Biodiversité

Ce travail de partage de connaissances et d’expertise s’est notamment structuré autour d’un public particulier, celui des décideurs : il a été en effet clairement noté un impact significatif du manque de sensibilité des élus à l’égard des zones humides.

C’est donc sur cette cible prioritaire que le pôle-relais a souhaité concentrer ses efforts ces 2 dernières années, à travers l’élaboration d’un guide juridique présenté sous la forme de classeurs spécifiques à chaque territoire de l’Outre-mer.

Cette "Lettre" annuelle se veut un outil riche de témoignages et d’expériences pour accompagner les élus dans leurs démarches au service du paysage et innover face aux défis du XXIe siècle : transition écologique, énergétique et touristique, sobriété des aménagements, gestion de la fréquentation…

L’Association nationale des élus du littoral (Anel) a tenu son colloque annuel à Bordeaux du 23 au 25 octobre.

« Un changement radical des modes d’aménagement des territoires littoraux ? », c’est la question abordée dans l’atelier 1 des Journées de l’association nationale des élus du littoral (Anel). Car sur le littoral, le changement climatique n’est plus théorique, il est bien réel.

La réglementation relative à la reconquête de la biodiversité pousse, depuis 2016, les collectivités et les entreprises à agir pour sa sauvegarde. En Seine maritime, les élus ont pris les devants avec le lancement, le 5 septembre dernier, du dispositif Territoire Engagés pour la Nature (TEN). Explication à Notre-Dame de Bliquetuit au sein du Parc Naturel Régional des boucles de la Seine où les élus tenaient une conférence de presse.

Dans les Pyrénées, et surtout en Ariège, le débat autour de l’ours s’est encore envenimé cet été.

La transition écologique est un enjeu crucial pour le devenir des territoires français. Les conditions climatiques évoluent en France, avec des variations plus ou moins fortes selon les territoires. Ces évolutions doivent être anticipées et accompagnées, pour assurer de bonnes conditions de vie (confort thermique, santé, sécurité…) et la mutation de certaines activités économiques (agriculture, tourisme…). 

Cinq thématiques pour la reconquête de la biodiversité sont proposées en Île-de-France : « Attractivité économique et biodiversité », « Aménager et bâtir en favorisant la biodiversité », « Gestion écologique des espaces verts et de nature », « Sensibilisation et mobilisation citoyenne », « Prévention des risques : les solutions fondées sur la nature », pour vous accompagner

Le Réseau des Grands Sites de France, association créée en 2000, regroupe aujourd’hui 41 Grands Sites : des paysages exceptionnels, fragiles, protégés, connus et reconnus de tous. Leurs responsables partagent les valeurs du développement durable et une même ambition : révéler, servir et transmettre “l’esprit du lieu” particulier à chaque Grand Site.

Une consultation destinée à tous les élus locaux est lancée dans le cadre des Assises de l’eau. Ouverte du 27 avril au 25 mai 2018, cette consultation donne la possibilité aux collectivités de préciser leurs attentes sur les questions d’eau et d’assainissement.

Le comité de bassin Rhône-Méditerranée publie un livret-argumentaire inédit à l’attention des élus et des décideurs sur l’intérêt de restaurer nos rivières altérées par certains aménagements et activités humaines.

Une proposition de loi votée jeudi au Sénat va donner de nouveaux pouvoirs aux maires pour réguler l’accès aux espaces naturels, explique son initiateur, le juriste Simon Jolivet.

Le Sénat a adopté à l’unanimité, jeudi 21 novembre, une proposition de loi visant à donner davantage de pouvoirs aux maires pour limiter l’impact du tourisme sur les espaces naturels. Le texte, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, doit encore être adopté par l’Assemblée nationale. A l’origine de ce texte, le constat d’une « hyperfréquentation » de certains sites. 

Localtis : Les collectivités du littoral ne doivent pas être les seules à financer l'adaptation au changement climatique. C'est la position défendue par de nombreux participants aux journées d'études de l'Association nationale des élus du littoral. Une loi devrait prochainement se pencher sur ces financements.

Régions de France participera au colloque organisé au Sénat lundi 14 octobre 2019 sur le thème « Biodiversité, l'engagement des collectivités », à l'initiative du sénateur Guillaume Chevrollier (Mayenne) et en partenariat avec l'Agence française pour la biodiversité (AFB), sous le haut patronage du président du Sénat Gérard Larcher.

I. VIDEO   Toujours plus nombreux sont les maires qui prennent des arrêtés anti-pesticides. Certes celui du maire de Langouët a-t-il été suspendu par le TA de Rennes (Ord. 27 août 2019, n° 1904033). Voir : https://blog.landot-avocats.net/2019/08/27/voici-lordonnance-rendue-ce-jour-par-le-ta-de-rennes-censurant-un-arrete-anti-pesticides/   Mais ces maires qui en dépit de cette première décision dégainent leurs arrêtés s'appuient sur des bases juridiques…

Proposition de loi tendant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte contre l'introduction et la propagation des espèces toxiques envahissantes

Examen en commission au Sénat (2 mai 2019).

Mardi 7 mai 2019 à 14h30, le Sénat procède aux explications de vote puis vote sur la proposition de loi tendant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte contre l'introduction et la propagation des espèces toxiques envahissantes, présentée par Agnès CANAYER et plusieurs de ses collègues.

L’Observatoire des zones humides méditerranéennes (OZHM), le groupe technique et scientifique créé par la Tour de Valat (France) pour soutenir l’Initiative pour les zones humides méditerranéennes (MedWet), vient de publier un rapport intitulé «Suivi des services récréatifs et éducatifs des zones humides Méditerranéennes», qui inclut une synthèse pour les décideurs et les gestionnaires.

L’Agence française pour la biodiversité, Régions de France et le RARE mutualisent leurs compétences au travers d’un partenariat pour le lancement d’une formation biodiversité à destination des élus locaux.   En France, comme partout dans le monde, la biodiversité va mal. La reconquête de la biodiversité est devenue une question cruciale. Conscients qu’il est indispensable de …

Le trombinoscope des espèces patrimoniales du Pays de Rennes a pour objectif de faire connaître la richesse de la biodiversité du territoire et de la donner à voir au travers de photos des espèces animales et végétales identifiées comme présentant un enjeu de conservation. Il répond à la demande des élus qui ont souhaité prendre en compte un des enjeux environnementaux majeurs du 21e siècle : l’érosion de la biodiversité

L’avocat Sébastien Mabile revient sur les modifications de la loi littoral, légitimes en matière d’éoliennes, mais fustige l’amendement déposé, qui ferait prévaloir la volonté des élus locaux sur celle de la justice.

Sous pression du public, les élus doivent davantage prendre en compte les arbres dans leur politique d'urbanisme. Yann Wehrling nous explique comme la région Ile-de-France réalise un inventaire des arbres remarquables pour mieux assurer leur protection.

Dans le cadre du contrat de territoire corridors biologiques Grand Pilat, le Conservatoire d’espaces naturels Rhône-Alpes et le Parc naturel régional du Pilat ont souhaité prendre du recul par rapport à leurs pratiques d’accompagnement des élus locaux. L’objectif ? Analyser les freins et leviers à l’engagement des élus locaux en faveur de la trame verte et bleue, identifier des pistes pour faciliter leur engagement et, in fine, améliorer les pratiques d’accompagnement des professionnels.