière. Fiche n°4, Identifier les gisements fonciers pour renaturer en milieu urbain avec Urbansimul. Ville d'Épernay - Cerema | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Cette fiche présente un retour sur l’expérience menée par la Ville d’Epernay et la Communauté d'agglomération d’Epernay Coteaux et Plaine de Champagne qui souhaitaient repérer les gisements fonciers susceptibles d’être renaturés au sein de son tissu urbain. Pour cela elles se sont appuyées sur l’outil UrbanSIMUL, ainsi que sur les données déjà disponibles et la connaissance locale. La méthode utilisée prend en compte différents enjeux comme les continuités écologiques, le risque inondations, l’accès aux espaces verts, la surchauffe urbaine.
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May 28, 7:57 AM
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Huit intercommunalités sur dix refusent des projets d'implantation d'activités économiques faute de foncier disponible

Huit intercommunalités sur dix refusent des projets d'implantation d'activités économiques faute de foncier disponible | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Selon le baromètre du foncier économique 2026 publié ce 27 mai par Intercommunalités de France, le Cerema et la Banque des Territoires, le phénomène de saturation des zones d'activités se confirme alors que la demande d'installation se maintient et augmente même dans certains territoires.
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May 27, 10:59 AM
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Densité urbaine : de quoi parle-t-on ?

Densité urbaine : de quoi parle-t-on ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
L’AUAT livre des clés de compréhension pour dépasser les idées reçues et aider les territoires à s’approprier les leviers d’une densité urbaine réussie.
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May 27, 11:01 AM
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Guide des bonnes pratiques architecturales et urbaines en zones d'activités économiques

Guide des bonnes pratiques architecturales et urbaines en zones d'activités économiques | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Le développement économique de l’aire grenobloise est confronté à une pénurie de foncier disponible. Conjugué aux enjeux de sobriété foncière, ce constat impose la réutilisation du foncier existant et une densification des zones d’activités économique. Ce sujet d’exploration majeur pour l’Agence a abouti à l’élaboration pour Le Grésivaudan d’un guide des bonnes pratiques architecturales et urbaines en zones d’activités.

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May 27, 9:18 AM
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🌱 Sols majeurs. Et si les sols étaient vraiment considérés comme des biens communs ?

🌱 Sols majeurs. Et si les sols étaient vraiment considérés comme des biens communs ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Le calendrier a parfois une brutalité éloquente. Le 14 avril 2026, l’Assemblée nationale votait la loi de simplification de la vie économique qui tente d'affaiblir l’objectif de Zéro Artificialisation Nette. Ce texte – qui est désormais entre les mains du Conseil Constitutionnel – prévoit que les collectivités peuvent dépasser de 20 % leurs objectifs de consommation foncière et que certains projets industriels dits d’intérêt national majeur soient purement exclus du décompte.

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May 22, 9:21 AM
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Facture du ZAN : un surcoût de 3,4 milliards d’euros tout à fait absorbable ?

Facture du ZAN : un surcoût de 3,4 milliards d’euros tout à fait absorbable ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans un rapport daté de juillet 2025, non publié jusqu'à maintenant, deux inspections de l'Etat reviennent sur les conséquences des politiques de sobriété foncière sur l'aménagement urbain, et sur les moyens de les financer.

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May 21, 10:35 AM
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ZAN en sursis : ce que doivent faire les collectivités

ZAN en sursis : ce que doivent faire les collectivités | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

On m'a posé la question trois fois la semaine dernière, deux maires ruraux et un DGS de communauté de communes : « la loi TRACE, elle est passée ou pas, on fait quoi du PLU ? » La réponse courte tient en une phrase. La loi TRACE n'est pas promulguée, ce qui se joue en ce mois de mai 2026 n'est pas TRACE mais la loi de simplification de la vie économique, et son article 15, qui démantèle l'objectif zéro artificialisation nette, attend la décision du Conseil constitutionnel avant le 21 mai. Autrement dit : sursis. Et un sursis n'est ni un texte applicable, ni une raison de geler les travaux de planification.

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May 21, 5:57 AM
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Référentiel Renaturation des sols

Référentiel Renaturation des sols | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

L'Institut de la Transition Foncière a engagé une démarche de développement d’un référentiel renaturation, outil d’aide à la décision pour les porteurs de projets de renaturation. Il est destiné à guider la maîtrise d’ouvrage et la maîtrise d’œuvre dans le déroulement d’une opération de renaturation, depuis un état initial dégradé jusqu’à un état final projeté. Cet outil se positionne à l’articulation de deux approches développées par des outils existants : certains guides envisagent la renaturation à l’échelle de la planification territoriale, d’autres proposent des expertises techniques sur des méthodes de refonctionnalisation des sols.

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May 19, 11:37 AM
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Un nouvel outil pour mener des projets de renaturation des sols

Un nouvel outil pour mener des projets de renaturation des sols | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

L’Institut de la transition foncière a présenté le 12 mai dernier son référentiel Renaturation. Issu d’un travail collectif de deux ans mené avec l’Ademe, Icade et Arp-Astrance, l’outil vise à intégrer et améliorer la multifonctionnalité des sols dans les projets d’aménagement.

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May 19, 11:54 AM
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GeoContexte - 2. Sauver les terres agricoles : entretien avec Stéphane Tonnelat - Hébergez gratuitement votre podcast sur Vodio.fr

GeoContexte - 2. Sauver les terres agricoles : entretien avec Stéphane Tonnelat - Hébergez gratuitement votre podcast sur Vodio.fr | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Deuxième partie de l'entretien avec Stéphane Tonnelat, chargé de recherches au CNRS. Il nous parle de la mobilisation contre le projet Europacity qui prévoyait d'installer un centre commercial sur des terres agricoles en île de France. 

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May 19, 11:47 AM
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L’étalement urbain, un grignotage porté par le rêve de la maison individuelle

L’étalement urbain, un grignotage porté par le rêve de la maison individuelle | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Près de 9% du territoire français est désormais artificialisé, selon une étude publiée par l’Insee le 12 mai. Derrière cette progression se dessine une géographie de l’habitat largement dominée par la maison individuelle et l’étalement urbain, à rebours des objectifs de sobriété foncière fixés par la loi Climat et Résilience. 
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May 19, 11:23 AM
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Près de 60 % des surfaces bâties sont dédiées à l’habitat individuel - Insee Première - No 2103

Près de 60 % des surfaces bâties sont dédiées à l’habitat individuel - Insee Première - No 2103 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

En 2021, 9 % des sols sont artificialisés en France hors Guyane, soit un peu plus que la superficie de la région Bourgogne-Franche-Comté. La situation diffère nettement selon le niveau de densité des communes. Dans les grands centres urbains, la majorité des sols sont artificialisés (56 %). Les ceintures urbaines, davantage touchées par l’étalement urbain, sont plus artificialisées que les petites villes, plus éloignées des pôles urbains (21 % contre 16 %). Au sein des communes rurales, seulement 6 % de la surface est artificialisée.

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May 19, 11:18 AM
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L’urbanisme transitoire et les tiers-lieux : quand la ville s'invente entre deux vies

L’urbanisme transitoire et les tiers-lieux : quand la ville s'invente entre deux vies | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Vidéo - À l’heure où sort l’ouvrage collectif "Des villes en mieux" (PUF), focus sur l’urbanisme transitoire qui transforme les mètres carrés vacants, en laboratoires de solidarité. Emission Figaro Immo.

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