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Bienvenus sur votre plateforme de veille sur le Zéro Artificialisation Nette!
L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur l'actualité du ZAN: législation, densification, étalement urbain, ZAE, renaturation, reconversion de friches, ...
En tant qu’outil de connaissance, le centre de documentation l’ADUGA vous propose cette page afin de contribuer à la réflexion de notre territoire sur les alternatives à l'étalement urbain et l'artificialisation des sols. Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Search" (étiquette en haut à droite). Vous pouvez recevoir des alertes par mail sur la rubrique "Follow". Pour recevoir la newsletter mensuelle envoyez un mail à f.miguens@aduga.org: Sujet du message "News ZAN". Nous vous conseillons de naviguer avec Firefox.
La France connaît actuellement un « moment ZAN », du nom d’une loi visant à limiter l’artificialisation des sols. Si l’étalement urbain est unanimement décrié et si la sobriété foncière est une nécessité indiscutable, les moyens d’y parvenir ainsi que l’atterrissage des outils législatifs dans les territoires locaux sont loin d’être évidents. Les auteurs proposent d’observer localement les effets et les potentialités de la loi dans trois territoires, en utilisant la méthode du transect.
Cour d’école végétalisée, parc inondable, jardin partagé… Face au dérèglement climatique et à ses impacts actuels et futurs, les communes mènent aujourd’hui de multiples actions en faveur de la présence de la nature au sein de leurs villes et villages. Mais de quelle manière une commune peut-elle créer une dynamique collective autour de ce sujet et se doter d’une véritable stratégie de renaturation pour son territoire ? Sur quels acteurs et quels dispositifs peut-elle s’appuyer pour la poursuivre et la mettre en œuvre ? L’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole (ADULM), avec le soutien de l’État (Fonds Vert), a organisé une Rencontre pour poser les enjeux spécifiques de la renaturation en contexte urbain. Cette Rencontre sera aussi l’occasion de partager les enseignements d’une démarche expérimentale menée par l’Agence avec trois communes pilotes, et échanger avec les acteurs pouvant accompagner les collectivités dans la conception et la mise en œuvre de leurs projets.
Le territoire du Syndicat mixte pour le SCoT (schéma de cohérence territoriale) La Rochelle Aunis, regroupant la Communauté d’agglomération de La Rochelle et les Communautés de communes Aunis Atlantique et Aunis Sud, se distingue par une forte dynamique d’emploi. Ses 61 zones d’activités économiques (ZAE) concentrent un tiers des emplois salariés (33 400) et un quart des établissements de La Rochelle Aunis. L’emploi a plus augmenté dans les ZAE que dans l’ensemble du territoire, en lien notamment avec la création et la requalification de zones comme « Périgny » ou « Atlantech-Parc Bas Carbone-Les Greffières ». Les activités tertiaires y sont aussi majoritaires mais l’industrie et la construction y sont deux fois plus représentées que sur le reste du territoire. Si des ZAE de l’agglomération de La Rochelle et d’Aunis Sud sont tournées vers des activités relevant d’une économie productive, celles de la Communauté de communes Aunis Atlantique relèvent plus d’activités de proximité.
Cette publication souligne l’importance du foncier dans l’aménagement des territoires. Elle met en avant l’expertise de l’audat.var sur ce sujet et valorise le point de vue de ses membres grâce aux témoignages recueillis.
Le conseil communautaire a voté à la quasi-unanimité son plan local d’urbanisme intercommunal jeudi 27 novembre 2025 à Billio.
La mairie de Notre-Dame-du-Hamel veut transformer les maisons du bourg en ruine en sept logements. En tout, 14 habitations pourraient voir le jour d'ici une dizaine d'années.
Découvrez comment l'urbanisme évolue avec l'objectif de zéro artificialisation nette pour un développement durable.
Lancée par l'Ademe, l'expérimentation Objectif ZAN, menée par une vingtaine de territoires, a permis d'intégrer les sols et leur qualité dans leur stratégie de planification territoriale. Elle a aussi été l'occasion de tester la méthode Muse du Cerema.
Grâce à l’acquisition et la transformation de deux fermes au cœur du village, Remomeix dispose de quatre nouveaux logements et, dès janvier 2026, d’une nouvelle mairie. La dernière tranche de travaux aboutira à la création de deux logements supplémentaires.
