Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
Actualités, en France et dans le monde, sur les pratiques managériales actuelles jusqu'a l'innovation managériale dans les organisations. Ce thème continue d'aborder les réglementations et les bonnes pratiques en Santé Sécurité au Travail et dans la Relations Humaines. Les sujets suivants seront également abordés : les conditions de travail, la qualité de vie au travail, l'épuisement professionnel et l'entrepreneuriat.
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Scooped by Stéphane NEREAU
March 13, 2014 4:35 PM
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Quand former ne suffira plus : demain, l’entreprise “capacitante”

Quand former ne suffira plus : demain, l’entreprise “capacitante” | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

ANALYSE. Une étude le montre : demain, les politiques de formation ne suffiront pas à rendre les parcours professionnels plus stables. Face à ce défi de la sécurisation, l'entreprise devra aussi mobiliser la manière même dont elle organise le travail et l'ensemble de sa politique RH.

Stéphane NEREAU's insight:

Les Français nés dans les années 1960 ont occupé en moyenne 4,1 emplois avant leur 40 ans, contre 2,7 pour ceux nés avant 1940 (INSEE, pdf). Aux États-Unis, on estime que deux écoliers de maternelle sur trois occuperont des métiers qui aujourd’hui n’existent pas. De plus en plus de mobilité professionnelle, vers des métiers demandant des compétences que l’on peut de moins en moins anticiper… Équation insoluble ?

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March 13, 2014 3:08 PM
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Comment réduire le stress au travail ?

Comment réduire le stress au travail ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Le cabinet Technologia, qui évalue les préventions des risques professionnels, a récemment publié une étude permettant de définir et de quantifier le burn out ou épuisement professionnel.

Stéphane NEREAU's insight:

Comment expliquer cet état de stress au travail? Et surtout comment y remédier? Voici quelques pistes de réflexions et d’actions.

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March 13, 2014 3:03 PM
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Travailleur isolé

Tous les travailleurs sont susceptibles de se retrouver à un moment donné en situation de travailleur isolé. Ces situations de travail posent pour les personnels concernés des problèmes particuliers de sécurité, dans la mesure où, s’ils sont victimes d’une défaillance ou d’un accident, leur vie ou celle d’autres personnes peuvent être mises en danger.

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March 13, 2014 2:05 PM
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Belgique | 'Les travailleurs qui sont longtemps ou fréquemment malades doivent solliciter un travail adapté'

Belgique | 'Les travailleurs qui sont longtemps ou fréquemment malades doivent solliciter un travail adapté' | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

D’une enquête du prestataire de services RH Securex, il ressort que de plus en plus de travailleurs sont en maladie de longue durée, suite aux deux facteurs suivants : le vieillissement croissant sur le marché du travail et l’augmentation des maladies liées au stress. « Le fait que des travailleurs soient davantage malades sur une longue durée, est préjudiciable pour les micro-entreprises et les PME, où les absences ne sont pas faciles à rattraper », réagit Christine Mattheeuws, présidente du Syndicat neutre pour indépendants.

Stéphane NEREAU's insight:

De plus en plus de travailleurs sont malades sur une longue durée, c’est ce qui ressort d’une étude de Securex. Ce qui serait préjudiciable pour les petites et moyennes entreprises. Leurs collègues doivent alors prendre en charge le travail de ces travailleurs malades. De plus, pour le dirigeant d’entreprise, une longue maladie n’est pas évidente à gérer. Habituellement, une personne est placée en congé de maladie pendant un mois et ce congé de maladie est ensuite prolongé à plusieurs reprises. L’employeur ne sait donc pas où il en est et un éventuel remplacement du travailleur malade n’est pas une sinécure.

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March 13, 2014 1:06 PM
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Risques psychosociaux : les 3 étapes d’un audit

Risques psychosociaux : les 3 étapes d’un audit | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Après avoir expliqué l'importance du Document unique pour détecter les risques psychosociaux, Stéphanie Diallo-Morin nous donne les 3 étapes à suivre pour réaliser un audit dans ce domaine.

