 Your new post is loading...
Your new post is loading...
|
Scooped by
LaLIST
|
« Rapport d’information de M. Philippe ADNOT, fait au nom de la commission des finances n° 683 (2016-2017) – 26 juillet 2017 En application de l’article 57 de la loi organique du 1…
|
|
Scooped by
LaLIST
|
« Rapport d’information de M. Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances n° 684 (2016-2017) – 26 juillet 2017 L’Agence nationale de la recherche (ANR), cr…
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Les dirigeants d’organismes de recherche et d’établissements d’enseignement supérieur demandent la liberté d’accès à la fouille de textes et de données à des fins scientifiques. En tant qu
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Le projet de loi Numérique d’Axelle Lemaire a été inscrit à l’ordre du jour du Sénat pour les séances du 26, 27 et 28 avril prochains. Le vote solennel sur l’ensemble du texte devrait avoir lie
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Avec une seule voix « contre », le projet de loi Numérique a été adopté haut la main hier par l’Assemblée nationale. Le texte part désormais au Sénat. (...)"
|
|
Scooped by
LaLIST
|
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Le rapport d’une Commission d’enquête sénatoriale sur « La réalité du détournement du crédit d’impôt recherche (CIR) » a été rejeté par les 21 membres de la commission, mardi 9 juin. Le CIR est un...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"25 mars - La commission de la culture organise une audition conjointe dans la perspective de la refonte de la directive européenne (...) Cette audition est diffusée en direct sur le site du Sénat....
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"... M. Daniel Percheron attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les sociétés d'accélération du transfert de technologies (SATT). Créées en 2010 dan...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Les révélations d'Edward Snowden sur la surveillance de masse exercée en ligne ont précipité la fin du mythe originel d'Internet : nouvel espace de liberté, Internet se révèle aussi instrument de ...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Sortant de son silence après un mois d’une extrême discrétion, le Sénat a expliqué hier ce qui l'avait conduit à ouvrir une mission d’information portant sur l’ouverture des données publiques (Ope...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Jeudi 21 novembre à partir de 9h30, les sénateurs examinent un projet de loi autorisant la ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet. La séance en direct (...) L'accord ...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
Dans la perspective du centenaire de la Grande guerre, le Sénat met à la disposition du public et des chercheurs, sur son site internet, à partir de ...
|
|
|
Scooped by
LaLIST
|
« Rapport d’information de M. Richard YUNG, fait au nom de la commission des finances n° 624 (2016-2017) – 12 juillet 2017 Les vingt-sept Instituts français de recherche à l&…
|
|
Scooped by
LaLIST
|
“La Commission mixte paritaire (CMP) chargée d’examiner le projet de loi pour une République numérique vient de trouver un compromis entre députés et sénateurs, notamment sur les articles 17 …
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Après avoir essuyé un revers au Sénat, le gouvernement revient à la charge à l’Assemblée nationale. L’exécutif demande à la commission des affaires culturelles de ne pas contraindre les éditeur
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Le Sénat a adopté, il y a tout juste une semaine, un amendement au projet de loi Liberté de création, architecture et patrimoine, qui vise à instituer un véritable cadre juridique au dépôt légal n...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
" Jeudi 17 décembre 2015, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du sect...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"... Les rapporteurs ont ainsi formulé une liste de douze propositions, revendiquant tout à la fois prudence et objectivité. Parmi lesquelles une qui porte sur la promotion de l’offre légale, et of...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"... on assiste à une prise de conscience générale en France et en Europe du retard de notre continent dans l'innovation et la régulation numériques, mais également de notre faiblesse jusque-là vis...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"... Le sujet qui nous réunit aujourd’hui, le principe d’innovation, s’inscrit dans la suite de nombreuses réflexions sur le principe de précaution et sur l’innovation. Il est l’aboutissement, pour...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"... LES NOUVELLES TECHNOLOGIES, UNE MENACE POUR LA VIE PRIVÉE ? (...) ENTREPRISES DE LA NOUVELLE ÉCONOMIE ET VIE PRIVÉE (...) PRÉVENTION/RÉPRESSION DE LA CRIMINALITÉ ET ATTEINTES À LA VIE PRIVÉE (...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"AVANT-PROPOS Mesdames, Messieurs, Notre pays s’est résolument engagé sur la voie de l’ouverture et du partage des données publiques, plus connue sous le nom d’open data. Deux idées animent cette p...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
"Le Sénat a adopté le projet de loi autorisant ratification de l'accord relatif à une juridiction unifiée du brevet Jeudi 21 novembre, les sénateurs ont adopté le projet de loi autorisant la ratifi...
|
|
Scooped by
LaLIST
|
SÉANCE du jeudi 17 octobre 2013 11e séance de la session ordinaire 2013-2014 présidence de M. Thierry Foucaud,vice-président Secrétaires : Mme Michelle Demessine, Mme Catherine Procaccia.
|
Scoop.it!
