Forêt, Bois, Milieux naturels : politique, législation et réglementation
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Forêt, Bois, Milieux naturels : politique, législation et réglementation
Environment
Veille sur la politique, la législation et la réglementation au niveau local, national et international dans la thématique Forêt - Bois - Milieux naturels. Informations sélectionnées par AgroParisTech - centre de Nancy
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April 9, 2019 4:45 AM
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Lutter contre les véhicules motorisés dans les espaces naturels - Services de l'État en Hautes-Alpes

Lutter contre les véhicules motorisés dans les espaces naturels - Services de l'État en Hautes-Alpes | Forêt, Bois, Milieux naturels : politique, législation et réglementation | Scoop.it
From www.hautes-alpes.gouv.fr - April 8, 2019 10:47 AM

Les services de l’État se mobilisent toute l’année pour faire respecter l’interdiction des véhicules motorisés dans les espaces naturels, utilisés bien souvent pour la pratique amateur de sports (quads, motocross, motoneige, etc.)


Via DocBiodiv
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March 11, 2019 9:50 AM
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La création de l’Office français de la biodiversité : protéger et restaurer la biodiversité

La création de l’Office français de la biodiversité : protéger et restaurer la biodiversité | Forêt, Bois, Milieux naturels : politique, législation et réglementation | Scoop.it
From www.afbiodiversite.fr - March 7, 2019 10:37 AM
Le 1er janvier 2020 verra la création de l’Office français de la biodiversité (OFB), nouvel opérateur pour protéger et restaurer la biodiversité. L’OFB reprendra les missions de l’Agence française pour la biodiversité (AFB) et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS).

Via DocBiodiv
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DocBiodiv's curator insight, March 7, 2019 10:42 AM

Le Gouvernement a engagé la procédure accélérée sur ce texte le 14 novembre 2018.

Lu sur le site du Sénat : Discussion en séance publique les 10 et 11 avril 201. http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl18-274.html
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