ZAN - Zéro artificialisation nette
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September 23, 2025 12:40 PM
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Densité urbaine : au-delà des idées reçues - audat.var

Densité urbaine : au-delà des idées reçues - audat.var | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Cette publication répond sous forme de BD pédagogiques à 4 critiques fréquemment adressées au « vivre en ville » et propose un regard éclairé sur un sujet au cœur des transitions territoriales.

Entre préservation des sols, réponses aux besoins en logements et qualité du cadre de vie, la densité urbaine soulève des débats essentiels. Elle est pourtant un levier incontournable pour construire un avenir durable et habitable.

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June 15, 2023 5:47 AM
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Bienvenus sur votre plateforme de veille sur le Zéro Artificialisation Nette!

L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur l'actualité du ZAN: législation, densification, étalement urbain, ZAE, renaturation, reconversion de friches, ...

En tant qu’outil de connaissance, le centre de documentation l’ADUGA vous propose cette page afin de contribuer à la réflexion de notre territoire sur les alternatives à l'étalement urbain et l'artificialisation des sols.

Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Search" (étiquette en haut à droite).

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September 9, 5:15 AM
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Des formations sur la sobriété foncière

Des formations sur la sobriété foncière | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Des formations sur la sobriété foncière Deux formations en ligne, gratuites et accessibles sans prérequis sont disponibles. Elles permettent de se familiariser aux enjeux de la sobriété foncière, de connaître les évolutions entraînées par la loi Climat et Résilience et de découvrir les rôles et actions des acteurs du territoires pour atteindre l’objectif du « Zéro Artificialisation Nette ». 

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September 4, 9:07 AM
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Réussir la sensibilisation et la concertation autour de l'objectif ZAN

Réussir la sensibilisation et la concertation autour de l'objectif ZAN | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Atteindre l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) constitue un défi majeur pour les territoires. Il implique une transformation profonde de nos manières de concevoir l’aménagement, de mobiliser les ressources foncières, et d’associer durablement l’ensemble des acteurs concernés. Dans ce contexte, la sensibilisation est un levier indispensable pour informer, pour mobiliser, et pour faire évoluer les représentations et accompagner le changement. La concertation est essentielle pour faciliter l’acceptabilité des projets et inscrire les actions dans une dynamique collective et durable.

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September 3, 7:47 AM
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Comment accueillir plus de nature dans les petites villes et villages en Auvergne-Rhône-Alpes ? Cahier de recommandations - Urbalyon

Comment accueillir plus de nature dans les petites villes et villages en Auvergne-Rhône-Alpes ? Cahier de recommandations - Urbalyon | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Les agences d'urbanisme d'Auvergne- Rhône - Alpes ont élaboré un carnet de recommandations pour la DREAL afin d'accompagner les petites communes rurales et périurbaines dans l'intégration de plus de nature dans leurs projets. Ce guide pratique est nourri par le retour d’expérience d’élus et techniciens locaux, avec des exemples et solutions concrètes pour faire davantage place à la nature, support de qualité de vie et de biodiversité. Vous retrouverez notamment des infos pour agir : •
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September 3, 7:18 AM
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Financer la ville – À la recherche de nouveaux modèles

Financer la ville – À la recherche de nouveaux modèles | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Artificialiser un champ au foncier bon marché pour y ériger un lotissement avec un prix de sortie des logements fort rentable, le modèle a fait long feu. Depuis la loi climat et résilience de 2021 et l’objectif ZAN (« zéro artificialisation nette ») pour 2050 – et même si celui-ci fait encore débat sur les modalités d’application –, une nouvelle philosophie de la sobriété est venue orienter les réflexions : densification, rénovation, réhabilitation, dépollution, surélévation, Bimby (Build in my backyard, « Construire dans mon jardin »)…

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September 1, 11:54 AM
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Lutte contre l’artificialisation des sols : la liste des projets d’envergure nationale ou européenne bientôt révisée

Lutte contre l’artificialisation des sols : la liste des projets d’envergure nationale ou européenne bientôt révisée | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Le gouvernement envisage de réviser la liste des projets d’envergure nationale ou européenne (Pene) retranchés de la consommation d’espace imputable aux collectivités pour la période 2021-2031. Certains projets feront l’objet d’un ajout ou d’un retrait en cas d’abandon, après une phase de consultation des régions. 
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August 26, 11:00 AM
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Acceptabilité sociale et légitimité de la densification de l’habitat - Focus sur le contentieux d’urbanisme et la médiation - L'a Note #24

Acceptabilité sociale et légitimité de la densification de l’habitat - Focus sur le contentieux d’urbanisme et la médiation - L'a Note #24 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

La trajectoire du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) conduit les collectivités à repenser leurs modes de développement et à privilégier la densification pour limiter l'artificialisation des sols. Si cette évolution répond aux objectifs de sobriété foncière, elle suscite également des contestations, en particulier dans des territoires où la pression foncière est forte et où l'habitat individuel reste prédominant, comme dans les Pyrénées-Atlantiques et le sud des Landes.

