Veille UrbaLyon : Planification urbaine - Plan local d'urbanisme
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June 19, 2012 3:19 AM
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Taux réduit de TVA : travaux augmentant la surface de plancher de ...

Taux réduit de TVA : travaux augmentant la surface de plancher de ... | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
L'administration vient de préciser la notion de surface de plancher de la construction, qui se substitue aux notions de SHON et de SHOB, pour l'application du taux réduit de 7 % propre aux travaux dans les logements affectés ...
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Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme
Décryptages, retours d’expérience et cadres réglementaires : tout ce qu’il faut savoir pour penser, piloter les documents d’urbanisme dans les territoires.
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December 22, 5:42 AM
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La construction de résidences étudiantes, une urgence sociale

La construction de résidences étudiantes, une urgence sociale | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Le Groupe Caisse des Dépôts déploie un plan ambitieux pour renforcer la construction de résidences étudiantes et développer de nouveaux logements abordables.
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December 22, 5:38 AM
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Des sols et des sous-sols fragilisés

Le sol joue un rôle déterminant dans nos écosystèmes. C’est un habitat pour la faune et la flore qu’il est nécessaire de protéger.
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December 22, 5:36 AM
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Mesurer l'efficacité spatiale des modes de transport : un enjeu pour l'aménagement du territoire francilien - Institut Paris Région

Mesurer l'efficacité spatiale des modes de transport : un enjeu pour l'aménagement du territoire francilien - Institut Paris Région | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Les problématiques environnementales des mobilités sont souvent abordées de manière restrictive sous l’angle des émissions de gaz à effet de serre, à travers notamment le calcul d’indicateu...
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December 22, 5:36 AM
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La bataille du ZAN aura bien lieu !

La bataille du ZAN aura bien lieu ! | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Mis en pause en raison des changements de gouvernements successifs, le Zéro artificialisation nette (ZAN) va revenir avec la PPL Trace qui veut l’assouplir et sera inscrite à l’Assemblée nationale en février prochain.
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December 15, 10:14 AM
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Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols : où en est-on ?

Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols : où en est-on ? | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Étalement urbain, développement d'infrastructures… Chaque année, la France perd 20 000 à 30 000 hectares d'espaces naturels. La loi "climat et résilience" du 22 août 2021 a posé un objectif de zéro artificialisation nette (ZAN) des sols d'ici à 2050. Toutefois, depuis cette loi, plusieurs mesures d'assouplissements ont été adoptées. |
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December 15, 3:58 AM
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Le sol et les villes : vers une réconciliation pour le vivant

Le sol et les villes : vers une réconciliation pour le vivant | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Le sol est un haut lieu de biodiversité avec 60% des espèces vivantes ! Avec une artificialisation massive, il se porte mal en Europe...
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December 15, 3:58 AM
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L’objectif Zéro Artificialisation Nette : du (re)nouveau pour l’aménagement du territoire ?

L’objectif Zéro Artificialisation Nette : du (re)nouveau pour l’aménagement du territoire ? | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Cadrage du dossier Ne serait-ce que le changement climatique, l’érosion de la biodiversité et les limites désormais établies des modes de développement des sociétés ont, encore timidement, amené les pouvoirs publics à déployer des mesures d’adaptation des sociétés et d’atténuation de leurs effets...
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December 15, 3:58 AM
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Quand Terra Nova cherche à se réconcilier avec le périurbain

Quand Terra Nova cherche à se réconcilier avec le périurbain | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Localtis : Loin des anathèmes habituels, un rapport de Terra Nova invite à voir dans le périurbain un espace "stratégique" pour la transition écologique et l'aménagement du territoire. Il propose aux différents niveaux de collectivités de jouer une nouvelle partition.
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December 9, 9:40 AM
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ZAN : État des lieux du modèle selon le baromètre SCET

ZAN : État des lieux du modèle selon le baromètre SCET | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Découvrez le baromètre SCET sur le modèle ZAN et ses défis pour une intégration durable et stable.
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December 8, 9:35 AM
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Objectif ZAN : passer de la conscientisation à l’action | Groupe Caisse des Dépôts

