ZAN - Zéro artificialisation nette
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June 26, 2023 12:12 PM
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Les Lilas, laboratoire francilien de la « densification douce »

Les Lilas, laboratoire francilien de la « densification douce » | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Le jeune cabinet d’architectes Iudo propose de réaménager des maisons avec jardin pour en faire de petits ensembles d’habitation, en conservant l’espace vert. Un projet a abouti dans l’Est parisien.
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June 15, 2023 5:47 AM
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Bienvenus sur votre plateforme de veille sur le Zéro Artificialisation Nette!

L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur l'actualité du ZAN: législation, densification, étalement urbain, ZAE, renaturation, reconversion de friches, ...

En tant qu’outil de connaissance, le centre de documentation l’ADUGA vous propose cette page afin de contribuer à la réflexion de notre territoire sur les alternatives à l'étalement urbain et l'artificialisation des sols.

Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Search" (étiquette en haut à droite).

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Today, 8:35 AM
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De friche industrielle à espace naturel : le renouveau de la carrière Barrois

De friche industrielle à espace naturel : le renouveau de la carrière Barrois | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Cette fois-ci, découvrons la carrière Barrois. Située à Freyming-Merlebach, elle était la plus grande du bassin houiller lorrain. Exploitée de 1920 à 2001, elle fournissait du grès bigarré et du sable principalement destinés au remblayage des galeries des mines de charbon. Après la fin de l’exploitation minière, le site a été sécurisé, puis est resté quelques années en friches, avant de faire l’objet de grands projets de renaturation.
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August 20, 10:50 AM
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Évaluation des conséquences de la sobriété foncière sur l'économie de l'aménagement du territoire

Évaluation des conséquences de la sobriété foncière sur l'économie de l'aménagement du territoire | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

La loi Climat et résilience constitue un texte majeur pour la préservation des sols, face aux impacts écologiques et socio-économiques de l’étalement urbain fixant une trajectoire nationale de sobriété foncière avec un objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN) en 2050 et un jalon intermédiaire en 2031 de réduction par deux de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF).

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August 19, 10:58 AM
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Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ?

Après les gilets jaunes, la prochaine crise sociale sera-t-elle celle du logement ? Le contexte se tend en tout cas de mois en mois, avec des chiffres de production de logements neufs en baisse depuis les élections municipales de 2020, une demande de logements sociaux qui dépasse les 2 millions, des coûts de construction en hausse de 10 à 20%... Les élus locaux de leur côté sont confrontés à des injonctions contradictoires : construire des logements pour répondre aux besoins de leurs habitants, eux-mêmes de plus en plus opposés à tout projet de logements, sociaux ou libres, tout en suivant les objectifs du Zéro artificialisation nette, qui obligent à construire autrement, ce qui renchérit encore les coûts de construction. Enfin la RE 2020, la feuille de route de décarbonation du bâtiment en cours d’élaboration, vont amener à construire différemment.

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July 22, 9:40 AM
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« La sobriété foncière invite à mieux réfléchir à l’aménagement des territoires »

« La sobriété foncière invite à mieux réfléchir à l’aménagement des territoires » | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Présentée à Toulouse dans le cadre du mois de la sobriété foncière en Occitanie, une exposition itinérante a rassemblé une quarantaine d’exemples illustrant différentes approches de la sobriété foncière. Son commissaire, l’architecte et urbaniste Patrick Henry, explique comment cette démarche peut inspirer les collectivités, au-delà du débat sur le ZAN.

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July 7, 4:21 AM
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La "bétonisation" d’espaces agricoles, naturels et forestiers au plus bas depuis 2011

La "bétonisation" d’espaces agricoles, naturels et forestiers au plus bas depuis 2011 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : La consommation d'espaces agricoles, naturels et forestiers a atteint son plus bas niveau depuis 2011, date à laquelle elle a commencé à être mesurée avec précision, selon une étude du Cerema publiée le 1er juillet. Mais cette baisse semble davantage liée à la baisse conjoncturelle des mises en chantier de logements observée depuis 2020, qu'aux premiers effets de la règlementation sur le ZAN.
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July 7, 3:54 AM
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Renaturation : replacer le vivant au coeur de l'aménagement

Renaturation : replacer le vivant au coeur de l'aménagement | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
À l'heure de la sobriété foncière et de la transition écologique, replacer les sols au cœur des stratégies est une évidence de plus en plus partagée.
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July 6, 3:59 AM
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Retour sur le nouveau régime du droit de délaissement en emplacements réservés

Retour sur le nouveau régime du droit de délaissement en emplacements réservés | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans cette analyse, Philippe Peynet et Guénola Le Borgne, avocats au cabinet Goutal, Alibert et associés, expliquent la discrète réforme opérée par la loi du 26 novembre 2025 sur le régime du droit de délaissement en emplacements réservés.

