La Bibliothèque de l'École nationale des chartes-PSL vous accompagne dans la préparation aux concours
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May 16, 6:10 AM
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Belfort publie ses marques de fabrique de 1859 à 1936

Belfort publie ses marques de fabrique de 1859 à 1936 | La Bibliothèque de l'École nationale des chartes-PSL vous accompagne dans la préparation aux concours | Scoop.it
Avant que l’INPI devienne, en 1965, un organisme national de référence, l’enregistrement des marques de fabrique se faisait auprès du greffe du tribunal commercial du domicile de leur propriétaire. Les Archives du Territoire-de-Belfort publient sur leur site les registres de 1859 à 1936.
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