Propriété Intellectuelle et Numérique
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Propriété Intellectuelle et Numérique
comprendre l'évolution du droit de la propriété intellectuelle en fonction des usages du numérique
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L'hypersensibilité électromagnétique reconnue comme handicap en France I Guillaume Champeau

L'hypersensibilité électromagnétique reconnue comme handicap en France I Guillaume Champeau | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

"Pour la première fois en France, un tribunal chargé de régler les litiges de la Sécurité Sociale a reconnu que l'hypersensibilité électromagnétique, ou plus exactement le sentiment d'être hypersensible aux ondes et d'en développer des symptômes, pouvait être source d'un handicap et donner droit à la solidarité."

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Strasbourg commence à cartographier les ondes mobiles I Frédéric Pereira

Strasbourg commence à cartographier les ondes mobiles I Frédéric Pereira | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
La ville de Strasbourg s'est lancée dans une nouvelle aventure en cartographiant les ondes mobiles. Le résultat a de quoi surprendre.
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Encore du laxisme dans la gestion française de l’exposition aux ondes ? | Emmanuel Akoda

Encore du laxisme dans la gestion française de l’exposition aux ondes ? | Emmanuel Akoda | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Le cauchemar s’éternise pour les victimes d’électro-hypersensibilité. Les mesures soumises par la proposition de loi sur l’exposition aux ondes ont dû être atténuées avant adoption par l’Assemblée nationale. Sont notamment visés, les antennes-relais de radiophonie, le wifi et le mobile.'

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Ondes électromagnétiques dangereuses : Du bruit pour rien selon UFC Que-Choisir

Ondes électromagnétiques dangereuses : Du bruit pour rien selon UFC Que-Choisir | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Vous le savez peut être, l'accès à internet ne s'effectue pas seulement par les vieilles lignes de téléphone. Dans certaines zones reculées dites zones grises ou blanches, il est parfois indispensa...
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Nouvelle Loi sur l'exposition aux ondes électromagnétiques | David Granel, Juriste

Nouvelle Loi sur l'exposition aux ondes électromagnétiques | David Granel, Juriste | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
La Loi relative à la sobriété, à la transparence, à l'information et à la concertation en matière d'exposition aux ondes électromagnétiques a été adoptée.
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Vers une grande régulation du net? I France Culture I Fleur Pellerin

Vers une grande régulation du net? I France Culture I Fleur Pellerin | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Neutralité du net, fiscalité numérique, accords entre Google et les éditeurs de presse, ondes électromagnétiques…Les dossiers qui arrivent sur le bureau de la ministre de l’économie numérique, Fleur Pellerin, se multiplient. Et les tensions avec...'

Pascale_Masson's insight:

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