Localtis : De la quatrième édition du "baromètre ZAN" de la Scet, il ressort que les enjeux de la sobriété foncière sont désormais globalement bien assimilés par les acteurs de l'aménagement et de l'immobilier. Mais si la déclinaison du ZAN dans les documents d'urbanisme semble bien initiée, sa mise en œuvre concrète peine encore à se dessiner. Non sans raison, au vu de l'instabilité persistante du cadre réglementaire et de l'inertie du cadre financier et fiscal.
Comment débattre des actions à mettre en œuvre pour réduire la consommation d’espace ? En jouant aux cartes !
Retour sur la proposition faite par l’Agence à Grenoble Alpes Métropole pour les ateliers sur la sobriété foncière à destination des élus métropolitains au printemps.
L'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) a accéléré la production de données sur l'occupation du sol à l'échelle de la France entière (métropole, Corse et Outre-mer), afin de suivre l'artificialisation des sols.
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Cette publication souligne l’importance du foncier dans l’aménagement des territoires. Elle met en avant l’expertise de l’audat.var sur ce sujet et valorise
La vie de Zan est plus que jamais menacée. Souvenez-vous, à l’épisode précédent, iel avait échappé de justesse à une tentative d’assassinat au Sénat, en se réfugiant in extremis au Palais Bourbon.
La poursuite du fugitif s’annonçait effrénée, mais on a perdu toute TRACE de la proposition
Mis en pause en raison des changements de gouvernements successifs, le Zéro artificialisation nette (ZAN) va revenir avec la PPL Trace qui veut l’assouplir et sera inscrite à l’Assemblée nationale en février prochain.
À l’horizon 2035, le Programme local de l’aménagement économique (PLAE) de Rennes Métropole (2023-2035) prévoit un changement de modèle. L’objectif est de produire 60 % du foncier économique par le renouvellement urbain (sur des sites déjà existants) et 40 % par l’extension urbaine. Cet objectif s’inscrit dans une volonté plus large de limiter la consommation d’espaces naturels et agricoles, longtemps privilégiée pour l’implantation des entreprises.
Quatre ans après son apparition dans le paysage réglementaire, le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) n’est plus un simple acronyme technocratique. Il s’est immiscé dans le quotidien des élus, des aménageurs, des bureaux d’études, et bouscule désormais les façons de penser le territoire.
Une révolution en marche et un changement radical : Les permis de construire restreints par les surfaces constructibles en forte diminution. Les 99 communes du Pays Sud Toulousain ont confié au service SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) une mission clé : étudier, décortiquer et traduire les nouvelles normes nationales et européennes en matière d’urbanisme, afin de permettre leur mise en œuvre concrète à l’échelle communale.
Analyse des rapports entre artificialisation et dynamisme résidentiel et économiqueRésuméEntre 2009 et 2023, plus d’un cinquième des communes françaises ont perdu des ménages tout en consommant du foncier, et plus de 10 % des EPCI ont simultanément perdu emplois et habitants malgré leur...
Confrontée au défi de conjuguer son attractivité démographique et son développement avec les contraintes de sobriété et les risques de spéculation, la Bretagne se dote d'une foncière unique en France. Objet ? Réaliser du portage sur vingt ou trente ans.
Lors du Congrès de l'Association des maires de France (AMF), les élus ont mis en avant différents outils à se saisir pour maîtriser le foncier, dans l'attente que le dispositif du zéro artificialisation nette (ZAN) évolue.
Aujourd'hui, on voit comment les collectivités peuvent trouver des mètres carrés sans rien construire, grâce à l'intensification des usages des bâtiments publics.
Avec le ZAN et un climat qui se réchauffe, requalifier les friches devient essentiel pour construire la ville durable. L’ingénierie environnementale et foncière permet d’en faire de véritables ressources territoriales.
L’adoption de la loi Climat et résilience en 2021 a eu le double effet de renforcer les mécanismes de sobriété foncière, tout en mettant la lumière sur les fonctions écologiques des sols et en instaurant une définition ambitieuse de l’artificialisation. Par-delà les débats suscités par la définition de l’artificialisation instaurée par cette loi, un consensus s’est dessiné sur la nécessité de croiser les enjeux de consommation d’espace avec ceux de préservation et de restauration de la fonctionnalité des sols, y compris urbains.
À Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), près du rond-point Océanis, l’ouverture à l’urbanisation d’une zone de 25 hectares de terres agricoles et naturelles est lancée. Voici pourquoi.
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