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Allégé, le projet de loi a été publié sur le Web samedi afin d'être discuté. Au menu : neutralité du Net, loyauté des plates-formes et droit à la connexion. Ce n'est pas encore le texte définitif, mais on s'en approche. Evoqué depuis trois ans, le projet de loi numérique a été mis en ligne samedi, afin d'être discuté par tous ceux qui le souhaitent pendant trois semaines. Il pourra alors être modifié avant d'être présenté au Parlement, début 2016. Ces dernières semaines, le texte a connu quelques modifications, au gré des allers-retours entre Bercy et Matignon. Manuel Valls a toutefois rendu ses derniers arbitrages en début de semaine. La loi Lemaire sera suivie d'une loi Macron 2, chargée d'adapter l'économie et le droit aux nouvelles technologies, et d'une loi Valter sur la gratuité des données publiques. Ce qui fait dire à la députée UMP Laure de la Raudière : « Trois textes, cela rend illisible la stratégie de la France en matière de numérique. D'autant qu'on légifère de notre côté, sans poids réel, sur des sujets que Bruxelles a pris en main. » En attendant, parmi les points de la loi Lemaire discutés ces derniers jours figurait notamment la définition de la neutralité du Net. Les opérateurs télécoms espéraient obtenir des contreparties face à l'augmentation des taxes prévue pour financer l'audiovisuel public et disposer d'un peu plus de liberté pour gérer le trafic Internet, notamment face aux flux énormes générés par certains éditeurs de services. La définition n'a finalement pas changé, la version finale parlant du « traitement égal et non discriminatoire du trafic par les opérateurs dans la fourniture des services d'accès à Internet ». L'Arcep sera chargée d'appliquer la loi. Des obligations d'information des consommateurs sur les débits réels, montants et descendants, ont toutefois disparu du projet de loi. Modalités de référencement Autre sujet sensible, qui a fait l'objet de débats au sein du gouvernement : le concept de loyauté des plates-formes. Alors que des réflexions existent sur le sujet au niveau européen, le gouvernement n'était pas certain d'inscrire ces obligations dans la loi. Après avoir disparu, elles sont finalement réapparues. Le texte indique ainsi que « toute plate-forme en ligne est tenue de délivrer une information loyale, claire et transparente sur les conditions générales d'utilisation du service d'intermédiation qu'elle propose et sur les modalités de référencement, de classement et de déréférencement des contenus, biens ou services. […] Elle fait notamment apparaître clairement l'existence ou non d'une relation contractuelle ou de liens capitalistiques avec les personnes référencées ». Google, par exemple, serait ainsi obligé d'indiquer sur les résultats de son moteur de recherche qu'il détient YouTube. Un décret devra toutefois préciser au-dessus de quelle audience les plates-formes sont concernées par ces mesures. La loi Lemaire pose enfin plusieurs grands principes, comme l'ouverture par défaut des données publiques et la création d'un service public de la donnée, le droit au maintien d'une connexion Internet pour les personnes en difficulté ou encore le « droit de décider des usages qui sont faits de ses données à caractère personnel ». Dans ce domaine, la version finale supprime en revanche la possibilité de mener des actions de groupe en matière de protection des données personnelles. Nicolas Rauline, Les Echos
Axelle Lemaire sera vendredi 13 février à Toulouse. C'est la première fois que la secrétaire d'État au Numérique se rend dans la Ville rose depuis la labellisation "French Tech" acquise en novembre dernier. Elle devrait notamment visiter La Cantine et la Tic Valley. C'est "une super nouvelle" pour Bertrand Serp, vice-président de Toulouse Métropole en charge du Numérique, et pour tous les acteurs du secteur à Toulouse.