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August 24, 8:35 AM
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De friche industrielle à espace naturel : le renouveau de la carrière Barrois

De friche industrielle à espace naturel : le renouveau de la carrière Barrois | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Cette fois-ci, découvrons la carrière Barrois. Située à Freyming-Merlebach, elle était la plus grande du bassin houiller lorrain. Exploitée de 1920 à 2001, elle fournissait du grès bigarré et du sable principalement destinés au remblayage des galeries des mines de charbon. Après la fin de l’exploitation minière, le site a été sécurisé, puis est resté quelques années en friches, avant de faire l’objet de grands projets de renaturation.
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August 20, 10:50 AM
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Évaluation des conséquences de la sobriété foncière sur l'économie de l'aménagement du territoire

Évaluation des conséquences de la sobriété foncière sur l'économie de l'aménagement du territoire | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

La loi Climat et résilience constitue un texte majeur pour la préservation des sols, face aux impacts écologiques et socio-économiques de l’étalement urbain fixant une trajectoire nationale de sobriété foncière avec un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN) en 2050 et un jalon intermédiaire en 2031 de réduction par deux de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF).

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August 19, 10:58 AM
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Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ?

Après les gilets jaunes, la prochaine crise sociale sera-t-elle celle du logement ? Le contexte se tend en tout cas de mois en mois, avec des chiffres de production de logements neufs en baisse depuis les élections municipales de 2020, une demande de logements sociaux qui dépasse les 2 millions, des coûts de construction en hausse de 10 à 20%... Les élus locaux de leur côté sont confrontés à des injonctions contradictoires : construire des logements pour répondre aux besoins de leurs habitants, eux-mêmes de plus en plus opposés à tout projet de logements, sociaux ou libres, tout en suivant les objectifs du Zéro artificialisation nette, qui obligent à construire autrement, ce qui renchérit encore les coûts de construction. Enfin la RE 2020, la feuille de route de décarbonation du bâtiment en cours d’élaboration, vont amener à construire différemment.

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July 22, 9:40 AM
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« La sobriété foncière invite à mieux réfléchir à l’aménagement des territoires »

« La sobriété foncière invite à mieux réfléchir à l’aménagement des territoires » | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Présentée à Toulouse dans le cadre du mois de la sobriété foncière en Occitanie, une exposition itinérante a rassemblé une quarantaine d’exemples illustrant différentes approches de la sobriété foncière. Son commissaire, l’architecte et urbaniste Patrick Henry, explique comment cette démarche peut inspirer les collectivités, au-delà du débat sur le ZAN.

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July 7, 4:21 AM
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La "bétonisation" d’espaces agricoles, naturels et forestiers au plus bas depuis 2011

La "bétonisation" d’espaces agricoles, naturels et forestiers au plus bas depuis 2011 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : La consommation d'espaces agricoles, naturels et forestiers a atteint son plus bas niveau depuis 2011, date à laquelle elle a commencé à être mesurée avec précision, selon une étude du Cerema publiée le 1er juillet. Mais cette baisse semble davantage liée à la baisse conjoncturelle des mises en chantier de logements observée depuis 2020, qu'aux premiers effets de la règlementation sur le ZAN.
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July 7, 3:54 AM
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Renaturation : replacer le vivant au coeur de l'aménagement

Renaturation : replacer le vivant au coeur de l'aménagement | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
À l'heure de la sobriété foncière et de la transition écologique, replacer les sols au cœur des stratégies est une évidence de plus en plus partagée.
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September 9, 5:50 AM
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Elaborer des stratégies territoriales en faveur de l'objectif zéro artificialisation nette

