Biodiversité
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Revue de presse et du net par le Pôle de partage des connaissances S&T de l'Office français de la biodiversité
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Atteinte mortelle au lynx : un délit passible de trois ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende… •

Atteinte mortelle au lynx : un délit passible de trois ans d’emprisonnement et de 150.000 € d’amende… • | Biodiversité | Scoop.it

Nous vous parlions ce mercredi de la colère du centre Athénas suite à la découverte d'un cadavre de lynx sur la commune d'Ivrey. Ce 26 mars 2020, la Préfecture du Jura condamne cette "destruction illégale".

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Braconnage : Deux jeunes aigles de Bonelli, espèce très menacée, tués dans le Gers et les Landes

Braconnage : Deux jeunes aigles de Bonelli, espèce très menacée, tués dans le Gers et les Landes | Biodiversité | Scoop.it

Les cadavres, criblés de plombs, ont été découverts à quelques jours d’intervalle, en novembre dernier. Mais l’annonce n’a été faite que ce mardi, après l’enquête de l’Office française de la biodiversité (OFB, ex-ONCFS). Deux jeunes aigles de Bonelli ont été tués durant la période de chasse, près de palombières, dans le sud du Gers et dans les Landes voisines. Des actes passibles de deux ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende. Plusieurs plaintes contre X sont à l’étude pour destruction d’espèce protégée.

DocBiodiv's insight:

La réglementation prévoit deux ans d’emprisonnement et 150.000 euros d’amende.

Cette espèce fait l'objet d'un plan national d'action de conservation qui engage de nombreux partenaires et un 2nd symposium Bonelli aura lieu 24&25 sept 2020 à Montpellier.

http://www.aigledebonelli.fr/

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Revue juridique de l’environnement 2019/4

Revue juridique de l’environnement 2019/4 | Biodiversité | Scoop.it

Sélection d'articles au sommaire :

La compensation préalable des atteintes à la biodiversité dans le cadre des projets d’aménagement

Biodiversité protégée et biodiversité ordinaire : deux poids, deux mesures ?

Pascale Steichen

Le stockage agricole de l’eau : l’adaptation idéale au changement climatique ?

Benoît Grimonprez

 

Le droit international de l’environnement (01/2017-07/2019) ou ruser à la maniere d’Ulysse

Jochen Sohnle, Sophie Lavallée et Hélène Trudeau

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Environnement : Mme Belloubet va créer une procédure de plaider coupable

Environnement : Mme Belloubet va créer une procédure de plaider coupable | Biodiversité | Scoop.it
La ministre de la Justice propose de recourir à la formule de la convention judiciaire écologique, comme il en existe en matière de fraude fiscale, pour traiter les atteintes à l'environnement les plus lourdes. Un projet de loi en ce sens a été présenté mercredi en Conseil des ministres.
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Méditerranée : Braconnage, réchauffement climatique… Les oursins se font rares cette année

Méditerranée : Braconnage, réchauffement climatique… Les oursins se font rares cette année | Biodiversité | Scoop.it
Le Parc marin de la Côte bleue constate une diminution du nombre d’oursins en mer Méditerranée. Le réchauffement de la température de l’eau, mais aussi le braconnage semblent être en cause
DocBiodiv's insight:

Lire aussi :  https://www.ladepeche.fr/2020/01/21/detenus-illegalement-les-chardonnerets-ont-retrouve-le-ciel-du-gers,8676997.php

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Reconquête de la qualité des eaux : des actions ciblées identifiées - Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Pour atteindre les objectifs environnementaux fixés par la Directive Cadre sur l’Eau et déclinés dans les plans de gestion de eaux du bassin Rhin-Meuse, l’État et ses opérateurs, regroupés au sein de la Mission Inter Services de l’Eau et de la Nature (MISEN), ont élaboré de manière concertée et sous l’autorité du Préfet, une stratégie d’action pour la reconquête et la non dégradation des milieux aquatiques.

Mise à jour 2019-2021
Feuille de route s’adressant aussi bien à l’Etat qu’aux maîtres d’ouvrage, les nouveaux plans d’actions opérationnels territorialisés (PAOT) 2019-2021 validés ou en cours de validation dévoilent leurs enjeux. Les thèmes abordés sont multiples : assainissement, industrie, hydromorphologie, agriculture, gouvernance.

