Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
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Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social
Actualités, en France et dans le monde, sur les pratiques managériales actuelles jusqu'a l'innovation managériale dans les organisations. Ce thème continue d'aborder les réglementations et les bonnes pratiques en Santé Sécurité au Travail et dans la Relations Humaines. Les sujets suivants seront également abordés : les conditions de travail, la qualité de vie au travail, l'épuisement professionnel et l'entrepreneuriat.
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September 10, 2014 1:30 AM
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Nanomatériaux – Guide de bonnes pratiques favorisant la gestion des risques en milieu de travail, 2e édition

Cette seconde version du guide a été enrichie des données récentes de la littérature scientifique. De plus, quelques annexes présentent des interventions effectuées dans des milieux de travail québécois, des exemples de situations à risques tirés de la littérature, des mesures de prévention, des données relatives à l’efficacité de ces diverses mesures, de même que l’implantation des moyens de maîtrise de l’exposition. Notons finalement que les solutions à retenir pour un milieu de travail spécifique doivent être traitées au cas par cas et adaptées à chaque situation en tenant compte des risques évalués pour chacun des postes de travail.


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Les nanotechnologies présentent aujourd’hui des enjeux majeurs en termes technologique, économique, éthique, social et environnemental, car elles offrent le potentiel d’améliorer de façon substantielle les propriétés de multiples produits dans tous les secteurs d’activité tant en matière de production de matériaux aux performances inédites que de diagnostic et de traitement médical. Les nanomatériaux favorisent ainsi l’émergence de nouveaux marchés, la création d’emplois, l’amélioration de la qualité de vie et peuvent contribuer à la protection de l’environnement. Du reste, l’impact se fait déjà sentir dans des secteurs aussi diversifiés que l’agroalimentaire, l’aérospatiale, la cosmétique, la construction et la santé. Au Québec, la plupart des universités de même que plusieurs centres de recherche œuvrent à la conception de nouvelles applications. Plusieurs entreprises sont en phase de démarrage, en exploitation, produisent ou incorporent déjà des nanomatériaux dans leurs procédés afin d’améliorer la performance de leurs produits et la tendance devrait s’accentuer au cours des prochaines années. Le personnel des laboratoires de recherche et des industries est donc particulièrement concerné par ces nouveaux développements susceptibles d’exposer un nombre croissant de travailleurs à ces matériaux du monde de l’infiniment petit. On estime qu’en 2015, au niveau mondial, 10 % des emplois manufacturés pourraient être liés aux nanotechnologies et plus de 2 000 produits commercialisés contiendraient des nanomatériaux.


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September 9, 2014 8:30 AM
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Prévention du risque chimique : mieux prendre en compte les multi-expositions

Prévention du risque chimique : mieux prendre en compte les multi-expositions | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
Les travailleurs sont souvent exposés à plusieurs substances chimiques. Pour mieux discerner les effets possibles liés aux multi-expositions, l’Institut national de recherche et de sécurité (INRS), en partenariat avec l’Université de Montréal et l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) , au Québec, a mis au point MiXie France, un outil en ligne gratuit et simple à utilise qui permet d’évaluer le potentiel additif des substances chimiques.
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Il est très compliqué et très long de connaître, par le biais d’études toxicologiques ou épidémiologiques, les effets de l’ensemble des combinaisons possibles des substances chimiques sur le corps des travailleurs exposés aux substances chimiques. Lors de multi-expositions, les substances peuvent, entre autres, avoir un effet additif : leurs effets se conjuguent, augmentant les risques pour les salariés qui les manipulent.

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September 9, 2014 1:58 AM
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Les résultats du nouveau baromètre Alma Consulting Group de l'absentéisme 2013

L’absentéisme en France a augmenté de 18 % en 2012, ce qui représente une moyenne de 16,6 jours d’absence par salarié et un coût direct de 6,98 milliards d'euros pour les entreprises du secteur privé. C'est un des principaux éléments mis en évidence par le dernier baromètre Alma CG disponible sur le site www.almacg.fr.