Après plusieurs rendez-vous manqués, Axelle Lemaire a enfin confirmé sa venue dans la Ville rose, ce vendredi 13 février. "Axelle Lemaire souhaite venir à Toulouse pour rencontrer les acteurs du numérique et du spatial", précise Bertrand Serp. À noter que la secrétaire d'État a rendez-vous mercredi matin (11 février) pour un entretien avec Jean-Paul Herteman, président directeur général du Groupe Safran (aéronautique, astronautique, défense et sécurité). Visite de La Cantine Si le programme de la secrétaire d'État à Toulouse n'est pas encore défini, on sait déjà qu'elle sera présente toute la journée. Elle visitera notamment La Cantine, rue d'Aubuisson, lieu "totem" de Toulouse French Tech (qui déménagera bientôt sur le Quai des Savoirs), ainsi que la Tic Valley. "C'est une vraie reconnaissance, se réjouit Bertrand Serp. La preuve qu'on bouge, qu'on fait du bon boulot."
La secrétaire d'État pourrait notamment déjeuner avec Jean-Luc Moudenc et plusieurs start-upper toulousains. Hasard du calendrier, l'accélérateur de start-up privé Ekito, moteur de la French Tech Toulouse, inaugure le soir-même son nouveau bâtiment, le Grand Builder. Va-t-elle s'y rendre ? En raison de son statut de secrétaire d'État, c'est la préfecture qui gère désormais le planning d'Axelle Lemaire.
Pour rappel, Toulouse fait partie des premières métropoles françaises labellisées French Tech. C'est Philippe Coste, directeur d'Epitech Toulouse, qui a endossé le rôle de directeur délégué French Tech Toulouse. Lui aussi se réjouit, car, il l'a avoué devant 200 personnes le 20 janvier (lors de la table ronde "Numérique, la troisième révolution industrielle") : "Axelle Lemaire, je l'adore !". Après Fleur Pellerin, qui occupait le même poste avant elle, Axelle Lemaire est un des membres du gouvernement les plus appréciés des entrepreneurs.
Bonne nouvelle : le budget consacré à l’attractivité de la French Tech est sanctuarisé » s’est réjoui Axelle Lemaire, la secrétaire d’Etat au numérique sur Twitter
Le gouvernement a validé les 15 millions d’euros promis pour des opérations d’attractivité internationale de l’écosystème de start-up français. Un dispositif sera aussi mis en place pour faciliter l’implantation de talents étrangers en France. Une décision dont se félicite la secrétaire d'État au Numérique, Axelle Lemaire. La French Tech est soulagée. L'écosystème de start-up français s'était inquiété cet été que les 15 millions d'euros promis pour des "opérations d'attractivité internationale" ne soient toujours pas débloqués et soient menacés par les coupes budgétaires. Leur sort a été enfin tranché et l'enveloppe est confirmée. La secrétaire d'Etat au Numérique Axelle Lemaire s'est elle-même félicitée hier de cette "bonne nouvelle" à la sortie du conseil de ministres où elle a présenté ses priorités pour faire de la France "une République numérique" (voir le résumé de sa communication dans le compte-rendu du conseil des ministres). "Le budget consacré à l'attractivité de la French Tech est sanctuarisé" s'est réjoui la ministre sur Twitter. La French Tech, c'est bien de l'investissement
La ministre a obtenu "l'accord politique. Il ne reste plus qu'à signer la convention, entre la Caisse des Dépôts et le Conseil général à l'investissement (CGI)", explique une source proche du dossier. Le CGI avait des "interrogations" sur ce volet de 15 millions d'euros, perçu par certains comme de la communication, de la publicité : il a fallu lui expliquer que ces opérations de promotion (visite de capitaux-risqueurs américains en France, conférences, stands dans les grands salons mondiaux, etc) n'étaient pas de la publicité mais "constituaient bien un investissement et avaient toute leur place dans le programme des investissements d'avenir", décrypte-t-on à Bercy. La signature de la convention, qui devrait intervenir fin septembre, début octobre, permettra de donner un nouveau souffle à l'initiative French Tech, lancée il y a près d'un an par la ministre déléguée à l’Économie numérique de l'époque, Fleur Pellerin. Les premières labellisations des métropoles French Tech devraient elles aussi intervenir début octobre. Un French Tech ticket pour les talents étrangers
