ZAN - Zéro artificialisation nette
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October 1, 2024 9:05 AM
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Conjuguer développement des EnR et usages durables des sols par la planification

Conjuguer développement des EnR et usages durables des sols par la planification | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Les collectivités locales doivent répondre à diverses exigences liées à la transition écologique qui apparaissent parfois complexes à conjuguer et à traduire de manière cohérente et ambitieuse dans les différents documents de planification. C'est notamment le cas du développement accéléré des énergies renouvelables attendu de la part des communes qui doivent identifier des zones prioritaires et favoriser les retombées sociales et économiques des projets sur le territoire. L'atteinte de cet objectif doit en effet composer avec la nécessité de préserver la qualité biologique et agronomique des sols, préserver les Espaces naturels agricoles et forestiers (ENAF), atteindre le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), préserver la biodiversité, tout en assurant l'attractivité économique et la qualité de vie des citoyens.

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June 15, 2023 5:47 AM
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Bienvenus sur votre plateforme de veille sur le Zéro Artificialisation Nette!

L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur l'actualité du ZAN: législation, densification, étalement urbain, ZAE, renaturation, reconversion de friches, ...

En tant qu’outil de connaissance, le centre de documentation l’ADUGA vous propose cette page afin de contribuer à la réflexion de notre territoire sur les alternatives à l'étalement urbain et l'artificialisation des sols.

Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Search" (étiquette en haut à droite).

Vous pouvez recevoir des alertes par mail sur la rubrique "Follow".

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November 4, 3:52 AM
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« Sur le ZAN, la directive Sols va dans le sens de notre droit en vigueur avec plus de souplesse calendaire », Me François Benech

« Sur le ZAN, la directive Sols va dans le sens de notre droit en vigueur avec plus de souplesse calendaire », Me François Benech | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Pourquoi jusqu’ici les sols n’ont-ils jamais fait l’objet de protection spécifique ?Il serait excessif de dire qu’il n’existait rien avant cette directive. Le programme Copernicus de l’Union européenne produit de la donnée sur les sols depuis 25 ans, le groupement d’intérêt scientifique sur les...
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November 4, 3:23 AM
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Urbanisme autour de Lanvollon et Plouha : où et comment donner votre avis ?

Urbanisme autour de Lanvollon et Plouha : où et comment donner votre avis ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Leff Armor communauté (Côtes-d’Armor) a validé son nouveau plan local d’urbanisme pour les dix ans à venir. Les habitants ont un mois pour donner leur avis à l’enquête publique.
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October 24, 9:37 AM
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ZAN : les auteurs de la proposition de loi Trace appellent le Premier ministre à "avancer ensemble"

ZAN : les auteurs de la proposition de loi Trace appellent le Premier ministre à "avancer ensemble" | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : La "feuille de route" établie par la déclaration de politique générale du Premier ministre, ce 15 octobre, a laissé "un goût d’inachevé" aux auteurs de la proposition de loi Trace (Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux), adoptée au Sénat le 18…
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October 23, 5:55 AM
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Renaturation : un guide de la Fnau pour passer de la théorie à la pratique

Renaturation : un guide de la Fnau pour passer de la théorie à la pratique | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Après un "abécédaire de la renaturation" en octobre dernier, la Fédération nationale des agences d'urbanisme (Fnau) a publié cet été des recommandations méthodologiques "pour donner des clés aux collectivités dans la mise en œuvre de politiques de renaturation ambitieuses et cohérentes". À tout le moins quelques retours d'expériences, assurément utiles pour passer de la théorie à la pratique.
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October 23, 5:19 AM
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Biodiversité. Une forêt urbaine s’implante sur une ancienne friche à Noisy-le-Grand

Biodiversité. Une forêt urbaine s’implante sur une ancienne friche à Noisy-le-Grand | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans le quartier des Coteaux de Noisy-le-Grand, un poumon vert a été aménagé avec un mot d’ordre : conserver l’existant.

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October 23, 3:50 AM
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Publication étude inédite : Produire 70 000 logements par an en Île-de-France sans artificialiser, c’est possible !

Publication étude inédite : Produire 70 000 logements par an en Île-de-France sans artificialiser, c’est possible ! | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Communiqué de presse version PDF L’Île-de-France fait face à une double urgence : 1,3 million de Franciliens souffrent du mal-logement, tandis que la pression sur les sols naturels ne cesse d’augmenter, avec près de 700 hectares artificialisés chaque année.
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October 21, 11:02 AM
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Près de 50 m² de nature détruits chaque seconde : visualisez le bétonnage à grande échelle de l’Europe

Près de 50 m² de nature détruits chaque seconde : visualisez le bétonnage à grande échelle de l’Europe | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

L’équivalent d’un grand supermarché par minute. De 24 terrains de football en une heure. De la superficie de la ville de Londres chaque année.