DocBiodiv's insight:

Consultez sur le site du Ministère en charge de l'Ecologie, la page mise à jour le 8/04/2019, dédiée à la "Gestion de l’eau en France"
https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/gestion-leau-en-france

L'article paru sur le site Actu Environnement le 20 janvier 2020 "Troisième cycle de la Directive Cadre sur l'Eau : la consultation du cadre pour les Sdage est ouverte" https://www.actu-environnement.com/ae/news/dce-consultation-sdage-34834.php4?xtor=AL-62

Qualité de l'eau potable, mise à jour de la page le 10/01/20

https://solidarites-sante.gouv.fr/sante-et-environ

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Contrôle de la pêche professionnelle de civelle : opération interservices sur 5 départements - La préfecture et les services de l'État en région Pays de la Loire

Contrôle de la pêche professionnelle de civelle : opération interservices sur 5 départements - La préfecture et les services de l'État en région Pays de la Loire | Biodiversité | Scoop.it

Cette opération intervenant à l’échelle de l’interrégion Bretagne/Pays de la Loire et de la Charente-Maritime avait pour objectif de contrôler la conformité des déclarations de capture de civelle par les pêcheurs professionnels ainsi que les documents de transport afin de lutter contre les activités illégales de pêche et de commercialisation de la civelle.

Le dispositif de contrôle mis en place a mobilisé 70 agents en charge de la police des pêches maritimes en provenance de différents services.

DocBiodiv's insight:

Les détails dans le communiqué de presse http://prefectures-regions.gouv.fr/pays-de-la-loire/content/download/65197/427756/file/CP%20Op%C3%A9ration%20Civelles.pdf

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Biodiversité : les agents des collectivités à nouveau en capacité d'être assermentés

Biodiversité : les agents des collectivités à nouveau en capacité d'être assermentés | Biodiversité | Scoop.it

Localtis : Des agents des collectivités commissionnés à cet effet peuvent à nouveau grossir les troupes pour constater les infractions d'atteinte aux espèces protégées ou de non-respect des arrêtés préfectoraux de protection de biotope. Tel est l’objet d’un décret, publié ce 19 décembre, en application de la loi Biodiversité.

DocBiodiv's insight:
Publié le 19 décembre 2019 par Philie Marcangelo-Leos / MCM Presse pour Localtis
A noter : la prochaine formation " Remise à niveau police - réserves naturelles et gardes du littoral " du 14/04/2020 au 17/04/2020 : https://formation.afbiodiversite.fr/session/fiche?id=2686
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Parution du bilan territorial 2017-2018 de la direction interrégionale Bretagne - Pays de la Loire | Agence française pour la biodiversité

Parution du bilan territorial 2017-2018 de la direction interrégionale Bretagne - Pays de la Loire | Agence française pour la biodiversité | Biodiversité | Scoop.it

La direction interrégionale (DIR) Bretagne et Pays de la Loire porte au quotidien des actions de préservation de la biodiversité et des milieux naturels.

Ses missions de connaissance, d'appui aux politiques et aux acteurs, de mobilisation des territoires et de police de l'environnement sont détaillées dans son bilan territorial 2017-2018. Elles témoignent de la mobilisation des agents de la DIR pour préserver et mettre en valeur la biodiversité remarquable et ordinaire.

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https://www.afbiodiversite.fr/sites/default/files/2019-12/BT_20191017_vf.pdf

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Un mérou braconné découvert dans l’embarcation d’un chasseur sous-marin - Parc national des Calanques

Un mérou braconné découvert dans l’embarcation d’un chasseur sous-marin - Parc national des Calanques | Biodiversité | Scoop.it
A l’occasion d’un contrôle de routine effectué ce mercredi 11 décembre sur le secteur du Bec de l’Aigle, les gardes moniteurs du Parc national des Calanques ont trouvé un mérou braconné dans l’embarcation d’un chasseur sous-marin.

Pris en flagrant délit, l’individu devra répondre de ses actes. Une procédure a été ouverte. L'infraction est passible d'une amende maximum de 22 500€ ainsi que la confiscation du matériel ayant servi à l'infraction.

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Agriculture, réglementation - Rencontres sur le terrain avec la profession - Pleinchamp

Agriculture, réglementation - Rencontres sur le terrain avec la profession - Pleinchamp | Biodiversité | Scoop.it

La profession agricole représentée par le bureau de la Chambre d’agriculture, la FNSEA 03 et les JA 03 ont rencontré M. le Procureur de la République de Cusset, l’ONCFS, l’AFB et la DDT autour de la problématique de  l’enfouissement des semences enrobées.