Cette convention French Tech couvrira ces 15 millions ainsi que les 200 M€ que Bpifrance investira dans des programmes privés d' "accélération" de startups. Il faudra trouver un financement pour un dispositif baptisé le "French Tech ticket", destiné aux talents étrangers, et qui n'est pas compris dans les 15 M€. Inspiré de programmes existants au Royaume-Uni et au Chili, ce projet de mesure, évoqué en février dernier lors du Conseil stratégique de l'attractivité, devrait comprendre une aide financière de l'ordre de 20.000 à 30.000 euros, une aide logistique à l'installation, un interlocuteur référent chez Bpifrance et l'Agence française pour les investissements internationaux (AFII) et la facilitation d'obtention d'un visa (a priori de quatre ans renouvelable). L'idée est d'attirer des startups étrangères, en priorité américaines, qui viendraient établir une filiale en France afin de se lancer sur le marché européen. Le programme devrait être lancé au début de l'année prochaine et pourrait attribuer à terme une centaine de bourses French Tech par an. Pour les jeunes pousses françaises les plus prometteuses, Bpifrance expérimente depuis mars le "Pass French Tech", une initiative conjointe avec les pôles de compétitivité Cap Digital et Systematic, la DGCIS, Ubifrance, la Coface, l'INPI, qui donne un accès privilégié et personnalisé aux services des institutions soutenant les startups. Nouveau régime d'actions gratuites
L'ambition de la ministre est de "faire de la France l'usine du monde des ingénieurs", déclare-t-elle dans une interview aux Échos. Axelle Lemaire annonce aussi son souhait de créer "des actions gratuites "d'intrapreneurs" pour attirer les talents lors des embauches dans les petites structures", alors que le régime actuel des actions gratuites est critiqué comme complexe et inopérant (nécessité de payer l'Urssaf pour la patrie patronale dès la distribution notamment). Le périmètre des bons de créateurs d'entreprises (BCE) pourrait aussi être élargi, selon une source bien informée à Bercy. Confirmée à son poste dans le gouvernement Valls II, Axelle Lemaire espère voir son futur projet de loi sur le numérique débattu au Parlement au premier trimestre 2015. Delphine Cuny
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La secrétaire d’Etat à l’Economie numérique est venue soutenir les start-up françaises au Mobile World Congress. Elle rappelle la nécessité d’appliquer des règles équitables entre fournisseurs d’accès et les géants du web. Baptême du feu pour Axelle Lemaire. Deux mois après avoir arpenté les allées du CES à Las Vegas, la secrétaire d’Etat en charge du numérique s’est rendu pour la première fois au Mobile World Congress de Barcelone. Arrivée lundi après-midi dans la capitale catalane, elle devait repartir mercredi à Paris. Elle a profité de ces deux jours pour prendre le pouls de l’industrie des télécoms, s’informer des dernières innovations, mais aussi rendre visite aux nombreuses sociétés françaises présentes sur le salon. Au total, elles sont 184 à exposer leurs technologies au MWC. Parmi elles figurent évidemment les grands groupes comme Orange et Gemalto, mais aussi les étoiles montantes comme Criteo et Sigfox. Le plus gros contingent a trouvé refuge sous le pavillon de la « French Tech », la bannière gouvernementale créée pour la promotion du numérique à la française, avec 120 PME et start-up rassemblées. « Dès que je peux, je viens soutenir les entrepreneurs français du numérique », confie Axelle Lemaire aux « Echos ». Outre le volet soutien aux start-up, la ministre a aussi pris le temps de rencontrer les nombreux responsables politiques présents sur le salon. Elle a ainsi pu échanger avec ses homologues tunisiens et brésiliens sur des sujets de coopération économique mais aussi de gouvernance de l’Internet mondial. La rencontre avec le ministre espagnol du numérique fut l’occasion d’évoquer les avancées sur l’Agenda numérique européen, qui représente l’un des chantiers prioritaires de la nouvelle Commission. Géants du net Pas de rencontre, en revanche, avec les géants du net, curieusement, alors même que Mark Zuckerberg, le patron de Facebook, et Sundar Pichai, le responsable produits de