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Même si le taux d’absentéisme cache toujours beaucoup de disparités, il varie fortement selon la région, le secteur d’activité, l’âge des collaborateurs et le rapport souligne effectivement qu'en 2012, l'absentéisme a significativement été en hausse dans le secteur des services (20 jours), affecte toujours celui de la santé (19,7 jours), alors que celui du BTP (10,3 jours) et de l’industrie (13,8 jours) reste stable.


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September 8, 2014 2:17 AM
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Les sujets conditions de travail de l’été que vous avez peut-être manqués

Vous avez déconnecté pendant vos vacances ? Pas de panique, nous vous proposons un petit rattrapage. Retrouvez les articles publiés par anact.fr cet été.

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September 5, 2014 7:54 AM
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Bruno Mettling : «Pour un droit à la déconnexion des salariés »

Bruno Mettling : «Pour un droit à la déconnexion des salariés » | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

INTERVIEW - Directeur général adjoint du groupe Orange, en charge des ressources humaines, Bruno Mettling propose de repenser l'organisation du travail.





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September 4, 2014 5:11 PM
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"Un assouplissement des seuils sociaux aurait un impact limité sur l’emploi", selon Corinne Prost, chef des études économiques à l’INSEE

"Un assouplissement des seuils sociaux aurait un impact limité sur l’emploi", selon Corinne Prost, chef des études économiques à l’INSEE | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Le gouvernement demande aux partenaires sociaux de lui faire des propositions de réforme des seuils sociaux d’ici fin 2014. Passer de 9 à 10 salariés ou de 49 à 50, entraîne de nombreuses nouvelles obligations, ce qui pousserait les entreprises à ne pas embaucher. Selon Corinne Prost, chef du département des études économiques de l’INSEE, ces seuils ont un effet limité sur l’emploi.


Stéphane NEREAU's insight:

A l’issue de la conférence sociale de juillet, le ministre du Travail a demandé aux partenaires sociaux de négocier afin de simplifier le dialogue social, et de lui faire des propositions sur ces "seuils sociaux" d’ici à la fin de l’année. Objectif : que les contraintes liées au franchissement des seuils ne dissuadent plus les employeurs d’augmenter leurs effectifs. Mais selon une enquête de l’INSEE, assouplir les seuils sociaux n’aurait qu’un effet limité sur l’emploi. Explications de la chef du département des études économiques de l’Institut national de la statistique, Corinne Prost.


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September 3, 2014 4:13 PM
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Santé au travail : les salariés des TPE et PME mal informés

Santé au travail : les salariés des TPE et PME mal informés | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
Plus des deux tiers des salariés de TPE et PME ne connaissent pas les actions menées par leur employeur en matière de santé, selon l'Observatoire "Entreprise et santé", dévoilé le 1er septembre 2014. Ils s'avèrent toutefois moins soumis au stress et à la pression managériale.


Stéphane NEREAU's insight:

Dirigeants, vos salariés ne connaissent pas vos engagements en matière de santé. C'est ce que révèle l'Observatoire Entreprise et santé*, réalisé par Viavoice et Harmonie mutuelle, publié le 1er septembre 2014. Ainsi seul un salarié sur trois des structures de 50 à 249 salariés pensent que des actions de santé sont menées au sein de leur entreprise. Et ce chiffre tombe à moins d'un salarié sur quatre (24%) pour les entreprises de moins de 50 salariés. Ce constat s'explique en partie par l'absence de certains dispositifs comme le CHSCT ou l'infirmerie, non-obligatoires pour les TPE et PME.


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August 31, 2014 6:04 PM
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L'INRS publie un guide sur le repérage des nanomatériaux en entreprise

Repérer les nanomatériaux manufacturés manipulés en entreprise fait partie des missions des préventeurs de terrain. C'est pourquoi l'Institut national de recherche et de sécurité (INRS) a publié fin juillet un guide d'accompagnement pour "identifier des opérations potentiellement exposantes aux nanomatériaux". En effet, les nano peuvent être présents dans des matériaux et produits présentant des propriétés innovantes sous forme de poudre, suspension liquide, gel et également dans des matériaux pulvérulents.