Stéphane NEREAU's insight:

La première phase d’élaboration du Document unique (DU) est l’audit RPS. Bien sûr nous pouvons donner des définitions, parler des audits quantitatifs qui sont des grilles d’évaluation des risques type questionnaire Karasec, auto-questionnaire summer, audits qualitatifs, qui sont essentiellement fait d’entretiens, etc., chacun a sa méthode ou ses méthodes selon le type de structure et de problématiques à résoudre… Mais l’important est de comprendre le sens global de l’audit RPS. Il s’agit de faire un état des lieux de la situation de l’entreprise, d’en dégager les points faibles ou non conformes pour en sortir par la suite des axes d’amélioration. Il est nécessaire que cet audit soit formalisé sous forme de rapport écrit permettant de mener par la suite les actions adéquates dans le but de corriger les écarts et dysfonctionnements constatés. Pour ma part, je préconise 3 étapes clés de l’audit RPS mémorisables comme un entonnoir. Les voici.

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March 13, 2014 10:55 AM
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Nucléaire : le personnel EDF inquiet devant les travaux à venir pour prolonger les réacteurs français

Le personnel d'EDF est "inquiet devant les échéances prochaines et préoccupé par sa capacité à intégrer les nouvelles générations". Telle est l'une des conclusions du rapport de l'inspecteur général pour la sûreté nucléaire et la radioprotection (IGSN) d'EDF pour l'année 2013. En France, le rapport évoque clairement l'échéance du "grand carénage", c'est-à-dire les travaux de sûreté à réaliser sur le parc nucléaire d'EDF pour étendre sa durée de vie à 60 ans.

Stéphane NEREAU's insight:

L'inspecteur général pour la sûreté nucléaire d'EDF "déplore" tout particulièrement "les accidents du travail qui ont conduit cette année à trois décès" (deux à la centrale de Cattenom et un à la centrale de Chinon), "[des] résultats de sécurité du travail beaucoup trop éloignés des meilleures pratiques internationales" ainsi que "le nombre très élevé d'événements significatifs pour la sûreté associés aux non-qualités de maintenance".

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March 13, 2014 4:31 AM
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Inégalités hommes-femmes : la santé au travail a-t-elle aussi un sexe ?

Inégalités hommes-femmes : la santé au travail a-t-elle aussi un sexe ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (Anact) vient de publier une analyse sexuée des chiffres de la sinistralité professionnelle qui met en lumière les inégalités entre les femmes et les hommes en matière de santé au travail.
Stéphane NEREAU's insight:

Tout est une question de regard. D’un point de vue global, les statistiques de l’Assurance maladie publiées en décembre 2013 montrent une baisse des accidents du travail entre 2001 et 2012 et une stagnation des accidents de trajet. Chaussons à présent les lunettes du genre. « La baisse générale des accidents de travail masque en fait une diminution pour les hommes (-23,3%) mais une hausse pour les femmes (+20,3%), explique Florence Chappert, responsable du projet "Genre, Santé et Conditions de Travail" à l’Anact. De la même façon, les accidents de trajet sont en fait en hausse pour les femmes (+15%) et en baisse pour les hommes (-9%). » Les maladies professionnelles progressent également près de deux fois plus rapidement pour les femmes (+169,8%) que pour les hommes. 

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March 12, 2014 8:07 PM
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L’employeur doit s’assurer de l’effectivité des visites médicales

L’employeur doit s’assurer de l’effectivité des visites médicales | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Pour débouter un salarié de sa demande à titre de dommages-intérêts pour absence de visite médicale d’embauche, la Cour d’appel de Versailles a retenu qu’il résulte de la déclaration unique d’embauche, souscrite le 2 avril 2009 par la société Aptus auprès de l’URSSAF, que l’enregistrement de cette déclaration entraîne automatiquement avis transmis à la médecine du travail, que par suite, l’employeur a fait preuve de diligence suffisante pour respecter les dispositions de l’article R. 4624-10 du code du travail.

Stéphane NEREAU's insight:

La Cour de cassation a considéré cependant, que l’employeur, tenu d’une obligation de sécurité de résultat, doit en assurer l’effectivité.

En statuant comme elle l’a fait, alors que le manquement de l’employeur qui a fait travailler le salarié au-delà de la période d’essai, sans s’assurer de la réalisation, par le médecin du travail, d’une visite médicale d’embauche afin de vérifier l’aptitude de l’intéressé à occuper le poste, causait nécessairement à celui-ci un préjudice, la Cour d’appel de Versailles a violé le texte susvisé.

