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Bienvenus sur le Scoop.it des appels à projets !
L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur les appels à projets en cours: Mobilité, habitat, environnement, développement , ... Vous pouvez recevoir des alertes par mail sur la rubrique "Follow". Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Find". Nous vous conseillons de naviguer avec Firefox. N'hésitez pas à nous faire part de vos appels à projet si vous souhaitez que nous les diffusions pour vous.
Cet Appel à projets (AAP) vise à soutenir les territoires qui ont l'ambition de replacer le piéton au cœur des politiques publiques de mobilité et d'aménagement du territoire. L'ADEME lance la 2e édition de l'Appel à projets « Marche du quotidien » avec pour objectif de donner une impulsion à la mobilité active du quotidien afin qu'elle soit intégrée dans les politiques publiques de mobilité et d'aménagement du territoire. Date limite de dépôt des dossiers : 03/06/2024.
Ce dispositif a pour objectif de soutenir des initiatives de sensibilisation, de communication et de formation en faveur du développement des mobilités actives (marche, vélo) et partagées (covoiturage, autopartage), avec une attention particulière portée aux salariés et aux scolaires. Date limite de dépôt des dossiers : 05/07/2024.
Cet appel à projets s'adresse aux territoires de France métropolitaine et d'outre-mer. Il cible tout particulièrement les territoires peu denses et/ou ruraux, les villes moyennes et les périphéries des communautés d’agglomérations, urbaines ou des métropoles. Les territoires bénéficiaires des programmes CEE AVELO / « AAP Vélos & Territoires » (PRO-INNO-26) et AVELO 2 (PRO-INNO-53) ne sont pas éligibles. Date limite de dépôt des dossiers : 18/07/2024.
Prolongé pour trois ans, le dispositif des zones de revitalisation des centres-villes a vu son zonage fortement élargi par un arrêté du 22 décembre. Pourtant, cette possibilité offerte aux communes d'utiliser le levier des exonérations pour soutenir leurs commerces de proximité est mal connue. Vesoul en a fait bon usage pendant la crise du covid. Un outil parmi d'autres d'une politique de revitalisation tous azimuts. Le dispositif, qui permet aux collectivités de décider d'exonérations de taxes pour leurs commerces de centre-ville, vient d'être prolongé jusqu’en 2026.
Avec le soutien du ministère des Sports et de l'Agence nationale du sport, et sous la coordination de l'Ufolep, cinq cents villages vont être sélectionnés pour développer des évènements sportifs sur leur territoire durant l'année 2024. L'appel à projets, dont le cahier des charges sera validé vers la mi-février, sera doté d'un budget de plusieurs centaines de milliers d'euros. Les évènements sélectionnés devront se tenir de mai à octobre 2024.
Une plateforme en ligne propose des surfaces vacantes en gare dans toutes les régions. Sur ce même site, les entrepreneurs intéressés par un lieu, peuvent faire part de leur projet d‘implantation. Les projets seront ensuite sélectionnés, étudiés et montés avec les équipes de SNCF Gares & Connexions. SNCF Gares & Connexions investira 20 millions d’euros pour contribuer à mettre aux normes, si nécessaire, les locaux vacants et amorcer ainsi les projets retenus.
Commerce Dispositif de reconquête commerciale en milieu rural - Appel à projets Lancement 01 mars 2023 Cahier des charges Contact Dans la continuité des Assises du commerce de décembre 2021, le Gouvernement va amplifier son engagement pour développer une offre commerciale de proximité dans les...
Soutenir l’installation de commerces multi-services sédentaires ou de commerces ambulants dans des communes rurales.
Dans le cadre de son soutien aux activités économiques, l'Etablissement Public Foncier Hauts de France peut intervenir pour requalifier les zones d'activités ou industrielles. L'EPF acquiert les biens ou sites nécessaires à la reconversion de la zone, assure le traitement des sources de pollutions et des déchets ainsi que les déconstructions des bâtiments devenus obsolètes puis procède éventuellement à une recomposition foncière. Cette intervention facilite la préparation des sites à une nouvelle exploitation.
