Lors du conseil communautaire qui s’est tenu à Saint Mélany le lundi 10 novembre, il a été question, entre autres, de la gestion de l’eau et des ...

Informations générales Etat d'avancement Mis en œuvre Sous-état d'avancement Révision Sous-état d'avancement (Niveau 2) Révision - Rédaction Site internet http://www.ardeche-eau.fr Liste des enjeux du SAGE Partage de la ressource : faible ressource disponible, fortement sollicitée en période estivale essentiellement pour l'AEP (forte augmentation de population) Gestion des débits d'étiage : cours d'eau méditerranéen, étiage sévère aggravé par les prélèvements Gestion du risque inondation : crues soudaines et brutales Gestion du transport solide et de la dynamique fluviale : déficit de matériaux et espaces de mobilité restreints Territoire support de nombreuses activités sportives et de loisirs liés aux cours d'eau : garantir la sécurité des usagers et l'équilibre des écosystèmes aquatiques Mettre en cohérence politiques de l'eau et aménagement du territoire Thèmes des enjeux Eau potable Crues et inondations Sécheresse Gouvernance et aménagement du territoire Milieux aquatiques et biodiversité Continuité écologique Cours d'eau Règles du SAGEconcentrations en phosphore maximale en sortie de stationprotection des zones humides PTGE sur le territoire Ardèche Beaume-Drobie Chassezac Ouvèze ardéchoise Payre Lavézon Cèze Contrat de milieu mené sur le territoire Ardèche Claire Ardèche et affluents d'Amont Beaume-Drobie Chassezac Ardèche Caractéristiques Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015 non Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021 non Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027 non Milieux aquatiques Eaux douces superficielles Eaux souterraines Superficie 2430 km² Informations sur la superficie Le bassin versant de l'Ardèche couvre une superficie de 2 430 km² entre la bordure cévenole du Massif Central et la Vallée du Rhône. Nombre d'habitants 117000 Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis Le SAGE devra permettre d'identifier des objectifs de débits nécessaires à la satisfaction des usages et la préservation du milieu. La définition de débits d'objectifs s'accompagnera d'objectifs de qualité. La gestion du risque inondation passe par la mise en place de divers outils techniques et/ou réglementaires d'organisation et de gestion de l'espace et de protection des populations. Le SAGE doit permettre l'optimisation de l'annonce et de l'alerte des crues. Le développement du tourisme et des activités de pleine nature, en particulier les loisirs liés à l'eau, nécessitent une organisation et une gestion à l'échelle du bassin versant afin de préserver l'environnement, dans la continuité du travail en cours sur le contrat de rivière Ardèche et affluents amonts (schéma d'accompagnement et d'organisation des activités sportives et de loisirs). De nombreuses démarches sont menées en parallèle à l'élaboration du SAGE qui concernent l'aménagement du territoire et son développement économique. Des partenariats doivent se mettre en oeuvre afin de garantir la cohérence des projets et leurs compatibilités avec les préoccupations du SAGE et l'objectif de la Directive Cadre sur l'Eau : l'atteinte du bon état écologique des cours d'eau en 2015. Caractéristiques physiques du bassin Le bassin se caractérise par une diversité de paysages liée aux rapides variations du relief et à une très grande richesse géologique. Ce territoire joue un net rôle de transition entre les plateaux de la Lozère à l'ouest et du Velay au nord et la vallée du Rhône au sud-est. Le contraste accusé du relief et de la végétation souligne le caractère de raccord du talus vivarois. Sur les 120 km qu'elle parcourt de sa source à sa confluence avec le Rhône, l'Ardèche reçoit de nombreux affluents dont les spécificités (superficie du bassin versant, pente¿) s'expriment en fonction de la nature des terrains traversés. Au total, le bassin versant est drainé par plus de 3400 km de linéaire de ruisseaux et de rivières. Le climat est marqué par des influences multiples. La partie du