Propriété Intellectuelle et Numérique
23.8K views | +0 today
Follow
Propriété Intellectuelle et Numérique
comprendre l'évolution du droit de la propriété intellectuelle en fonction des usages du numérique
Curated by Pascale_Masson
Your new post is loading...
Your new post is loading...
Scooped by Pascale_Masson
Scoop.it!

Le droit d'auteur évite "la domination des sociétés Internet" I Antoine Oury

Le droit d'auteur évite "la domination des sociétés Internet" I Antoine Oury | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Ce vendredi matin, le Salon du Livre de Paris démarrait sur les chapeaux de roues avec les Assises du livre numérique, organisées par le Syndicat national de l'Édition (SNE). Cette douzième édition se déroule sur fond de projet ReLIRE, de consultation européenne sur le droit d'auteur et bien entendu de nouvelles innovations dans le domaine de l'innovation numérique, autant de points que Vincent Montagne, Président du SNE, a pu présenter dans son discours.'

more...
No comment yet.
Scooped by Pascale_Masson
Scoop.it!

Portail Protection Livres : la réponse de l'édition française au piratage I Nicolas Gary

Portail Protection Livres : la réponse de l'édition française au piratage I Nicolas Gary | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'La lutte contre le piratage de livres numériques est concomitante du « développement croissant de sites et réseaux diffusant des contenus illicites », assure la Sofia dans sa lettre d'information du mois de juillet. Dans ce contexte, le Syndicat national de l'édition avait expliqué en mars dernier qu'un portail serait prochainement mis en place : PortailProtectionLivres. '

more...
No comment yet.
Scooped by Pascale_Masson
Scoop.it!

« Baromètre des usages du livre numérique »

« Baromètre des usages du livre numérique » | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Nous vous invitons à télécharger gratuitement le livre numérique, intitulé : « Baromètre des usages du livre numérique« . Les résultats de la deuxième vague du Baromètre SOFIA/SNE/SGDL sur les usages du livre numérique en France ont été publiés lors des 9e Assises du livre numérique du SNE...'

more...
No comment yet.
Scooped by Pascale_Masson
Scoop.it!

Défendre le droit d'auteur en 2014 : Vincent Montagne (SNE)

Défendre le droit d'auteur en 2014 : Vincent Montagne (SNE) | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'...le président du SNE s'inquiète de la « remise en cause du droit d'auteur, mais aussi l'élargissement non concerté d'exceptions, en particulier pédagogiques, tout comme l'apparition de nouvelles exceptions ». La directive européenne sur le droit d'auteur, qui envisage de moderniser ce dernier, inquiète également le SNE par son côté unilatéral, et une mise en place « sous la pression d'un certain nombre d'acteurs ». « Sans droit d'auteur, pas de création », rappelle une nouvelle fois le président du SNE...'

more...
No comment yet.
Scooped by Pascale_Masson
Scoop.it!

Négociations délicates avec la Caisse des Dépôts pour financer ReLIRE

Négociations délicates avec la Caisse des Dépôts pour financer ReLIRE | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Dans le rapport Lescure, présenté à la ministre de la Culture mi-mai, la question de la numérisation des oeuvres indisponibles est largement évoquée. Selon le rédacteur du rapport, le projet est non seulement louable, mais surtout à encourager pour « dynamiser l'offre en améliorant la disponibilité numérique des oeuvres ». Mais sans revenir sur les enjeux qui tournent autour de ce projet, sa mise en application, et son financement posaient problème, au moment de la rédaction du rapport. '

more...
No comment yet.
Scooped by Pascale_Masson
Scoop.it!

Le droit de l'édition face aux évolutions du numérique I Sébastien Lachaussée, Avocat

Le droit de l'édition face aux évolutions du numérique I Sébastien Lachaussée, Avocat | Propriété Intellectuelle et Numérique | Scoop.it

'Le droit d'auteur est en constante adaptation face au contexte du monde numérique en pleine évolution. Dans cette évolution, l'édition littéraire semble être un peu à la traîne..'

more...
No comment yet.