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« Hyperfréquentation » touristique : « Il serait logique qu’un ordre public écologique soit enfin consacré »

« Hyperfréquentation » touristique : « Il serait logique qu’un ordre public écologique soit enfin consacré » | Biodiversité | Scoop.it
Une proposition de loi votée jeudi au Sénat va donner de nouveaux pouvoirs aux maires pour réguler l’accès aux espaces naturels, explique son initiateur, le juriste Simon Jolivet.

Le Sénat a adopté à l’unanimité, jeudi 21 novembre, une proposition de loi visant à donner davantage de pouvoirs aux maires pour limiter l’impact du tourisme sur les espaces naturels. Le texte, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, doit encore être adopté par l’Assemblée nationale. A l’origine de ce texte, le constat d’une « hyperfréquentation » de certains sites. 

DocBiodiv's insight:

Dossier sur le site du Sénat depuis le dépôt du texte en juillet par Jérôme Bignon  

http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201910/sites_naturels_et_culturels_patrimoniaux.html

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Foix : deux éleveurs ariégeois jugés pour outrages et menaces contre des agents de l'ONCFS

Foix : deux éleveurs ariégeois jugés pour outrages et menaces contre des agents de l'ONCFS | Biodiversité | Scoop.it

En juin 2018, des éleveurs auraient menacé et fait outrage à des agents de l’ONCFS. Ils sont jugés ce jeudi (14/11/2019) par le tribunal de Foix.

"Pour rappel, cette affaire est intervenue dans un contexte tendu entre éleveurs et Etat, du fait des prédations attribuées aux ours. Elle a été mise en délibéré au 16 janvier 2020."

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Coronavirus : l'OFB réorganise ses missions - Environnement Magazine

Coronavirus : l'OFB réorganise ses missions - Environnement Magazine | Biodiversité | Scoop.it
L'Office français de la biodiversité assure s'organiser, dans ce contexte de crise sanitaire, pour continuer à préserver la biodiversité, tout en garantissant la sécurité de ses agents.
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Opération de lutte anti-braconnage de la civelle dans le secteur du canal de la Martinière - Les services de l'État en Loire-Atlantique

Opération de lutte anti-braconnage de la civelle dans le secteur du canal de la Martinière - Les services de l'État en Loire-Atlantique | Biodiversité | Scoop.it

Une quinzaine d'agents de contrôle de la Direction départementale des territoires et de la mer de la Loire-Atlantique (DDTM) et de  l'Office français de la biodiversité (OFB) ont mené une opération de lutte anti-braconnage dans le secteur du canal de La Martinière.

Lors de cette opération nocturne, plusieurs braconniers de civelles ont été observés. L'un d'eux a été interpelé en flagrant délit de pêche de la civelle. Les 600 grammes de civelles appréhendés et saisis ont été remis à l'eau. L'individu passera en jugement au tribunal de Nantes dans les prochains mois.

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via @Prefet44

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Création de la louveterie de La Réunion : présentation de 3 louvetiers - Les services de l'Etat à La Réunion

Création de la louveterie de La Réunion : présentation de 3 louvetiers - Les services de l'Etat à La Réunion | Biodiversité | Scoop.it

Trois louvetiers ont été recrutés à La Réunion. Reconnus pour leur connaissance du monde cynégétique et pour leurs valeurs au service de la collectivité, ils auront un rôle majeur en appui des services de l’État et en partenariat avec les collectivités et associations pour détecter les animaux exotiques envahissants, première cause de perte de biodiversité, et pour réguler les espèces émergentes.

DocBiodiv's insight:

Dossier de presse complet : http://www.reunion.gouv.fr/IMG/pdf/2020-02-05_dp_deal-creation_de_la_louveterie_de_la_reunion_-_mer_5_fevrier_2020_-_14h.pdf

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Une justice pour l’environnement, mission d’évaluation des relations entre justice et environnement - CGEDD 

La réparation du préjudice écologique sur le plan civil ne donne pas satisfaction. Il faut mobiliser tous les acteurs pour dynamiser cette procédure, notamment les parquets, qui devraient avoir communication obligatoire de toutes les affaires concernant la réparation du préjudice écologique et l’Office français de la biodiversité (OFB) qui doit engager des actions contentieuses sur ce fondement. Le bilan est aussi décevant pour l’action de groupe, monopole des associations qui n’ont pas investi cette voie procédurale. Pour la mission, l’accent doit être mis sur la coordination des services de police administrative et judiciaire, l’adaptation de l’arsenal répressif et la création de juridictions spécialisées. 

