Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
HR & Management

Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social

Actualités, en France et dans le monde, sur les pratiques managériales actuelles jusqu'a l'innovation managériale dans les organisations. Ce thème continue d'aborder les réglementations et les bonnes pratiques en Santé Sécurité au Travail et dans la Relations Humaines. Les sujets suivants seront également abordés : les conditions de travail, la qualité de vie au travail, l'épuisement professionnel et l'entrepreneuriat.
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June 25, 2013 5:32 AM
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Absence de formation du salarié : droit à des dommages et intérêts

Absence de formation du salarié : droit à des dommages et intérêts | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.juritravail.com - June 25, 2013 5:32 AM
Un arrêt de la Chambre sociale de la Cour de cassation en date du 5 juin 2013 n°11-21255 (publié au Bulletin), vient d'affirmer clairement que le manquement, par l'employeur, à l'obligation de formation à l'égard des salariés leur donne droit au...
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Stéphane NEREAU's insight:

la Cour de cassation distingue clairement l'obligation de formation dans le cadre du plan de formation de l'entreprise et l'obligation de formation dans le cadre d'un DIF ou d'un CIF. Ce qui signifie que  l'absence de demande d'un DIF ou d'un CIF par le salarié ne dispense pas l'employeur de son obligation de formation professionnelle au regard des dispositions de l'article L6321-1 du Code du travail.

 

Références : Cass. soc. 5 juin 2013 n°11-21255:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027524306&fastReqId=357123163&fastPos=1

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June 25, 2013 5:01 AM
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Le Document Unique: un outil opérationnel et vivant au service des entreprises !

Le Document Unique: un outil opérationnel et vivant au service des entreprises ! | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.inforisque.info - June 25, 2013 5:01 AM
“Il ne faut pas faire le document unique d’évaluation des risques dans le seul but formel de répondre à la réglementation”, souligne une récente brochure éditée par la Carsat Aquitaine et le Groupe Afnor (voir page 4).
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Stéphane NEREAU's insight:

En complément de cet article, je conseille la lecture du guide “Management de la santé et de la sécurité au travail. Retours d'expériences” publié par la Carsat Aquitaine et le Groupe Afnor est téléchargeable librement sur :

http://entreprises.carsat-aquitaine.fr/331-actualite/708-management-de-la-sante-et-de-la-securite-au-travail.html

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June 24, 2013 6:18 PM
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Internet et la surveillance des salariés

Internet et la surveillance des salariés | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.juritravail.com - June 24, 2013 6:18 PM
Si l'utilisation d'internet, grâce à l'outil informatique mis à disposition par l'employeur, devient naturelle, il y a lieu de rappeler les principales règles fixées par les juges et par la CNIL, notamment lorsque la connexion est établie à des...
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June 24, 2013 5:54 PM
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Qualité de vie au travail : agir sur les espaces de travail pour une meilleure performance | Le blog IDRH

Qualité de vie au travail : agir sur les espaces de travail pour une meilleure performance | Le blog IDRH | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.leblogidrh.com - June 24, 2013 4:04 PM
Le management… parlons-en !(#qualité_de_vie au travail, agir sur les #espaces de travail pour une meilleure #performance http://t.co/fo2AI1Vfft)...
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June 24, 2013 5:49 PM
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L'organisation collaborative, vecteur de réhabilitation de la performance collective

From business.lesechos.fr - June 24, 2013 5:49 PM
Le travail collaboratif et l'utilisation des réseaux sociaux d'entreprise bouleversent les chaînes hiérarchiques....
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June 24, 2013 2:30 PM
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Les hémopathies bientôt reconnues maladies professionnelles pour les agriculteurs ?

Les hémopathies bientôt reconnues maladies professionnelles pour les agriculteurs ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.actu-environnement.com - June 24, 2013 2:30 PM
Le 18 juin, la commission supérieure des maladies professionnelles agricoles (Cosmap) s'est prononcée sur l'opportunité de créer un tableau de reconnaissance des hémopathies (cancers du sang) comme maladies professionnelles.
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June 24, 2013 2:22 PM
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Chiffres clés des énergies renouvelables - Édition 2013 - Ministère du Développement durable