Stéphane NEREAU's insight:

L'INRS a identifié les secteurs d'activités susceptibles de recourir à des nanomatériaux dans leurs procédés de fabrication. Il s'agit de l'agroalimentaire, la construction/bâtiment et travaux publics, la cosmétique/produit et équipement de soin et d'hygiène, l'énergie/environnement, la peinture/vernis/encre, la pharmacie/santé, la plasturgie/caoutchouc et enfin le textile/habillement et le papier/carton. Pour chaque secteur, le document produit la liste des nanomatériaux utilisés par application ainsi que leurs propriétés.

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August 30, 2014 6:41 PM
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Travailleurs handicapés : dérogations à la durée de 24 heures de travail par semaine

Une réponse ministérielle précise les conditions dans lesquelles un salarié handicapé peut déroger aux 24 heures minimum de travail hebdomadaire prévues par la loi.

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Cependant, conscient que de nombreuses branches ne peuvent garantir de durée minimale hebdomadaire de 24 heures sans risquer d'affecter le service rendu à la clientèle ou les charges des entreprises, et que  tous les salariés ne souhaitent pas d'une durée de travail de 24 heures auprès d'un seul employeur, le législateur a prévu deux voies de dérogations à la durée minimale : une dérogation collective par voie d'accord de branche étendu et une dérogation individuelle, à la demande écrite et motivée du salarié.

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August 30, 2014 6:31 PM
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Vers un nouveau modèle RH, enfin presque !

Vers un nouveau modèle RH, enfin presque ! | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Cet été, le débat sur l’émergence d’un nouveau modèle RH s’est enflammé avec l’article de Ran Charan dans Harvard Business Review de Juillet-Août 2014 : It’s time to split HR (Il est temps de diviser les RH). Plus puissant que Game of Throne et plus médiatique de Kim Kardashian réunis, l’article se place au cœur d’une réflexion sur la transition de modèle organisationnel. L’article mérite une lecture et un grand débat. On termine à peine l’implantation du modèle Partenaire d’affaires RH que se dessine le suivant sans vraiment pouvoir le nommer.


Stéphane NEREAU's insight:

La transformation numérique, les nouvelles formes de travail, les changements démographiques, l’environnement VUCA, et les contraintes économiques ont déjà modifiés le paysage. Un nouveau modèle RH est né sous nos yeux.

La ligne de rupture a commencé en 2010 et va se renforcer avec l’arrivée de l‘Internet des Objets et de l’Intelligence Artificielle dans les Robots et les Machine Learning. Moins administratifs, plus 3.0. Moins transactionnels, plus relationnels. Toujours plus scientifiques, technologiques pour démontrer son sens stratégique.

Vive le nouveau modèle RH. Quelque soit le nouveau modèle d’affaires RH !


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August 28, 2014 5:59 PM
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Les 6 facteurs émotionnels du bien-être au travail

Les 6 facteurs émotionnels du bien-être au travail | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Dans une interview, Beatriz Arantes, psychologue et chercheuse chez Steelcase, une entreprise spécialisée dans le mobilier de bureau et l’aménagement des espaces de travail, nous avait expliqué en quoi l’expérience émotionnelle était la clé du bien-être au travail. Le résultat d’une étude approfondie réalisée avec une équipe composée d’un ergonome et d’un designer qui montre comment l’émotion joue sur notre efficacité et notre sentiment de bonheur au travail. Beatriz nous détaille ses recherches en passant en revue les 6 facteurs émotionnels qui déterminent le bien-être au travail : la pleine conscience, l’authenticité, l’appartenance, le sens, l’optimisme et l’énergie.

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En savoir plus sur l'étude de Steelcase

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August 28, 2014 5:48 PM
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Elaboration par chaque employeur public d'un plan de prévention pour les risques psychosociaux

Elaboration par chaque employeur public d'un plan de prévention pour les risques psychosociaux | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Chaque employeur public doit élaborer un plan d’évaluation et de prévention des risques psychosociaux, RPS. Ces plans doivent s’appuyer sur une première phase de diagnostic réalisée dès 2014 et intégrée dans le document unique. La phase de mise en œuvre des plans devra intervenir au plus tard en 2015. Un guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des RPS dans la fonction publique  à destination des employeurs publics a été publié. Par ailleurs une circulaire détaille la mise en œuvre du plan national d’action pour les trois fonctions publiques.