L'EPF Hauts de France contribue à répondre aux besoins en logements en recyclant le foncier nécessaire à leur production. L'établissement intervient autant sur les marchés tendus pour mobiliser rapidement des fonciers notamment pour la production d'une offre de logements sociaux, sur les marchés détendus pour recréer les conditions d'une meilleure attractivité pour les opérateurs, au sein des quartiers anciens dégradés et paupérisés en requalifiant l'habitat obsolète et insalubre et en restructurant l'offre et aussi sur des fonciers pollués où les coûts de traitement des pollutions obèrent la faisabilité économique pour des acteurs du secteur privé. L'EPF engage donc les acquisitions nécessaires à la maîtrise foncière de l'assiette définie, assure le traitement des éventuelles sources de pollution et si nécessaire déconstruit les biens. Il peut également accompagner et conseiller la collectivité dans l'élaboration d'un cahier des charges de consultation destiné à sélectionner le futur opérateur. Dans certains cas, l'EPF peut minorer le prix de vente des sites sur lesquels il est intervenu au titre de la production de logements.
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Critères d’éligibilité : - Le bistrot est situé dans une commune rurale*. - Le bistrot candidat est le dernier ou l'un des derniers commerces de la commune ou du hameau. Lorsque ce n'est pas le cas, il doit se distinguer des autres au regard de la charte Bistrot de Pays. - Le bistrot est ouvert au minimum 9 mois dans l'année. - Le bistrot dispose d'une Licence III ou IV. - L'offre de restauration du bistrot doit refléter le patrimoine culinaire régional et/ou français. L'établissement privilégie l'utilisation de produits locaux et de saison. La majorité des plats sont faits maison. Les tarifs pratiqués se situent dans la gamme moyenne. Candidatures ouvertes jusqu’au 30 avril 2024.
Le dispositif vise à accompagner les collectivités dans la définition et la mise en œuvre d’organisations globales de circulation d’un ensemble de rues ou d’une ville au regard d’objectifs de transition écologique du territoire et de favorisation des mobilités actives (marche, vélo). Date limite de dépôt des dossiers : 05/07/2024.
Cet appel à projets vise à soutenir les collectivités qui s’engagent à mettre en place les engagements du manifeste « Ville apaisée quartiers à vivre » et à accompagner leurs initiatives en matière d’appropriation citoyenne, de concertation, d’animation et de communication. Date limite de dépôt des dossiers : 05/07/2024.
Impact 2024 a pour ambition de soutenir et de renforcer le rôle social du sport à travers un appel à projets, pour soutenir les projets d’intérêt général qui utilisent l’activité physique et sportive comme outil d’impact social. Après quatre années d’appels à projets, la communauté Impact 2024 ne cesse de s’agrandir. A quelques mois des Jeux Olympiques et Paralympiques, nous souhaitons lui donner une nouvelle dimension en permettant à tous les projets porteurs d’innovation sociale de rejoindre notre écosystème et d’utiliser le logotype estampillé Impact 2024. C'est pourquoi plusieurs appels à projets sont actuellement ouverts : - L'appel à candidatures Labellisation "Impact 2024" est ouvert jusqu'au 25 juillet 2024 (obtention du logotype, pas de subvention).
Localtis : Pour répondre à la complexité des fonds européens, la Commission a lancé ce 6 février une "boîte à outils rurale". L'objectif : "aider les institutions locales, les entreprises, les associations et tous ceux qui travaillent dans les territoires ruraux, à naviguer dans les diverses options de financement et de soutien de l'UE, et à en tirer pleinement partie".
Fort d’une première édition réussie, le CESER Hauts-de-France avec l’appui de la Chambre Régionale de l’Économie Sociale et Solidaire et sept partenaires financiers, a ouvert, le 16 février, une seconde édition du Prix des dynamiques et solidarités rurales. Ce concours est ouvert aux associations, entreprises, collectivités qui œuvrent pour soutenir l’initiative économique, sociale et ou environnementale dans les communes de moins de 2000 habitants de la région (zones de revitalisation rurale comprises). Innovantes et inspirantes, améliorant les conditions de vie des habitants, ces initiatives doivent déjà avoir été menées sur leur territoire pour candidater jusqu’au 30 avril 2024. Le panorama des projets accepté est large : activité économique, agriculture, culture, tourisme, lien social, loisirs, avec une nouvelle thématique phare en cette année olympique : le sport. A la clé, une dotation de 40 000 € répartie entre les projets lauréats 2024. Date limite de dépôt des dossiers : 30 avril 2024.