Bas-Vivarais à tendance fortement méditerranéenne se caractérise par une sécheresse estivale. Le haut bassin est marqué par un caractère montagnard qui influence le climat : les précipitations annuelles sont plus importantes. Globalement, les cours d'eau du bassin présentent les caractéristiques d'un régime hydrologique de type cévenol, avec une période de forts débits en automne et au printemps, et des étiages sévères en période estivale (voire hivernale). Certains enregistrent même des assecs sur tout ou partie de leur cours (Auzon, Ibie, Chassezac). Caractéristiques institutionnelles du bassin Le territoire du SAGE couvre la totalité du bassin versant de l'Ardèche (2430 km²) et concerne 158 communes réparties sur trois départements (Ardèche, Gard, Lozère) et 2 régions (Rhône Alpes et Languedoc Roussillon). La structure porteuse du SAGE, le syndicat Ardèche Claire, fédère 62 communes et porte également un second contrat de rivière pour la vallée de l'Ardèche. Le territoire compte également deux autre syndicats de rivière : le syndicat Beaume Drobie et le Syndicat d'étude du bassin versant du Chassezac. Une réflexion sur la structuration du territoire pour permettre la mise en oeuvre du SAGE est d'ores et déjà en cours. Caractéristiques socio-économiques du bassin Le bassin versant de l'Ardèche demeure un territoire à dominante rurale fortement marqué par l'agriculture, bien que celle-ci ait subit une régression constante ces dernières décennies. L'activité touristique se démarque très nettement des autres activités économiques. Ainsi, une grande partie des communes ardéchoises se " transforme " en été en multipliant fortement leur population. Cela est particulièrement vrai dans le secteur de Vallon-Pont-d'Arc. L'augmentation de la population estivale n'est pas sans conséquence sur le territoire. Elle exerce localement une pression importante sur les infrastructures publiques que se soit en terme de réseau et d'ouvrages routier, d'alimentation en eau ou d'assainissement. Les problèmes les plus cruciaux que pose l'augmentation de la population en période estivale concernent directement le SAGE : augmentation des consommations en eau, augmentation de la charge polluante d'origine humaine, fréquentation élevée des milieux aquatiques. Ces trois événements ont lieu au moment où la ressource en eau est qualitativement la plus sensible et quantitativement la moins disponible. Déroulement et état d'avancement Commentaire sur l'état d'avancement La version définitive du SAGE a été adoptée par la CLE le 4 juillet 2012. Après 9 années d'expertises et de concertations, le SAGE est entré en vigueur suite à la signature de l'arrêté préfectoral d'approbation le 29 août 2012. En novembre 2023, la CLE a validé l'engagement formel de la procédure de révision du SAGE. Emergence Réflexion préalable 2000-2003 Consultation des communes 2002-2003 Consultation du Comité de Bassin 04/07/2003 Instruction Arrêté de périmètre 05/08/2003 Dernière modification de l'arrêté de périmètre 01/07/2008 Elaboration Arrêté de création de la CLE 14/10/2003 Arrêté de renouvellement de la CLE 31/03/2022 Dernière modification de l'arrêté de la CLE 13/10/2023 Réunion institutive 30/10/2003 Validation de l'état des lieux 25/04/2005 Validation du diagnostic 25/04/2005 Validation des tendances et des scénarios 07/02/2008 Validation du choix de la stratégie 07/02/2008 Validation du projet de SAGE par la CLE 05/05/2011 Consultation des collectivités 10/06/2011 - 10/10/2011 Avis du Comité de Bassin 25/11/2011 Enquête publique 12/12/2011 - 30/01/2012 Délibération finale de la CLE 04/07/2012 Mise en œuvre Arrêté d'approbation du SAGE 29/08/2012 1ère Révision Décision de mise en révision du SAGE 30/11/2023 Commission Locale de l'Eau Contact(s) Comission Locale de l'Eau Rôle du contact Président(e) Civilité Monsieur Nom Pascal BONNETAIN Fonction Conseiller municpal de Labastide de Virac Adresse 1 Allée du Château Ville VOGÜE Code postal 07200 Téléphone 0475378223 Nombre de membres dans la CLE 58 Nombre de membres dans le collège des usagers 17 Nombre de membres dans le collège