L'Alliance du Commerce édite un guide du fait religieux dans l'entreprise, afin de donner aux dirigeants les clés juridiques pour gérer les différentes situations.
Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Actualités, en France et dans le monde, sur les pratiques managériales actuelles jusqu'a l'innovation managériale dans les organisations. Ce thème continue d'aborder les réglementations et les bonnes pratiques en Santé Sécurité au Travail et dans la Relations Humaines. Les sujets suivants seront également abordés : les conditions de travail, la qualité de vie au travail, l'épuisement professionnel et l'entrepreneuriat.
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Stéphane NEREAU
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Malgré une reconnaissance juridique et de nombreux débats, les cas de harcèlement moral au travail augmentent. La faute au durcissement du marché du travail et à une tension des rapports professionnels.
Stéphane NEREAU's insight:
C'est une forme de violence insidieuse. Un mécanisme qui isole et détruit celui qui le subit. Lors d'une table ronde organisée, mardi 13 mai par le cabinet Technologia, spécialiste des risques psycho-sociaux, le harcèlement moral au travail était au centre des discussions. "Selon les résultats de l'enquête Sumer (surveillance médicale des expositions aux risques professionnels) réalisée par la Dares, 16% des salariés se disaient victimes de harcèlement en 2003 et 22% en 2012", explique Jean-Claude Delgennes de Technologia, en préambule de la rencontre. 
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Alcool, tabac, drogue... Les addictions sont un fléau pour la santé publique et celle des salariés. Absentéisme, risques accrus d'accidents du travail, baisse de performances... Les conséquences sont lourdes pour l'entreprise. L'association SOS Addictions et le mouvement Ethic unissent leurs forces pour mobiliser ces dernières dans la bataille.
Stéphane NEREAU's insight:
Depuis sa création, l'association SOS Addictions s'est donnée pour objectifs d'alerter et d'éclairer l'opinion publique sur l'évolution des usages et des comportements addictifs: consommation d'alcool, de tabac, de drogues (cocaïne, nouvelles drogues de synthèse) mais aussi addictions alimentaires et obésité, dépendances aux nouvelles technologies, jeu pathologique. L'association soutient la recherche en addictologie, diffuse et préconise des solutions de prévention, de réduction des risques et de soins.
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Les Sages ont accordé un droit de recours à l'employeur contre la perquisition de son lieu de travail. Une solution nouvelle qui prend à revers la Cour de cassation.
Stéphane NEREAU's insight:
L'employeur dont les lieux de travail ont été perquisitionnés aux fins de constatation d'infractions de travail dissimulé dispose d'un recours contre cette mesure. Si elle semble évidente, la solution est pourtant nouvelle, puisqu'elle est le fait d'une décision du Conseil constitutionnel du 4 avril dernier. Celui-ci y a déclaré inconstitutionnel l'article du Code du travail qui régit ces perquisitions, au motif qu'il ne prévoit pas de recours contre l'ordonnance du président du TGI qui les a autorisées. A vrai dire, c'est moins cet article, qui est silencieux sur cette question, que la jurisprudence de la Cour de cassation que le Conseil constitutionnel a censurée. C'est en effet à un arrêt du 16 janvier 2002 que l'on doit la solution selon laquelle l'autorisation de perquisitionner dans les lieux de travail ne peut pas faire l'objet, en elle-même, d'un recours. Ce faisant, c'est la Cour de cassation qui est condamnée par le Conseil, lequel lui reproche explicitement d'avoir adopté une jurisprudence contraire à la Déclaration des droits de l'homme.
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L'exposition aux solvants durant la vie professionnelle peut avoir un impact négatif sur les performances cognitives. Mais ces effets s'atténuent-ils lorsque l'exposition a cessé ? Des chercheurs français, notamment de l'Unité Inserm 1061 « Neuropsychiatrie : recherche épidémiologique et clinique », et leurs collègues américains de Harvard, viennent de montrer que les retraités gardaient les traces de leur travail au contact des solvants en cas d'exposition forte. Les résultats sont publiés dans Neurology.
Stéphane NEREAU's insight:
Les chercheurs ont montré qu’une exposition élevée aux solvants était associée à de moins bonnes performances cognitives. Ainsi, rien que pour les doses élevées de solvants chlorés, les retraités avaient un risque supérieur de 20% à 50% de moins bonnes performances cognitives.
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Le guide pour les employeurs a pour finalité d’informer les directions d’entreprise sur leurs obligations en la matière, et sur la mise en œuvre de la prévention de ces risques.
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En France, l’engagement et la motivation au travail se traduisent souvent par une présence accrue dans les locaux de l’entreprise. Pourtant, contrairement aux idées reçues, des horaires à rallonge ne sont pas nécessairement un gage d’efficacité. Depuis peu, le concept de "présentéisme", qui touche principalement les cadres qui ne comptent pas leurs heures, est remis en cause. Explications.