Elaborer des stratégies territoriales en faveur de l'objectif zéro artificialisation nette | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans la continuité des actions qu’elle mène depuis 2020 sur le Zéro Artificialisation Nette (ZAN), l’ADEME a lancé en juillet 2021 l’Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) « Objectif ZAN » pour animer une expérimentation consacrée à la déclinaison opérationnelle de l’objectif Zéro Artificialisation Nette. Il s’agissait d’accompagner des territoires volontaires, de contribuer à leur montée en compétences en partageant des retours d’expérience et en impulsant une dynamique territoriale autour de trajectoires ZAN inscrites dans la durée. Dans le cadre de cette expérimentation, l’ADEME proposait aux territoires engagés de faciliter l’élaboration de stratégies de planification prenant en compte l’objectif ZAN ainsi que la mise en oeuvre de projets opérationnels contribuant à ce même objectif.

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September 4, 9:08 AM
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Les marchés fonciers ruraux dynamiques en 2025

Les marchés fonciers ruraux dynamiques en 2025 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

En 2025, la méthode de segmentation, c’est-à-dire la répartition des transactions dans les différents marchés analysés dans l’étude, évolue, afin de proposer une lecture encore plus précise et pertinente des dynamiques observées. Elle repose sur une combinaison plus fine de critères, permettant de mieux qualifier les biens.
L’introduction de cette nouvelle méthode entraîne une rupture de série des volumes de transactions avec les éditions précédentes (à l’exception du marché des forêts). Afin de garantir une analyse cohérente et permettre une lecture fiable des tendances d’évolution, la nouvelle méthode (voir en fin d’article) a été appliquée rétroactivement aux dix années antérieures. En ce qui concerne les prix, les séries des maisons à la campagne et de l’artificialisation connaissent une rupture de série, mais ce n’est pas le cas des séries des terres et prés, des vignes et des forêts.

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September 3, 7:53 AM
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L’imperméabilisation des sols à Rennes Métropole

L’imperméabilisation des sols à Rennes Métropole | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Environnement Climat Foncier L’imperméabilisation des sols à Rennes Métropole mai 2026 Consulter Télécharger Face au réchauffement climatique, dont les projections estiment une hausse des températures de +4°C d’ici 2100, les milieux urbains, particulièrement vulnérables, doivent s’adapter.
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September 3, 7:28 AM
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Tiers-lieux et transition écologique, où en est-on ? 

Tiers-lieux et transition écologique, où en est-on ?  | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

À chacun des recensements de tiers-lieux – 2018, 2021, 2023, sans compter celui à paraître en 2026 –, la notion de transition écologique est apparue majeure. En 2018, les tiers-lieux se voient déjà caractérisés comme posant « les bases d’un nouveau monde où la transition écologique se trouve de fait accélérée par la transition numérique en cours ». En 2021, on les montre « au cœur des transitions », les investissant ainsi d’une portée transformatrice plus large encore. Cette ambition conduit, dans le recensement de 2023, à effacer l’adjectif écologique, pour une caractérisation plus fine de ce qu’il revêt.

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September 3, 7:15 AM
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Pays de la Loire : des sols plus artificialisés qu’en France métropolitaine - Insee Analyses Pays de la Loire - 159

Pays de la Loire : des sols plus artificialisés qu’en France métropolitaine - Insee Analyses Pays de la Loire - 159 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans les Pays de la Loire, 10,8 % des sols sont artificialisés. Cette part élevée est le résultat du dynamisme démographique et économique passé et actuel de la région, d’un maillage dense et de l’attractivité de son littoral. Ainsi, 900 m2 sont artificialisés par habitant en 2022. La moitié de cette surface est imperméable : habitations, routes, équipements collectifs, établissements professionnels dont les bâtiments agricoles. Les départements ligériens sont davantage artificialisés qu’en France métropolitaine, sauf la Mayenne, moins peuplée. En effet, qu’elles soient rurales ou urbaines, les communes de la région sont plus artificialisées, en particulier sur le littoral. Enfin, 22 % des surfaces artificialisées sont bâties, dont deux tiers sont dédiés au logement et un tiers aux activités économiques.

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September 1, 11:56 AM
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Simplification de l’adaptation des documents d’urbanisme : le décret d’application de la loi Huwart est paru

Simplification de l’adaptation des documents d’urbanisme : le décret d’application de la loi Huwart est paru | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Un décret du 1er août procède aux mesures de coordination réglementaire rendues nécessaires par les évolutions apportées par la loi Huwart du 26 novembre 2025 venue simplifier l'éventail des procédures de révision et de modification des documents d’urbanisme et alléger les modalités de participation du public. 
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August 24, 5:21 AM
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Réformes du ZAN : quels impacts pour l'agriculture ?