des collectivités locales 30 Nombre de membres dans le collège des administrations 11 Description de l'organisation de la CLE Règles de fonctionnement de la CLE (voir document dans la rubrique Documents produits) Un Bureau et 5 Commissions Thématiques : Quantité, Milieux Aquatiques, Qualité-Loisirs, Risques et InterSAGE Loire amont-Ardèche Structure porteuse et animation Structure(s) Rôle de la structure Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre Nom de la structure EPTB du Bassin Versant de l'Ardèche Type de la structure porteuse Syndicat mixte Label EPTB Oui Adresse Allée du Château 07200 VOGÜE France Téléphone 0475378223 Site internet http://www.ardeche-eau.fr/ SIRET 24070065800018 Intervenant(s) Rôle du contact Animateur(trice) Civilité Monsieur Nom Simon LALAUZE Fonction Chargé de mission SAGE Ardèche Structure de rattachement Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre Téléphone 0475378223 E-mail sage@ardeche-eau.fr Rôle du contact Animateur(trice) Civilité Madame Nom Emmanuelle FAURE Fonction Chargée de mission Révision SAGE Structure de rattachement Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre Téléphone 0475881065 E-mail revision.sage@ardeche-eau.fr Rôle du contact Directeur(trice) Civilité Madame Nom Floriane MORENA Fonction Directrice de l'EPTB Structure de rattachement Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre Fonctionnement Coordination inter-SAGE Pour assurer la cohérence, le suivi et les échanges entre les démarches et garantir une concertation partagée, une commission inter S.A.G.E existe entre les SAGE Loire amont et Ardèche. Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE Etude : Plan de Gestion des Etiages - Société: Eaucéa - Allées Jean Jaurés - 31000 Toulouse- eaucea@eaucea.fr 05.61.62.50.68 Etude : Structuration des collectivités du bassin versant - Société: Eaucéa - Allées Jean Jaurés - 31000 Toulouse- eaucea@eaucea.fr 05.61.62.50.68 Etude : Schéma de gestion du transport solide et des espaces de mobilité des principaux cours d'eau - Société: SOGREAH - 6 rue de Lorraine - 38130 Echirolles - 04.76.33.40.00 Etude : Schéma de gestion du risque crue - Société: Alp'Géorisques - ZI rue du Moirond - 38420 Domène - 04.76.77.92.00 Etude : Schéma de Cohérence des activités sportives et de loisirs liées à l'eau - Société : SOMIVAL - 46 boulevard Pasteur BP 28 63001 Clermond Ferrand - 04.73.34.75.00 Etude : Etude socio-économique du SAGE - Société : BRGM - 1039, rue de Pinville - 34000 Montpellier - 04 67.15.79.61 Informations de référence Comité de bassin responsable Rhône-Méditerranée Département pilote Ardèche Type de périmètre Périmètre à dominante eau de surface Code du SAGE SAGE06024 Documents Documents généraux Témoignage Comment réaliser un bilan de contrat de milieu ? Documents des SAGE Arrêtés et délibérations Arrêtés de périmètre Arrêté inter-préfectoral du 1er juillet 2008 portant modification de l'arrêté inter-préfectoral du 5 août 2003 fixant le périmètre du SAGE Ardèche Arrêté inter-préfectoral du 5 août 2003 fixant le périmètre du SAGE Ardèche Arrêtés de composition de CLE Arrêté du 13 octobre 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Arrêté du 31 mars 2022 portant renouvellement des membres de la CLE du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Arrêté du 08 juin 2016 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Ardèche Arrêté du 10 mars 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Ardèche Arrêté du 2 septembre 2015 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Ardèche Arrêté du 28 février 2012 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Arrêté préfectoral du 22 septembre 2011 modifiant la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Arrêté du 13 octobre 2010 portant modification de la CLE du SAGE Ardèche Arrêté préfectoral du 20 octobre 2009 portant renouvellement de la constitution de la CLE du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Arrêté préfectoral du 23 janvier 2009 portant modification de la constitution de la CLE du SAGE Ardèche Arrêté inter-préfectoral du 6 avril 2005 