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July 1, 7:58 AM
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Le ZAN menacé par l’empilement des dérogations ?

Le ZAN menacé par l’empilement des dérogations ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans un rapport publié le 23 juin, la Fondation pour la nature et l'homme alerte sur la poursuite de l'artificialisation des sols et les risques politiques et techniques qui pèsent sur le dispositif du Zéro artificialisation nette.

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June 29, 3:16 AM
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Simplification des normes pesant sur les collectivités : le Sénat adopte le projet de loi

Simplification des normes pesant sur les collectivités : le Sénat adopte le projet de loi | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Après deux jours de discussions dans l'hémicycle, le Sénat a adopté dans la nuit du 24 au 25 juin le projet de loi sur la simplification des normes applicables aux collectivités. Le texte a été étoffé de nombreuses mesures - dans les domaines notamment de l'urbanisme, de la fonction...
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June 25, 5:14 AM
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À Malmerspach, des friches industrielles réhabilitées reprennent vie

À Malmerspach, des friches industrielles réhabilitées reprennent vie | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
À Malmerspach, dans la vallée vosgienne de la Thur, 20 000 m2 de friches textiles ont été réhabilitées. Les résultats sont déjà appréciables : économies de foncier, création de 60 emplois et mise en valeur d’un bâti de qualité. Un projet mixte logements-activités viendra en complément.
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June 15, 9:31 AM
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Les Hauts-de-France : première région de province pour la consommation d’espace par l’activité économique - Insee Analyses Hauts-de-France - 210

Les Hauts-de-France : première région de province pour la consommation d’espace par l’activité économique - Insee Analyses Hauts-de-France - 210 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans les Hauts-de-France, 15 000 hectares d’espaces naturels, agricoles et forestiers ont été consommés entre 2012 et 2021. Un tiers l’a été pour l’activité économique, ce qui représente 0,16 % de la surface de la région. Ainsi, les Hauts-de-France sont la région la plus consommatrice de France de province pour l’activité économique, alors même que l’emploi y progresse moins rapidement. En matière de consommation d’espace pour l’habitat, la région des Hauts-de-France se rapproche de la moyenne de France de province, malgré une faible dynamique démographique. À l’intérieur de la région, les fortes consommations d’espace par l’activité économique concernent souvent les mêmes zones géographiques que pour l’habitat. C’est notamment le cas du bassin minier et de la Métropole de Lille.

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June 15, 5:37 AM
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Observatoire foncier : Imperméabilisation et végétalisation des sols urbains de Caen Normandie Métropole

Observatoire foncier : Imperméabilisation et végétalisation des sols urbains de Caen Normandie Métropole | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

L’Observatoire Foncier de l’AUCAME publie une analyse inédite de l’imperméabilisation et de la végétalisation des sols entre 2012 et 2023, à partir du Mode d’Occupation des Sols (MOS).
À rebours des idées reçues, l’étude montre que l’urbanisation ne rime pas toujours avec imperméabilisation : plus de 70 % des sols restent perméables, dont une majorité végétalisée.
La note explore finement les dynamiques de chaque usage (habitat individuel ou collectif, activités, équipements, voirie…) et les contrastes entre territoires.
Un outil essentiel pour mieux intégrer les sols dans la planification urbaine et relever les défis du ZAN, de l’adaptation climatique et de la qualité de vie.

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Today, 5:21 AM
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Réformes du ZAN : quels impacts pour l'agriculture ?

Réformes du ZAN : quels impacts pour l'agriculture ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
L'application stricte de la proposition de loi TRACE déboucherait sur 60 % d'artificialisation en plus en France à l'horizon 2050 comparé au ZAN de 2021, soit 200 000 hectares supplémentaires et une perte de plus de 1 milliard d'euros pour l'ensemble du monde agricole.
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August 20, 10:56 AM
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Construire en contexte métropolitain. Enquête sur le rôle des maires – INSTITUT PARIS REGION (IPR)

Construire en contexte métropolitain. Enquête sur le rôle des maires – INSTITUT PARIS REGION (IPR) | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans un contexte de marché immobilier très tendu, concilier un développement urbain respectueux du ZAN et une densification acceptable socialement n’est pas chose aisée. Comment, dans ce
champ de contraintes, des maires franciliens ont-ils, au cours des vingt dernières années, engagé et accompagné la production de logements neufs dans leur commune ?
Cette étude analyse les trajectoires de 77 communes « très bâtisseuses », majoritairement urbaines, qui produisent leurs logements principalement par densification et recyclage foncier. Elle met en évidence le rôle déterminant du projet politique local, l’importance des outils de maîtrise foncière et juridique, ainsi que les effets, à la fois réels et contrastés, de la construction sur les
finances communales.