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August 28, 2014 5:29 PM
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L’avance sur salaire : ne pas confondre avec l’acompte sur salaire

Il est parfois difficile, pour diverses raisons, d’attendre la fin du mois pour percevoir son salaire. Par définition, le salaire est versé en contrepartie d’un travail. Cependant, il existe deux types de solutions pour répondre à cette problématique : l’avance et l’acompte sur salaire. Comment accorder ces sommes et quelles sont les règles de paie pour les récupérer ?


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September 9, 2014 8:36 AM
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Prévention des accidents de la main en entreprise : mission possible !

Prévention des accidents de la main en entreprise : mission possible ! | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it
Organisées par la Fédération européenne des services d’urgence de la main (Fesum), les 8èmes Rencontres se tiendront à Deauville le 27 septembre 2014. Parmi les interventions, celles du Dr Nathalie Hanouz, au sujet de la prévention en entreprise.
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Autre notion à prendre en compte dans la prévention en entreprise, le ''presque accident''. 
« Souvent, lors d’un grave accident, on se souvient que peu de temps auparavant, un événement similaire a failli se produire. C’est lors de ce ''quasi accident'' qu’il faut prendre des mesures correctrices », explique Nathalie Hanouz. Entre 2010 et 2013, la Fédération, très impliquée dans la prévention en entreprise, a organisé un tour de France des journées de prévention des accidents de la main à destination des salariés et des entreprises.
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September 9, 2014 2:06 AM
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La formation en chiffres #20 : 97% des actions de formation se déroulent sur le temps de travail

La formation en chiffres #20 : 97% des actions de formation se déroulent sur le temps de travail | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Centre Inffo a présenté en juin dernier son étude sur les tendances 2014 en matière d’achat de formation en entreprise : 97% des actions de formation se déroulent sur le temps de travail.

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Il sera sans doute instructif de suivre ces quelques chiffres clés dans les toutes prochaines années pour évaluer l’impact de la loi du 5 mars sur les habitudes de formation (en gardant cependant à l’esprit que ce questionnaire ne représente qu’un faible échantillon de personnes en charge de la formation). Cette nouvelle législation visant à mettre l’individu au cœur du système avec le compte personnel de formation (CPF) et le conseil en évolution professionnelle (CEP), il y a fort à parier que le souci d’employabilité de chacun devrait motiver les salariés à accroitre leurs compétences, que ce soit individuellement ou collectivement.

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September 8, 2014 6:04 AM
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Le drone peut être une solution pour "voir sans prendre de risques"

Le drone peut être une solution pour "voir sans prendre de risques" | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

La législation de 2012 lui a donné des ailes : en deux ans, le drone s'est fait une vraie place dans la boîte à outils des industriels, notamment pour gérer le risque. Maintenance, inspection, surveillance : cet outil obtient des résultats en la matière, et ce n'est pas le BTP ou le secteur de l'énergie qui diront le contraire. Attention toutefois au phénomène de mode.


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September 6, 2014 3:07 AM
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Salariés, employeurs : les atouts du télétravail

Salariés, employeurs : les atouts du télétravail | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

73 % des salariés aimeraient télétravailler, mais souvent, ils se heurtent à un refus de leur hiérarchie. Nouvelle forme d'organisation encore peu promue, le télétravail reste le plus souvent informel. Une loi l'encadre pourtant depuis 2012, offrant un cadre juridique sécurisant tant pour les salariés que les employeurs.’


Stéphane NEREAU's insight:

Les salariés manifestent un intérêt indéniable pour le télétravail. Beaucoup y voient une solution pour mieux concilier leur vie professionnelle et leur vie personnelle. Mais rares sont ceux qui franchissent le pas et formulent une demande officielle à leur employeur. Quant aux entreprises, elles sont encore peu nombreuses à promouvoir activement ce mode de travail. Pourtant le télétravail a fait l’objet d’un accord national interprofessionnel (ANI) en 2005 et il est encadré par la loi depuis 2012. Ces textes offrent aujourd’hui un cadre juridique sécurisant, pour les salariés comme pour les employeurs.


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September 4, 2014 5:39 PM
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CV : abandonnez les modèles qui tuent !

