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La Cour de cassation livre, dans un arrêt du 20 novembre 2013, l’interprétation à donner à la disposition légale fixant le contenu obligatoire du contrat de construction de maison individuelle. Via Build Green 
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Si vous achetez un terrain, cela implique que vous allez plus tard y bâtir une maison. Pour savoir quel type de construction vous pouvez réaliser sur votre terrain, il faut connaître en plus de la surface nette disponible, la nature du sol et du sous-sol.
En effet, connaître ces deux critères permet de définir quel type de fondation sera choisi et combien faut-il prévoir pour les travaux. Via Build Green
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