Attention, "sujet sensible": le monde du travail a ses "dopés du quotidien", des salariés qui consomment discrètement cocaïne, médicaments, ou autres produits pour tenir ou être plus performants, un "véritable problème de santé publique" qui commence à intéresser les chercheurs.
Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Actualités, en France et dans le monde, sur les pratiques managériales actuelles jusqu'a l'innovation managériale dans les organisations. Ce thème continue d'aborder les réglementations et les bonnes pratiques en Santé Sécurité au Travail et dans la Relations Humaines. Les sujets suivants seront également abordés : les conditions de travail, la qualité de vie au travail, l'épuisement professionnel et l'entrepreneuriat.
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Stéphane NEREAU
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Composante essentielle de la vie de l’entreprise, la mobilité est au carrefour de problématiques relatives à la préservation de l’environnement, d'une part, de la santé et de la sécurité au travail, d'autre part. Regroupant l’ensemble des déplacements professionnels, elle est une activité à part entière qu’il est nécessaire, en termes d’évaluation des risques, d’approcher de façon globale. Via Frédéric Brutier
Stéphane NEREAU's insight:
« Le risque routier sur le trajet domicile-travail reste un grand pourvoyeur d’accidents. » Sur ces mots s’ouvre le Livre blanc, publié en février 2012 par le Comité de pilotage pour la prévention du risque routier professionnel et formulant 12 propositions pour prévenir ce risque. Selon les données de la CnamTS, près de la moitié des accidents mortels liés au travail concernant les salariés du régime général sont des accidents de la route (trajets et missions). Malgré une baisse significative de la mortalité routière, le risque routier professionnel reste une préoccupation majeure. Le constat est d’autant plus inquiétant que le temps passé sur la route pour le travail est en augmentation constante. 
Frédéric Brutier's curator insight,
April 9, 2014 3:34 PM
Le livre blanc avec 12 prévention trajet domicile-travail suivez le lien
Aude Pignède's curator insight,
April 14, 2014 3:49 AM
Le risque routier est la première cause mortelle des accidents du travail. Les douze propositions du livre blanc Prévenir les risques trajet domicile-travail, concernent la concertation entre les parties prenantes, les plans de déplacement d’entreprise, l’organisation du travail, les services à disposition des salariés, le logement, l’organisation des trajets, les deux-roues motorisés, le covoiturage, le vélo, l’approche territoriale, les horaires atypiques et les salariés à statut précaire.
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Lorsque l'entretien préalable est reporté à la demande du salarié, l'employeur n'a pas à le reconvoquer dans les formes prescrites par le Code du travail.
Stéphane NEREAU's insight:
Attention : la décision de la Cour de cassation se fonde sur une demande de report de l'entretien préalable initiée par un salarié. Si c'est l'employeur qui reporte la date de cet entretien, il lui est conseillé d'établir une nouvelle convocation qui respecte la procédure imposée.
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Votre entreprise grandit ? Bonne nouvelle ! Mais qu'est-ce qui vous attend lorsque vos effectifs augmentent et vous font changer de seuil ? Revue de détails.
Stéphane NEREAU's insight:
L'article date de l'an dernier mais à part quelques changements, l'essentiel des obligations est toujours d'actualité.
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Parce que racheter une entreprise c'est aussi reprendre l'ensemble des salariés et des risques qui y sont rattachés, la place du droit du travail dans les opérations d'acquisition est fondamentale.
Stéphane NEREAU's insight:
Compte tenu des enjeux considérables, notamment financiers, résultant de la situation sociale des entreprises, il est aujourd'hui incontournable de connaître l'envers du décor de la cible dans laquelle l'on s'apprête à investir. C'est pourquoi l'audit social est devenu, aux côtés de l'audit financier, un facteur clé dans le cadre des négociations afférentes aux opérations d'acquisition. Il s'agit rarement d'un deal-breaker, mais il devient clairement un argument de négociation justifiant une baisse du prix de vente ou à tout le moins un élément essentiel des garanties consenties par le vendeur.