Stéphane NEREAU's insight:
Si le phénomène d’une sur-présence au travail n’est pas nouveau, la prise en compte de ce problème est récente, comme l’explique Thierry Rousseau, spécialiste du présentéisme au sein de l’ANACT (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail) : "Nous travaillons sur ce sujet depuis environ 2 ans. Selon certains chercheurs, le présentéisme coûterait plus cher que l’absentéisme. C’est un problème important qui peut entraîner des risques en termes d’image, de sécurité industrielle, de productivité". Aux Etats-Unis, le chercheur américain Ron Goetzel est l’un des rares experts à étudier le présentéisme. D’après lui, les coûts liés à ce phénomène représentent 18% à 60% des coûts qu’un employeur doit supporter en raison des problèmes de santé de ses salariés.
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L’Ordre des médecins a infligé un blâme au docteur Jean Rodriguez, après la plainte d’un employeur. La faute du psychiatre ? Avoir établi un lien entre l’état de santé mentale d’une patiente et ses conditions de travail. Depuis quelques temps, pressions et sanctions s’abattent sur les défenseurs de la santé au travail, mettant en péril leur existence même.
Stéphane NEREAU's insight:
Dans sa décision rendue la 11 avril dernier, la Chambre disciplinaire de l’Ordre des médecins de Paca et Corse reproche à Jean Rodriguez d’être « personnellement engagé dans des actions menées aux côtés d’organisations syndicales ayant pour objectif de combattre “la souffrance psychique au travail” »… Il est vrai que de la part d'un médecin du travail, c'est une faute impardonnable que de vouloir... « combattre la souffrance au travail » !
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Lorsque l'urgence le justifie l'employeur peut faire appel au Conseil de prud'hommes réuni en sa formation de référé. Il doit alors s'adresser au greffe du tribunal concerné afin d'obtenir une date d'audience, le juge des référés ne peut donner suite à une demande que si celle-ci relève de sa compétence.
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Un traumatisme psychologique, un choc psychologique, ou dépression nerveuse soudaine peuvent être reconnues comme accident du travail.
Stéphane NEREAU's insight:
Rappelons qu'aux termes de l'article L.411-1 du Code de la Sécurité Sociale, « est considéré comme accident du travail, quelle qu'en soit la cause, l'accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise ».
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Fondateur de l’institut français d’action sur le stress, Eric Albert est consultant. Il publie aux Editions Albin Michel, Partager le pouvoir, c’est possible. Selon lui, les plus conservateurs ne sont pas ceux que l’on croit. Face à l’incertitude, les dirigeants se cabrent sur leurs habitudes, tandis qu’un changement de modèle est devenu indispensable. Il faut en finir avec l’infantilisation généralisée ! Chiche ?
Stéphane RENAUD's curator insight,
June 16, 2014 5:34 PM
"Nous allons vers des modèles plus horizontaux, participatifs, où l’autorité qui ne repose pas sur la compétence sera de moins en moins reconnue. A l’avenir, tous les systèmes qui vont créer de la valeur seront basés sur le partage."
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« Je n'ai eu aucune formation professionnelle pendant 16 ans ». Constat du manquement de l'employeur au contrat de travail dans son volet obligation à la formation, d'où sanction.
Stéphane NEREAU's insight:
Retour sur une décision de la Cour de cassation du 5 juin 2013 (n° 11-21255) qui illustre le principe dans son ensemble, à partir du texte du Code du travail qui fonde cette obligation : l'article L6321-1. Toutes les entreprises sont concernées, quelque soient leur taille et leur activité.
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Le site de l’INRS propose de nombreuses ressources concernant la formation des sauveteurs secouristes du travail. Ce qu’il faut savoir sur cette formation et comment retrouver toutes les informations pratiques, avec des évolutions entrées en vigueur en avril 2014.
Stéphane NEREAU's insight:
uelles évolutions en 2014 ?
Suite à une enquête terrain et à un retour d'expériences après 3 ans d'habilitation des organismes de formation à mettre en oeuvre le dispositif de formation SST, ce dernier évolue. Au delà d'un nouveau référentiel de compétences du SST et du formateur SST (inclus dans le document de référence du dispositif global de formation sauvetage secourisme du travail), cette évolution marque la volonté du réseau Assurance maladie Risques professionnels / INRS de :
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Si vous voulez être témoin d'une catastrophe annoncée, suivez l'évolution des organisations qui réduisent les niveaux hiérarchiques mais n'accompagnent pas suffisamment les managers de proximité dans le développement de leur leadership. Confrontés à un véritable bain d'injonctions contradictoires, peu survivront à l'exercice.