portant modification de la constitution de la CLE du SAGE Ardèche Arrêté inter-préfectoral du 14 octobre 2003 portant constitution de la CLE du SAGE Ardèche Arrêtés d'enquête publique Arrêté préfectoral du 8 novembre 2011 prescrivant l'ouverture de l'enquête publique du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Arrêtés d'approbation Arrêté inter-préfectoral du 29 août 2012 portant approbation du SAGE Ardèche Déclarations Déclaration environnementale du SAGE Ardèche Autres (charte, convention, ...) Convention d'articulation SAGE Ardèche-Pays de l'Ardèche Méridionale Documents constitutifs du SAGE Etat des lieux Synthèse de l'état des lieux et diagnostic du SAGE Ardèche Stratégie Stratégie du SAGE du bassin versant de l'Ardèche Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) SAGE Ardèche - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable Règlement SAGE du bassin versant de l'Ardèche approuvé - Règlement Atlas cartographique SAGE Ardèche - Atlas cartographique Règles de fonctionnement de la CLE (bureau, commission, ...) SAGE Ardèche - Règles de fonctionnement Consultation SAGE Ardèche - Consultation - Atlas Cartographique SAGE Ardèche - Consultation - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) SAGE Ardèche - Consultation - Rapport de présentation SAGE Ardèche - Consultation - Rapport environnemental SAGE Ardèche - Consultation - Règlement Enquête publique Projet de SAGE du bassin versant de l'Ardèche - Recueil des avis Cahiers des charges CCTP de l'étude pour la structuration des collectivités du bassin versant de l'Ardèche CCTP de l'étude socio-économique du SAGE du bassin versant de l'Ardèche CCTP du Plan de Gestion des Etiages du bassin versant de l'Ardèche CCTP du schéma de Cohérence des Activités Sportives et de loisirs liées à l'eau du bassin versant de l'Ardèche CCTP du schéma de gestion du risque crue et des phénomènes d'inondation du bassin versant de l'Ardèche CCTP du schéma de gestion du transport solide et des espaces de mobilité des principaux cours d'eau du bassin versant de l'Ardèche Etudes et rapports Etudes Etude socio-économique du bassin versant de l'Ardèche Schéma de Cohérence des Activités sportives et de loisirs du bassin versant de l'Ardèche Etude pour la structuration des collectivités du bassin versant de l'Ardèche Schéma de gestion du risque crue et des phénomènes d’inondation à l’échelle du bassin versant de l’Ardèche Plan de gestion des étiages du bassin versant de l’Ardèche Schéma de gestion du transport solide et des espaces de mobilité des principaux cours d'eau du bassin versant de l'Ardèche Rapports (bilan, évaluation, activité, ...) SAGE Ardèche - Rapport d'activité 2016 Syndicat Mixte Ardèche Claire - Rapport d'activité 2012 Actions de communication Lettres d'information Bulletin inf’eau du SAGE Ardèche - décembre 2019 Bulletin inf’eau de l'EPTB Ardèche - mai 2019 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Décembre 2018 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Vallées de l’Ardèche, de la Beaume et du Chassezac - 28 juillet 2017 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Vallées de l’Ardèche, de la Beaume et du Chassezac - 13 juillet 2017 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Vallées de l’Ardèche, de la Beaume et du Chassezac - 3 juillet 2017 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Qualité de l’eau des rivières Ardèche, Beaume et Chassezac – 02 et 24 juillet 2014 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Mars 2014 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Mars 2013 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Novembre 2012 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Août 2012 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Suivi de l’état de la rivière – 29 juillet 2011 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Juillet 2011 Lettre du SAGE Ardèche n°5 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Juillet 2010 Lettre du SAGE Ardèche n°4 Lettre du SAGE Ardèche n°3 Lettre du SAGE Ardèche n°2 Lettre du SAGE Ardèche n°1 Plaquettes Communiqué de