Objectif ZAN : passer de la conscientisation à l’action | Groupe Caisse des Dépôts | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Quatre ans après son apparition dans le paysage réglementaire, le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) n’est plus un simple acronyme technocratique. Il s’est immiscé dans le quotidien des élus, des aménageurs, des bureaux d’études, et bouscule désormais les façons de penser le territoire. La quatrième édition du livre blanc Objectif ZAN, publié par le groupe SCET et intitulé « De l’expérimentation à un nouveau modèle », s’appuie sur une enquête menée auprès de 269 acteurs de terrain pour dresser un constat clair : la prise de conscience est réelle mais la mise en route encore sinueuse. Un changement culturel est perceptible Dans les collectivités, le mouvement est enclenché : plus de 70% des acteurs affirment que les documents d’urbanisme ont commencé à être révisés pour intégrer les objectifs de sobriété foncière. Certains projets ont même été recalibrés pour devenir « ZAN compatibles ». Mais derrière cette dynamique, la réalité économique frappe – dépollution, renaturation, reconversion – et les outils financiers ne suivent pas encore. Pour autant, un changement culturel est perceptible. Comparée à 2024, l’édition 2025 enregistre un bond de 9 points dans les retombées positives observées : regain d’intérêt pour les friches, nouvelles méthodes de pilotage, montée en puissance de démarches s’appuyant sur la qualité des sols. Le ZAN oblige à regarder autrement ce que l’on considérait autrefois comme des marges ou des réserves sans valeur. « Changer de lunettes », résument plusieurs experts interrogés. De Ris-Orangis à AubryÀ Ris-Orangis (Essonne) par exemple, la démarche « Habiter la terre » a fait école : une cartographie pédologique détaillée oriente désormais les futurs projets urbains selon la richesse écologique des sols. Ailleurs, à Auby (Nord), une friche industrielle est redevenue un parc habité par la nature et les habitants. Le Cerema, très mobilisé, déploie de nouveaux outils comme SOFT (Stratégie d’Optimisation Foncière Territoriale) ou MUSE pour aider les collectivités à repérer leurs gisements fonciers et à mieux planifier leurs mutations. Le rapport met aussi en lumière les contradictions du moment. Deux tiers des territoires déclarent refuser des projets économiques faute de foncier disponible. Dans le même temps, la France devrait produire près de 300000 logements par an d’ici 2050 pour répondre à la demande. Comment concilier ces injonctions ? Le livre blanc insiste sur la nécessité d’élaborer de véritables stratégies foncières globales, articulant planification et opérationnel, capables de dépasser la simple logique de mise en conformité des PLU. Salves d’amendementsAu niveau national, la situation n’est pas plus stable. Depuis un an, chaque texte législatif semble donner lieu à sa salve d’amendements sur le ZAN, avec deux propositions de loi et des débats récurrents au Sénat comme à l’Assemblée. Le cadre évolue constamment. Face à ces turbulences, le livre blanc trace 12 pistes d’action destinées à guider collectivités, aménageurs et opérateurs privés. Parmi elles : massifier le recyclage et le renouvellement urbain, densifier et désimperméabiliser les zones d’activités, développer des montages fonciers de long terme, encourager les solutions immobilières verticales ou hybrides, ou encore mutualiser certains espaces comme le stationnement.L’urgence d’un cadre financierL’ADEME, de son côté, prépare l’arrivée d’une directive européenne sur les sols, prévue fin 2025, qui pourrait encore renforcer l’importance de ces démarches. Avec Planisols, elle expérimente d’ores et déjà un accompagnement dédié à la préservation des sols dans la planification locale. Les agences d’urbanisme, elles, rappellent l’urgence d’un cadre financier repensé pour soutenir la renaturation et les projets complexes. Au final, le document livre un message : le ZAN n’est pas une contrainte technique, mais un changement de manière de planifier. Il oblige à sortir des recettes standardisées de l’urbanisation extensive et à imaginer des projets plus sobres, plus fins, plus ancrés dans la réalité des sols et du « déjà-là ». La transition est exigeante, mais elle est déjà en marche. Pour de nombreux territoires, elle ouvre une opportunité rare de redéfinir l’aménagement à l’heure du dérèglement climatique et de la pression démographique.Pour aller plus loin :
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December 8, 9:34 AM
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PCAET et ses enjeux pour les collectivités locales

PCAET et ses enjeux pour les collectivités locales | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Découvrez le PCAET, l'outil essentiel pour la planification écologique des territoires et la stratégie climat, air et énergie.
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December 8, 9:33 AM
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Urbanisme, ZAN et planification écologique des territoires

Urbanisme, ZAN et planification écologique des territoires | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Découvrez comment l'urbanisme évolue avec l'objectif de zéro artificialisation nette pour un développement durable.
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December 8, 9:32 AM
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Trop peu, trop plein ou "trop mal" d'ingénierie ?

Trop peu, trop plein ou "trop mal" d'ingénierie ? | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Localtis : Rompant avec la ritournelle du "manque d'ingénierie", plusieurs interventions tenues lors d'une table-ronde organisée le 27 novembre par la délégation aux collectivités et à la décentralisation de l'Assemblée nationale ont davantage insisté sur son foisonnement et son inégale...
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December 22, 5:42 AM
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Dominique Bussereau (Ambition France Transports) : "Une taxe ne fonctionne que si celui qui la paie comprend à quoi elle sert"

