Propriété Intellectuelle et Numérique
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Propriété Intellectuelle et Numérique
comprendre l'évolution du droit de la propriété intellectuelle en fonction des usages du numérique
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Contre le piratage des animes, le Japon associe l'humain aux robots I Omar Belkaab

Contre le piratage des animes, le Japon associe l'humain aux robots I Omar Belkaab | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Alors que le monde automatise tout, le gouvernement japonais a annoncé qu'il voulait renforcer sa lutte contre le piratage d'animes sur Internet en faisant davantage confiance à des traqueurs humains. Désormais, en plus des logiciels déjà utilisés, des hommes devront scruter manuellement le web à la recherche des contenus illégaux.
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Logiciels libres : pourquoi le secteur public doit aller plus loin I Reynald Fléchaux

Logiciels libres : pourquoi le secteur public doit aller plus loin I Reynald Fléchaux | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Le Socle Interministériel des Logiciels Libres (SILL), dont la v2 a été publiée en février, contribue à une meilleure rationalisation du SI de l’Etat. Sa diffusion doit toutefois être étendue. D’où les réflexions en cours concernant une gouvernance interministérielle renforcée autour du libre, explique le DSI de l’Etat, Jacques Marzin.'

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Les logiciels d’occasion : une menace économique pour les éditeurs de logiciels ? I Roukia Mohamed

Les logiciels d’occasion : une menace économique pour les éditeurs de logiciels ? I Roukia Mohamed | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Les logiciels d’occasion ou « logiciels de seconde main » se définissent comme étant des logiciels acquis par un premier utilisateur puis transférés à un autre. Cette pratique, très controversée parmi les éditeurs de logiciels, tend à se répandre notamment pour des raisons économiques et techniques (volonté d’une entreprise de rationaliser son parc de licences ou souhait de diminuer les dépenses des systèmes d’information)...'

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The Software Alliance révèle qu’une gestion des actifs logiciels efficace s’impose pour pouvoir tirer pleinement parti du Cloud I Aurélie Chambon

'Le rapport inclut des recommandations d’ordre pratique pour mettre en Ĺ“uvre une stratégie de gestion des actifs logiciels (SAM) en environnement Cloud.'

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Les éditeurs de logiciels plus confiants, mais pas jusqu’à embaucher I Christophe Auffray

Les éditeurs de logiciels plus confiants, mais pas jusqu’à embaucher I Christophe Auffray | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Selon le baromètre de l’innovation de Syntec Numérique, le moral des éditeurs de logiciel se porte mieux. L’embellie ne pourrait cependant être que provisoire et les prévisions de recrutements des éditeurs restent ainsi au plus bas.
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Prism : le révélateur du lucratif business de la vente de failles I Reynald Fléchaux

'Comme le montre l’affaire Prism, les services de renseignement, dont la NSA, n’hésitent pas à acheter des vulnérabilités logicielles et des codes permettant de les exploiter à des sociétés spécialisées. Parmi lesquelles on compte le Français Vupen. Des ventes de cyber-armes qui restent mal encadrées par la législation.'

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Parution du Journal du Management Juridique n°34

Parution du Journal du Management Juridique n°34 | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Voici le numéro 34 du "Journal du Management juridique et Réglementaire", la revue pour les services juridiques. Edito : Le marketing en ligne (...)
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Le logiciel libre est l’avenir du logiciel I Thomas Mur

Le logiciel libre est l’avenir du logiciel I Thomas Mur | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Dans l'économie numérique, les anciens modèles hérités du monde physique ne fonctionnent plus. Les brevets et les droits d’auteurs sont des interdictions de dupliquer des créations numériques, ceci dans le but de donner à ces dernières des propriétés économiques similaires aux créations du monde physique. Une création numérique est par nature dupliquable. Les brevets et les droits d’auteurs vont donc contre la nature des choses...'

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La langue française fait de la résistance I Françoise Champeaux et Victoria Chandivert

Un outil de traduction greffé sur des documents et logiciels édités en anglais ne répond pas aux exigences de l’article L. 1321-6 du code du travail selon lequel la langue française s’impose.
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Vente d’ordinateurs avec logiciels d’exploitation intégrés : l’évolution des divers arguments juridiques soulevés pas les associations de consommateurs

'Dans le prolongement des différentes batailles judiciaires menées par les associations de consommateurs à l’encontre des fabricants et distributeurs d’ordinateurs, la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation a eu l’occasion, le 12 juillet dernier, de se prononcer en faveur de ces derniers, considérant, en l’espèce, que la vente d’ordinateurs avec logiciels d’exploitation intégrés n’était pas une pratique commerciale déloyale.'