Stéphane NEREAU's insight:
Une étude récente de Harvard Business Publishing montre que seules 30% des grandes entreprises mondiales estiment fournir les moyens nécessaires aux managers intermédiaires pour faire face à leurs nouvelles responsabilités. 2/3 de ces entreprises pensent devoir revoir entièrement leurs programmes de formation pour soutenir ces managers. Plus de responsabilité dans un système de management à distance, à l'organisation matricielle, sans développement du leadership adéquat. Voici ce qui donne une très bonne équation pour plus de burn out dans cette population et surtout pour le départ des meilleurs. Dans nos démarches qualité de vie au travail, les diagnostics montrent une augmentation de ce phénomène avec notamment un fort pourcentage de travail tendu: forte charge de travail et perte d'autonomie. Nous observons ainsi dans nos statistiques, une forte perte d'efficacité, un pourcentage important de détresse psychologique et une forte intention de départ parmi cette population de managers intermédiaires. Nous estimons que le coût peut atteindre 10% de la masse salariale de l'entreprise.
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Un retour d’expérience sur une entreprise qui n’a pas su gérer au mieux ses délégations de pouvoirs… Une fois n’est pas coutume dans ce blog ! Qui ne connaît pas d’entreprise comme celle-ci ? Un patron emblématique, une figure qui emporte l’adhésion de ses équipes nonobstant des coups de gueule toujours justifiés… Un patron, qui assume ses responsabilités, n’hésitant pas à faire confiance à ses troupes sans se poser de questions sur d’éventuelles délégations de pouvoirs qui viendraient transférer sa responsabilité sur ses lieutenants. Une entreprise comme celle-ci, on en rencontre partout en France ! Et une expérience comme celle qu’elle a connue est malheureusement à la portée de toutes…
Stéphane NEREAU's insight:
Tant que l’irréparable ne s’est pas produit, il n’est jamais trop tard pour se poser toutes ces questions, former ses collaborateurs à la sécurité au sein de l’entreprise et déléguer ses pouvoirs et sa responsabilité. Cette démarche, conduisant à reconnaître le rôle de chacun au sein de l’entreprise, est socialement responsable. Profitant de cet effet de mode d’une politique socialement responsable, de nombreuses PME devraient réfléchir à préserver leur… patron car sans son énergie et son implication extrême, l’entreprise peut rapidement disparaître. Or tout à chacun sait très bien que l’énergie du quotidien se raréfie lorsque tous les matins, on se lève la mort dans l’âme !
Aude Pignède's curator insight,
May 15, 2014 3:44 AM
La formation des managers à la délégation de pouvoir peut se faire dans le cadre de la mise en place de la prévention des risques ou indépendamment si celle-ci est déjà en place. C'est le moyen de faire prendre conscience aux managers de leur responsabilité vis à vis de la santé et la sécurité des salariés qu'ils managent et à être davantage acteurs dans la prévention des risques.
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Entre les obligations légales et les revendications des représentants du personnel, la formalisation du dialogue social dans l'entreprise peut vite tourner au casse-tête pour le dirigeant. Voici un tour d'horizon des erreurs à éviter.
Stéphane NEREAU's insight:
Ce qu'il faut retenir
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Spécialiste des relations entre l’âge, le travail et la santé, Serge Volkoff estime que les conditions de travail des éboueurs restent difficiles, en dépit de quelques progrès.
Stéphane NEREAU's insight:
A l’appel de la CGT, les agents chargés de la collecte et du traitement des déchets sont en grève depuis ce lundi. Ce mouvement national reconductible porte notamment sur une meilleure prise en compte de la pénibilité de leur métier. Parmi les revendications, un départ à la retraite anticipé, une réduction du temps de travail pour les travaux insalubres, ainsi qu’une revalorisation salariale. Spécialiste des relations entre l’âge, le travail et la santé, Serge Volkoff, statisticien et ergonome, s’est penché sur le parcours professionnel des éboueurs. Si le métier a connu des progrès évidents, la pénibilité reste, selon lui, une réalité du quotidien pour ceux qu’on appelle désormais «ripeurs».
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Parmi les licenciements disciplinaires, le licenciement pour faute lourde est peut-être celui qui est le moins utilisé par les employeurs. En effet, sa définition est particulièrement restrictive puisqu’elle implique une intention de nuire à l’employeur.
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Le guide pour les salariés a pour objectif de les aider à identifier les interlocuteurs vers qui ils peuvent se tourner, comment réagir face à ce risque et à mieux connaître leurs droits et possibilité d’agir.
