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Selon un juge d’un tribunal d’État de Californie, légalement, les bourdons peuvent être classés comme des poissons. Bien sûr, biologiquement parlant, les bourdons ne sont pas des poissons, comme l’ont noté les juges de la Cour d’appel du troisième district de Californie dans leur décision. En revanche, selon le tribunal, les bourdons peuvent être classés comme des invertébrés, leur offrant une protection en vertu de la California Endangered Species Act.
Par Cyril R., le 3 juin 2022
"... En vertu de la CESA, les « espèces en voie de disparition » peuvent être des oiseaux, des amphibiens, des reptiles, des mammifères ou des poissons. Les insectes n’en font pas partie, selon cette définition.
Cependant, les juges ont interprété qu’il était « ambigu » que le législateur ait voulu que la définition du poisson ne s’applique qu’aux espèces aquatiques. En fait, la loi s’applique déjà à un mollusque terrestre, ont-ils noté.
« Un poisson, comme le terme est couramment compris dans le langage courant, vit bien sûr dans des environnements aquatiques. Cependant, comme le notent le Département et la Commission, la définition technique de l’article 45 du code de la pêche et du gibier de Californie inclut les mollusques, les invertébrés, les amphibiens et les crustacés, qui englobent tous des espèces terrestres et aquatiques », ont déclaré les juges.
Le tribunal a décidé que la Fish and Game Commission avait le pouvoir d’inscrire les invertébrés comme espèces en voie de disparition ou menacées."
(...)
- California Court Paves the Way for Protection of Imperiled Bumble Bees and Other Insects | Xerces Society, 31.05.2022
https://www.xerces.org/press/california-court-paves-way-for-protection-of-imperiled-bumble-bees & https://www.courts.ca.gov/opinions/documents/C093542.PDF
Traduction :
Nous reconnaissons que la portée de la définition est ambiguë, mais nous reconnaissons également que nous n'interprétons pas la définition sur une ardoise blanche. Le contexte législatif appuie l'interprétation libérale de la Loi (la lentille à travers laquelle nous devons interpréter la Loi) selon laquelle la Commission peut inscrire tout invertébré sur la liste des espèces en voie de disparition ou menacées.
Traduit avec www.DeepL.com/Translator (version gratuite)