Dominique Bussereau (Ambition France Transports) : "Une taxe ne fonctionne que si celui qui la paie comprend à quoi elle sert" | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Avec Décideurs, accédez à toute l’actualité de la vie des affaires : stratégie, finance, RH, innovation. Retrouvez plus de 1200 classements d’entreprises et cabinets de conseil.
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December 22, 5:38 AM
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L’actualité du 12 au 19 décembre 2025 –

L’actualité du 12 au 19 décembre 2025 – | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
JURISPRUDENCE Urbanisme et aménagement du territoire Contentieux des autorisations d’urbanisme – Permis de construire – Régularisation (art. L. 600-5-1 du code de l'urbanisme) CE 12 décembre 2025 Consorts B..., req.
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December 22, 5:36 AM
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La longue marche vers la transformation des entrées de ville

La longue marche vers la transformation des entrées de ville | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Localtis : Lauréate du programme national de transformation des zones commerciales en entrées de villes, Chambéry a pu présenter son projet à une délégation d'élus venus dans le cadre des Rencontres Coeur de ville qui se tenaient dans la cité alpine, les 8 et 9 décembre.
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December 15, 10:14 AM
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Friches, la nouvelle frontière écologique : comment Brownfields réinvente la ville sans l'étaler

Friches, la nouvelle frontière écologique : comment Brownfields réinvente la ville sans l'étaler | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Reconstruire la ville sur elle-même n’est plus une option, mais une nécessité à l’heure du zéro artificialisation nette. En transformant des friches complexes en quartiers vivants, Brownfields montre comment ingénierie, écologie et vision territoriale peuvent dessiner une autre manière d’aménager.
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December 15, 3:58 AM
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Le Mode d'occupation du sol francilien - Institut Paris Région

Le Mode d'occupation du sol francilien - Institut Paris Région | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Comme toutes les grandes régions métropolitaines mondiales, l’Île-de-France fait face à d’immenses défis : s’adapter au changement climatique qui transforme déjà nos conditions de vie, co...
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December 15, 3:58 AM
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L’actualité du 5 au 12 décembre 2025 –

L’actualité du 5 au 12 décembre 2025 – | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
JURISPRUDENCE Urbanisme et aménagement du territoire Refus de délivrance d'un permis de construire valant autorisation d'exploitation commerciale – Avis défavorable de la CNAC fondé sur plusieurs motifs (art.
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December 15, 3:58 AM
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Urbanisme, ZAN et adaptation climatique des territoires

Urbanisme, ZAN et adaptation climatique des territoires | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Découvrez comment l'urbanisme influence la vulnérabilité aux aléas climatiques et favorise la résilience des territoires.
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December 15, 3:57 AM
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« Les Jeux olympiques d’hiver 2030 figent les territoires de montagne dans un modèle à bout de souffle »

« Les Jeux olympiques d’hiver 2030 figent les territoires de montagne dans un modèle à bout de souffle » | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
TRIBUNE. Il est encore temps d’arrêter un projet anachronique et coûteux pour se consacrer aux transitions des territoires de montagne, explique, dans une tribune au « Monde », un collectif emmené par l’association Mountain Wilderness France, tourné vers la sauvegarde des milieux montagnards.
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December 8, 9:41 AM
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ZAN : ces territoires qui intègrent la sobriété foncière et la qualité des sols

ZAN : ces territoires qui intègrent la sobriété foncière et la qualité des sols | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Lancée par l'Ademe, l'expérimentation Objectif ZAN, menée par une vingtaine de territoires, a permis d'intégrer les sols et leur qualité dans leur stratégie de planification territoriale. Elle a aussi été l'occasion de tester la méthode Muse du Cerema.
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December 8, 9:35 AM
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Prix de "La France Moche" 2025 (2/3) : De Pérols à Carcassonne, la belle idée (complexe à concrétiser) de transformer les zones commerciales

Prix de "La France Moche" 2025 (2/3) : De Pérols à Carcassonne, la belle idée (complexe à concrétiser) de transformer les zones commerciales | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Après Alès et Moussac en 2020 et 2022, Vendargues a reçu le prix de...
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December 8, 9:33 AM
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2/12/2025 - Bâtir pour le climat Foncier rare : maximiser le recyclage urbain

2/12/2025 - Bâtir pour le climat Foncier rare : maximiser le recyclage urbain | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Julien Birgorgne ingénieur environnement à l'Apur interviendra auprès Agnès Thouvenot, première adjointe en charge de la Transition écologique, de l’urbanisme, de l’habitat et de la ville durable à Villeurbanne.
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Planification écologique : la saison 3 des COP annoncée après les municipales

Planification écologique : la saison 3 des COP annoncée après les municipales | Veille UrbaLyon : Planification urbaine -  Plan local d'urbanisme | Scoop.it
Localtis : Au cours d'une table-ronde organisée le 27 novembre à l'Assemblée nationale, le ministre Mathieu Lefèvre a confirmé le lancement, après les municipales, d'une saison 3 des COP, "à l'échelle des communes et des intercommunalités".
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