Veille en Urbanisme et Territoires
8.8K views | +1 today
Follow
Your new post is loading...
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Les sols urbains sont ils cultivables ?

Les sols urbains sont ils cultivables ? | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Un collectif de  scientifique s'est organisé pour répondre à cette question dans un contexte de réduction de l'artificialisation,  de préservation et de remobilisation des sols dans l'enveloppe urbaine. Ces réflexions ont conduit à la publication d'un ouvrage à destination des décideurs dans le domaine de l'aménagement.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Urbanisme / aménagement / construction / voirie : survol des actualités de l’été 2020

Vous n’avez pas passé tout l’été le nez sur vos actualités juridiques ? Ce n’est pas grave car thème par thème notre cabinet vous résume ce qui s’est passé pendant ces deux derniers mois. Après les…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Urbanisme : quand le Conseil d’Etat permet de contester la légalité d’un document qui n’est qu’un projet…

Urbanisme : quand le Conseil d’Etat permet de contester la légalité d’un document qui n’est qu’un projet… | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Lorsqu’une collectivité décide de se doter d’un nouveau document d’urbanisme, l’autorité saisie d’une demande de permis ou d’une déclaration préalable peut, si l…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Ressource en Eau et Milieux Aquatiques : Quelle intégration dans les documents d'urbanisme ? - Bassin Versant

Ressource en Eau et Milieux Aquatiques : Quelle intégration dans les documents d'urbanisme ? - Bassin Versant | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Ce guide réalisé par FNE PACA a vocation à servir de mémento pour l’intégration des enjeux eau et milieux aquatiques à destination des porteurs de documents d’urbanisme et de planification. Il s’adresse également aux associations qui ont un rôle à jouer pour partager leurs connaissances du terrain avec la collectivité…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Demande de permis de construire dans une zone à risque : voici le vade-mecum du Conseil d’Etat

Demande de permis de construire dans une zone à risque : voici le vade-mecum du Conseil d’Etat | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Lorsqu’une demande de permis de construire porte sur un projet localisé dans une zone exposée à un risque particulier – notamment un risque naturel – l’autorité compétente d…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

EPCI n’ayant que des communes de moins de 3 500 habitants : de nouvelles règles méconnues…

Les EPCI, à fiscalité propre ou pas (SIVU, SIVOM, certaines communautés de communes…), qui n’avaient que des communes inférieures au seuil de 3 500 habitants…

No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Mise en compatibilité des documents d’urbanisme : voici les nouvelles règles

Mise en compatibilité des documents d’urbanisme : voici les nouvelles règles | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Publiée ce matin au Journal officiel, une ordonnance du 17 juin 2020 modifie d’une façon non négligeable les relations entre les différents documents qui s’appliquent en matière d’…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

O artificialisation nette : le grand dossier [VIDEO de 7 mn ; en partenariat avec Weka]

O artificialisation nette : le grand dossier [VIDEO de 7 mn ; en partenariat avec Weka] | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it

0 artificialisation nette. Tel est le mot d’ordre de l’Etat. Avec des outils concrets et des demandes fortes de l’Etat, qui conviennent ou non selon les cas aux acteurs locaux.

No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Loi SRU : la liste des 274 communes exemptées de prévoir du logement social publiée au Journal officiel

Loi SRU : la liste des 274 communes exemptées de prévoir du logement social publiée au Journal officiel | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it

La loi égalité et citoyenneté a décidé de rencentrer l’application de l’article 55 de loi SRU sur les territoires où la pénurie de logements sociaux est la plus forte et d’exempter en conséquence de ces obligations de construction les communes où la situation ne justifie pas le développement d’une offre locative sociale. Le décret listant les 274 communes concernées par ces exemptions a été publié au Journal officiel le 30 décembre dernier.

No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Une nouvelle feuille de route pour construire une ville plus durable

Une nouvelle feuille de route pour construire une ville plus durable | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Julien Denormandie, ministre chargé de la Ville et du Logement, a présenté 10 mesures pour construire une ville plus durable, lors de l’événement « Habiter la ville de demain ». Ce grand plan « Vil…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Biodiversité : un décret met au diapason trame verte et Sraddet

Biodiversité : un décret met au diapason trame verte et Sraddet | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Localtis : Afin de permettre une déclinaison cohérente de la trame verte et bleue sur l’ensemble du territoire, une mise à jour des orientations nationales vient d’être adoptée par décret. Un document-cadre révisé pour intégrer les enjeux de la continuité écologique dans les futurs schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (Sraddet), en cours de finalisation dans la plupart des régions.   
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Cerema-Syntec Ingénierie : « Vers une ingénierie commune pour la transition écologique des collectivités »

Cerema-Syntec Ingénierie : « Vers une ingénierie commune pour la transition écologique des collectivités » | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
L'ingénierie publique et privée, représentée respectivement par le Cerema et le Syntec Ingénierie annonce une collaboration renforcée pour accompagner les collectivités, notamment les plus petites, dans leur nécessaire transition écologique.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme - Internet PLUI

Guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme - Internet PLUI | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Le nouveau guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme a été publié.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Comment les villes cherchent à ne pas mourir de chaud ?