Google, étaient sur place. « J ’ai vu un petit stand Google derrière un gros stand Sigfox », sourit Axelle Lemaire. La ministre a toutefois croisé, par hasard, un représentant de Twitter lundi soir, avec qui elle s’est entretenue sur les possibilités de coopérations concernant le signalement de contenus illicites sur le web. « Ils sont plus réceptifs qu’avant », souligne la ministre. « Il faut une meilleure coopération et une conscience plus claire de cette responsabilité des plateformes », dit-elle, tout en se déclarant « très sensible à l’expression des opinions de manière libre ». Les débats, au Mobile World Congress, ont aussi porté sur l’intérêt croissant des géants du web pour le secteur des télécoms. Google a par exemple confirmé à Barcelone son intention de devenir opérateur de téléphonie mobile virtuelle aux Etats-Unis. Pour la ministre, « tout reste ouvert ». « Les géant du web ne sont rien sans les réseaux des opérateurs télécoms et la réponse de ces derniers doit être celle de l’innovation », considère-t-elle. « Mon rôle est de m’assurer que les conditions d’accès au marché sont égales pour tous, ce qui n’est pas le cas à l’heure actuelle », les acteurs du Net étant nettement moins régulés que les opérateurs télécoms. La ministre plaide par conséquent en faveur d’une adaptation du droit de la concurrence européen. « Non, monsieur Obama, ce n’est pas être protectionniste que de dire cela, c’est défendre la libre concurrence », pointe-t-elle, en référence à la récente sortie du président américain sur les relations entre l’Europe et les GAFA. Derrière ce débat, se cache celui qui ne fait que commencer sur la neutralité du net ou l’accès équitable de tous les acteurs au réseau. Le régulateur des télécoms américain a annoncé de nouvelles règles en la matière, interdisant notamment aux opérateurs télécoms de prioriser certains contenus passant par leur réseau moyennant paiement. Refusant la comparaison avec les Etats-Unis, un marché très différent de la France, la ministre reste générale, se déclarant « pour l’affirmation forte au niveau européen d’un principe de neutralité du net ». Reste à le définir clairement.
Emmanuel Macron au CES 2015 (au centre) en compagnie d'Henri Seydoux (à droite), Président de la société Parrot. Les innovations des entreprises françaises ont été largement primées et ont bluffé la presse américaine au grand salon de l’électronique Consumer Electronics Show (CES) qui a fermé ses portes vendredi 9 janvier. Il reste à la French Tech à transformer cette forte impression en succès économique. «On entend parler la langue de Molière tous les 10 mètres ! », s'amuse Séverin Marcombes, le cofondateur de la start-up Lima, venu présenter son boîtier de stockage à Las Vegas.
Déjà nombreuses et remarquées l'an dernier, les entreprises françaises ont encore fait plus parler d'elles cette année au Consumer Electronics Show (CES), le rendez-vous mondial incontournable de l'électronique grand public, qui vient de fermer ses portes ce vendredi. Et pas seulement dans la presse française : sur les grands sites américains spécialisés couvrant l'événement, de TechCrunch à Mashable en passant par Engadget et le magazine Wired, ou même les généralistes comme le Washington Post et USA Today, les innovations des start-up « Frenchies », largement primées, sont omniprésentes, en particulier dans les objets connectés, domaine d'excellence de la « French Tech », gadget pour les uns, marché d'avenir pour les autres. Plus que la télévision 4K ou la voiture connectée, « le gagnant du CES sera la France », prédit ainsi le responsable de la rubrique technologie du site américain Yahoo, attiré par les gadgets les plus insolites : « Si vous voulez un aperçu de l'avenir, prêtez attention aux bidules absurdes mais magiques venus de France », prévient-il. « Les Français cassent la baraque au CES », renchérit sa collègue Alyssa Bereznak. « Quand même, la classe : sur les "11 objets les plus cool du CES" de Wired, cinq produits sont français, trois d'Asie, deux des US et un du UK », constatait, admiratif, Georges-Etienne Faure, le conseiller technique au numérique du Premier ministre, sur son compte Twitter en début de semaine.
