'Bien que la propriété intellectuelle jouisse d’un cadre juridique riche et complexe, le législateur doit veiller à ce que ces règles couvrent les nouveaux moyens et modes d‘expression de la création artistique et intellectuelle.

En atteste le cas du logiciel, qui a été inclus dans le panel des œuvres protégeables par le législateur, à condition de remplir les critères de protection du droit d’auteur, en particulier celui de l’originalité. Cette reconnaissance légale s’est vue complétée par maintes décisions jurisprudentielles, qui ont forgé les éléments à prendre en compte dans  l’appréciation concrète de l’originalité d’un logiciel.'