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Le fisc rechigne à révéler le code source de ses logiciels I Marc Rees

Le fisc rechigne à révéler le code source de ses logiciels I Marc Rees | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
En mars dernier, la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA) estimait que le code source du logiciel servant au calcul de l’impôt sur le revenu était communicable aux citoyens. Sacrée nouvelle ! Cependant, trois mois plus tard, cette libération a visiblement beaucoup de mal à percer les murs épais de Bercy.
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Logiciels malveillants : le vecteur lucratif de la cybercriminalité | Kenza Adeïda

Logiciels malveillants : le vecteur lucratif de la cybercriminalité | Kenza Adeïda | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Nations, consommateurs et entreprises sont victimes de la prévalence des logiciels malveillants. Un rapport met aujourd’hui en lumière le lien entre ceux-ci et les organisations criminelles.
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Brevet unitaire européen : les géants informatiques craignent les patents trolls I Nil Sanyas

Brevet unitaire européen : les géants informatiques craignent les patents trolls I Nil Sanyas | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Afin d'éviter que les procès sur les brevets s'enchainent, le gouvernement américain tente de légiférer. En Europe, le sujet des « patents trolls » est aussi sur toutes les langues. Le brevet unitaire européen, qui pourrait ouvrir la boîte de Pandore du brevet logiciel et multiplier les procès à leurs sujets, est toutefois très contesté. Depuis septembre, une coalition de grandes entreprises tente de colmater les brèches...'

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Tout ce qu'il faut savoir sur les logiciels en tant que service (SaaS) I Toby Wolpe

Tout ce qu'il faut savoir sur les logiciels en tant que service (SaaS) I Toby Wolpe | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Le SaaS est aujourd'hui la forme la plus courante du cloud computing car son attrait est assez évident pour les entreprises. Gros plan sur les avantages et inconvénients à adopter les logiciels en tant que service.
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L’obsolescence logicielle volontaire, bientôt une infraction spécifique ? I Marc Rees

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'Le projet de loi sur la consommation, en débat au Sénat, ouvre deux sujets à suivre : celui de la durée de disponibilité des pièces détachées et celui de l’obsolescence programmée. À cette occasion, les écologistes veulent sanctionner les cas « d’obsolescences logicielles », un cas d'obsolescence programmée.'

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Marché des logiciels pro en 2013 : dépenses et chiffre d'affaires

Marché des logiciels pro en 2013 : dépenses et chiffre d'affaires | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Tous les indicateurs du marché des logiciels d'entreprise et les parts de marché des grands éditeurs mondiaux : Microsoft, IBM, Oracle, SAP, Symantec...
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Quand le cloud sème la pagaille dans la gestion des licences logicielles I Dominique Filippone

Quand le cloud sème la pagaille dans la gestion des licences logicielles I Dominique Filippone | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Les DSI sont amenées de plus en plus souvent à refacturer les services informatiques aux entités métiers. Le manque de remontées d'information sur les usages liés aux services cloud et virtualisés ne leur facilite pas la tâche.
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Éditeurs web : comment respecter les droits d'auteur ?

Éditeurs web : comment respecter les droits d'auteur ? | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Photos, vidéos, textes, sons et musique, présentations professionnelles, etc. : l'ensemble des contenus publiés sur le web, via des blogs, sites internet, ou depuis un profil social (Twitter et Facebook) est soumis à des droits d'auteur.

Sauf cas particuliers (ex : documents dans le domaine public, ou sous certaines licences Creative Commons) toute reproduction, utilisation ou diffusion d'une oeuvre originale sur le web nécessite donc théoriquement l'accord préalable de son auteur.

Autorisation sans laquelle l'internaute utilisant le contenu protégé peut s'exposer à la suppression de son compte (ex : Facebook, Twitter), à des pénalités de référencement, ou encore à des poursuites judiciaires.

Dans cet article, des informations pour bien cerner la notion de droit d'auteur, et quelques bonnes pratiques pour éviter tout risque d'infraction.'

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Se protéger des dangers d’Internet : support de formation (Université de Limoges)

Se protéger des dangers d’Internet : support de formation (Université de Limoges) | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Des conseils pratiques et techniques sont délivrés dans cette présentation proposée par  Xavier Montagutelli (responsable de la Sécurité des Systèmes d’Informations au Service Commun Informatique de l’Université de Limoges).'

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