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La CGT a porté plainte, mercredi 8 avril, contre l'ancien Premier ministre François Fillon et son ancien ministre du Travail Xavier Bertrand pour "mise en danger d'autrui", dénonçant le délai de mise en œuvre d'un décret de protection des travailleurs exposés à l'amiante, rapporte ce jeudi l'AFP. La plainte a été déposée auprès de la Cour de justice de la République (CJR), chargée d'enquêter sur les faits commis par les ministres dans l'exercice de leurs fonctions. Une seconde plainte contre X a été déposée au parquet de Paris afin d'enquêter sur d'éventuelles responsabilités non ministérielles.
Stéphane NEREAU's insight:
Le syndicat et plusieurs de ses fédérations critiquent un décret du 4 mai 2012 qui divisait par dix la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP) à l'amiante, de 100 fibres par litre (f/l) à 10 f/l, mais diffère au 1er janvier 2015 l'entrée en vigueur de la mesure.
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La loi sur l'égalité entre les femmes et les hommes « dans toutes ses dimensions » sera abordée en séance publique au Sénat, en 2e lecture, ce 17 avril. Une loi dont le titre premier est consacré à la vie professionnelle. Focus sur les questions d’égalité professionnelle avec Florence Chappert, Responsable du projet « Genre, santé et conditions de travail » de l’Anact. Via PierreYves Montéléon
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Cette brochure fait le point sur les troubles psychosociaux, leur manifestation, et les mesures existant pour les prévenir.
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Le travail hyperbare (travail en milieu où la pression est supérieure à la pression atmosphérique) est source de nombreux traumatismes pour les travailleurs. Il fait partie des facteurs de pénibilité.
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Après 3 ans de réforme : comment les entreprises font-elles face à l’application des nouvelles obligations anti-pénibilité ? ATEQUACY fait le point sur le niveau d’application des mesures anti-pénibilité au sein des entreprises et les évolutions de la réforme. Les entreprises suivent-elles le rythme imposé par la réforme ? Comment appréhendent-elles les nouvelles obligations de la loi du 20 janvier 2014 ? L’enquête, a été menée avec le concours de la Junior ESSEC Conseil, du 17 février au 14 mars 2014, auprès de 200 entreprises françaises de tous secteurs, avec un effectif supérieur à 50 personnes, interrogées par le biais d’un questionnaire téléphonique. Sur l’ensemble du panel interrogé, près de 50% affirment avoir plus de la moitié de leurs effectifs exposés à la pénibilité.
Stéphane NEREAU's insight:
3 ans après la mise en place du dispositif pénibilité, ATEQUACY constate une nette progression de la part des entreprises qui sont de plus en plus nombreuses à remplir leurs obligations. Cependant, nombre d’entre elles restent en marge de ces mesures. Ce phénomène semble essentiellement lié à un défaut d’information et aux incertitudes gouvernementales et législatives. On ose espérer que des décrets d’application viendront combler ce manque.
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Selon le baromètre Atequacy, 81% des sociétés françaises ne remplissent pas leurs obligations dans le cadre de la loi liée aux facteurs de pénibilité. Une situation qui pourrait déboucher sur des surcoûts financiers importants dès 2015.
Stéphane NEREAU's insight:
Le constat d'Atequacy est sans appel. Les entreprises restent insuffisamment préparées aux contraintes qui s'imposeront à elles dès le1er janvier 2015 dans le cadre de réforme Ayrault des retraites. Pourtant,l'enjeu est de taille.
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Aujourd’hui, le management de transition a élargi son spectre d’intervention, il devient une solution concrète pour les entreprises confrontées à une situation d’urgence et/ou de crise. Les crises peuvent être positives (gestion d’une forte croissance, mise en place d’outils spécifiques) ou négatives. Le rôle d’un Manager de Transition est aujourd’hui de gérer des missions à forts enjeux stratégiques pour l’avenir de l’entreprise. Décideur, homme ou femme d’action et d’expérience, le Manager de Transition doit régler une situation d’urgence mais peut aussi gérer un projet d’envergure stratégique (transformation organisationnelle, amélioration de la performance...). Sans passé ni avenir dans l’entreprise, il n’entretient pas de lien affectif particulier, ce qui lui permet de rester pragmatique et tourné vers la réalisation de ses objectifs. Ce métier, relativement récent, attirait généralement des cadres très expérimentés. Fait nouveau, on voit émerger une nouvelle catégorie de Managers, moins expérimentés, qui souhaitent justement se confronter à ces missions à forts enjeux. Le marché français se structure peu à peu depuis le début des années 2000.