Chiffres clés des énergies renouvelables - Édition 2013 - Ministère du Développement durable | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.developpement-durable.gouv.fr - June 24, 2013 2:22 PM
Le Service de l’observation et des statistiques a donc souhaité rassembler dans un seul document ses données les plus récentes sur les énergies renouvelables afin de les mettre à disposition d’un large public. Les quatre parties de ce document permettent ainsi de situer les énergies renouvelables dans le « bouquet énergétique » de la France, de présenter les différentes filières des énergies renouvelables, en mettant particulièrement l’accent sur la dimension territoriale, de mesurer la trajectoire de la France vers sa cible d’ici 2020 et, enfin, de situer notre pays par rapport à ses voisins européens et au reste du monde.
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Stéphane NEREAU's insight:
Cette première édition des « Chiffres clés des énergies renouvelables » s’inscrit dans le contexte du débat national sur la transition énergétique qui se déroule dans toute la France jusqu’à juillet 2013 et doit aboutir à un projet de loi de programmation à l’automne. Elle fera l’objet d’une mise à jour annuelle. les chiffres clés des énergies renouvelables (édition 2013) (PDF - 9.7 Mo): http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/Rep_-_chiffres_cles_energies.pdf
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June 24, 2013 1:04 PM
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La Qualité de Vie au Travail (QVT) en période de crise : moins importante que la compétitivité ? | Le Cercle Les Echos

La Qualité de Vie au Travail (QVT) en période de crise : moins importante que la compétitivité ? | Le Cercle Les Echos | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From lecercle.lesechos.fr - June 24, 2013 7:06 AM
La Qualité de Vie au Travail (QVT) en période de crise : moins importante que la compétitivité ? http://t.co/qFZj2A1BYK via
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June 24, 2013 8:40 AM
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Loi relative à la sécurisationde l'emploi : le licenciement économique | WebLex

From www.forum-des-commerces.fr - June 24, 2013 8:40 AM
La Loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 a des conséquences sur la procédure applicable au licenciement économique. Lesquelles ? Eléments de réponse…
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Stéphane NEREAU's insight:
Les modifications issues de la Loi relative à la sécurisation de l’emploi, s’agissant de la procédure de licenciement économique, visent principalement les « grands licenciements », c’est-à-dire ceux qui concernent au moins 10 salariés, sur une période de 30 jours, dans les entreprises d’au moins 50 salariés. Cette Loi revient notamment sur les modalités de mise en place du plan de sauvegarde de l’emploi, sur la procédure de consultation des représentants du personnel, sur l’étendue d pouvoir de contrôle de l’administration, etc.
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June 24, 2013 6:05 AM
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Miroir Social - L’observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA) fédère les connaissances théoriques et appliquées

Miroir Social - L’observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA) fédère les connaissances théoriques et appliquées | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.miroirsocial.com - June 24, 2013 6:05 AM
L’observatoire régional des risques psychosociaux en Aquitaine (ORRPSA, laboratoire COMPTRASEC) est une initiative expérimentale ayant pour objectif principal de fédérer la recherche et les expériences des praticiens sur le sujet.
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Stéphane NEREAU's insight:

Améliorer la visibilité des travaux, créer des réseaux de chercheurs et de praticiens, favoriser les rencontres et les échanges interdisciplinaires régionaux, nationaux et internationaux, devenir une plateforme d’hébergement des productions scientifiques et des formations sur le sujet sont les enjeux majeurs du comité de pilotage bordelais.

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June 24, 2013 5:36 AM
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Les produits de lissage brésilien à l’origine d’asthme chez les coiffeurs !

Les produits de lissage brésilien à l’origine d’asthme chez les coiffeurs ! | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.atousante.com - June 24, 2013 5:36 AM

Les produits de lissage capillaire utilisés pour réaliser un « lissage brésilien » sont des produits cosmétiques qui contiennent souvent plus de 0,2% de formaldéhyde, donc une concentration supérieure à la valeur limite autorisée, parfois  même 30 fois supérieure. Cette exposition à une forte concentration de formaldéhyde peut provoquer de l’asthme. Le formaldéhyde est également un cancérogène pour les voies aériennes supérieures ( naso-pharynx).  Cette alerte à propos des pathologies respiratoires induites par les produits de lissage brésilien émane du réseau des centres de consultations de pathologie professionnelles.

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Stéphane NEREAU's insight:

Les professionnels de la coiffure doivent veiller au respect des valeurs limites d’exposition professionnelle ( le formaldéhyde a une valeur limite d’exposition professionnelle indicative) par une ventilation adaptée et un renouvellement de l’air régulier ; Ils doivent acheter des produits dans des circuits commerciaux classiques et vérifier que la teneur en formaldéhyde des produits est inférieure à 0,2%.