Parmi les objets sortant du lot, la montre Activité Pop de Withings, les écouteurs Parrot Zik Sport, les roulettes électriques de Rollkers, le casque de relaxation Melomind de MyBrain, la pédale intelligente de Connected Cycle. Les efforts de communication autour de « l'équipe de France du high-tech », sous la bannière French Tech, déployés depuis un an par le gouvernement pour attirer l'attention sur les pépites hexagonales de la technologie, semblent donc commencer à porter leurs fruits. « le visage entreprenant de la france » « Notre objectif de les rendre plus visibles est rempli : la présence française est clairement reconnue dans la presse internationale, il n'y a pas d'autre pays qui se démarque, à part la Chine, très représentée historiquement », confiait depuis Las Vegas David Monteau, le directeur de la mission French Tech, rattachée à Bercy.
Il est vrai que la France a emmené sur place la première délégation européenne (la cinquième au niveau mondial) avec 120 entreprises, loin devant l'Allemagne (39) et le Royaume-Uni (33), allant des grands groupes tels que Dassault Systèmes, L'Oréal, La Poste ou Valéo, aux start-up, 66 contre 38 l'an dernier. Soit une sur trois dans l'espace dédié du salon Eureka Park ! Seuls les États-Unis en ont présenté davantage (152), même Israël, la « start-up nation » autoproclamée, n'en a que 13. Gary Shapiro, le président de la Consumer Electronics Association (CEA) qui organise le CES, a parlé en plaisantant d'« invasion » en accueillant la délégation française ! Il a invité le ministre de l'Économie, de l'Industrie et du Numérique, Emmanuel Macron, à couper le ruban d'inauguration du salon, mardi 6 janvier. Le ministre a visité les principaux stands des Français, notamment le grand espace du spécialiste des drones Parrot. Accompagné d'Axelle Lemaire, la secrétaire d'État au Numérique, le ministre a rencontré des « VC », des investisseurs en capital-risque américains afin de montrer « le visage entreprenant de la France », d'expliquer les atouts de ses start-up et de démonter certaines idées reçues sur le pays, sa fiscalité, son droit du travail, etc. La mission French Tech avait prévu des brochures en anglais montrant, chiffres à l'appui, que « France is innovante » mais aussi « startup-friendly ». Car l'accès aux capitaux demeure le point faible de l'écosystème français. Trente start-up ont ainsi « pitché » lundi devant des investisseurs lors d'un déjeuner spécial French Tech. Ce soutien gouvernemental et le buzz sur l'inventivité made in France sont appréciés des start-up, qui échangent de bons conseils entre compatriotes : « On sent un esprit de groupe, d'équipe, de collectif, qui s'incarne aussi dans l'hébergement de start-up sur le stand de PME comme Avenir Telecom », se félicite David Monteau. Venir au CES permet à toutes ces jeunes entreprises innovantes de profiter de cette formidable vitrine internationale, avec ses 150.000 participants venus de 140 pays. Ce n'est malgré tout pas si facile au milieu de 3.600 exposants, dont les géants de l'électronique Samsung, LG et Sony, et des constructeurs auto comme Ford et Mercedes, dans un gigantesque barnum qui s'étend sur 185.000 m2 entre le centre de convention de la ville et les grands hôtels du Strip, le boulevard des casinos, aux décors et moquettes kitschissimes, en contraste total avec l'univers high-tech et design ! Si elles dépensent plusieurs milliers d'euros - de 2.000 euros le stand de 9 m2 sur le pavillon French Tech d'Ubifrance, sans compter les billets d'avion et l'hôtel, à 50.000 euros en moyenne pour « le CES du pauvre » selon Fred Potter, le patron de Netatmo, et plusieurs centaines de milliers d'euros pour ceux qui voient les choses en grand, comme Parrot -, c'est avant tout pour accrocher l'attention sur leurs produits des grands distributeurs d'électronique, en particulier américains, des chaînes de magasins physiques comme BestBuy au mastodonte de l'e-commerce Amazon, mais aussi des journalistes et blogueurs influents internationaux, de partenaires potentiels et d'investisseurs en quête de futurs champions. Des commandes fermes débouchent souvent de ces quatre jours de salon, voire des levées de fonds. Prudent, le directeur de la mission French Tech reconnaît qu'il est « impossible de quantifier l'effet "business" » de ce coup de projecteur appuyé, « l'effet se verra à long terme. »
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