Stéphane NEREAU's insight:
Apparu dans les années 70 dans le nord de l’Europe, notamment aux Pays-Bas, le management de transition a surtout pris son envol au Royaume-Uni dans les années 80. Il s’est ensuite développé en Allemagne dans les années 90 et n’est réellement apparu en France qu’à partir des années 2000. Si ces missions présentaient un caractère confidentiel au départ, elles ont peu à peu trouvé leur place dans des contextes particuliers, notamment dans le cadre de fermetures de sites industriels. L’idée était alors, pour les actionnaires, de confier les rênes de l’entreprise à un Manager externe capable de redresser la situation d’une entreprise en difficulté.
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Le salarié ne peut pas invoquer le non-respect par l'employeur de son obligation de sécurité pour demander la rupture de son contrat si les faits sont trop anciens.
Stéphane NEREAU's insight:
Depuis quelques années, on note la grande sévérité des juges à l'égard des employeurs qui méconnaissent leurs obligations en matière de surveillance médicale des salariés. Ainsi, s'agissant du non-respect de l'obligation d'organiser les visites médicales en application des articles R. 4624-10 et suivants du code du travail (visite d'embauche, visites périodiques et visite de reprise), les tribunaux considèrent qu'il s'agit d'un manquement patronal à une obligation de sécurité de résultat. Et la sanction est, généralement, lourde, puisqu'il a été jugé à de nombreuses reprises que ce manquement pouvait justifier la rupture du contrat aux torts de l'employeur (avec les conséquences indemnitaires que cela implique).
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Le premier congrès «Addictologie et travail» s'est tenu cette semaine à Paris. Il lance une alerte sur la situation du travail qui se dégrade
Stéphane NEREAU's insight:
Une pensée pas forcément facile à accepter quand on sait que, outre des effets négatifs sur la santé du «dopé» (absence mentale, troubles de l'équilibre, dépression…), les consommations au travail entraînent, selon le comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), des dérives d'ordre relationnel et comportemental (réactions imprévisibles, agressivité) qui augmenteraient le nombre d'accidents du travail pour les «dopés» et leur entourage.
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Le risque routier sur le trajet domicile-travail reste un grand pourvoyeur
Stéphane NEREAU's insight:
Ce livre blanc est le produit d’une large concertation entre acteurs publics et privés issus des secteurs de la protection sociale et de la protection environnementale, du commerce, des services et de l’industrie. Il propose une série d’actions concrètes visant une mobilité
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Les nouvelles règles d’affectation des dépenses libératoires de la taxe d’apprentissage viennent d’être précisées.
Stéphane NEREAU's insight:
Une nouvelle répartition de la taxe
L'affectation de la taxe devrait ainsi toujours être répartie entre deux compartiments, à savoir : Pour les rémunérations versées à compter du 1er janvier 2014, les versements au titre de la taxe d'apprentissage doivent se répartir de la façon suivante :
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La négociation sur le dialogue social devra se pencher sur « la pertinence des seuils exprimés en nombre de salariés » et aboutir avant fin 2014.
Stéphane NEREAU's insight:
C'est un sujet clef pour le patronat, et Manuel Valls lui a envoyé un signal hier. En Conseil des ministres, des précisions importantes ont été apportées sur le contenu de la négociation sur le dialogue social, demandée par François Hollande. On savait déjà qu'elle devrait porter sur les institutions représentatives du personnel et la valorisation des parcours syndicaux. Précision importante : elle devra « aboutir avant la fin de l'année 2014 ». Il est en outre souligné qu'elle devra « évaluer la pertinence des seuils exprimés en nombre de salariés dans notre pays ». Un sujet tabou pour une partie des syndicats. De nombreuses obligations sociales sont déclenchées au-delà de certains seuils (20 salariés, 50 salariés, etc.).
