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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 7:28 AM
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Stress, harcèlement, violences, épuisement professionnel… Dans ses nouvelles aventures, Napo, la mascotte de la prévention, est confronté aux risques psychosociaux. Ce film d’animation destiné à la sensibilisation met en lumière les situations de travail qui favorisent l’apparition des risques psychosociaux.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 7:18 AM
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Le mécanisme de la portabilité des garanties liée à la « complémentaire santé » est généralisé à partir du mois de juin 2014. Généralisation qui s’accompagne, pour les entreprises, de nouvelles obligations à compter du 1er juin 2014…
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 6:58 AM
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En 2012, 163 entreprises québécoises ont été répertoriées comme œuvrant dans l’énergie solaire et plus spécifiquement dans l’industrie photovoltaïque (PV), qui produit une énergie à faible empreinte écologique et souscrit au développement durable. Ces entreprises, très majoritairement axées sur l’installation et la distribution de systèmes PV (panneaux solaires et ses composantes) procuraient des emplois « verts » à près de 1 300 travailleurs, estime-t-on. S’inscrivant dans un objectif de prévention, une étude réalisée par une équipe de recherche brosse un portrait de cette industrie en émergence au Québec, identifie les substances chimiques qu’elle utilise et leurs risques pour la santé des travailleurs, et détermine quels sont les procédés de fabrication et d’exploitation problématiques en matière de sécurité.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 5:56 AM
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Dans un souci de simplification et de sécurité juridique, la Commission européenne propose de remplacer la directive sur les équipements de protection individuelle par un règlement directement applicable.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 4:23 AM
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L’Agence nationale de sécurité sanitaire (Anses) a pour mission de contribuer à la sécurité sanitaire notamment sur les lieux de travail. Dans ce cadre, l’Anses a été missionnée, par le ministère chargé du travail, afin d’organiser la phase d’expertise scientifique indépendante et collective nécessaire à l’élaboration de valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP) basées sur des critères sanitaires pour les substances chimiques.
L'Agence met en place une phase de consultation sur les projets de rapports d’expertise de son comité d’experts spécialisés « Expertise en vue de la fixation de valeurs limites à des agents chimiques en milieu professionnel » (CES VLEP).
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 3:35 AM
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Le défaut de paiement, durant près d'un an, des salaires sur la base de l'horaire à temps partiel pratiqué les deux premiers mois du contrat, ainsi que l'absence de réponse de l'employeur à la demande de régularisation de la salariée après l'obtention d'un diplôme, caractérisent des manquements de l'employeur à ses obligations empêchant la poursuite du contrat de travail. En l'espèce, l'horaire de travail mensuel, qui était de 82 heures au cours des deux premiers mois, a varié par la suite tous les mois (sans jamais atteindre à nouveau le volume initial de 82 heures semble-t-il).
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 3:05 AM
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Les indicateurs en santé et sécurité au travail sont des outils de gestion indispensables. Les plus couramment utilisés sont le nombre et les coûts de réclamations et le nombre et la gravité des accidents de travail. Ces indicateurs se limitent trop souvent aux aspects financiers en santé et sécurité et ciblent davantage les pertes.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 1:38 AM
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Élaborés avec le concours d’un groupe de travail représentant divers secteurs d’activités, une fiche pratique accompagnée d’une grille d’aide viennent d’être publiés par l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) pour soutenir les préventeurs, les responsables de l’entretien et les fournisseurs de chariots élévateurs dans le choix d’une ceinture de sécurité appropriée pour assurer la protection des caristes. Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail exige qu’un chariot élévateur à contrepoids (porte-à-faux) soit muni d’un dispositif de retenue pour éviter que le cariste ne soit écrasé par le chariot en cas de renversement.
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Stéphane NEREAU
May 6, 2014 7:55 AM
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Le président d’Interxion France revient sur les enjeux et les objectifs de la certification OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety Assessment Series), obtenue pour ses huit sites : le siège social et les sept data centers implantés en région parisienne. Interxion France, filiale française d’Interxion Holding NV (NYSE: INXN), est l'un des principaux fournisseurs européens de services de data centers de colocation neutres vis-à-vis des opérateurs Télécom et des fournisseurs de cloud. En 2013, la société dirigée par Fabrice Coquio affichait un chiffre d’affaire de 49,4 millions d’euros.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 4:57 PM
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Si conclure un CDD de remplacement peut paraître une solution idéale lorsqu’un salarié est momentanément absent, il faut faire preuve de rigueur dans la rédaction de ce contrat. Certaines mentions, différentes selon que le contrat ait ou non un terme précis, doivent ainsi obligatoirement y figurer. A défaut, vous risquez une requalification en CDI.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 1:14 PM
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La présence d'amiante friable justifie que le juge des référés, saisi, à l'initiative de l'inspecteur du travail, décide le retrait immédiat des salariés dans l'attente d'un désamiantage.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 1:06 PM
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L’accident de trajet est l’accident survenant au salarié sur le trajet aller-retour qui relie son lieu de travail à son domicile. Le salarié peut-il détourner ou interrompre son trajet pour, par exemple, acheter du pain ?
