Lire, se documenter, savoir... Bibliographie portant sur nos thématiques

Le Cerema vient de publier un guide de référence pour les professionnels de la rénovation. Un document clair qui récapitule les réglementations en vigueur, les bonnes pratiques à suivre et les dernières évolutions introduites par les récentes versions du DPE et de l’audit énergétique. De quoi mieux anticiper les contraintes réglementaires à venir… et identifier les opportunités à saisir sur vos chantiers. On fait le tour du sujet !

Depuis 2022, le service public numérique data·inclusion porte la création et la mise à disposition d’un référentiel commun des services d’insertion sociale et professionnelle.
L’objectif : mutualiser les efforts de recensement et de mise à jour, favoriser l’interopérabilité des données et promouvoir plus largement leur utilisation.
Que contiennent ces données ? Comment peuvent-elles être utilisées ? Cet article propose un éclairage pratique pour toutes celles et ceux qui les exploitent ou souhaitent les exploiter !

Le Comité de concertation des gares routières créé par l’Autorité de régulation des transports (ART) a proposé dans un rapport publié ce 12 mars deux principales "marges de progrès" pour une meilleure adaptation aux besoins des transporteurs longue distance : une information voyageur "dynamique" permettant de suivre l'évolution des plans de transport des opérateurs et des guichets de vente de billets physiques dans les gares.

Sujets de sociétés, les questions environnementales sont complexes et nécessitent d’être expliquées au grand public pour une bonne appropriation. L’une des missions de l’Observatoire de l’environnement en Bretagne est de proposer aux Bretons et aux Bretonnes un accès aux données environnementales à l’échelle régionale qui soit fiable, pédagogique et vulgarisé. Accompagnés de référents scientifiques et techniques, nous vous proposons dans ce numéro de découvrir l’état des connaissances sur les marées vertes, un phénomène qui touche le littoral breton.

Ce 10 mars 2025, la ministre de la transition écologique a présenté le troisième plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC 3). Le Gouvernement a fait le choix de ne pas inscrire ce plan dans un projet de loi et de ne pas donner, en conséquence, de valeur juridique contraignante à la trajectoire de réchauffement et d’adaptation qu’il comporte. Ce faisant, le Gouvernement n’a pas donné suite aux recommandations 1 et 7 formulées dans le rapport publié en décembre 2022 par l’iGEDD, lequel recommandait le recours à la loi tout en prenant garde au « risque de contentieux ». Notre hypothèse – qui n’est encore qu’une hypothèse – est la suivante : échaudé par le contentieux de l’affaire du siècle dans lequel la responsabilité de l’Etat a été engagée pour violation de la trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre et aux débats sur la trajectoire de réduction du rythme d’artificialisation des sols (ZAN), le Gouvernement a sans doute été convaincu de prévenir le risque de recherche en responsabilité de l’Etat en ne conférant pas de valeur juridique à cette nouvelle trajectoire de réchauffement et d’adaptation. NB : la présente tribune n’engage que son auteur et pas les autres avocat(e)s du cabinet.

Voir cela dit maintenant les documents plus récents, et utiles, du CEREMA :

https://www.cerema.fr/fr/actualites/rendre-sa-voirie-cyclable-cles-reussite-guide-pratique-du

Le consortium pour une infrastructure numérique européenne (EDIC) est un cadre juridique qui aide les États membres à mettre en place et à mettre en œuvre des projets multinationaux.

L’équipe Numérique du Shift Project a le plaisir de publier son rapport intermédiaire
« Intelligence artificielle, données, calculs : quelles infrastructures dans un monde décarboné ? ».

Plusieurs semaines d’enquête, de reportages et de rencontres, à Lyon et dans sa périphérie. Le résultat, le voici: 48 pages d’un nouveau format éditorial de Mobilettre, pour le récit d’une transformation. Ou comment les acteurs de la ville, élus, transporteurs, associations ambitionnent de faire de la deuxième agglomération de France une métropole plus vivable, grâce à une mobilité moins motorisée

Le cycle de l'eau sera de plus en plus affecté par le changement climatique, ce qui risque d'accroître les conflits d'usage dans les territoires. Dans le prolongement de premiers travaux publiés en avril 2024 sur les usages de l'eau, France Stratégie publie un rapport et une note d'analyse consacrés à la demande en eau à horizon 2050. Ils répondent à une mission confiée à France Stratégie à l'automne 2023 par la Première ministre Elisabeth Borne.

Le bassin Seine Normandie est soumis à quatre types d’aléas inondation : les débordements de cours d’eau, la submersion marine, le ruissellement et les remontées de nappes. Ces aléas peuvent se cumuler ou se combiner. Leur fréquence et leur intensité tendent à s’augmenter avec le changement climatique. L’élévation du niveau moyen des mers et les événements pluvieux plus intenses et plus fréquents pourraient notamment mener à une aggravation des aléas de submersion marine et de ruissellement.