In the case of articles, questions arise under the REACH Regulation about how to differentiate between the term article and the terms substance and mixture. In addition, companies that produce or supply articles have obligations to inform their recipients, who can be processors, distributors, users of articles or consumers. In certain cases, they also have obligations towards the European Chemicals Agency (ECHA). This brochure provides information on the various obligations of producers, importers and suppliers of articles under the REACH Regulation and provides a number of answers to the question of when an object is a substance or a mixture and when it is an article.
La présence de substances chimiques, qu’elles soient sous formes particulaires ou gazeuses, ou d’agents biologiques dans l’environnement de travail peut mener à des intoxications aiguës ou à des maladies d’origine professionnelle.
Lors de cette animation scientifique, il sera question de la ventilation industrielle, de l’effet du débit de ventilation sur les bioaérosols, de la réduction à la source, de la dispersion et de la réinjection des polluants par des systèmes de ventilation, de la filtration et de la ventilation en espaces clos. La journée se terminera par une allocution d’un conférencier invité de l’INRS-France qui dressera le portrait des perspectives d’avenir dans le domaine de la ventilation industrielle.
Ce document s'adresse aux chefs d'entreprise qui utilisent ou mettent sur le marché des produits chimiques mais également aux préventeurs de terrain à la recherche d'une information générale sur l'étiquetage de ces produits.
En France, presque 10% des professionnels de santé sont régulièrement exposés aux risques de contamination chimique. Lorsque soigner représente un risque pour les soignants, il devient indispensable de développer des dispositifs médicaux performants afin d’assurer leur sécurité. C’est l’ambition de la société Becton Dickinson (BD).
L'ECHA publie un exemple de scénario d'exposition des consommateurs aux substances chimiques contenues dans des articles pour aider les entreprises à respecter leurs obligations au titre de REACH .
– comprendre les risques liés à l’utilisation des produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction ; – identifier les produits CMR ; – connaître les mesures spécifiques de prévention des risques.
Au sein d’un laboratoire de l’Inserm à Rennes, Bernard Jégou travaille sur les possibles effets toxiques des milliers de tonnes de produits chimiques lâchés dans l’environnement. Ses recherches l’ont conduit à montrer que le paracétamol, un médicament a priori anodin, n’était pas sans effet sur la fertilité des humains… Une interview de la série Corpus.
Pour en savoir plus sur le corps humain : le site Corpus.
L’exposition au risque chimique est peu connue dans le secteur. On sait seulement que 15 maladies professionnelles et 37 Accidents du Travail sur 17 158 étaient dus à l’utilisation de produits chimiques en 2011 (tous secteurs confondus : tertiaire, Immeubles, commerces…).
« L’Unité de Prévention du Risque Chimique [du CNRS] vient de lancer une application mobile, appelée "Classifindex", permettant à ses usagers d’identifier et comprendre les dangers des produits chimiques. »
Ce guide de sélection des gants de protection est constitué d’un outil de sélection interactif et d’un document d’information PDF. L’objectif de ce guide est de fournir l’information nécessaire pour aider les individus et les responsables SST à identifier des gants de protection adéquats par rapport aux besoins. Il s’agit d’une première version qui sera progressivement bonifiée par ajout d’autres modèles de gants et d’autres propriétés.
Réalisation d'une animation d'information et de sensibilisation sur les risques professionnels liés aux nanoparticules manufacturées. INRS wishes to broadcas...
PRC – CNRS's insight:
Une belle animation de sensibilisation sur les risques professionnels liés aux nanoparticules ! [INRS]
Tony Leroux, professeur à l'Université de Montréal, explique le lien entre la surdité professionnelle et l'exposition à certaines substances chimiques.
Les désinfectants utilisés dans les piscines publiques intérieures expose-t-ils les surveillants, sauveteurs et moniteurs à des risques pour leur santé ?
Prévention au travail est un magazine qui s'adresse à ceux et celles qui ont un intérêt dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.
Notice : le présent décret fixe les principes du droit à un suivi médical postprofessionnel, à titre préventif, ouvert au vu d'une fiche d'exposition au profit des agents de la fonction publique de l'Etat et ouvriers d'Etat exposés, dans le cadre de leur activité professionnelle, à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction.
Ce décret, pris en application du décret n° 2009-1546 du 11 décembre 2009 relatif au suivi postprofessionnel des agents de l'Etat exposés à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction, prévoit un droit à l'information des agents, la procédure à respecter pour bénéficier de ce droit ainsi que les conditions de prise en charge des frais par l'administration ou l'établissement employeur.
l abroge le décret n° 2009-1547 du 11 décembre 2009 relatif au suivi médical postprofessionnel des agents de l'Etat exposés à l'amiante qui n'avait prévu les modalités du suivi médical postprofessionnel que pour les agents exposés à l'amiante dans le cadre de leurs fonctions.
Les 9 épisodes d'animation de la série NanoSmile sont conçus pour être accessibles au "grand public". Ils sont brefs (moins de 4 minutes) et traitent chacun d'une question élémentaire :
Qu'est ce qu'une nanoparticule, un nanomatériau ? Quelles applications, quels produits ? Nanos et libertés ? Est-ce toxique ? Sommes-nous exposés ? Nanotoxicologie: recherches en cours ? Précautions au poste de travail ? Précautions pour les consommateurs ? Questions éthiques ?
PRC – CNRS's insight:
Des films d'animation courts et pédagogiques sur les nanomatériaux.
Pour limiter la pénibilité des travailleurs opérant dans l’industrie, l’agriculture, ou les services, les fabricants développent de nouvelles...
PRC – CNRS's insight:
Avancées technologiques de la protection respiratoire : tous les secteurs professionnels sont abordés y compris le travail en milieu confiné et en atmosphère explosive.
Le CHU de Lille a mis en œuvre une opération de substitution des produits cancérogènes-mutagènes-reprotoxiques (CMR) et des agents chimiques dangereux (ACD).
Bernard Fovet, cadre de santé et Marie-Françoise Odou, médecin biologiste au CHRU de Lille présentent le projet.
The interactive Manual for Customs on hazardous chemicals and wastes under the Basel, Rotterdam and Stockholm conventions will enhance your knowledge of the three global treaties that contribute to safely managing the production, movement, use and disposal of hazardous chemicals and wastes.
PRC – CNRS's insight:
Publication d'un manuel visant une meilleure gestion des produits chimiques et déchets dangereux par les douanes
La collection des fiches FAR FAS disponible sur le site de l’INRS s’enrichit. 2 nouvelles fiches viennent d’être publiées. 28 fiches existantes ont été mises à jour. Liste complète proposée.
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