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 4:24 AM
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L’obligation de loyauté subsiste à la charge du salarié durant l’arrêt maladie qui suspend son contrat de travail. C’est ce principe que rappelle la Cour de Cassation dans un arrêt du 19 mars 2014 (Cass. Soc. 19.03.2014 : n°12-28822).
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 7:25 AM
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Un employeur a convenu avec une salariée qu’elle conservait à sa charge les frais de carburant liés à ses déplacements professionnels contre la mise à disposition d’un véhicule pour ses trajets domicile-lieu de travail. Est-ce possible ?
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 7:16 AM
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Un salarié est embauché en qualité de directeur de mission senior dans une société qui exerce une activité de conseil en stratégie et organisation, dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée. A l’issue de ces contrats, il a saisi le Conseil des Prud’hommes en vue d’obtenir la requalification de ces CDD en CDI et une indemnité au titre de cette requalification. Le Conseil des Prud’hommes a admis la requalification de ces CDD en CDI. En considération du dommage qui lui a été causé, le juge a accordé une indemnité de requalification au salarié, pour un montant qu’il estime à 6 000 €. Or, le salarié conteste le montant de cette indemnité : tout en rappelant que chacun de ces contrats prévoyait une rémunération mensuelle de 6 667 €, il estime que l’indemnité ne peut pas être inférieure à un mois de salaire.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 6:12 AM
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Dans le cadre de la journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail, la CSC a établi un rapport accablant sur les accidents au travail, particulièrement au sein des PME. Outre le manque de prévention, c'est le contrôle de l'application des normes qui est pointé du doigt.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 5:26 AM
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Les dirigeants ont la possibilité de faire prendre en charge les honoraires d'avocat et frais de procédures ainsi que les conséquences financières souvent lourdes en cas de procès pour accident du travail.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 3:55 AM
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C'est en 1974 que le terme burn out a été employé par le psychiatre américain Herbert Freudenbeger. Il désigne un état de "brûlure interne". La psychologue Catherine Vasey le décrit comme un processus insidieux qui prend différents degrés de gravité. La personne qui en est atteinte ne s'en rend pas compte.
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Stéphane NEREAU
May 7, 2014 3:33 AM
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Les modalités de transformation d'un contrat d'agent non titulaire en CDI et de licenciement sont précisées par la jurisprudence. - BRÈVE - Emploi vacant,CDD,CDI,Obligation de reclassement,Obligation de licenciement,Gestion des ressources humaines,Contractuels,Agents non titulaires,Cessation de fonctions
La gestion de la pénibilité s'impose progressivement comme un aspect essentiel de la gestion des entreprises françaises. Dans le fond, de quoi s'agit-il ? Quelles sont les difficultés ? Quelles perspectives peut-on tracer ? Quels sont les services des entreprises les plus concernés ? Quel rôle pour les responsables HSE ?
Via Frédéric Brutier
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Stéphane NEREAU
May 6, 2014 8:09 AM
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Baptisé Ology, ce bureau bénéficie d'une hauteur ajustable pour inciter les utilisateurs à changer de de posture tout au long de la journée. Les surfaces les plus en contact avec nos mains comportent un traitement antibactérien.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 5:11 PM
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En principe, le non-respect de règles de formalisme liées à la procédure de rupture conventionnelle homologuée n’entraîne pas, en soi, l’annulation de la convention de rupture.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 4:38 PM
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La Cour de cassation, dans un arrêt du 26 mars 2014 (Cass. Soc. 26.03.2014 : n°12-23634) réaffirme le principe selon lequel la prise d’acte permet au salarié de rompre le contrat de travail en cas de manquements suffisamment graves de l’employeur empêchant la poursuite du contrat de travail.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 1:10 PM
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Quelle que soit son origine, le bruit constitue une des premières sources de nuisance sur un chantier. La démarche de maitrise des nuisances sonores impose d’évaluer et si nécessaire de quantifier précisément le risque afin de prendre les mesures de prévention qui s’imposent.
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Stéphane NEREAU
May 5, 2014 10:27 AM
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Quand un salarié consomme de l’alcool ou de la drogue sur le lieu de travail, s’y présente en état d’ébriété ou sous l’influence de stupéfiants, l’employeur se doit de réagir d’abord pour préserver la sécurité, mais aussi la productivité et l’image de l’entreprise. Mais trouver la réaction appropriée à ce problème, qui est avant tout humain et reste tabou dans notre pays, n’est pas facile. Que dit le droit sur ces thématiques ?
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Le film d’animation « Napo dans… Le stress au travail ! » (DV401) aborde la question des risques psychosociaux. Ce nouvel épisode des aventures de Napo dresse un rapide inventaire des situations à risques. Il présente également leurs effets sur la santé des salariés et leur impact sur le fonctionnement général de l’entreprise. Le film met notamment en lumière le rôle majeur joué par l’organisation du travail.