Notre estimation inédite révèle une érosion de 1 500 kilomètres carrés de nature par an à l’échelle du continent.

Ce chiffre est 1,5 fois supérieur aux dernières estimations fournies par les institutions européennes. Ce qui rend l’objectif communautaire d’une artificialisation nette égale à zéro d’ici à 2050 encore plus hypothétique.

Cette expansion est alarmante car, une fois bétonnés, les sols perdent durablement leurs fonctions hydriques, climatiques, biologiques et leur potentiel agronomique.

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October 21, 10:43 AM
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ZAN : le juge valide une marge de tolérance accordée par l’Etat [VIDEO et article]

ZAN : le juge valide une marge de tolérance accordée par l’Etat [VIDEO et article] | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
ZAN : le juge valide une marge de tolérance accordée par l’Etat. Voyons ceci avec Nicolas Polubocsko, au fil d’une vidéo et d’un article.
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October 6, 4:11 AM
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Urbaniser sans artificialiser : le potentiel caché du sous-sol

Urbaniser sans artificialiser : le potentiel caché du sous-sol | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Pour concilier développement urbain et sobriété foncière, l’urbanisme souterrain peut se révéler une solution intéressante.
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September 26, 11:04 AM
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Objectif ZAN : l’Etat fait preuve de mansuétude à l’égard des collectivités

Objectif ZAN : l’Etat fait preuve de mansuétude à l’égard des collectivités | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Publiée à la fin de l’été 2021, la loi « Climat et résilience » a posé l’ambitieux principe selon lequel à partir de 2050, les zones agricoles et naturelles ne pourraient plus être artificialisées : c’est le fameux objectif ZAN (Zéro artificialisation nette).

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September 23, 12:38 PM
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Densification choisie : Accompagner et maitriser l’évolution des espaces pavillonnaires - AURAV

Densification choisie : Accompagner et maitriser l’évolution des espaces pavillonnaires - AURAV | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

À l’heure de la sobriété foncière, comment densifier ces espaces aux typologies d’habitat spécifiques tout en préservant leurs qualités ? Cette publication propose un panel d’outils règlementaires et des préconisations pouvant être intégrés dans les Plans Locaux d’Urbanisme (PLUi) et permettant de promouvoir une densification choisie en ciblant les enjeux propres du Vaucluse et du Gard Rhodanien.

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September 23, 12:12 PM
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S'emparer du SCoT dans le débat public - Enbata

S'emparer du SCoT dans le débat public - Enbata | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Une étape primordiale vient d’être franchie avec l’enquête publique sur le SCoT (Schéma de cohérence territoriale). Ce document revêt une importance fondamentale puisqu’il fixe les grandes orientations qui dicteront l’aménagement du Pays Basque et du Seignanx pour la prochaine décennie. Si tout se déroule selon le planning prévisionnel, il sera applicable dès 2026. La vision que nous propose le SCoT au travers de son PAS (Projet d’aménagement stratégique) repose sur « une prise de conscience collective des enjeux que révèlent le changement climatique, la raréfaction des ressources dont l’effondrement de la biodiversité qui sont surtout des enjeux de société, de cohésion sociale et de qualité de vie. » (1) La résilience comme ligne directrice…Le SCoT vise donc la résilience du territoire. 

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November 4, 3:41 AM
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Le ZAN qui cache la forêt

Le ZAN qui cache la forêt | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Pour les praticiens comme les élus ou les chercheurs, le ZAN offre le mérite d’ouvrir un champ de discussion sans fin. Au point de se demander de quoi parlaient les urbanistes, les élus ou les services de l’Etat avant le vote de la loi Climat et résilience en 2021. Il ne s’agit pas ici de […]
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November 4, 3:24 AM
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Compensations carbone et biodiversité dans les territoires : comment agir en tant que collectivité locale ?

Compensations carbone et biodiversité dans les territoires : comment agir en tant que collectivité locale ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Malgré un contexte d’incertitude politico-économique – marqué par une contraction des budgets RSE et un recul des ambitions environnementales, on observe en France et en Europe un foisonnement d’outils et dispositifs de financement de projets de restauration de la biodiversité ou de contribution...
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October 27, 4:58 AM
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ZAN : la bataille entre sénateurs et députés reprend

ZAN : la bataille entre sénateurs et députés reprend | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Au printemps, deux propositions de lois ont été déposées au Sénat et à l'Assemblée nationale concernant le Zéro artificialisation nette, avec des visées très différentes. Aucune n'est allée au bout de son parcours parlementaire. Les parlementaires auteurs des textes ont décidé de remettre le dossier sur la table.

