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Francisco Miguens - Documentaliste
onto ZAN - Zéro artificialisation nette November 16, 2023 4:57 AM
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À l’heure du ZAN (Zéro Artificialisation Nette), le Mouvement Hlm invite les élus et décideurs locaux à prendre appui sur les compétences et savoir-faire des organismes de logement social pour répondre aux attentes et aux besoins toujours plus importants de leurs territoires.
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Francisco Miguens - Documentaliste
Today, 3:44 AM
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![Connaissez-vous le sursis à statuer ZAN ? [VIDEO] | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it](https://img.scoop.it/VOq0Y8bf-8G1XkvfDQ-okzl72eJkfbmt4t8yenImKBVvK0kTmF0xjctABnaLJIm9)
Nouvelle diffusion Découvrons, en 2 mn 33, avec Nicolas Polubocsko un régime méconnu : le « sursis à statuer zéro artificialisation nette » (ZAN) en urbanisme !
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Francisco Miguens - Documentaliste
Today, 3:43 AM
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249 sites potentiellement en friche sont recensés dans le Maine-et-Loire. Face au ZAN, combien pourraient réellement accueillir de nouveaux projets ?
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Francisco Miguens - Documentaliste
November 11, 10:27 AM
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Le premier bilan du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) révèle une trajectoire de sobriété foncière déséquilibrée, où l’habitat supporte l’essentiel de l’effort, tandis que le foncier économique réduit marginalement sa consommation. Cette stagnation souligne les limites d’une approche sectorielle, où l’aménagement économique reste déconnecté des enjeux de sobriété.
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Francisco Miguens - Documentaliste
November 2, 10:13 AM
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Le 29 mai dernier, l’Etat a publié un rapport sur les conséquences de la sobriété foncière sur l’économie de l’aménagement, confié à l’Inspection Générale des Finances (IGF) et à l’Inspection Générale de l’Environnement et du Développement Durable (IGEDD). Ce rapport, commandé par 3 ministres en mars 2025[1], fait suite à l’absence d’outils de financement prévus […]
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 27, 7:08 AM
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Les sols sont au cœur de nombreux enjeux territoriaux : préservation des espaces agricoles, gestion de la ressource en eau, adaptation au changement climatique, biodiversité, prévention des risques naturels ou encore sobriété foncière. Pourtant, ils demeurent encore insuffisamment pris en compte dans les politiques d’aménagement, souvent faute de connaissances accessibles ou d’outils adaptés aux besoins des collectivités.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 27, 7:00 AM
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Développement d’une nomenclature et d’un outil de calcul pour la mis en oeuvre du ZAN...
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 14, 4:14 AM
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Et si la sobriété foncière devenait votre meilleur atout territorial ?
Loger, développer l’économie, préserver les ressources… sans artificialiser davantage.
Ce défi, au cœur des enjeux des Hauts-de-France, sera au centre d’une journée régionale exceptionnelle le 3 décembre à Amiens.
Élus, techniciens, acteurs du foncier : cette rencontre est conçue pour vous, avec des solutions concrètes adaptées à la diversité de vos territoires – des métropoles aux bourgs ruraux, en passant par les zones littorales.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 12, 8:09 AM
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Les zones commerciales vivent une bascule décisive. Alors qu’une nécessaire sobriété foncière doit s’y appliquer et que les comportements d’achats évoluent rapidement, l’AUAT a réuni des experts fin juin 2026 pour décrypter l’avenir de ces espaces périphériques, véritables laboratoires du renouvellement urbain.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 12, 3:28 AM
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Au terme d'une enquête sur les reconversions de friches industrielles, la chambre régionale des comptes Grand Est souligne que si le gisement est considérable, le processus est lent et coûteux, d'autant plus que les projets actuellement conduits recomposent davantage la ville qu'ils ne la réindustrialisent. Elle insiste sur l'importance du pilotage de l'opération, tant en amont qu'en aval.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 8, 12:12 PM
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Découvrez « Nature en Ville », l'exposition de la Métropole Nice Côte d'Azur au parc de la Maison de l'Environnement. Une immersion pédagogique dans la biodiversité urbaine niçoise.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 7, 3:33 AM
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Adopté à Paris en juin 2024, le PLU bioclimatique traduit les objectifs climatiques en règles opposables. Enjeux de densité, de coût et d'équité décryptés.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 7, 3:28 AM
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Les friches sont une opportunité pour atteindre le zéro artificialisation nette en 2050. Mais leur reconversion ne s'improvise pas. Les maires redoublent d'ingéniosité pour faire aboutir ces opérations complexes.
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Francisco Miguens - Documentaliste
Today, 3:49 AM
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État des lieux du foncier économique disponible à fin septembre 2026 sur Lorient Agglomération. Ce travail est issu de l’Observatoire des sites d’activités économiques d’AudéLor. Pour rappel, deux types de disponibilités foncières sont à distinguer selon la temporalité opérationnelle : le foncier...
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Francisco Miguens - Documentaliste
Today, 3:43 AM
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La Fédération des Scot se félicite qu'un très grand nombre de Scot aient intégré, ou soient en passe de le faire, le zéro artificialisation nette. Elle attire toutefois l'attention sur les sanctions qu'encourent ceux qui n'ont pas encore sacrifié à l'exercice, et plus encore sur celles qui frapperont les communes et intercommunalités qui n'auront pas mis à jour leur PLU/PLUi ou carte communale d'ici février 2028.