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June 24, 2013 4:09 AM
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CDD de remplacement pendant les congés d'été : mode d’emploi

CDD de remplacement pendant les congés d'été : mode d’emploi | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From business.lesechos.fr - June 24, 2013 4:09 AM
Le CDD de remplacement permet de pallier l’absence des salariés pendant les congés d'été. Quelles précautions...
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June 24, 2013 3:59 AM
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Un employeur ne peut pas sanctionner un salarié qui ne répond pas au téléphone sur son temps de repos ! | Infos Droits

Un employeur ne peut pas sanctionner un salarié qui ne répond pas au téléphone sur son temps de repos ! | Infos Droits | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From infosdroits.fr - June 24, 2013 3:59 AM
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Stéphane NEREAU's insight:

L’arrêt N°01-45889 de la Cour de Cassation du 17 février 2004 a indiqué qu’un employeur ne peut pas sanctionner ni licencier un salarié qui n’avait pas répondu aux appels téléphoniques de son employeur sur son téléphone portable pendant son temps de repos.

 

Ainsi, le fait pour un salarié de n’avoir pu être joint en dehors des horaires de travail sur son téléphone portable personnel est dépourvu de caractère fautif et ne permet donc pas de justifier un licenciement disciplinaire pour faute grave.

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June 25, 2013 5:24 AM
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Régime de la preuve de l'inégalité de rémunération > Actualités du Droit- Lamy

From actualitesdudroit.lamy.fr - June 25, 2013 5:24 AM
Lorsque le salarié soutient que la preuve des inégalités de rémunération est détenue par un tiers, il doit demander au juge d’en ordonner la productio...
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Stéphane NEREAU's insight:

Cass. soc., 12 juin 2013, n° 11-14.458, P+B

http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027551551&fastReqId=709622154&fastPos=2

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June 24, 2013 6:27 PM
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La notion de temps de trajet encore précisé par la Cour de Cassation

La notion de temps de trajet encore précisé par la Cour de Cassation | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From feedly.com - June 24, 2013 6:27 PM
Le temps de trajet pour se rendre du domicile au lieu de travail, lorsqu’il excède le temps nécessaire à un travailleur pour se rendre de son domicile à son lieu de travail habituel doit être considéré comme du temps de travail effectif et faire l’objet...
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June 24, 2013 6:16 PM
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Fait générateur des cotisations sociales et rappel de rémunération suite à une décision de justice - David Taté Juridique

Fait générateur des cotisations sociales et rappel de rémunération suite à une décision de justice - David Taté Juridique | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From feedly.com - June 24, 2013 6:16 PM
Dans un arrêt en date du 25 avril 2013 la deuxième chambre civile de la cour de cassation a affirmé, après avoir visé l'article 1315 du code civil et (...)
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June 24, 2013 5:50 PM
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Haute Autorité de Santé - La HAS déploie PACTE, un programme autour du travail en équipe

Haute Autorité de Santé - La HAS déploie PACTE, un programme autour du travail en équipe | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.has-sante.fr - June 24, 2013 4:06 PM
La HAS est une autorité publique indépendante qui contribue à la régulation du système de santé par la qualité.
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June 24, 2013 2:48 PM
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Dans GPEC, je retiens surtout gestion... | News...

Dans GPEC, je retiens surtout gestion... | News... | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.scoop.it - June 24, 2013 12:14 PM
Oui, la GPEC est une méthode qui peut porter de bons fruits si elle est prise comme telle, c'est à dire au service des objectifs stratégiques de l'entreprise (là je commence à parler comme un consultant).
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June 24, 2013 2:25 PM
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Reach : six nouvelles substances extrêmement préoccupantes

Reach : six nouvelles substances extrêmement préoccupantes | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.actu-environnement.com - June 24, 2013 2:25 PM
L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé le 20 juin avoir ajouté six nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC) à la
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June 24, 2013 2:13 PM
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Inauguration d'Helios, première chambre de simulation atmosphérique nationale de cette envergure

Inauguration d'Helios, première chambre de simulation atmosphérique nationale de cette envergure | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.actu-environnement.com - June 24, 2013 2:13 PM
Conçue et pilotée par l'Institut ICARE du CNRS, Helios a été inaugurée vendredi 21 juin 2013 à Orléans. Le projet va permettre d'étudier en irradiation naturelle et simulée les phénomènes liés à la pollution atmosphérique.
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June 24, 2013 9:03 AM
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Le numérique en entreprise : les DRH out ? - France Conditions de travail, amélioration des conditions de travail, santé, conditions de travail travail emploi europe