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November 4, 3:47 AM
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Habitat démontable en zone agricole, vers plus de souplesse et de reconnaissance pour les agriculteurs

Habitat démontable en zone agricole, vers plus de souplesse et de reconnaissance pour les agriculteurs | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
La récente Loi de simplification de la vie économique adoptée le 17 juin 2025 apporte, entre autres, de nouveaux éléments dans le code de l’urbanisme relatifs à l’habitat démontable pour le logement des agriculteurs. Avec une unanimité quasi totale (50 pour, 2 contre), l’amendement voté à l’assemblée nationale devrait permettre l’installation en zones agricoles, naturelles […]
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October 23, 5:21 AM
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Le Grand Est veut ouvrir de nouvelles voies à la compensation foncière

Le Grand Est veut ouvrir de nouvelles voies à la compensation foncière | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Sous le terme « Transitions Compensations », la région Grand Est a lancé, en ce mois d’octobre, un ensemble d’initiatives de pilotage ou d’incitation à une utilisation pertinente du foncier sur son territoire : sobriété certes, mais surtout affectation adéquate.
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October 23, 3:51 AM
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Pour produire plus d’avions, Airbus va bétonner 18 hectares à Toulouse

Pour produire plus d’avions, Airbus va bétonner 18 hectares à Toulouse | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
À Toulouse, le site d’Airbus va s’étendre sur 18 hectares pour accroître sa production. L’avionneur européen a obtenu une dérogation pour contourner l'objectif de zéro artificialisation nette.
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October 23, 3:27 AM
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Urbanisme : le ZAN, une « dynamique prometteuse »

Urbanisme : le ZAN, une « dynamique prometteuse » | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Bien que perfectibles, les documents de planification régionaux ont globalement bien pris en compte l'objectif de réduction de l'artificialisation. Les Scot et PLUi leur emboîtent le pas.

Avec « un certain décalage » par rapport à ce que l'on peut entendre ici ou là sur le zéro artificialisation nette (ZAN) - « personne ne comprend, personne ne sait le mettre en œuvre » -, cet objectif est globalement bel et bien décliné dan

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October 21, 10:46 AM
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Derrière les débats sur le ZAN : le défi du logement abordable

Derrière les débats sur le ZAN : le défi du logement abordable | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Stéphanie Jannin est architecte urbaniste, docteure en aménagement de l’espace, maîtresse de conférences à l’ENSA Paris La Villette et chercheure au LET (Laboratoire Espace Transformations), UMR LAVUE. Élue locale, elle a été adjointe au Maire, vice-présidente de la Métropole de Montpellier en charge de l’urbanisme et vice-présidente de l’EPF Occitanie (2014−2020). Sa pratique et ses […]
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October 21, 10:43 AM
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Remanier le ZAN : les auteurs de la proposition de loi Trace interpellent le Premier ministre

Remanier le ZAN : les auteurs de la proposition de loi Trace interpellent le Premier ministre | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Ils ne veulent pas que Trace passe à la trappe... Dans un courrier envoyé à Sébastien Lecornu ce 20 octobre, les auteurs de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux (PPL Trace) déplorent le « goût d’inachevé »...
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September 30, 12:31 PM
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Sites et sols pollués : mode d’emploi pour un changement d’usage sécurisé

Sites et sols pollués : mode d’emploi pour un changement d’usage sécurisé | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Face à la raréfaction du foncier disponible et à l’objectif du zéro artificialisation nette (ZAN), les projets doivent désormais se concentrer en priorité sur des terrains déjà artificialisés. Cette logique implique souvent de travailler sur des sites ayant accueilli des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE).

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September 23, 12:40 PM
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Densité urbaine : au-delà des idées reçues - audat.var

Densité urbaine : au-delà des idées reçues - audat.var | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Cette publication répond sous forme de BD pédagogiques à 4 critiques fréquemment adressées au « vivre en ville » et propose un regard éclairé sur un sujet au cœur des transitions territoriales.

Entre préservation des sols, réponses aux besoins en logements et qualité du cadre de vie, la densité urbaine soulève des débats essentiels. Elle est pourtant un levier incontournable pour construire un avenir durable et habitable.

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September 23, 12:13 PM
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Lutte contre l’artificialisation des sols : expérience réussie à Ris-Orangis

Lutte contre l’artificialisation des sols : expérience réussie à Ris-Orangis | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Un territoire déjà engagé Commune de 30 000 habitants de la seconde couronne parisienne, Ris-Orangis s’est fortement développée depuis les années 1950 : le taux d’artificialisation des sols est passé de 21 % à 70 % de la surface communale.
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September 23, 12:11 PM
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Les marchés fonciers ruraux en 2024 : une année très contrastée

Les marchés fonciers ruraux en 2024 : une année très contrastée | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
L’année 2024 affiche une tendance générale de baisse des volumes des marchés fonciers ruraux, derrière laquelle existent des spécificités selon les marchés. Avant de détailler le comportement de chacun de ces marchés, il semble opportun de retracer les grandes dynamiques à l’œuvre depuis l’année...
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