Propriété Intellectuelle et Numérique
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Propriété Intellectuelle et Numérique
comprendre l'évolution du droit de la propriété intellectuelle en fonction des usages du numérique
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Contre le piratage des animes, le Japon associe l'humain aux robots I Omar Belkaab

Contre le piratage des animes, le Japon associe l'humain aux robots I Omar Belkaab | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Alors que le monde automatise tout, le gouvernement japonais a annoncé qu'il voulait renforcer sa lutte contre le piratage d'animes sur Internet en faisant davantage confiance à des traqueurs humains. Désormais, en plus des logiciels déjà utilisés, des hommes devront scruter manuellement le web à la recherche des contenus illégaux.
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Les signalements de contenus illicites ouverts aux grands yeux de la DGSI I Marc Rees

Les signalements de contenus illicites ouverts aux grands yeux de la DGSI I Marc Rees | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Suite à un arrêté publié ce week-end, la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI, ex-DCRI) s’est vu ouvrir les vannes de Pharos. Un traitement automatisé qui aspire l’ensemble des signalements des FAI, hébergeurs et internautes visant des contenus illicites en ligne.
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Signalement des contenus illicites sur internet : le risque d'inconstitutionnalité I Roseline Letteron

Signalement des contenus illicites sur internet : le risque d'inconstitutionnalité I Roseline Letteron | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Le projet de loi sur l'égalité entre les femmes et les hommes vise à lutter contre les discriminations liées au sexe, notamment dans les relations de travail, la protection sociale, le droit à la dignité etc. Parmi toute une série de dispositions quelque peu disparates, l'article 17 attire particulièrement l'attention....'

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Intermédiaires techniques et retrait des contenus dits illicites I Murielle Cahen

Intermédiaires techniques et retrait des contenus dits illicites I Murielle Cahen | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Pour agir efficacement contre les contenus dits « manifestement illicites » sur la toile, il convient non pas de mettre en œuvre une solution unique, mais un ensemble de mesures cohérentes et complémentaires.
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La justice prive l'hébergeur 1fichier.com de paiement par CB I Marc Rees

La justice prive l'hébergeur 1fichier.com de paiement par CB I Marc Rees | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Depuis quelques semaines, 1fichier.com ne peut plus accepter les paiements par carte bancaire. La cause ? DStorage, son éditeur, nous révèle l'existence d'un différend avec la Société Générale. La banque a cassé son contrat monétique en raison de contenus illicites dénoncés par Mastercard et des ayants droit indiens. Le dossier s'est doublé d'une vaine action devant le tribunal de commerce de Paris.
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Contenu répréhensibles : pour des systèmes de modération communautaires et ouverts ! I Hubert Guillaud

Contenu répréhensibles : pour des systèmes de modération communautaires et ouverts ! I Hubert Guillaud | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Quand l'usager est confronté à des propos inappropriés, à de la pornographie infantile, à une violation du droit d'auteur ou à de la violence, il n'a la plupart du temps qu'un seul recours en ligne : appuyer sur un bouton pour signaler un contenu répréhensible. Une fonction simple et très répandue, que l'on trouve sur Vine, Youtube, Facebook ou Twitter, rapporte The Atlantic.

Les chercheurs Kate Crawford (@katecrawford) et Tarleton Gillespie (@tarletong) ont publié récemment une analyse qui estime que ces boutons pour signaler un contenu inapproprié ont fait leur heure et que les médias sociaux vont devoir évoluer....'

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Intermédiaires techniques et retrait des contenus dits illicites I Murielle Cahen, Avocate

Intermédiaires techniques et retrait des contenus dits illicites I Murielle Cahen, Avocate | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it
Pour agir efficacement contre les contenus dits « manifestement illicites » sur la toile, il convient non pas de mettre en œuvre une solution unique, mais un ensemble de mesures cohérentes et complémentaires. Dans cette lutte, l’implication et la responsabilité de tous les acteurs doivent être recherchées, avec l’objectif de faire cesser les atteintes sans forcément uniquement sanctionner les responsables. Les intermédiaires techniques ont ainsi un rôle important à jouer dans le retrait de ces contenus.
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