CV : abandonnez les modèles qui tuent ! | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Les CV tout prêts sont excellents pour se fondre dans la masse des candidats à un emploi... mais pas terribles pour se démarquer de vos concurrents. Voici des conseils pour sortir du lot.



Via Frédéric Brutier
Stéphane NEREAU's insight:

Ecrire un CV, surtout de façon objective, avec recul, peut être compliqué car il s’agit de vous. Donc si vous vous sentez mal à l’aise, n’hésitez pas à faire appel à un coach en la matière. Les écrivains professionnels sont experts dans la compilation d’information, la synthèse, l’interprétation de données, l’évaluation des résultats et la façon d’articuler vos succès pour obtenir des entretiens. N’oubliez pas : soyez authentique et faites-vous confiance ! Vous verrez la différence.


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September 3, 2014 4:29 PM
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L'observatoire entreprise et santé Viavoice et Harmonie mutuelle

Consciente du rôle à jouer par l'entreprise dans les enjeux de santé, Harmonie Mutuelle, en partenariat avec Le Figaro et France Info, s'interroge sur les attentes des Français. Réalisé par Viavoice, l'Observatoire Entreprise et Santé se penche en particulier sur l'entreprise en tant que « lieu de santé » et recueille l'opinion de salariés et dirigeants.


article d'origine : ici

Stéphane NEREAU's insight:

Le premier Observatoire Entreprise et Santé, réalisé par Viavoice pour Harmonie Mutuelle, Le Figaro et France Info, met en lumière les actions de santé au travail, du point de vue des salariés mais également des dirigeants d'entreprises privées et du secteur public. À plus long terme, cet observatoire permettra d'évaluer la relation santé-travail dans une entreprise en France, et de mesurer l'impact de l'ANI dans cette relation.

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September 2, 2014 1:43 PM
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Référentiels de management de la santé et sécurité au travail

"Mon nom est Dominique VACHER. Je suis professeur associé au Conservatoire National des Arts et Métiers de Paris, fondateur de ma propre structure de consulting et coordinateur santé-sécurité d’un grand groupe énergéticien français.



Stéphane NEREAU's insight:

Rentrons dans cette problématique en constatant d’une façon très générale que les activités de l’entreprise - bien sûr si la santé et la sécurité est un domaine important - en fait dépassent très largement ce sujet-là. Et qu’en fait on fait le constat qu’à chaque partie prenante de l’entreprise, on peut y associer un ou plusieurs référentiels, référentiels au sens de la norme, référentiels au sens du standard international, ou européen, ou français, puisque nous sommes en France. Et si nous parcourons très rapidement cette marguerite des parties prenantes, nous constatons. Par exemple que pour les actionnaires, nous avons un référentiel qui s’appelle l’IAS 39 qui est un référentiel comptable. Sur le champ des salariés, nous avons plusieurs référentiels, le SA 8000 qui va travailler sur l’éthique et le respect de la personne humaine, l’OHSAS 18001, OHSAS voulant dire Occupational Health and Safety Assessment Series 18001. ILO-OSH 2001, ILO voulant dire International Labour Organization, l’Organisation Internationale du Travail et OSH voulant dire santé-sécurité au travail en anglais, Occupational Safety and Health."


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August 31, 2014 6:00 PM
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S’informer sur la fièvre Ebola - Principales sources d’information utiles en santé et sécurité au travail

L’INRS fait le point sur les principales sources d’information officielles sur l’épidémie de fièvre hémorragique à virus Ebola en Afrique, que ce soit sur la maladie elle-même, le suivi de l’épidémie ou les recommandations en cas de voyage dans les pays actuellement concernés (Guinée, Sierra Leone, Libéria, Nigéria).



Stéphane NEREAU's insight:

La contamination humaine se fait par contact avec le sang ou les liquides biologiques des personnes infectées ou d’animaux sauvages infectés en Afrique. Il n’y a pas de transmission respiratoire. L’incubation varie de 2 à 21 jours. Les premiers symptômes sont non spécifiques (fièvre, maux de tête, douleurs…), et sont suivis notamment de vomissements de diarrhée et dans certains cas d’hémorragies. Les personnes infectées ne sont pas contagieuses avant l’apparition des symptômes.