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L'indemnisation des victimes de l'amiante exposées sur leur lieu de travail est facilitée par les juges. La Cour de cassation confirme en effet l'assouplissement des critères d'admission du préjudice d'anxiété lié à l'exposition à l'amiante.
Stéphane NEREAU's insight:
Par un arrêt du 2 avril 2014, la chambre sociale de la Cour de cassation a censuré une décision de la Cour d'appel de Lyon rejetant les demandes d'indemnisation de 22 salariés ayant été exposés à l'amiante sur leur lieu de travail.
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En 2011, dans le secteur privé et les entreprises publiques, la rémunération brute mensuelle moyenne des salariés en équivalent-temps plein (EQTP) s’est élevée à 2 829 euros (+2,4 % par rapport à 2010) et le salaire moyen net de tous prélèvements sociaux à 2 128 euros (+2,3 %). Les salaires nets ont crû plus rapidement en 2011 (+2,3 %) qu’en 2010 (+2,0 %) dans la plupart des secteurs, à l’exception des activités immobilières, de l’information et communication, de l’hébergement et restauration, de la fabrication des denrées alimentaires, de boissons et de produits à base de tabac, et de la construction, où le salaire net moyen a ralenti.
Stéphane NEREAU's insight:
Le salaire net moyen a ralenti dans la plupart des principales branches professionnelles à l’exception notable de la métallurgie et sidérurgie, des plastiques, caoutchouc et combustibles, du verre et matériaux de construction de l’habillement, cuir et textile, du commerce principalement alimentaire, et du secteur sanitaire et social privé, regroupements de branches dans lesquelles l’accélération des salaires a été significative.
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Cette brochure fournit des informations pour les salariés à propos des facteurs de pénibilité et de la retraite anticipée.
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Les vibrations font partie des facteurs de pénibilité, au titre des contraintes physiques marquées. Cette fiche rappelle quelques éléments de contexte (définition, effets...) mais donne également des références réglementaires, ainsi que des indications sur les actions de prévention à mener afin de lutter contre les risques liés aux vibrations.
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1. La déclaration de la maladie professionnelle et le contentieux auquel elle peut donner lieu devant la juridiction de sécurité sociale ne privent pas le salarié du droit de demander à la juridiction prud'homale la réparation des conséquences du trouble psychologique, compris dans le préjudice d'anxiété, subi avant la déclaration de la maladie.
Stéphane NEREAU's insight:
2. Le seul constat que les salariés ont travaillé dans l'un des établissements mentionnés à l'article 41 de la loi n°98-1194 du 23 décembre 1998 et figurant sur une liste établie par arrêté ministériel pendant une période où y étaient fabriqués ou traités l'amiante ou des matériaux contenant de l'amiante, leur permet de prétendre à l'indemnisation d'un préjudice d'anxiété réparant l'ensemble des troubles psychologiques induits par l'exposition au risque. En l'espèce, la cour d'appel avait, à tort, cru pouvoir débouter les salariés de leurs demandes en raison de ce que les intéressés n'avaient versé ni document objectif ni témoignage de tiers sur leur anxiété. Aucun salarié n'avait évoqué ses conditions d'existence et n'avait apporté d'élément sur un changement de ses conditions d'existence et n'avait rapporté la preuve d'un sentiment d'anxiété ni d'une modification des conditions d'existence [Cass. soc., 2 avril 2014, n°12-29.825 FS-P+B]. Il en va de même si les intéressés ne versent aucune pièce sur leur état de santé, sur une éventuelle anxiété, sur un suivi médical et sur leurs conditions d'existence.
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Comme chaque année, l'Organisation internationale du travail (OIT) organise, le 28 avril prochain, la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail. Célébrée depuis 2003, cette dernière vise à attirer l'attention de la communauté internationale sur les dernières évolutions en matière de sécurité et de santé au travail et sur l’importance des accidents, maladies et décès professionnels dans le monde. Cette journée a également pour but de promouvoir la prévention des risques professionnels et d'encourager le développement d'une culture de la prévention sur le lieu de travail.
