ZAN - Zéro artificialisation nette
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March 6, 10:40 AM
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Renaturation : l’accompagnement de l'Auran pour des territoires plus verts et plus vivants

Renaturation : l’accompagnement de l'Auran pour des territoires plus verts et plus vivants | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Une étude qui s'attache à localiser les potentiels de renaturation sur le territoire, les prioriser et à explorer les solutions pré-opérationnelle de renaturation selon le contexte et les usages : parking, ruelle, parvis d’écoles…Les communes accompagnées ont également engagé des réflexions sur les des modalités financières de mise en œuvre des projets, les modes de faire et l’évolution de la gestion de ces espaces. Des réflexions nécessaires dans la mise en place de véritable stratégies localisées et cadrées dans le temps afin d’intégrer les enjeux environnementaux.
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June 15, 2023 5:47 AM
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Bienvenus sur votre plateforme de veille sur le Zéro Artificialisation Nette!

L'Agence de développement et d'urbanisme du Grand Amiénois vous propose une plateforme de veille afin de vous tenir informés sur l'actualité du ZAN: législation, densification, étalement urbain, ZAE, renaturation, reconversion de friches, ...

En tant qu’outil de connaissance, le centre de documentation l’ADUGA vous propose cette page afin de contribuer à la réflexion de notre territoire sur les alternatives à l'étalement urbain et l'artificialisation des sols.

Vous pouvez faire de recherches par mots clés sur la rubrique "Search" (étiquette en haut à droite).

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ZAN : vers une révision de la fiscalité locale artificialisante - lemoniteur.fr

ZAN : vers une révision de la fiscalité locale artificialisante - lemoniteur.fr | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Dans leur rapport présenté le 9 avril, les députées Sandrine Le Feur et Constance de Pélichy proposent notamment une refonte complète de la fiscalité locale aujourd’hui artificialisante, qui devrait aboutir dans le PLF pour 2026. Le volet ingénierie sera, lui, abordé dans une proposition de loi déposée prochainement.

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April 16, 9:18 AM
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Christophe Barbara : "Il n’y a pas de réelle logique de renaturation...

Christophe Barbara : "Il n’y a pas de réelle logique de renaturation... | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Alors que les débats sur l’objectif de zéro artificialisation des sols se poursuivent au Parlement, Christophe Barbara, cofondateur et directeur du cabinet de conseil CB² Territoires durables et pilote du comité des fonciers, de la restauration, renaturation, compensation du Lifti revient, pour AEF info, sur l’approche limitée de la compensation dans le dispositif ZAN actuel.

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April 4, 4:53 AM
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Impacts du Zan et de la transition énergétique sur les dynamiques d’aménagement du territoire : quels leviers d’action à l’échelle locale ?

Impacts du Zan et de la transition énergétique sur les dynamiques d’aménagement du territoire : quels leviers d’action à l’échelle locale ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Quels sont les effets conjugués du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et de la transition énergétique sur l'aménagement du territoire ? Quelles mutations profondes du secteur immobilier et urbain observe t'on ?
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April 3, 8:23 AM
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[Replay webinaire] Sobriété foncière : vos questions ? Nos réponses !

[Replay webinaire] Sobriété foncière : vos questions ? Nos réponses ! | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

L'ADEME Hauts-de-France, la Métropole européenne de Lille (MEL), la Ville de Douai, le SCOT Grand Douaisis, la DREAL Hauts-de-France, la Région Hauts-de-France, l'EPF Hauts-de-France, le Cerema, Hameaux Légers et la Seda Aisne partagent leur expertise sur les enjeux d'aménagement du territoire et d'urbanisme pour répondre à toutes les questions posées.

Au programme : suivi de l'artificialisation, renaturation, leviers financiers permettant d'accompagner la réhabilitation de friches, nouveaux modes d'habiter (plus légers) ou encore pédagogie envers les habitant·es. (Re)vivez les deux heures d'échanges en regardant le replay du webinaire !