L’appel à projets vise à créer un effet de levier et accélérer les projets des lauréats afin qu’ils montrent les meilleures pratiques en matière d’inclusion et d’accessibilité. L’appel à projets s’adresse aux universités et grands établissements ayant le statut d’établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP). Les établissements publics expérimentaux définis par l’ordonnance n° 2018-1131 du 12 décembre 2018 y sont également éligibles. Trois établissements seront sélectionnés dans ce cadre. Un montant de 2 millions d’euros par an sera ventilé entre ces lauréats pendant les trois années couvertes par l’appel à projets. Date limite pour le dépôt des candidatures : 31 mai 2024.
Dans les cœurs de villes ou de villages, l'Établissement Public Foncier Hauts de France contribue à apporter une nouvelle dynamique et à renforcer l'attractivité de ces centralités à travers le recyclage de fonciers souvent idéalement situés. Son intervention passe par des acquisitions, des déconstructions et de la recomposition foncière ce qui permet par la suite d'améliorer l'offre de logements, de commerces et de créer de nouveaux équipements. Projets éligibles Sont éligibles les projets de requalification en faveur de la production de logements, de commerces et de l'amélioration du cadre de vie.
Localtis : Les ministres Olivia Grégoire et Dominique Faure ont lancé le 22 février un nouveau programme de reconquête du commerce rural. Doté de 12 millions d'euros en 2023, il vise à soutenir l'installation de commerces en zones rurales, avec une cible d'un millier de communes rurales.
Dans un objectif de sobriété foncière, l'Etablissement Public Foncier Hauts de France accompagne les collectivités dans l'identification des gisements fonciers sur leur territoire en promouvant l'élaboration de référentiels fonciers. Le référentiel permet d'identifier les gisements fonciers bâtis et non bâtis au sein de l'enveloppe urbaine (friches, dents creuses, logements vacants...), puis de les qualifier (dureté foncière, potentiel d'aménagement, coût du recyclage, aménités du site...). La collectivité est maître d'ouvrage, l'EPF apporte son expertise en matière de méthodologie et de rédaction du cahier des charges, d'accompagnement au suivi de la mission et d'exploitation des résultats. L'établissement peut également aider à la sélection du prestataire et contribuer à fournir des données nécessaires aux études. Dans certains cas, l'EPF peut cofinancer la démarche à hauteur de 50% maximum.
L'Etablissement Public Foncier Hauts de France (EPF) a été créé pour recycler les friches. Agissant pour le compte des collectivités, l'EPF acquiert ces sites obsolètes et vacants et dont la configuration n'est plus en adéquation avec les besoins du marché.
Il assure la gestion des déchets (amiante notamment), la déconstruction, en favorisant des démarches d'économie circulaire, le traitement des sources de pollution concentrées et le pré-verdissement.
L'intervention de l'établissement permet de remettre sur le marché des biens qui en étaient sortis, de réduire les risques attachés à la dangerosité de ces sites et d'améliorer l'image et l'attractivité des quartiers où ils se situent. L'EPF prend en charge 50 à 80% du coût des études et des travaux.
Projets éligibles
Projets visant le développement d'une offre de logements, le développement économique, la redynamisation des centres villes et centres bourgs, la gestion des risques, la protection/restauration de la biodiversité, la valorisation du patrimoine UNESCO, la constitution de réserves foncières
La Région des Hauts-de-France est exposée à de multiples risques naturels : inondation, mouvements de terrains, présence de cavités ou risques propres au littoral. De plus, le passé industriel des Hauts-de-France a légué un certain nombre de sites présentant des risques technologiques (périmètres SEVESO) et miniers. L'Etablissement Public Foncier Hauts de France est donc amené à intervenir pour maîtriser les fonciers exposés à ces risques, déconstruire les biens les plus exposés et renaturer les emprises acquises. L'établissement accompagne également les collectivités dans la mobilisation des dispositifs financiers dédiés. Projets éligibles Sont éligibles les sites classés à risque sur sollicitation des collectivités, de la Direction Régionale de Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DREAL) et des entreprises concernées par les risques technologiques.
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