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Francisco Miguens - Documentaliste
November 11, 10:28 AM
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Dans un contexte marqué par le zéro artificialisation nette (ZAN) et la raréfaction du foncier économique, les zones d’activités économiques (ZAE) alsaciennes, souvent héritées des années 1970, doivent être repensées pour concilier...
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Francisco Miguens - Documentaliste
November 2, 10:18 AM
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Le foncier constitue une dimension clé du développement et de la transformation matérielle des réseaux. Les enjeux fonciers et immobiliers soulevés par les réseaux font l’objet de travaux récents, mais restent peu étudiés dans la diversité de leurs manifestations économiques, environnementales, sociales et politiques au sein de la recherche territoriale et urbaine. Ce numéro spécial de Flux propose d’élargir la saisie des pratiques et des stratégies foncières et immobilières d’acteurs des réseaux, publics ou privés, à travers des contributions relevant de secteurs variés : transport, mais aussi déchets, énergie et logistique. Mobilisant à la fois un état des connaissances sur le sujet et les articles de ce numéro, cette introduction esquisse les contours d’une approche transversale pour mieux cerner les débats soulevés par les diverses recompositions de l’emprise foncière des infrastructures.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 27, 7:11 AM
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Etat, CAUE et acteurs de la construction savoyards espèrent sensibiliser élus et habitants au nouveau mode d'habiter et de construire. Bref, contribuer à l'acceptabilité du zéro artificialisation nette (Zan) des sols.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 27, 7:08 AM
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Sous la pression de la loi ZAN de 2021, les zones commerciales de périphérie deviennent des quartiers mixtes.Enjeux et limites...
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 27, 5:15 AM
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L'urbanisation continue et la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers (plus de 21 000 ha/an en France sur la période 2011 – 2025) accélèrent l'artificialisation des sols et la dégradation des services écosystémiques qu'ils nous rendent : régulation des crues, épuration de l'eau, rafraîchissement de l’air, stockage de carbone, production de biomasse et bien d’autres encore. Malgré l'évolution du cadre réglementaire national et européen (loi Climat & Résilience, Règlement Européen sur la Restauration de la Nature, Directive Européenne sur la Surveillance et la Résilience des Sols), la prise en compte de la fonctionnalité des sols demeure encore insuffisante dans les documents de planification territoriale et les projets d’aménagement. Les collectivités font notamment état d’un déficit de données, d’un manque de coordination entre les niveaux de gouvernance et de compétences techniques encore limitées. La connaissance des sols reste par ailleurs souvent centrée sur leur occupation ou leurs caractéristiques foncières et géotechniques, sans prise en compte suffisante de leur qualité et de leur fonctions écologiques (fertilité, régulation hydrique, stockage de carbone, réservoir de biodiversité).
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 14, 12:04 PM
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La loi no 2026-403 du 26 mai 2026 de simplification de la vie économique devait assouplir l'objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN) pour certains projets industriels et pour les documents d'urbanisme. Ces dispositions ont été censurées par le Conseil constitutionnel le 21 mai 2026. Pour les communes et les intercommunalités, le cadre applicable reste donc celui des lois de 2021 et de 2023. État des lieux, difficultés persistantes et conséquences pratiques pour les documents d'urbanisme.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 9, 10:31 AM
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Face à la nécessité de gérer nos ressources de manière durable, la sobriété se place comme un levier essentiel de réduction d'impact à l'échelle individuelle et collective et nous invite à faire évoluer nos modes de vies.
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 8, 12:12 PM
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Depuis la loi Climat et résilience d’août 2021, toute la chaîne de planification est concernée. Les schémas régionaux d’aménagement (SRADDET) devaient fixer leurs enveloppes de sobriété foncière avant 2023. Les SCoT ont jusqu’en 2027 pour se mettre en conformité, les PLUi jusqu’en 2028. Ce calendrier oblige les élus locaux à rouvrir des discussions qui n’avaient pas eu lieu depuis des décennies : quelles zones à urbaniser peut-on maintenir, et où accepte-t-on de densifier ?
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 7, 3:45 AM
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La densification des quartiers pavillonnaires est aujourd’hui un enjeu central des politiques d’aménagement et d’urbanisme en France. Elle conduit souvent à réduire la taille des jardins des maisons, alors même que ceux-ci jouent un rôle important pour la biodiversité, les continuités écologiques,...
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 7, 3:29 AM
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La transformation de l’existant est déjà majoritaire dans les déclarations de travaux des architectes assurés à la Mutuelle des architectes français (MAF), mais elle pèse beaucoup moins dans la valeur des travaux et génère généralement des honoraires moindres, alors même que ces opérations sont...
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Francisco Miguens - Documentaliste
October 7, 3:26 AM
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L’économie numérique mondiale traverse un point d’inflexion majeur dont les ondes de choc percutent directement nos territoires. Avec des investissements (CAPEX) prévus à hauteur de 750 milliards d’euros par les géants de la technologie pour la seule année 2026, l’Intelligence Artificielle redessine l’aménagement urbain. Décryptage d’une révolution où le risque financier a laissé place à un impératif : l’acceptabilité sociale.