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March 31, 8:01 AM
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Zéro artificialisation nette des sols : comment construire tout en préservant la nature, un casse-tête pour les élus - ici

Zéro artificialisation nette des sols : comment construire tout en préservant la nature, un casse-tête pour les élus - ici | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Loger les nouveaux arrivants sans artificialiser les terres, c'est le défi de la loi Climat et Résilience, en cours de modification au parlement. C'est aussi le casse-tête auquel sont confrontés les élus locaux d'Occitanie.
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March 31, 7:54 AM
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Quelle stratégie de reconquête des espaces urbains pour atteindre la trajectoire ZAN ?

Quelle stratégie de reconquête des espaces urbains pour atteindre la trajectoire ZAN ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Cette étude exploratoire qui vise à tendre vers le ZAN en 2050 propose de reconquérir les espaces urbains par une approche innovante. Exit les extensions urbaines à tout va, place à une réflexion scientifique et écologique !
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March 27, 11:15 AM
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Restons ZAN : vers une fiscalité récompensatoire

Restons ZAN : vers une fiscalité récompensatoire | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Adapter la fiscalité du bâti pour les particuliers et les entreprises permettrait de corriger le signal-prix en faveur de la densification.
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March 25, 11:15 AM
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Zéro artificialisation nette : pourquoi cette décision du Sénat inquiète les défenseurs de l'environnement

Zéro artificialisation nette : pourquoi cette décision du Sénat inquiète les défenseurs de l'environnement | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Le Sénat a adopté mardi 18 mars 2025 une proposition de loi visant à affaiblir les objectifs de la loi Climat et résilience, dont la réduction de l'artificialisation des terres agricoles et des zones naturelles.
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March 25, 10:46 AM
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Etalement urbain : la difficile désintoxication

Etalement urbain : la difficile désintoxication | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Une proposition de loi sénatoriale tout juste adoptée enterre quasiment l’objectif du Zéro artificialisation nette (ZAN) en 2050. Un recul regrettable car les élus locaux ont commencé à freiner l’artificialisation.
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March 25, 10:40 AM
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La loi Trace va « affamer nos enfants », vraiment ?

La loi Trace va « affamer nos enfants », vraiment ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Timothée Hubscher, directeur de la planification et de la résilience des territoires du groupe SCET, analyse les évolutions de l’objectif Zéro Artificialisation Nette des sols (ZAN) en 2050 suite à l’adoption en première lecture au Sénat de la proposition de loi TRACE (Trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus), le 18 mars dernier. […]
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March 19, 11:27 AM
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L’arbre, le maire et le terrain constructible - La Vie des idées

L’arbre, le maire et le terrain constructible - La Vie des idées | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
L'objectif « Zéro artificialisation nette », ou ZAN, suscite de nombreux débats, souvent très techniques. Pourquoi empêcher les villes de s'étendre sur les espaces naturels, les forêts et les terres agricoles ? S'agit-il comme l'affirment certains élus d'une mesure « ruralicide » ? La loi Climat et résilience votée en 2021 a fixé pour 2050 l'objectif d'une artificialisation nette égale à zéro. À cette date, toute surface artificialisée devra être compensée par la désartificialisation (…)
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March 20, 5:56 AM
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Le Zéro artificialisation nette anéanti par la proposition de loi Trace

Le Zéro artificialisation nette anéanti par la proposition de loi Trace | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Le Sénat a adopté le 18 mars la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux, dite "Trace", nouveau nom du zéro artificialisation nette. Si les sénateurs disent, avec ce texte, vouloir mieux accompagner les élus dans leur politique de sobriété foncière, ceux-ci sont nombreux à dénoncer les retours en arrière qu'il induit.

