"La question des droits de réutilisation ou de rediffusion d'images dans les travaux scientifiques (articles, monographies, thèses) est récurrente de la part des chercheurs. En-dehors du droit de courte citation, l'image pose souvent des problèmes particuliers. A qui demander l'autorisation de reproduire une image ? Peut-on inclure des images dans sa thèse et la diffuser en libre accès ? Faut-il supprimer les images d'un article déposé dans HAL ? Y a-t-il des exceptions qui permettent de reproduire des images sans autorisation préalable dans un cadre de recherche ?
Ces dernières années, plusieurs guides ont été rédigés et ont permis de clarifier la situation juridique et les usages scientifiques autour de la réutilisation d'images. Les membres du groupe Juridique du GTSO vous propose une nouvelle synthèse sur la question, et une fiche courte résumant les principaux points à retenir, pour vous aider à transmettre ces informations aux usagers.
Vous trouverez aussi sur cette page une liste de ressources et guides récents sur la question.
Bonne lecture !