La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com
7.7K views | +2 today
La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com
Your new post is loading...
Your new post is loading...
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Monuments historiques : la Cour des comptes dénonce le flou dans l'évaluation des dépenses | Les Echos

Monuments historiques : la Cour des comptes dénonce le flou dans l'évaluation des dépenses | Les Echos | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Dans un récent rapport, la Cour des comptes a analysé la politique de l'Etat en faveur du patrimoine monumental. L'effort financier est d'une ampleur importante mais il est mal appréhendé, pointe-t-elle.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Rénover et densifier les quartiers d’habitat pavillonnaire | Programme PROFEEL

Rénover et densifier les quartiers d’habitat pavillonnaire | Programme PROFEEL | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it

"L’atteinte de nos objectifs nationaux d’amélioration de l’efficacité énergétique du parc existant nécessite aussi d’accompagner le développement de démarches innovantes à une échelle territoriale. Ce changement d’échelle permet d’imaginer de nouvelles solutions répondant simultanément à plusieurs enjeux tels que la maîtrise de l’étalement urbain, le besoin croissant de logements et la nécessaire rénovation énergétique de l’habitat existant."

No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Feader : la nouvelle répartition des rôles Etat-régions est actée | Banque des territoires

Feader : la nouvelle répartition des rôles Etat-régions est actée | Banque des territoires | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
L’ordonnance actant la gestion par les régions des aides "non surfaciques" du Feader, dans le cadre de la nouvelle PAC, vient d’être publiée.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

France Rénov', le service public de la rénovation, entre en service | Actu-Environnement

France Rénov', le service public de la rénovation, entre en service | Actu-Environnement | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
France Rénov' est désormais le guichet unique pour informer et orienter les ménages qui veulent réaliser des travaux de rénovation énergétique. Ils peuvent faire appel à un accompagnateur et bénéficier du nouveau prêt avance rénovation.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Dotations et péréquation : un décret ouvre la voie à de nouveaux aménagements | Banque des territoires

Dotations et péréquation : un décret ouvre la voie à de nouveaux aménagements | Banque des territoires | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Un décret paru ce 5 octobre apporte des précisions et modifications aux modalités de répartition et d’attribution de différents concours financiers de l’Etat aux collectivités et dispositifs de péréquation entre collectivités. Il tire les conséquences réglementaires de mesures adoptées notamment dans les lois de finances pour 2020 et pour 2021. Présente dans le texte soumis aux instances consultatives, une disposition très contestée par les élus locaux  – qui autorisait le préfet à demander le reversement anticipé d’une subvention d’investissement – est passée à la trappe.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

L'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain, un second souffle pour le centre-ville de Saint-Dié-des-Vosges | Saint-Dié info

L'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain, un second souffle pour le centre-ville de Saint-Dié-des-Vosges | Saint-Dié info | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
L’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Rénovation – OPAH-RU – constitue le volet « habitat » du programme de redynamisation Action Coeur de Ville. Un programme national dont bénéficie Saint-Dié-des-Vosges, au même titre que 221 autres villes moyennes françaises.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Propriétaires occupants -Prime de transition énergétique : MaPrimeRénov' évolue | Service-public.fr

Propriétaires occupants -Prime de transition énergétique : MaPrimeRénov' évolue | Service-public.fr | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Vous avez fait des travaux d'isolation de vos murs, en façade ou pignon et ils ont été réalisés par l'extérieur ? Un décret paru au Journal officiel le 14 juillet 2020 adapte les conditions d'attribution de la prime de transition énergétique MaPrimeRénov' à compter du 15 juillet 2020. Il est complété par un arrêté paru à la même date qui actualise les montants forfaitaires attribués et introduit un plafond de surface éligible à l'aide et par un arrêté publié le 9 juillet 2021.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Un arrêté aménage MaPrimeRénov' pour accélérer le passage aux énergies renouvelables | Banque des territoires

Un arrêté aménage MaPrimeRénov' pour accélérer le passage aux énergies renouvelables | Banque des territoires | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Un arrêté paru le 12 avril met en œuvre deux mesures annoncées à la mi-mars dans le cadre du "plan de résilience" : une prime supplémentaire de 1.000 euros pour encourager le passage à des équipements de chauffage à base d'énergies renouvelables et la la suppression des forfaits relatifs à l'installation d'une chaudière au gaz à très haute performance énergétique... mais pas avant le 1er janvier 2023.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Éco-rénovation -Rénovation énergétique : toutes les aides dont vous pouvez bénéficier | Service-public.fr