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Today, 11:31 AM
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Immobilier : Icade transforme d’anciens sites Casino aux entrées de ville

Immobilier : Icade transforme d’anciens sites Casino aux entrées de ville | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Icade, filiale de la Caisse des Dépôts, rachète neuf sites du groupe Casino pour les transformer en logements et espaces verts, dans l’esprit de la loi zéro artificialisation des sols (ZAN). Une première opération multisite pour le promoteur, dont les chantiers ne débuteront pas avant 2027.
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Today, 9:06 AM
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Zéro artificialisation nette : les outils fiscaux au coeur d’un nouveau rapport parlementaire

Zéro artificialisation nette : les outils fiscaux au coeur d’un nouveau rapport parlementaire | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Après le vote au Sénat de la proposition de loi d’assouplissements dite "Trace" - pour trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux -, la contre- offensive de l’Assemblée nationale ne s'est pas fait attendre. Les députées Sandrine Le Feur (EPR-Finistère) et Constance de Pélichy (Liot-Loiret) ont remis, ce 9 avril, leurs travaux à la commission du développement durable, plaidant pour tenir bon sur les objectifs fixés, moyennant un meilleur accompagnement des élus locaux par des outils fiscaux.
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April 16, 4:02 AM
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Le foncier économique à l’épreuve de la sobriété

Le foncier économique à l’épreuve de la sobriété | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

La consommation du foncier économique doit être limitée dans le cadre de la lutte contre l’artificialisation des sols. Les intercommunalités ont la main sur la politique de développement économique et les entreprises doivent désormais évoluer vers plus de sobriété foncière. Les collectivités déploient des solutions de maîtrise du foncier (cartographie, baux...) et lancent des démarches de densification des zones d’activité économique.

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April 4, 5:59 AM
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Zones commerciales : à Plan de Campagne, quel avenir pour la "France moche" ?

Zones commerciales : à Plan de Campagne, quel avenir pour la "France moche" ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Depuis 2023 le gouvernement pilote un plan de transformation des zones commerciales aux abords des villes. Des zones caricaturées en "France moche" mais qui sont des lieux de vie : achats, restauration, loisirs... Faut-il aussi transformer nos représentations de ces espaces ?
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April 3, 8:28 AM
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"France Moche" : pourquoi les zones commerciales sont encore trop lentes à embellir

"France Moche" : pourquoi les zones commerciales sont encore trop lentes à embellir | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
[VIDÉO] ▶️ Il y a un an, pas moins de 74 grandes zones commerciales avaient été identifiées pour bénéficier d'un vaste plan de rénovation. Cela se voit-il aujourd'hui ? Le 13H de TF1 s'est rendu dans la ville d'Aubière (Puy-de-Dôme) pour faire un état du lieu. - "France Moche" : pourquoi les zones commerciales sont encore trop lentes à embellir (Sujets de société). TF1 INFO
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April 1, 4:14 AM
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LA SOBRIÉTÉ FONCIÈRE, UNE OPPORTUNITÉ DE RENOUVELER DES TYPOLOGIES COMPLEXES ?

LA SOBRIÉTÉ FONCIÈRE, UNE OPPORTUNITÉ DE RENOUVELER DES TYPOLOGIES COMPLEXES ? | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Certains territoires, même structurés par un urbaniste chevronné, cumulent les contraintes et présentent un caractère ingrat. Pourtant, dès qu’apparaît une dynamique innovante de mise à disposition, tous les terrains de la ville dense méritent un devenir architectural et paysager. La cherté du foncier implique un montage financier pardelà la frontière entre patrimoine public et promotion. Rien ne s’oppose à ce qu’un bâtiment privé participe à l’étanchéité d’un ouvrage d’art public. Chevaucher des voies peut devenir aussi performant que d’intégrer les fluides des concessionnaires en infrastructure. Les volumes architecturaux imaginés sous un cumul de contraintes sont généralement d’autant plus profitables qu’ils protègent des nuisances. Epannelage fragmenté, superposition de programmes, façade en double peau vont de pair avec les parvis élargis, les jardins d’hiver, les rooftops habités. Alors que les règlements de certaines grandes villes, comme Tokyo, autorisent la création de formes étonnantes, d’autres maintiennent des prospects rigides. C’est dans ce contexte que le renouvellement de La Défense ou certains projets lauréats de Réinventer Paris illustrent une densité assumée malgré la complexité.