presse - Le SAGE Ardèche est approuvé ! Communiqué de presse - Le SAGE de l'Ardèche est adopté ! Bassin versant de l'Ardèche - Des passes à poissons pour préserver la vie de nos rivières Ensemble préservons nos rivières - L'eau au coeur du bassin versant de l'Ardèche L'eau au coeur du bassin versant de l'Ardèche Le devenir des boues d'épuration et des matières de vidange sur le bassin versant de l'Ardèche Les rivières du bassin versant de l'Ardèche L'eau au coeur du bassin versant de l'Ardèche - Crues et inondations vivre avec la mémoire du risque SAGE Ardèche - Quand les rivières s'assèchent SAGE Ardèche - De l’eau pour nos rivières et nos robinets : un équilibre à trouver Sites web Site internet du bassin versant de l'Ardèche Autres Dossier de presse : le Syndicat Mixte Ardèche Claire reconnu comme EPTB Bassin versant de l'Ardèche : Une qualité de l'eau satisfaisante Vidéo sur l'entretien des berges, de la végétation et des galets de la rivière menés par le Syndicat Ardèche Claire Réunions : compte-rendus et autres documents SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 11 avril 2013 - Compte-rendu et Présentations SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 5 mai 2011 - Compte-rendu et Délibération SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 10 février 2011 - Compte-rendu et relevé de décisions SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 4 novembre 2010 - Compte-rendu et Délibération SAGE Ardèche - Réunion de la CLE n°15 - 17 juin 2010 - Compte-rendu et relevé de décisions SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 17 décembre 2009 - Compte-rendu et Délibération SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 23 avril 2009 - Compte-rendu et Délibération SAGE Ardèche - Réunion de la CLE n°12 - 23 avril 2009 - Compte-rendu et relevé de décisions SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 25 février 2009 - Compte-rendu et Délibération SAGE Ardèche - Réunion de la CLE n°11 - 25 févier 2009 - Compte-rendu et relevé de décisions SAGE Ardèche - Réunion de la CLE - 7 février 2008 - Compte-rendu et Délibération Guides Entretien et aménagement de nos rivières : Guide à l'attention du propriétaire riverain Documents des PTGE Documents constitutifs du PTGE Programme d'actions Plan de Gestion de la Ressource en Eau du Bassin Versant de l’Ardèche Documents des contrats de milieux Actions de communication Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Qualité de l’eau des rivières Ardèche, Beaume et Chassezac – 02 et 24 juillet 2014 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Mars 2014 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Mars 2013 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Novembre 2012 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Août 2012 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Spécial été : Suivi de l’état de la rivière – 29 juillet 2011 Bulletin inf'eau du Syndicat Mixte Ardèche Claire - Juillet 2011 Vidéo sur l'entretien des berges, de la végétation et des galets de la rivière menés par le Syndicat Ardèche Claire Réunions : compte-rendus et autres documents Comité de rivière du contrat du sous-bassin de l'Ardèche du 7 juillet 2016 Croisement de données Exporter des données : EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES EXPORTER LA LISTE DES MASSES D'EAU

Le conseil communautaire s'est tenu le jeudi 10 juillet à la salle polyvalente de Beaumont sous la présidence de Christophe Deffreix. À l'ordre du ...

Le conseil communautaire s’est tenu le lundi 15 décembre à la salle polyvalente de Rosières sous la présidence de Philippe Gontier. La communauté ...

À l’occasion des semaines nationales d’information sur la santé mentale, le Contrat local de santé (CLS) des Cévennes d’Ardèche organise une ...

Huit communes du secteur de Beaume-Drobie ont accepté de proposer des terrains afin d’accueillir les insectes pollinisateurs dans un environnement ...

Le conseil communautaire du pays Beaume Drobie s’est tenu à Rocles, mardi 27 mai, sous la présidence de Christophe Deffreix. Le contrat local de ...