Éco-rénovation -Rénovation énergétique : toutes les aides dont vous pouvez bénéficier | Service-public.fr | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Vous souhaitez améliorer l'isolation de votre logement ? Vous envisagez de changer de chaudière pour réduire votre facture de chauffage ? Vous pouvez bénéficier d'aides pour financer les travaux de rénovation énergétique de votre logement. Découvrez toutes les aides d'éco-rénovation possibles avec le guide proposé par le ministère de l’Économie !
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Accession à la propriété -Crédit immobilier : prêt à taux zéro prolongé jusqu'à fin 2023 | Service-public.fr

Accession à la propriété -Crédit immobilier : prêt à taux zéro prolongé jusqu'à fin 2023 | Service-public.fr | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Le dispositif du prêt à taux zéro (PTZ) a été prolongé sans modifications jusqu'à la fin de l'année 2022, il devrait être prolongé jusqu'à fin 2023. C'est ce qu'a annoncé le ministère du Logement début octobre. Les conditions de ressources pour y accéder sont maintenues à l'identique en 2022. Un décret publié au Journal Officiel du 29 décembre 2021 fixe les conditions d'attribution et les modalités du PTZ en 2022. Service-Public.fr fait le point sur les conditions d'accès au PTZ.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Équipements -Quels travaux d'accessibilité donnent droit à un crédit d'impôt ? | Service-public

Équipements -Quels travaux d'accessibilité donnent droit à un crédit d'impôt ? | Service-public | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Service-Public.fr fait le point sur les travaux d'accessibilité qui donnent droit à un crédit d'impôt pour une personne âgée ou handicapée.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Propriétaires de logement -Rénovation énergétique : élargissement des bénéficiaires de MaPrimeRénov' | Service-public.fr

Propriétaires de logement -Rénovation énergétique : élargissement des bénéficiaires de MaPrimeRénov' | Service-public.fr | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Afin de soutenir la rénovation énergétique des logements dans le cadre du Plan de relance annoncé le 3 septembre 2020 par le Gouvernement, le dispositif MaPrimeRénov' devient accessible à tous les propriétaires à compter du 1er janvier 2021. Il s'agit de favoriser les rénovations globales les plus efficaces et l'éradication des « passoires énergétiques ». Plusieurs décrets et arrêtés parus au Journal officiel le 26 janvier 2021 et le 9 juillet 2021 précisent ces nouvelles dispositions.
No comment yet.
Scooped by CAUE des Vosges - Documentation
Scoop.it!

Avenir montagnes ingénierie | Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

Avenir montagnes ingénierie | Agence Nationale de la Cohésion des Territoires | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
L’État, par le biais de l’ANCT et de tous ses partenaires mobilisés, apportera ainsi une aide opérationnelle pour accompagner une soixantaine de territoires en montagne. Ce nouveau programme national d’appui constitue le volet “Ingénierie” du plan Avenir Montagnes qui comprend également un important volet de soutien aux investissements de demain. Il s’agit de soutenir ces territoires à partir du principe de l’autodéveloppement, favorisant ainsi les projets de territoires, par les territoires, pour les territoires.  
No comment yet.
Rescooped by CAUE des Vosges - Documentation from Le fil info du CAUE 31
Scoop.it!

À TÉLÉCHARGER - Financer les équipements publics (CAUE09)

À TÉLÉCHARGER - Financer les équipements publics (CAUE09) | La SELECTION du Web | CAUE des Vosges - www.caue88.com | Scoop.it
Construire des quartiers plus denses, plus durables, plus inclusifs, objectifs assignés à des documents d’urbanisme de plus en plus exigeants, nécessite une approche globale, bien au-delà de la question de la voirie et des réseaux et une bonne connaissance des outils fiscaux dédiés à l’urbanisme et à l’aménagement.
Cette publication du CAUE de l’Ariège se veut synthétique et pédagogique et propose une analyse comparative de la taxe d’aménagement et du projet urbain partenarial, principales contributions en la matière.

Via CAUE 31
No comment yet.