Cass. Soc. 18 décembre 2013 n° 12-15454

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March 12, 2014 7:13 PM
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Faut-il interdire les mails pros en dehors des heures de boulot?

Faut-il interdire les mails pros en dehors des heures de boulot? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Un sujet sensible. Le 18 février, le journal belge L’Echo révélait que les filiales belges de Siemens et Total négociaient avec les syndicats pour interdire à leurs salariés la consultation de leurs e-mails professionnels en dehors des heures de travail. Une information aussitôt démentie par Siemens Belgique-Luxembourg et Total, mais qui a suffi à relancer un débat pour le moins brûlant. En ligne de mire: le potentiel surmenage de salarié hyperconnectés et les risques psychosociaux que cela comporte.

Stéphane NEREAU's insight:

Reste que la solution technique de coupure pure et simple des accès n’est pas la panacée, ni pour l’entreprise, ni pour les collaborateurs. Pour ces derniers, l’accès aux mails professionnels à domicile ou dans les transports reste majoritairement perçu comme un gage de souplesse et de liberté dans l’organisation du travail. Selon une étude du Credoc révélée en décembre par 20 Minutes, 66 % des salariés français ne pensent pas en effet qu’il soit nécessaire d’instaurer une charte ou un dispositif limitant l’usage des nouvelles technologies à des fins professionnelles en dehors des horaires et lieux de travail habituels et 62 % qu’il est inutile de limiter leur usage à des fins personnelles au bureau. «Comme si chacun préférait gérer lui-même les limites qu’il doit s’imposer dans un cas comme dans l’autre», concluait le Credoc.

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March 11, 2014 6:39 PM
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Qui veut encore du rapport Verkindt sur les CHSCT ?

Le rapport récemment rendu par Pierre-Yves Verkindt, professeur de droit, sur les évolutions souhaitables des moyens et missions du CHSCT contient des propositions novatrices. Mais il est loin de faire l’unanimité chez les partenaires sociaux.

Stéphane NEREAU's insight:

Que dit ce rapport ? Pierre-Yves Verkindt y réaffirme la nécessité d’avoir une véritable instance délibérant sur les questions de santé et de conditions de travail, rejetant notamment l’idée d’une fusion avec le comité d’entreprise. Il propose également une élection directe de ses membres. Le rapport veut faire du CHSCT un lieu de délibération et de discussion sur le travail réel « où se construisent des actions en faveur de l’amélioration des conditions de travail et la préservation corrélative de la santé des travailleurs ». Il suggère la mise à disposition des moyens supplémentaires (local, crédit d’heures supplémentaire), ainsi que des nouvelles règles de fonctionnement sur l’ordre du jour ou encore de nouvelles consultations obligatoires.

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March 11, 2014 6:28 PM
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Le formaldéhyde, une substance omniprésente et dangereuse

Le formaldéhyde, une substance omniprésente et dangereuse | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Le formaldéhyde, appelé aussi aldéhyde formique, a des utilisations très variées. Il peut être également émis par une activité ou un procédé et donner lieu ainsi à des expositions dans de nombreux secteurs d’activités. Or, c’est une substance dangereuse pour la santé. Produisant des effets irritants voire corrosifs, elle peut être à l’origine d’allergies cutanées ou respiratoires. Cette substance devrait être classée comme cancérogène avéré par l’Union européenne à partir de 2015.

Stéphane NEREAU's insight:

Du point de vue de la prévention des risques professionnels, ce sont les règles relatives aux agents chimiques CMR qui doivent s’appliquer.  Ainsi, lorsque l’évaluation des risques met en évidence un risque d’exposition au formaldéhyde, la suppression ou la substitution du produit ou du procédé émissif doit être recherchée en priorité (se reporter aux fiches d’aide à la substitution établies pour le formaldéhyde : FAS 5, FAS 6, FAS 10 et FAS 32).

Quand la substitution s’avère techniquement impossible, une manipulation en système clos est à préférer. À défaut, il est nécessaire de mettre en œuvre des moyens de protection collective, tels que le captage à la source des émissions (opérations menées à l’intérieur d’enceintes ventilées, par exemple). Le recours à des équipements de protection individuelle (EPI) ne doit être envisagé qu’en complément ou si la mise en place de moyens de protection collective est impossible ou insuffisante.