Le numérique en entreprise : les DRH out ? - France Conditions de travail, amélioration des conditions de travail, santé, conditions de travail travail emploi europe | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.metiseurope.eu - June 24, 2013 9:03 AM
Co auteur d'un rapport relatif à l'impact des TIC sur les conditions de travail publié conjointement par la Direction Générale du Travail et le Centre d'Analyse Stratégique1, Daniel Ratier répond aux questions de Metis sur les principaux risques...
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Stéphane NEREAU's insight:
Le déferlement de Facebook a marqué les esprits et les promoteurs du 2.0 ont le vent en poupe. Mais l'écart est important entre les discours volontiers idéalistes sur les plateformes collaboratives ou les réseaux sociaux d'entreprise et la réalité des pratiques. On le constate, la collaboration en entreprise ne se décrète pas, en particulier quand les organisations restent sur le modèle hiérarchique et pyramidale traditionnel. Depuis deux ou trois ans, beaucoup d'entreprises ont mis en œuvre des plateformes collaboratives mais les réseaux sociaux qu'elles ont permis restent le plus souvent peu développés et peu utilisés. Les pratiques collaboratives outillées existent aujourd'hui mais semblent principalement réservées à des secteurs techniques, comme l'ingénierie de l'automobile ou de l'aéronautique. Les réseaux sociaux et autres outils 2.0 présentent incontestablement des atouts remarquables et il est probable qu'ils puissent effectivement contribuer à transformer les organisations et les manières dont elles produisent de la valeur, mais l'effort pour y parvenir est important. Le problème n'est pas technique ou financier car ces outils ne sont pas très couteux et leur mise en place ne pose pas de difficulté particulière. Leur succès se mesure à leurs usages et dépend donc du facteur humain ce qui renvoie aux missions des DRH dont l'engagement sera déterminant pour promouvoir et accompagner leur diffusion. Le 2.0 n'est pas un sujet de DSI mais de DRH.
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June 24, 2013 8:20 AM
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Réseaux sociaux : « l'exception managériale » française - Union europeenne Conditions de travail, amélioration des conditions de travail, santé, conditions de travail travail emploi europe

From www.metiseurope.eu - June 24, 2013 8:20 AM
Une étude européenne que vient de réaliser IPSOS sur la perception et l'usage des réseaux sociaux d'entreprise par les salariés montre le retard de notre pays dans le déploiement de ces outils. Un révélateur de l'exception managériale française...
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Stéphane NEREAU's insight:
Référence : Etude mondiale d'IPSOS pour Microsoft, réalisée en ligne entre le 25 mars et le 24 avril 2013 auprès de collaborateurs travaillant dans des entreprises d'au moins 100 salariés et qui utilisent un PC, ordinateur portable, tablette ou smartphone dans au moins 75% de leurs tâches. Au total, 9 908 personnes ont été interrogées dans 32 pays, dont 4787 salariés de 16 pays européens (300 en France).
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June 24, 2013 5:47 AM
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Conférence sociale : déception à l'issue de la table ronde sur la santé-sécurité au travail

Conférence sociale : déception à l'issue de la table ronde sur la santé-sécurité au travail | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From www.actuel-hse.fr - June 24, 2013 5:47 AM
L'envie de donner une nouvelle dynamique au conseil d'orientation des conditions de travail (Coct) et le simple fait d'avoir mis la santé-sécurité au programme de la table ronde, allant ainsi au-delà de l'habituelle question des conditions de...
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June 24, 2013 5:28 AM
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Un agent de la fonction publique ne peut pas contester une décision de la commission de réforme ! | Infos Droits

Un agent de la fonction publique ne peut pas contester une décision de la commission de réforme ! | Infos Droits | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From infosdroits.fr - June 24, 2013 5:28 AM

La Commission de Réforme est une instance consultative paritaire instituée dans chaque département sous la responsabilité du Préfet.

Les avis rendus par la Commission de réforme ne sont que consultatifs et ne servent qu’à préparer les décisions de l’administration.

Les avis ne sont pas susceptibles d’être contestés par des recours contentieux. De plus, les décisions de l’administration ne sont pas liées par les avis émis par la commission de réforme.

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June 24, 2013 4:03 AM
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Interdiction de signes religieux : le règlement intérieur doit être précis et motivé

Interdiction de signes religieux : le règlement intérieur doit être précis et motivé | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
From business.lesechos.fr - June 24, 2013 4:03 AM
Peut-on interdire le port de symboles religieux au travail, au nom de la laïcité ? Uniquement pour les entreprises...
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