Réformes du ZAN : quels impacts pour l'agriculture ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
L'application stricte de la proposition de loi TRACE déboucherait sur 60 % d'artificialisation en plus en France à l'horizon 2050 comparé au ZAN de 2021, soit 200 000 hectares supplémentaires et une perte de plus de 1 milliard d'euros pour l'ensemble du monde agricole.
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August 20, 10:56 AM
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Construire en contexte métropolitain. Enquête sur le rôle des maires – INSTITUT PARIS REGION (IPR)

Construire en contexte métropolitain. Enquête sur le rôle des maires – INSTITUT PARIS REGION (IPR) | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans un contexte de marché immobilier très tendu, concilier un développement urbain respectueux du ZAN et une densification acceptable socialement n’est pas chose aisée. Comment, dans ce
champ de contraintes, des maires franciliens ont-ils, au cours des vingt dernières années, engagé et accompagné la production de logements neufs dans leur commune ?
Cette étude analyse les trajectoires de 77 communes « très bâtisseuses », majoritairement urbaines, qui produisent leurs logements principalement par densification et recyclage foncier. Elle met en évidence le rôle déterminant du projet politique local, l’importance des outils de maîtrise foncière et juridique, ainsi que les effets, à la fois réels et contrastés, de la construction sur les
finances communales.

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August 24, 7:43 AM
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Compatibilité entre SCoT et PLUi : jurisprudence, explications et exemples clés

Compatibilité entre SCoT et PLUi : jurisprudence, explications et exemples clés | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Notion essentielle qui régit les rapports entre le SCoT et le PLUi, la compatibilité n’est pourtant pas définie par le Code de l’urbanisme. Pour éclairer les acteurs des territoires sur cette notion pivot de la planification territoriale, l’AUAT propose une nouvelle publication. Le PLUi est en cours
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July 22, 9:45 AM
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En Bretagne, une structure sanctuarise les « espaces utiles »

En Bretagne, une structure sanctuarise les « espaces utiles » | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Une SAS nouvellement créée en Bretagne a pour objectif de préserver des promoteurs des fonciers dits « stratégiques », pour lesquels les communes ne savent pas encore ce qu’elles en feront. Prévus pour être exploités dans vingt à trente ans, ces espaces, quand ce sera possible, pourront accueillir des activités commerciales.

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July 21, 3:49 AM
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Le grand renversement foncier de la loi d’urgence agricole - LIFTI

Le grand renversement foncier de la loi d’urgence agricole - LIFTI | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Le grand renversement foncier de la loi d’urgence agricole20 juillet 2026 | Actualités Annoncée en janvier 2026 comme une réponse à la colère des agriculteurs, la loi d’urgence agricole devait être un texte de conciliation.
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July 7, 3:56 AM
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Artificialisation des sols : le Cerema enregistre une baisse, la FNH alerte sur des angles morts

Artificialisation des sols : le Cerema enregistre une baisse, la FNH alerte sur des angles morts | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
En 2024, la consommation foncière atteint son plus bas niveau depuis 2011, selon le Cerema. Mais la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) alerte sur près de 69 000 hectares supplémentaires qui échapperaient au décompte de l'objectif ZAN pour 2031.
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July 7, 3:46 AM
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L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques

L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Cette publication a pour but de guider les acteurs des territoires dans la démarche d’observation des espaces économiques existants et d’identification des leviers d’optimisation du foncier d’aujourd’hui, afin de répondre aux objectifs de sobriété foncière et de limitation de la consommation d’espace.

Ce document met en avant la nécessité de structurer un observatoire des ZAE afin de partager une connaissance fine des dynamiques économiques, foncières et environnementales. Il propose un cadre méthodologique complet pour construire des indicateurs pertinents, suivre l’évolution des zones et éclairer les décisions publiques. Au-delà du diagnostic, l’étude fournit des outils opérationnels pour identifier les potentiels de densification, repérer les gisements fonciers et accompagner les projets de requalification. Elle constitue ainsi un véritable guide d’aide à la décision destiné aux collectivités, services de l’État et acteurs économiques.

Ce travail collectif a été réalisé par le réseau régional des agences d’urbanisme en collaboration avec la Région Sud, dans le cadre des travaux de la Plateforme Connaissance du territoire

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