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March 11, 2014 3:58 PM
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Risques psychosociaux : travailler les uns avec les autres, non les uns contre les autres

Risques psychosociaux : travailler les uns avec les autres, non les uns contre les autres | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Les experts en santé au travail associent les risques psychosociaux (RPS) à un isolement social excessif des collaborateurs à leurs postes de travail. Soucieuses de renforcer la cohésion au sein de leurs services et lutter contre les RPS, beaucoup d'entreprises prennent des mesures dont l'efficacité peut être discutée.

Stéphane NEREAU's insight:

Il faut redonner du sens au collectif, en questionnant les méthodes d'organisation du travail et de management, et ce, dans l’intérêt bien compris de l’entreprise, autant que dans celui des collaborateurs.

Là réside vraisemblablement l’une des seules voies crédibles, pour tenter d'enrayer l’épidémie de mal-être et de souffrance qui affecte le monde du travail actuel.

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March 11, 2014 3:04 AM
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La nouvelle base de données « solvants » de l’INRS

La nouvelle base de données « solvants » de l’INRS | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

La base de données « solvants » développée par l’INRS rassemble toutes les informations nécessaires à la prévention des risques liés à l’utilisation des solvants organiques. Elle vient de connaître une refonte importante. Les modalités de recherche ont notamment été modifiées pour permettre aux utilisateurs d’explorer avec plus de finesse toute la richesse des données proposées.

Stéphane NEREAU's insight:

Nomenclature, classification et étiquetage CLP, utilisations, secteurs utilisateurs, valeurs limites d’exposition professionnelle, risques pour la santé, limite d’explosivité… La base de données « solvants » rassemble toutes les informations nécessaires à la prévention des risques liés à l’utilisation des solvants organiques. La base offre une synthèse des principales données physicochimiques, toxicologiques et réglementaires disponibles sur plus de 100 solvants couramment utilisés par les entreprises. Elle constitue ainsi un guide précieux pour bien choisir et bien utiliser ces produits potentiellement dangereux pour la santé et la sécurité des salariés.

Une interface enrichie pour des recherches plus précises

La base de données vient de connaître une profonde refonte. L’innovation principale porte sur l’interface de consultation et l’introduction du CLP. La base bénéficie d’un nouveau moteur de recherche offrant la possibilité d’effectuer des requêtes croisées sur 11 critères. Cette modalité de recherche permet d’explorer toute la richesse de la base de données et de sélectionner avec plus de précision les solvants possédant des caractéristiques particulières.

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March 13, 2014 4:25 PM
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Politique d'entreprise et sécurisation des parcours : un lien à explore

La sécurisation des parcours des salariés est souvent mise en relation avec la politique de formation de l'entreprise. En réalité, un ensemble plus vaste de facteurs englobant la gestion des ressources humaines et l'organisation du travail semble devoir être pris en compte. Certaines configurations d'entreprise vont de pair avec un maintien dans l'entreprise plus durable et en cas de départ de l'entreprise, un maintien en emploi ou un retour à l'emploi mieux assuré.

Stéphane NEREAU's insight:


Entretien avec Josiane Vero, chargée d'étude du département Formation et certification

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March 13, 2014 3:06 PM
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Equipements de protection individuels

Le port d’un équipement de protection individuel (EPI) s’impose lorsque les risques ne peuvent être évités ou suffisamment limités par des moyens techniques de protection collective ou par des mesures, des méthodes ou procédés d’organisation du travail. Cette brochure délivre tous les conseils utiles sur les EPI : casques, gants, lunettes de protection, etc.

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March 13, 2014 2:54 PM
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L'accident de travail

L'accident de travail | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Vous avez subi un accident du travail si vous êtes victime d’un accident ayant un lien avec votre travail, intervenu à l’occasion de celui-ci.
En d’autres termes, l’accident est intervenu à un moment où vous travaillez pour votre employeur. 
L'incident ne s'est pas produit ni sur votre lieu de travail ni pendant vos horaires de travail? L'incident s'est produit alors que vous n'étiez pas en train de travailler pour votre employeur?
Pour qu’un accident soit qualifié d’accident de travail et que son régime de protection s’applique à votre situation, certaines conditions doivent être réunies.