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Today, 7:43 AM
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Compatibilité entre SCoT et PLUi : jurisprudence, explications et exemples clés

Compatibilité entre SCoT et PLUi : jurisprudence, explications et exemples clés | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Notion essentielle qui régit les rapports entre le SCoT et le PLUi, la compatibilité n’est pourtant pas définie par le Code de l’urbanisme. Pour éclairer les acteurs des territoires sur cette notion pivot de la planification territoriale, l’AUAT propose une nouvelle publication. Le PLUi est en cours
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July 22, 9:45 AM
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En Bretagne, une structure sanctuarise les « espaces utiles »

En Bretagne, une structure sanctuarise les « espaces utiles » | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Une SAS nouvellement créée en Bretagne a pour objectif de préserver des promoteurs des fonciers dits « stratégiques », pour lesquels les communes ne savent pas encore ce qu’elles en feront. Prévus pour être exploités dans vingt à trente ans, ces espaces, quand ce sera possible, pourront accueillir des activités commerciales.

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July 21, 3:49 AM
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Le grand renversement foncier de la loi d’urgence agricole - LIFTI

Le grand renversement foncier de la loi d’urgence agricole - LIFTI | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Le grand renversement foncier de la loi d’urgence agricole20 juillet 2026 | Actualités Annoncée en janvier 2026 comme une réponse à la colère des agriculteurs, la loi d’urgence agricole devait être un texte de conciliation.
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July 7, 3:56 AM
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Artificialisation des sols : le Cerema enregistre une baisse, la FNH alerte sur des angles morts

Artificialisation des sols : le Cerema enregistre une baisse, la FNH alerte sur des angles morts | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
En 2024, la consommation foncière atteint son plus bas niveau depuis 2011, selon le Cerema. Mais la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) alerte sur près de 69 000 hectares supplémentaires qui échapperaient au décompte de l'objectif ZAN pour 2031.
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July 7, 3:46 AM
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L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques

L'observation au service de l'optimisation des zones d’activités économiques | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Cette publication a pour but de guider les acteurs des territoires dans la démarche d’observation des espaces économiques existants et d’identification des leviers d’optimisation du foncier d’aujourd’hui, afin de répondre aux objectifs de sobriété foncière et de limitation de la consommation d’espace.

Ce document met en avant la nécessité de structurer un observatoire des ZAE afin de partager une connaissance fine des dynamiques économiques, foncières et environnementales. Il propose un cadre méthodologique complet pour construire des indicateurs pertinents, suivre l’évolution des zones et éclairer les décisions publiques. Au-delà du diagnostic, l’étude fournit des outils opérationnels pour identifier les potentiels de densification, repérer les gisements fonciers et accompagner les projets de requalification. Elle constitue ainsi un véritable guide d’aide à la décision destiné aux collectivités, services de l’État et acteurs économiques.

Ce travail collectif a été réalisé par le réseau régional des agences d’urbanisme en collaboration avec la Région Sud, dans le cadre des travaux de la Plateforme Connaissance du territoire

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July 6, 3:56 AM
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Sobriété foncière : cet urbaniste dénonce le « virage féodal » de l’Etat français qui fragilise les ménages et les petites entreprises

Sobriété foncière : cet urbaniste dénonce le « virage féodal » de l’Etat français qui fragilise les ménages et les petites entreprises | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Président de l’Institut de la transition foncière et membre du Conseil national de l’habitat, Jean Guiony alerte sur un vaste mouvement de concentration foncière qui touche aussi bien le rural que l’urbain.