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August 30, 2014 6:36 PM
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Comment rendre votre marque employeur magnétique ?

Comment rendre votre marque employeur magnétique ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Tout le monde n’est pas Apple ou Deloitte pour attirer les meilleurs candidats dans le monde. Tout le monde n’est pas Google ou Zappos pour proposer des services de concierge ou des tables de billard pour satisfaire les employés. Et tout le monde n’aura pas les budgets marketing RH de Saleforces ou de PWC pour figurer en haut du classement Fortune 100 Best Compagnies To Work For.

Stéphane NEREAU's insight:

Il faut toucher directement ce qui parle le plus aux candidats. Cela ne coûte pas beaucoup. Il ne suffit de paraître, il faut démontrer pour attirer. Pas de glorification. Pas de blabla. Juste du vrai. Du concret. Du contact et de l’émotion.

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August 30, 2014 4:57 AM
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Faut-il reconnaître le burn-out comme maladie professionnelle ?

Faut-il reconnaître le burn-out comme maladie professionnelle ? | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Littéralement, "burn-out" signifie "se consumer".
Le Burn Out est un état d’épuisement physique, mental et psychique dû à un environnement professionnel stressant. C’est un processus qui progresse de manière lente.



Stéphane NEREAU's insight:

La connaissance de cette problématique, qui toucherait en France 10% des travailleurs, fait des progrès. Mais le sujet est complexe et fait bien entendu l’objet de controverses, notamment pour sa reconnaissance en tant que maladie professionnelle «Il faut pouvoir distinguer un sur-engagement lié à l’individu et un sur-engagement causé par une organisation de travail».


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August 28, 2014 5:53 PM
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6 secrets clés pour la gestion des talents au sein de votre PME

6 secrets clés pour la gestion des talents au sein de votre PME | Management contemporain à l'innovation managériale - Droit social | Scoop.it

Aucune entreprise n’a le moyen de perdre ses talents, encore moins les PME. Attention, la fuite de talents n’est pas nécessairement le résultat du départ d’un employé, il s’agit également des talents à l’intérieur de vos murs, qui à défaut d’être optimisés, sont gaspillés.

Révélation : le talent a été démocratisé, il n’est plus uniquement le lot élitiste des purs génies. Le talent en entreprise est plutôt cet ensemble de compétences et d’habiletés que chaque employé possède. Il s’agit d’une richesse précieuse, d’autant plus que le rôle de chaque membre du personnel d’une PME est souvent crucial.

Stéphane NEREAU's insight:

Bien que la gestion d’une PME exige de prendre des décisions en fonction de ressources limitées, le talent quant à lui est une richesse infinie. Faites partie des petites et moyennes entreprises qui gèrent avec succès les talents au sein de leur organisation: agissez comme catalyseur en établissant un plan clair et discutez avec les employés de la manière dont ils envisagent leur carrière!

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August 28, 2014 5:31 PM
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Salariés à temps partiel : toutes les heures effectuées au-delà de la durée contractuelle sont majorées de 25%

Dans un arrêt en date du 2 juillet 2014 n° 13-15.954, la Cour de cassation a jugé que toutes les heures effectuées par le salarié à temps partiel au-delà de la limite d’un dixième de la durée prévue dans son contrat de travail, y compris celles excédant le tiers de cette durée en application d’un accord de branche, sont des heures complémentaires devant supporter la majoration de 25 % prévue par l’article L3123-19 du code du travail.

Stéphane NEREAU's insight:

Pour la Cour de cassation, s’appuyant sur l’article L3123-19 du code du travail, cette analyse ne tient pas : toutes les heures de travail qui ont été effectuées par la salariée au-delà de la limite d’un dixième de la durée prévue au contrat, y compris celles accomplies au-delà de la limite portée au tiers de la durée prévue au contrat de travail par un accord de branche, doivent supporter la majoration de 25 %.

En outre, le salarié sera fondé à obtenir, en sus, des dommages-intérêts en réparation du préjudice subi par lui du fait de ce dépassement et il reviendra à la juridiction de renvoi d’évaluer le préjudice sous la forme de dommages-intérêts en réparation du préjudice subi par le salarié du fait de ce dépassement litigieux.

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