Stéphane NEREAU's insight:
L’OIT estime que 2 340 000 personnes meurent chaque année, dans le monde, de maladies et d’accidents du travail. La majorité de ces décès, soit 2 020 000, correspond à des maladies professionnelles et liées au travail. Quant au nombre total de cas de maladies non mortelles liées au travail chaque année, il est lui estimé à 160 millions dans le monde. Pour cette 12e Journée mondiale, le thème retenu pour l'OIT est le risque chimique. A cette occasion, cette dernière a publié un rapport qui révèle notamment que plus de 75 millions de substances chimiques sont présentes dans le registre du Chemical abstracts service.
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Le stress est largement fonction des représentations fondées ou non des situations auxquelles nous sommes confrontées. Il donne des pistes concrètes pour valider ou non la cause du stress, pour le gérer et le dépasser s'il est fondé. Il met en garde contre les risques de glissement du bon stress vers le mauvais stress.
Stéphane NEREAU's insight:
Des dirigeants et des managers, par ignorance ou par cupidité ou par manipulation, amalgament « eustress » et « distress ». Ça leur permet de justifier des pressions permanentes en demandant aux collaborateurs de performer toujours plus, de se dépasser, de repousser leurs limites… C’est une sorte de « Yes, you can ! ». S’il est vrai qu’un stress ponctuel peut favoriser une performance, il est tout aussi vrai qu’un stress durable, récurrent, cause des dégâts.
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Le BAuA, l’institut fédéral pour la santé au travail, publie chaque année un rapport qui fait le point sur la sinistralité sur les AT-MP en Allemagne. En 2012 et pour la deuxième fois depuis 2009, le nombre d’accidents du travail est inférieur à un million. En revanche, le nombre d’accidents mortels a augmenté, passant de 664 en 2011 à 677 en 2012.
Stéphane NEREAU's insight:
Les 522 millions de jours d’incapacité totale de travail (ITT) sont surtout du fait de maladies professionnelles comme les TMS (122 M d’ITT) et les RPS (60 M d’ITT). Les TMS ont augmenté entre 2011 et 2012 et représentent 23,4 % des jours perdus. Selon le BAuA, les heures de travail non effectuées ont coûté, au total, 53 Mds € à l’économie allemande. Eurogip, qui reproduit ces statistiques, précise que le BAuA s’est intéressé aux salariés à temps partiel (moins de 20 h/semaine), à ceux qui occupent des emplois à bas salaires, ceux en CDD, les intérimaires, les auto-entrepreneurs et les travailleurs postés pour étudier leurs conditions de travail. L’institut en a conclu qu’hommes et femmes sont concernés par le travail atypique mais de manière différente. Les hommes sont très majoritaires dans le secteur de l’intérim (71 %), les femmes dans les postes à temps partiel (86 %). Cela dit, la proportion d’hommes augmente considérablement avec l’âge pour le travail à temps partiel, ce qui entraîne une forte surreprésentation parmi les 55-64 ans. Les statistiques montrent que ces « travailleurs atypiques » sont de plus en plus nombreux et ils constituent aujourd’hui une part importante des actifs. Ils ont souvent des conditions de travail plus difficiles que les autres travailleurs.
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Pour M. Hautefeuille, ce dopage relève d'une quête d'énergie, de concentration et de productivité, une "démarche analogue à celle des sportifs de haut niveau", d'où l'expression "dopés du quotidien".
Il distingue ces consommateurs des toxicomanes dont la consommation "est liée à une problématique personnelle" et le produit une fin en soi. Chez les dopés, l'usage est associé "à une contrainte liée au travail" et le produit un moyen.
Il évoque à titre d'exemple la consommation de cocaïne: "le toxicomane va se faire des rails longs avec des quantités importantes pour se casser la tête", le dopé de son côté "va faire des micro-pointes avec des toutes petites quantités de coke mais toutes les demi-heures".