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Aujourd'hui, plus de 1 000 employeurs et travailleurs sont attendus au Centre des congrès de Québec pour le huitième Forum santé et sécurité du travail. Organisé par la CSST, cet événement est le lieu par excellence pour parfaire ses connaissances et découvrir les meilleures pratiques afin de rendre son milieu de travail toujours plus sécuritaire. Soulignons que le ministre du Travail et ministre responsable de la région de la Capitale-Nationale, M. Sam Hamad, ainsi que le président du conseil d'administration et chef de la direction de la CSST, M. Michel Després, seront présents à l'occasion de cet événement.
Stéphane NEREAU's insight:
La prévention des accidents : un enjeu pour les organisations Parce que chaque accident sera toujours un accident de trop, et chaque décès un décès de trop, la prévention doit être au cœur des préoccupations et des actions de tous les employeurs et de tous les travailleurs. Pour ce faire, les organisations doivent tirer profit de ce qui se fait de mieux et de plus innovant dans le domaine. Afin de rester à jour et de découvrir les dernières nouveautés, le Forum est LA référence en santé et sécurité du travail dans la grande région de Québec!
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Dans un arrêt du 30 avril 2014 (13-12321), la Cour de cassation vient de décider que « la période de protection de quatre semaines suivant le congé de maternité étant suspendue par la prise des congés payés, son point de départ était reporté à la date de la reprise du travail par la salariée ».
Stéphane NEREAU's insight:
u visa des articles L. 1225-4, L. 1225-17 et L. 1225-71 du code du travail, elle relève qu’en se déterminant ainsi, sans rechercher, comme il lui était demandé si le licenciement n'était pas justifié par une faute grave, non liée à l'état de grossesse ou par l'impossibilité de maintenir le contrat de travail pour un motif étranger à la grossesse ou à l'accouchement, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision.
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Des amendements votés par le Sénat prévoient une hausse de la gratification de stage, passant de 436,05 euros à 523,26 euros et une rémunération obligatoire au-delà d'un mois de stage.
Stéphane NEREAU's insight:
"Info-plus" Les droits du stagiaire en entreprise Le jeune effectuant un stage en entreprise, dans le cadre de son cursus scolaire ou universitaire a des droits, parfois similaires à ceux des salariés embauchés par l'entreprise. Ils bénéficient notamment des dispositions légales protectrices relatives aux accidents du travail (article L412-8 du Code de la sécurité sociale). Ils ont aussi accès aux activités sociales et culturelles gérées par le comité d'entreprise (par exemple : chèques vacances, sorties ou voyages à tarif préférentiel, billetterie, cadeaux, achats groupés…) (article L612-12 du Code de l'éducation). Ils bénéficient aussi parfois de titres restaurant. En revanche, à la différence des salariés, les élèves stagiaires, puisqu'ils ne sont pas titulaires de contrats de travail, ne peuvent prétendre au bénéfice de l'application de la convention collective. En outre, s'il est embauché à l'issue de son stage, la durée de sa période d'essai peut être réduite.
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Comme en témoignent le lancement de la campagne de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail et la parution du nouveau film d'animation « Napo dans... Le stress au travail » (DV 401), les risques psychosociaux constituent aujourd'hui une problématique majeure en santé au travail. L'évaluation des risques constitue un incontournable de la démarche de prévention. Elle conditionne pour partie son succès. Si cette étape s'avère cruciale, elle se révèle parfois compliquée à mettre en œuvre notamment lorsque le climat de l'entreprise est déjà dégradé. Les explications de Sandrine Guyot, pilote de la thématique « risques psychosociaux » à l'INRS.
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Le classement d'un salarié en invalidité par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie peut emporter, pour l'employeur, dès lors qu'il en a connaissance, des conséquences pécuniaires importantes. Des décisions rendues en 2011 commandent la marche à suivre pour les éviter.
Stéphane NEREAU's insight:
Ainsi donc et en conclusion, à la suite de la déclaration d'invalidité porté à la connaissance de l'employeur celui-ci devra se positionner sans délai : préserver le statu quo si le salarié à clairement exprimé le souhait de ne pas réintégrer son poste de travail ou l'inviter à passer une visite médicale dans le cas inverse. La position de la Cour de cassation sur ce point est déjà ancienne, mais un rappel de la règle pouvait s'avérer nécessaire.
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A seulement 30 ans, Aude, gestionnaire des ressources humaines dans une grande société, a fait un burn-out sévère suivi d’une tentative de suicide. Comment cette employée passionnée, dévouée et ambitieuse, a-t-elle pu en arriver là ? Récit d’une descente aux enfers et d’une lente reconstruction.
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Réalisé en collaboration avec le cabinet d'avocats Eunomie, cet ouvrage s'organise autour de 18 questions/réponses pratiques, couvrant l'ensemble des situations pouvant se produire dans les entreprises. Il propose, également, un récapitulatif des textes applicables, pour ceux qui souhaiteraient approfondir la question du fait religieux.