Veille territoriale AURH
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[Publication] L'Agence, Grenoble - L’implantation d’une unité de méthanisation sur un territoire doté d’un PLU

[Publication] L'Agence, Grenoble - L’implantation d’une unité de méthanisation sur un territoire doté d’un PLU | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Processus permettant la diminution des émissions de gaz à effet de serre, source d’énergie renouvelable par la production du biogaz, valorisation des déchets organiques issus de l’activité agricole ou des boues d’épuration urbaines, baisse de l’utilisation des fertilisants d’engrais azotés par utilisation des digestats… constituent autant d’avantages tirés de l’implantation d’une unité de méthanisation. En […]

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Veille juridique - ce qu'il ne fallait pas manquer cette semaine - Tweet from @Lagazettefr

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L'actu juridique de la semaine

L'actu juridique de la semaine | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Notre sélection de textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le
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L'actu juridique de la semaine

L'actu juridique de la semaine | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Notre sélection de jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiées par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 4 et le 10 novembr
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Le Sénat unanime pour simplifier le droit de l'urbanisme

Le Sénat unanime pour simplifier le droit de l'urbanisme | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Le Sénat a adopté mercredi 2 novembre à l'unanimité la proposition de loi transpartisane PS-LR destinée à simplifier le droit de l'urbanisme, devenu au fil des ans d'une rare complexité. Pour entrer
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L'actu juridique de la semaine

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Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le...

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L'actu juridique de la semaine

L'actu juridique de la semaine | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Notre sélection des jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Techni.Cités et sur Lagazette.fr entre le 2 et le 8 septembr
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Plan « climat-air-énergie » territorial - le cadre juridique complété

Plan « climat-air-énergie » territorial - le cadre juridique complété | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Un arrêté du 4 août 2016 liste les polluants atmosphériques ainsi que les secteurs d’activité à prendre en compte pour l’élaboration du plan.

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Environnement, énergie, urbanisme, mobilité... l'actu juridique en août

Environnement, énergie, urbanisme, mobilité... l'actu juridique en août | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Malgré les vacances, le rythme de la publication des décrets, arrêtés et circulaires n'a pas ralenti durant le mois d'août. Récapitulatifs par thèmes, avec aujourd'hui tous les textes...

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Notre sélection des textes officiels, jurisprudence et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 4 et l
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Veille juridique - ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Veille juridique - ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Différents thèmes ont animé la veille et l'actu juridiques cette semaine (du 27 juin au 1er juillet 2016). Les finances, la vie locale et le statut de la fonction publique ont marqué notre

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Le Sénat lance son chantier de simplification

Le Sénat lance son chantier de simplification | Veille territoriale AURH | Scoop.it

Lancé en janvier dernier, le groupe de travail sénatorial présidé par Rémy Pointereau, consacré à la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols

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L'actu juridique de la semaine

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Notre sélection des textes officiels, jurisprudences et réponses ministérielles intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 30 ma
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Veille juridique - ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine

Veille juridique - ce qu’il ne fallait pas manquer cette semaine | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Différents thèmes ont animé la veille et l'actu juridique cette semaine (du 25 au 29 avril 2016). De l'urbanisme, des finances, du statut... Récap' des dernières actualités, des texte
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Notre sélection des textes officiels et jurisprudences intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 18 et le 22 avril 2016.
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L'actu juridique de la semaine

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Notre sélection des textes officiels et jurisprudences intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 11 et le 15 avril 2016.
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Simplification du droit de l'urbanisme - plus de 10.000 contributions à la consultation lancée par le Sénat

Engagée le 13 février, la consultation nationale sur la simplification législative du droit de l'urbanisme, de la construction et des sols rencontre un très vif succès avec 10.235 contributions...

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Notre sélection des textes officiels et jurisprudences intéressant les cadres de la filière technique, publiés par le Club Technique et sur Lagazette.fr entre le 4 et le 8 avril 2016.
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Veille juridique - ce qu'il ne fallait pas manquer cette semaine

Veille juridique - ce qu'il ne fallait pas manquer cette semaine | Veille territoriale AURH | Scoop.it
Différents thèmes ont animé la veille juridique cette semaine (du 29 mars au 1er avril 2016). Un peu de tout durant ces quatre derniers jours, avec du
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Petit atlas de la Normandie | Agence d'urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure

Petit atlas de la Normandie | Agence d'urbanisme de Rouen et des Boucles de Seine et Eure | Veille territoriale AURH | Scoop.it

L’État a engagé, en juin 2014, la « réforme territoriale » dont les premières dispositions concernent le renforcement du rôle des régions sur la base de nouveaux territoires fusionnés définis dans la loi du 16 janvier 2015. L’étape suivante concerne la répartition des compétences entre les différents niveaux de collectivités avec le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRE). La Normandie est l’une des 13 régions issues de cette nouvelle géographie du territoire, et peut s’appuyer sur une réelle coopération déjà existante entre les deux régions de Basse-Normandie et de Haute-Normandie. Les cartes présentées dans cet infolio ont été sélectionnées pour apporter des éléments de connaissance des phénomènes et dynamiques socio-économiques en Normandie, et ont été réalisées par l’agence d’urbanisme à partir de ses bases de données multithématiques. Sans prétendre à l’exhaustivité, ce document permet d’avoir une vision synthétique et transversale d’une région de 3,3 millions d’habitants, de 1,3 million d’emplois, et de 92 000 étudiants de l’enseignement supérieur. Territoire résidentiel et productif, la Normandie réalise un produit intérieur brut annuel de 90 milliards d’euros.

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