Stéphane NEREAU's insight:

Dès que votre employeur en a connaissance, il doit, par lettre recommandée avec accusé de réception ou sur le site internet de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM), déclarer votre accident.
Il doit le faire dans les 2 jours ouvrables suivant le jour où il a pris connaissance de l’accident.
Sa déclaration devra comporter tous les détails de l’accident :

  • Son lieu,
  • Ses circonstances,
  • L’endroit détaillé de vos lésions,
  • Leur genre (brûlure, fracture…),
  • S’il y a eu des témoins, qui sont-ils…

Votre employeur doit impérativement faire cette déclaration même s’il est convaincu que votre lésion n’est pas un accident de travail : ça n’est pas à lui d’affirmer que votre accident a une origine professionnelle ou non.
S’il ne remplit pas son obligation, la CPAM pourra le contraindre à lui rembourser toutes les sommes déboursées pour l’accident.

Votre employeur doit aussi vous remettre la feuille d’accident de travail, dès qu’il en a connaissance.
Cette feuille a une importance capitale pour vous puisque c’est grâce à celle-ci que vous pouvez bénéficier de la gratuité de vos soins. S’il vous la refuse, vous pouvez toujours l’obtenir par la CPAM qui lui demandera remboursement de toutes les dépenses engendrées par l’accident.
Votre employeur pourra aussi être sanctionné pénalement par le paiement d’une amende.
Enfin vous pouvez intenter une action contre lui en réparation du préjudice que vous avez subi du fait de la non-délivrance de cette feuille.

La CPAM a 30 jours pour examiner l’accident, à savoir s’il est professionnel ou non.
Ce délai pourra être prolongé de 2 mois, mais votre employeur et vous devrez en être informé. Si elle ne répond pas, c’est qu’elle admet le caractère professionnel de votre accident.

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March 13, 2014 2:00 PM
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Pendant un entretien d'emploi, c'est souvent le patron qui ment le plus

Pendant un entretien d'emploi, c'est souvent le patron qui ment le plus | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Les CV sont pleins de mensonges et il est bien connu que les candidats s'éloignent parfois de la vérité pendant les interviews. Cependant, ce n'est pas seulement le patron qui en ressort abusé, car bon nombre de nouveaux employés se sentent aussi souvent trompés. 

Stéphane NEREAU's insight:

Les managers et les recruteurs décrivent l'entreprise, sa culture, la position hiérarchique offerte, les responsabilités incluses, les horaires, la flexibilité ou d'autres aspects du poste d'une manière bien plus attrayante que la réalité.

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March 13, 2014 1:06 PM
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Risques : tout sur le document unique

Risques : tout sur le document unique | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Comment établir le Document unique d’évaluation des risques (DUER), qui est obligatoire pour toute entreprise ? Voici les conseils d'une spécialiste des risques psycho-sociaux, Stéphanie Diallo-Morin.

Stéphane NEREAU's insight:

Et un document de plus ! Comme s’il n’y en avait pas déjà assez à remplir ou établir en tant que dirigeant, et pourtant le document unique ou DUER (Document unique d’évaluation des risques) est obligatoire depuis 2001. Il comprend toutes les données relatives à l’évaluation des risques professionnels dans l’entreprise (physiques comme psychologiques).

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March 13, 2014 5:32 AM
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Community Manager RH : qui se cache derrière la marque employeur online des entreprises ?

Community Manager RH : qui se cache derrière la marque employeur online des entreprises ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

S’il y a bien un métier illustrant la (trop lente) digitalisation de la fonction RH, c’est à coup sûr celui de “Community Manager RH” ou “Community Manager Marque Employeur”, à condition toutefois de le considérer comme un métier à part entière, ce dont le trublion Thierry Delorme doutait en juillet dernier.

