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L’arrivée de Solvabilité 2 et notamment du pilier 2 va entrainer des modifications dans la gestion des risques des assureurs. Dans le cadre de la nouvelle réglementation, le régulateur s’est également attardé à renforcer les dispositifs de contrôle contribuant à la maitrise des risques et des activités. Trois domaines sont concernés ; le contrôle interne (article 46), les sous-traitants et partenaires (article 49) et les dirigeants ou plus largement les hommes clés (article 42).
importance et l’absolu nécessité d’une activité de contrôle n’est pas à démontrer. D’autant que compte tenu de la nature de leurs activités, la majorité des assureurs disposent déjà de dispositifs de contrôles au sens large (contrôles opérationnels des agents d’assurance, contrôles anti-fraude,…) qui font déjà partis du quotidien des salariés.
Ainsi, quelle est la réelle contribution de Solvabilité 2 et plus particulièrement du Pilier 2 à ces dispositifs existants ? Quels seront les impacts sur ces activités de contrôles ?