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June 29, 3:17 AM
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Connaissez-vous le sursis à statuer ZAN ? [VIDEO]

Connaissez-vous le sursis à statuer ZAN ? [VIDEO] | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Nouvelle diffusion    Découvrons, en 2 mn 33, avec Nicolas Polubocsko un régime méconnu : le « sursis à statuer zéro artificialisation nette » (ZAN) en urbanisme !     …...
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June 25, 5:17 AM
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Artificialisation des sols : la FNH alerte sur un "permis de bétonner" plus de 187.000 hectares jusqu'en 2031

Artificialisation des sols : la FNH alerte sur un "permis de bétonner" plus de 187.000 hectares jusqu'en 2031 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Un "oubli" de plus de 69.000 hectares dans le calcul de départ de l'objectif zéro artificialisation (ZAN) a conduit à "octroyer" un "permis de bétonner de plus de 187.000 hectares" pour la période 2021-2031, soit la superficie d’un département comme l’Essonne, a alerté ce 23 juin la Fondation pour la nature et l'homme (FNH) dans une enquête sur la protection des sols. L'ONG craint de surcroît que de multiples dérogations présentes dans des textes législatifs en cours d'examen ne viennent aggraver la situation au moment où le rôle de régulateur thermique et hydrique des sols devrait être plus que jamais préservé.
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June 23, 11:25 AM
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Sobriété foncière - Optimiser les zones d'activités économiques

Sobriété foncière - Optimiser les zones d'activités économiques | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Les enjeux de la sobriété foncière modifient les logiques de fabrication de la ville.

Dans un contexte de raréfaction du foncier économique, il est nécessaire de favoriser son optimisation, afin de répondre aux besoins d'accueil de nouvelles activités et au développement de celles déjà en place. La mobilisation des potentiels de mutabilité dans les zones d'activités économiques est à la fois un enjeu de développement économique et de sobriété foncière.

Cette publication constitue un guide à destination des collectivités pour opérer une transformation des zones économiques. Elle présente ainsi un panel d'outils et d'exemples locaux.

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June 15, 3:30 AM
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Sous le foncier, des sols vivants – Fnau

Sous le foncier, des sols vivants – Fnau | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Longtemps considérés comme une simple surface à occuper ou à exploiter, les sols sont très souvent invisibilisés dans les politiques d’aménagement et la culture urbaine, alors même qu’ils constituent un patrimoine vivant, lent à se former, difficile à reconstituer et pourtant consommé à un rythme soutenu par l’urbanisation et les grands projets d’infrastructures.

Ce regard, centré sur la valeur foncière et la capacité du sol à accueillir des constructions, a conduit les urbanistes et aménageurs à traiter le sol principalement comme un support de droits à bâtir, sans prendre réellement en compte ses qualités agronomiques, écologiques, hydrologiques, paysagères et culturelles, et les services écosystémiques qu’il rend aux territoires.

Or, les sols sont des milieux biologiques complexes indispensables au cycle de l’eau, au stockage du carbone, à la production alimentaire et au maintien de la biodiversité ordinaire et remarquable, mais aussi à la régulation des îlots de chaleur urbains, à la qualité des paysages et, plus largement, aux conditions d’habitabilité des villes et des campagnes. Dans ce contexte, comment faire évoluer les pratiques et les cultures professionnelles de l’urbanisme pour considérer les sols non pas comme une simple « ressources foncière » mais comme un « bien commun » vivant, multifonctionnel et limité, au cœur des stratégies de sobriété foncière et de résilience des territoires ?

Comment les agences d’urbanisme peuvent-elles favoriser cette « bascule » et faire émerger un véritable « urbanisme des sols » par les travaux qu’elles mènent et les outils qu’elles façonnent (production de connaissances, cartographies des fonctions et qualités des sols, intégration de ces enjeux dans les documents de planification, co-construction de nouveaux récits territoriaux…) ?

C’est à ces différentes questions que ce numéro de Traits d’agences est consacré. Il propose de premières pistes de réflexion et contribue à ouvrir le débat, qui se poursuivra lors de la 47e Rencontre des agences d’urbanisme, organisée à Caen du 7 au 9 octobre 2026.

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June 12, 9:56 AM
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Rencontres nationales de la sobriété foncière "Le maire et la terre" - Paris, 30 sept. 2026, 09:30 – 17:30

Rencontres nationales de la sobriété foncière "Le maire et la terre" - Paris, 30 sept. 2026, 09:30 – 17:30 | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Paysages, terroirs, biodiversité, qualité de vie… Les sols sont le ferment de l’habitabilité des territoires. Ces rencontres visent à faire la lumière sur le lien consubstantiel que les élus entretiennent aux sols de leurs territoires et outiller les maires sur les manières de les préserver.
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