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March 28, 5:42 AM
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ZANscope - Dossier - Guide de référence - Propositions

ZANscope - Dossier - Guide de référence - Propositions | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
France Nature Environnement édite le ZANscope, outil de dialogue territorial, d’aide au positionnement à destination des associations, mais aussi des collectivités et professionnels du secteur de l’urbanisme qui souhaitent mieux comprendre les attentes des associations et améliorer leurs pratiques.
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March 27, 9:12 AM
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« L’objectif “zéro artificialisation nette” des sols est un crash-test pour la planification écologique » - Tribune collectif

« L’objectif “zéro artificialisation nette” des sols est un crash-test pour la planification écologique » - Tribune collectif | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

Les objectifs ambitieux de réduction de l’artificialisation des sols votés en 2021 font l’objet de multiples controverses, en partie largement injustifiées, et risquent d’être vidés de leur substance, déplorent, dans une tribune au « Monde », trois spécialistes de l’aménagement du territoire.

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March 25, 11:15 AM
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L’intégration de l’adaptation au changement climatique dans les PCAET franciliens, une approche encore émergente

L’intégration de l’adaptation au changement climatique dans les PCAET franciliens, une approche encore émergente | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Expression d’une action collective pour faire face au changement climatique dans les territoires, les Plans Climat Air Énergie territoriaux (PCAET) portent le processus d’adaptation à l’échel...
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March 27, 11:36 AM
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Abécédaire de la renaturation - Fnau

Abécédaire de la renaturation - Fnau | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it

L’objectif de « zéro artificialisation nette » (ZAN) à horizon 2050 a marqué un tournant dans la façon dont est pensé l’aménagement de nos territoires, en privilégiant le renouvellement urbain et la densification, tout en limitant l’étalement urbain et l’artificialisation des sols. Longtemps oubliés par des approches territoriales en 2D, les sols jouent un rôle fondamental au sein de nos territoires : ils fournissent des nutriments, stockent du carbone, régulent le cycle de l’eau et abritent une riche biodiversité. Leur préservation est donc essentielle.

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March 25, 10:02 AM
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La valeur écologique du foncier : l'apport du Droit européen

La valeur écologique du foncier : l'apport du Droit européen | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
La présente contribution s’inscrit dans la suite du colloque d’Evian « Pour une nouvelle utopie foncière » et plus particulièrement dans le cadre de l’Atelier autour du thème de la prise en compte de la valeur écologique du foncier. En effet, il nous a semblé intéressant d’examiner certains mécanismes du droit européen qui incontestablement impactent directement ou […]
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March 20, 5:57 AM
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Trajectoire de réduction de l’artificialisation : le Sénat imprime sa marque dans un nouveau texte d’assouplissement

Trajectoire de réduction de l’artificialisation : le Sénat imprime sa marque dans un nouveau texte d’assouplissement | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Localtis : Le Sénat a achevé, ce 13 mars, l’examen, en première lecture, de la proposition de loi "visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux" dite Trace, avant un vote solennel prévu mardi 18 mars.
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March 19, 9:58 AM
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Zéro artificialisation nette : les sénateurs entérinent de nouveaux reculs

Zéro artificialisation nette : les sénateurs entérinent de nouveaux reculs | ZAN - Zéro artificialisation nette | Scoop.it
Le Sénat a adopté, mardi, la proposition de loi Trace, qui abroge l’objectif de réduction de 50 % de l’artificialisation des sols et multiplie les exemptions. Un nouveau dossier complexe à gérer pour le gouvernement, avant le retour du texte à l’Assemblée nationale, d’ici à l’été.
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