Veille territoriale AURH
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Normandie - Une consultation pour les trains de 2020

Normandie - Une consultation pour les trains de 2020 | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Des nouveaux trains devraient rouler sur les grandes lignes normandes d'ici 2020. Avant le choix définitif, la Région propose aux Normands de se prononcer sur...

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L'ARS de Normandie lance sa consultation relative au projet de délimitation des territoires de démocratie sanitaire

L'ARS de Normandie lance sa consultation relative au projet de délimitation des territoires de démocratie sanitaire | Veille territoriale AURH | Scoop.it
La loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé prévoit que l’agence régionale de santé délimite « les territoires de démocratie sanitaire à l’échelle infrarégionale, de manière à couvrir l’intégralité du territoire de la région ».
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PCAET - quels enjeux pour les EPCI de plus de 20 000 habitants ?

PCAET - quels enjeux pour les EPCI de plus de 20 000 habitants ? | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Avec la loi de transition énergétique, le plan climat-air-énergie (PCAET) devra être réalisé par les intercommunalités avec un calendrier dépendant de leur taille : au 1er janvier 2017...


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Le Havre - des consultations ophtalmo pour les plus démunis

Le Havre - des consultations ophtalmo pour les plus démunis | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Des médecins affiliés au Lions Club reçoivent en consultation une fois par semaine des patients en situation précaire qui ne peuvent pas être reçus en cabinet de ville


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Santé - La consultation chez le médecin passerait à 25 euros en 2018

Santé - La consultation chez le médecin passerait à 25 euros en 2018 | Veille territoriale AURH | Scoop.it

La consultation passera bien de 23 à 25 euros chez le généraliste... mais en 2018, au grand dam des médecins. Les propositions de l'Assurance maladie aux syndicats de médecins libéraux, qui négocient une nouvelle convention depuis fin février...

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Un décret opère la métamorphose des plans climat-air-énergie territoriaux

Un décret opère la métamorphose des plans climat-air-énergie territoriaux | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Recentrés sur l'échelon intercommunal, les nouveaux plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET), dont un décret vient de préciser le contenu, affirment désormais une dimension résolument.

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Référendum local, consultation locale - quelles différences ?

Référendum local, consultation locale - quelles différences ? | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Le 26 juin 2016, les électeurs des communes de Loire-Atlantique sont convoqués en vue de participer à une consultation locale sur le projet d'aéroport de Notre-Dame-des-Landes. (...)

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La réforme de l’évaluation environnementale en consultation

La réforme de l’évaluation environnementale en consultation | Veille territoriale AURH | Scoop.it

La réforme de l’évaluation environnementale se poursuit dans l’Hexagone avec la mise en consultation, le 14 juin, de projet..


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Projet d’arrêté relatif aux plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET)

Projet d’arrêté relatif aux plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET) | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Consultation publique sur le projet d’arrêté relatif aux plans climat-air-énergie territoriaux (PCAET). La loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (...)

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Biomasse - le projet de décret relatif à la stratégie nationale et aux schémas régionaux en consultation

Biomasse - le projet de décret relatif à la stratégie nationale et aux schémas régionaux en consultation | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Le ministère de l'Environnement organise, jusqu'au 23 mai, une consultation publique sur un projet de décret fixant le contenu de la stratégie nationale de mobilisation de la biomasse (SNMB) et des...


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Agences Régionales de Santé - « big data » en santé : consultation en ligne sur le site faire-simple.gouv.fr

Agences Régionales de Santé - « big data » en santé : consultation en ligne sur le site faire-simple.gouv.fr | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Marisol TOURAINE, ministre des Affaires sociales et de la Santé, lance une grande consultation en ligne, accessible à tous, sur le « big data » en santé : chaque internaute peut dès aujourd’hui se connecter au site faire-simple.gouv.fr pour donner son avis sur cette nouvelle méthode d’analyse des données. Quels usages souhaitez-vous voir émerger pour les patients, les professionnels de santé, les industries, les assureurs ou la puissance publique ? À quelles conditions accepteriez-vous de voir vos données de santé utilisées à ces fins ? La consultation est ouverte jusqu’au 20 juin 2016.


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Simplification du droit de l'urbanisme - plus de 10.000 contributions à la consultation lancée par le Sénat

Engagée le 13 février, la consultation nationale sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols rencontre un très vif succès avec 10.235 contributions...

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