Stéphane NEREAU's insight:

Nous évoquons souvent ici-même les meilleures pratiques des entreprises dans leur marketing employeur. Quelles sont les femmes et les hommes qui font vivre les présences sociales des entreprises : pages facebook carrières, pages entreprise Viadeo et Linkedin, Comptes Twitter recrutement/marque employeur … ? Combien y en a-t-il exactement aujourd’hui ? C’est une vraie question et comme je n’ai pas la réponse, je vous invite à m’aider à recomposer le puzzle en m’indiquant les pièces que j’aurai pu oublier !  C’est une énigme d’autant plus compliquée à élucider que la plupart des personnes qui animent les présences sociales RH des entreprises se cachent bien souvent derrière le nom de l’entreprise ou de sa marque employeur. Sans parler de celles qui ont fait le choix de sous-traiter le Community management RH à leur agence de communication, un Community Manager freelance ou à un prestataire spécialisé.

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March 12, 2014 8:09 PM
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Formation professionnelle : les 8 nouveautés de la réforme - Actualité RH, Ressources Humaines

Formation professionnelle : les 8 nouveautés de la réforme - Actualité RH, Ressources Humaines | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
 

C’est fait ! La loi relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale vient d’être publiée au Journal officiel ce jeudi 6 mars 2014.  Le 26 février dernier, soit après quelques semaines de discussion, le Parlement avait en effet définitivement adopté le projet de loi sur la formation professionnelle. Au programme, CDI apprentissage, nouveau mode de calcul des contributions, compte personnel de formation… Check list de ce qui va changer pour votre entreprise.

Stéphane NEREAU's insight:

Le compte personnel de formation (CPF) remplace le DIF : à compter du 1er janvier 2015, le CPF, dont l’objectif est de suivre des formations qualifiantes, remplacera donc le DIF. Plafonné à 150 heures, le CPF suivra la personne âgée d’au moins 16 ans tout au long de son parcours professionnel. Les droits du CPF sont transférables d’une entreprise à une autre et pendant les périodes de chômage.

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March 12, 2014 8:03 PM
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Le « wwoofing » est-il du travail dissimulé ?

Le « wwoofing » est-il du travail dissimulé ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

A la suite d’un contrôle effectué par la Caisse de Mutualité Sociale Agricole Provence Azur en 2007, elle a été mise en demeure le 13 décembre 2007 d’avoir à payer la somme de 9 278,75 euros au titre des cotisations sociales pour la période 2004 à 2006 calculées sur la base de l’exécution d’un travail salarié de la part de ces personnes.

Stéphane NEREAU's insight:

En conséquence, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence a infirmé la décision du Tribunal des affaires de sécurité sociale Var en toutes ses dispositions et a validé la mise en demeure pour le montant sollicité et la base retenue ces dispositions ne faisant pas l’objet de critiques utile et répondant aux prescriptions d’ordre public quant au principe et à l’assiette des cotisations salariales.

Cour d’appel d’Aix-en-Provence, 30 novembre 2010 n° 2010/1254

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March 11, 2014 6:59 PM
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Un employeur peut-il se rembourser d’un prêt consenti à un salarié par des retenues sur salaire ?

Un employeur peut-il se rembourser d’un prêt consenti à un salarié par des retenues sur salaire ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Entre 2004 et 2006, un employeur a consenti à l’un de ses salaires différents prêts et avances sur salaire qui ont été remboursés par des retenues sur salaire.

Contestant la légalité de ces dernières, le salarié a saisi la juridiction prud’homale.

Pour condamner l’employeur à payer au salarié une somme à titre de rappel de salaire résultant de compensations salariales illégales et d’acomptes retenus injustifiés opérés au cours des années 2004 à 2006, la Cour d’appel de Bastia a retenu que durant la période considérée les retenues litigieuses correspondaient au prix d’acquisition par le salarié de produits vendus dans le magasin au sein duquel il travaillait, sans que l’employeur ne soutienne ou justifie que ces denrées aient constitué des matières ou matériaux dont l’intéressé avait la charge et l’usage dans l’exercice de son activité professionnelle ; que du mois de janvier 2004 au mois de juillet 2006, l’employeur a retenu illégalement sur les salaires des sommes au titre d’acomptes magasin et de remboursement de prêts, ainsi que des sommes injustifiées au titre d’acomptes en espèces et par virement.

Stéphane NEREAU's insight:

La Cour de cassation a considéré qu’en statuant ainsi, alors que toutes les créances de l’employeur à l’égard d’un salarié, autres que celles visées aux articles L. 3251-1 et L. 3251-3, peuvent donner lieu à compensation dans la limite de la fraction saisissable du salaire, et que tel est le cas de la créance résultant d’un acompte versé au salarié sous la forme d’un crédit ouvert pour l’achat de marchandises au sein du magasin où il travaille, qui constitue un véritable prêt, la cour d’appel a violé les articles L. 3251-1, L. 3251-2 et L. 3251-3 du code du travail.