Comment les villes cherchent à ne pas mourir de chaud ? | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Encore plus de 30°C mardi sur la majeure partie de la France : des températures plus faciles à supporter en vacances, qu’au travail ou à l’école, surtout avec un masque. Mais face aux canicules plus fréquentes, les villes tentent de s'adapter.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Le Covid-19 va-t-il remettre en cause la revitalisation des cœurs de ville ?

Le Covid-19 va-t-il remettre en cause la revitalisation des cœurs de ville ? | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Localtis : Une étude de la Scet, filiale de la Caisse des Dépôts, intitulée "Revitalisation des centres-villes : l'impact de la crise Covid-19" s'intéresse aux conséquences de la pandémie sur les centres des villes moyennes.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Aménagement commercial : tout projet qui ne respecte pas le « zéro artificialisation nette » donnera lieu à une grande vigilance du préfet et à renvoi en CNAC

Aménagement commercial : tout projet qui ne respecte pas le « zéro artificialisation nette » donnera lieu à une grande vigilance du préfet et à renvoi en CNAC | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Où en êtes vous de vos objectifs « loi SRU » au regard de vos « seuils de pression » ? Réponse avec un décret du 6 août 2020

Où en êtes vous de vos objectifs « loi SRU » au regard de vos « seuils de pression » ? Réponse avec un décret du 6 août 2020 | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
La loi SRU impose des seuils de logements sociaux, mais ceux-ci dépendent en partie de ratios permettant d’apprécier le niveau de pression qui s’exerce sur l’offre de logements lo…
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Publication de deux nouveaux guides sur l’eau et les documents d’urbanisme | Gest'eau

Publication de deux nouveaux guides sur l’eau et les documents d’urbanisme | Gest'eau | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Afin de faciliter l’intégration des enjeux sur l’eau et les milieux aquatiques dans les documents d’urbanisme, deux guides ont été publiés dernièrement. Il s’agit du guide « Eau et urbanisme en Rhône-Méditerranée, assurer la compatibilité des documents d’urbanisme avec le SDAGE et le PGRI » de la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, et du guide « Ressource en eau et milieux aquatiques, quelle intégration dans les documents d’urbanisme ? » de France Nature Environnement PACA.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme

Rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d’urbanisme | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Ordonnance n° 2020-745 du 17 juin 2020 relative à la rationalisation de la hiérarchie des normes applicable aux documents d'urbanisme >> Cette ordonnance limite et simplifie les obligations qui imposent aux document d’urbanisme transversaux (schémas de cohérence territoriale
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Quelle est l'incidence de la crise sanitaire sur les procédures d'urbanisme ?

Quelle est l'incidence de la crise sanitaire sur les procédures d'urbanisme ? | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it

A ce jour, l’action administrative se voit profondément modifiée par l'ordonnance du 25 mars 2020, délais suspendus, prorogés ...

No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Intercommunalisation de la compétence PLU : avant l’heure c’est pas l’heure… oui mais quand est-ce l’heure ?

Intercommunalisation de la compétence PLU : avant l’heure c’est pas l’heure… oui mais quand est-ce l’heure ? | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it

Le Conseil d’Etat vient de rendre un arrêt sur les questions mêlées d’urbanisme et d’intercommunalité et sur la compétence PLUI adoptée au lendemain de fusions, avant la loi ALUR …

No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Transition écologique : 80 contrats signés et une prochaine vague dès le printemps

Transition écologique : 80 contrats signés et une prochaine vague dès le printemps | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Localtis : Une dizaine de collectivités territoriales, essentiellement des intercommunalités, viennent ou s'apprêtent à signer leur contrat de transition écologique (CTE). Ce qui porte à 80 le nombre de territoires engagés avant la mise en pause liée aux municipales et jusqu'au prochain appel à candidatures attendu en avril. Derrière ces contrats, il y a des projets et des acteurs locaux, que Localtis a rencontrés le 7 février lors d'une journée nationale des CTE. 
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Exclusif : L'évolution de la population, commune par commune, de 2016 à 2017 

Exclusif : L'évolution de la population, commune par commune, de 2016 à 2017  | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Service proposé par l'Association des maires de France. Avec 51 896 abonnés à la newsletter, 184 104 visiteurs en moyenne en 2010, Maire-info est un outil incontournable au sein du secteur lic local.
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Les documents stratégiques de façade maritime sont publiés

Les documents stratégiques de façade maritime sont publiés | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
L'État a mis en ligne les quatre documents stratégiques de façade (DSF) récemment adoptés par les préfets coordonnateurs de façade. Pour chacune des quatre façades maritimes en métropole (Manche-Est - Mer du Nord, Nord-Atlantique - Manche Ouest
No comment yet.
Scooped by Altereo
Scoop.it!

Guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme - Internet PLUI

Guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme - Internet PLUI | Veille en Urbanisme et Territoires | Scoop.it
Le nouveau guide de l'évaluation environnementale des documents d'urbanisme a été publié.
No comment yet.