Par ailleurs, pour dire que l’employeur peut se rembourser au moyen de retenues successives ne dépassant pas le dixième du montant des salaires exigibles, la Cour d’appel de Bastia a retenu que le prêt consenti au salarié s’analyse en une avance en espèces.

Cependant pour la Cour de cassation, la créance de l’employeur résultant d’un prêt consenti à un salarié dans le cadre d’une convention distincte du contrat de travail pour une durée spécifique ne constitue pas une avance sur salaire.

En statuant comme elle l’a fait, alors que la compensation des sommes restant dues par le salarié au titre de ce prêt avec le salaire s’applique sur la fraction saisissable de ce dernier, la Cour d’appel de Bastia a violé l’article L. 3251-3 du code du travail.

Cass. soc. 15 janvier 2014 n° 12-19739

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March 11, 2014 6:29 PM
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Trois types de burnout

Trois types de burnout | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Trois types de burnout sont identifiés par le chercheur Jesus Montero-Marin de l'Université de Zaragoza (Espagne) et ses collègues dans une étude publiée dans la revue PLOS One.

Stéphane NEREAU's insight:

Le burnout est, selon une définition classique, généralement caractérisé par trois dimensions fortement associées entre elles qui résultent du stress au travail: 1) une fatigue ou un épuisement (sentiment de ne pas pouvoir poursuivre), 2) un cynisme (attitude distante envers le travail, les collègues et la clientèle) et 3) une inefficacité professionnelle.

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March 11, 2014 5:42 PM
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Qualité de vie au travail : le management au service du confort matériel !

Qualité de vie au travail : le management au service du confort matériel ! | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Améliorer la qualité de vie au travail en investissant sur des outils matériels est une tendance forte pour développer l'attractivité de l'entreprise et améliorer sa performance. Pour en tirer tous les bénéfices, le manager doit faire évoluer ses pratiques et ses postures.

Stéphane NEREAU's insight:

Au-delà des outils matériels, qui ont leur importance, la qualité de vie au travail nécessite que le management développe l’esprit d’équipe autour de plusieurs axes

• la confiance entre acteurs pour que chacun ait la conviction que les intentions des autres sont bonnes, qu’il est facile de solliciter les autres pour valider une idée, que faire part de ses doutes n'est pas perçu comme une faiblesse mais comme un acte courageux pour faire progresser le groupe,...
• la collaboration pour trouver des solutions sans fuir les divergences, développer la capacité à travailler en groupe, à résoudre les problèmes et à trouver des solutions en équipe - on a le droit de se tromper en équipe mais il est dommage de se fourvoyer tout seul !
• l’engagement de tous au service du collectif pour réaliser les actions décidées par l’équipe et pas uniquement celles qui nous plaisent, poursuivre des objectifs partagés, donner le droit à l’erreur, éviter la chasse aux sorcières au moindre écueil,...
• la responsabilité de chacun pour que les membres de l’équipe assument leur propre contribution et « challengent » celle des autres quand elle leur semble aller à l’encontre des intérêts du groupe,
• le pilotage de la performance en rendant visible les objectifs collectifs, les résultats obtenus, en célébrant les petites et grandes victoires, en valorisant les apports de chacun.

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Scooped by Stéphane NEREAU
March 11, 2014 3:47 AM
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Bien-être au travail, de quoi s’agit-il ?

La qualité de vie au travail. De quoi s’agit ‘il ?La notion de qualité de vie au travail a tendance à remplacer de plus en plus l’expression de « risque psychosocial » ayant un caractère nettement plus négatif, ou du moins à l’accompagner.
Stéphane NEREAU's insight:

Il n’est pas évident à priori d’allier les notions de bonheur et de travail. Mais à bien y regarder il y a de nombreuses passerelles entre ces deux notions : la satisfaction, l’évitement de la souffrance et du stress, celles de reconnaissance, d’épanouissement et de motivation…

Aujourd’hui développer la qualité de vie au travail est un enjeu majeur pour les entreprises.

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