DocBiodiv's insight:

Consultez le dossier de presse du Ministère de la Justice  "La justice tient un rôle incontournable de régulation, en prévenant, sanctionnant et réparant les atteintes écologiques. Pourtant, le contentieux environnemental représente seulement 1 % des condamnations pénales et 0,5 % des actions civiles."

http://www.presse.justice.gouv.fr/art_pix/Une%20justice%20pour%20l'environnement.pdf

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1800 inspecteurs de protection de la biodiversité voient leurs pouvoirs renforcés - L'Express

1800 inspecteurs de protection de la biodiversité voient leurs pouvoirs renforcés - L'Express | Biodiversité | Scoop.it
Ces "agents pourront faire des enquêtes, du début à la fin, avec des réquisitions, des auditions, des perquisitions", détaille l'Office français de la biodiversité.
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Ds le Télégramme  "La défense de la biodiversité au-devant du public" https://www.letelegramme.fr/finistere/brest/la-defense-de-la-biodiversite-au-devant-du-public-21-01-2020-12484028.php?share_auth=638b3d8c9226d6182991b2d4116ec4b1

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P. Dubreuil : «L’OFB est le bras armé de la stratégie nationale pour la biodiversité» - Journal de l'environnement

P. Dubreuil : «L’OFB est le bras armé de la stratégie nationale pour la biodiversité» - Journal de l'environnement | Biodiversité | Scoop.it

Officiellement nommé par un décret du 30 décembre, Pierre Dubreuil dirige désormais l’Office français de la biodiversité (OFB) né de la fusion de l’Agence française pour la biodiversité (AFB) et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS). Il va notamment piloter la Stratégie nationale des aires protégées attendue d’ici à juin. 

DocBiodiv's insight:

Suivre la Conférence de presse du DG consacré au milieu marin via @OFBiodiversite en ce moment (21/01/20)

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Un rappel à la loi après la saisie de deux primates à Calais

Un rappel à la loi après la saisie de deux primates à Calais | Biodiversité | Scoop.it
Mi-juillet, la police, accompagnée d’agents de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS), avait saisi un singe capucin et un babouin de dix mois, dans une maison située au Beau-Marais, à Calais. Depuis, les deux habitants ont reçu un rappel à la loi.
DocBiodiv's insight:

" Ces animaux sont en effet protégés par la convention de Washington " explique le quotidien.

La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, connue par son sigle CITES ou encore comme la Convention de Washington, site web : https://www.cites.org/fra

 

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Arrêté du 31 décembre 2019 relatif à la tenue des agents techniques de l'environnement et des techniciens de l'environnement, commissionnés et assermentés, en fonctions à l'Office français de la bi...

JORF n°0001 du 1 janvier 2020 texte n° 21. NOR: TREL1936895A

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The illegal wildlife trade isn’t just rhino horns and animal skins

The illegal wildlife trade isn’t just rhino horns and animal skins | Biodiversité | Scoop.it
Often associated with the killing of some of the most charismatic animals on earth for their horns and tusks, IWT is in-fact a much wider problem, affecting all parts of the tree of life.
DocBiodiv's insight:

" More than 70% of all species listed on the Convention on International Trade (CITES) are orchids, and more than 1 in 3 cacti are threatened with extinction, 47% of which are threatened by IWT. "

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La destruction d’une zone humide jugée à Ajaccio - Agence française pour la biodiversité

La destruction d’une zone humide jugée à Ajaccio - Agence française pour la biodiversité | Biodiversité | Scoop.it
La société « SAS ALTA ROCCA » a été condamnée à une amende de 155 000 euros et à une remise en état des lieux, assortie d’une astreinte de 250 € par jour de retard jusqu'à la réalisation des travaux.
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VIDEOS La police de l'environnement sur les traces du loup gris en Charente-Maritime

VIDEOS La police de l'environnement sur les traces du loup gris en Charente-Maritime | Biodiversité | Scoop.it
L'ONCFS, l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, est parti à la recherche du loup ce week-end en Charente-Maritime. Des traces de pas ont été retrouvées à Saint-Thomas-de-Conac.
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Building Capacity towards Conservation and Sustainable Use of the World’s Biodiversity

Building Capacity towards Conservation and Sustainable Use of the World’s Biodiversity | Biodiversité | Scoop.it

The CITES capacity building programme offers support to developing country Parties to sustainably manage and conserve their wildlife based on solid scientific information and legal requirements.

This article highlights the outcomes of projects supported by the European Union, and in particular through the partnership of UNEP and the European Commission (EC) under the ENRTP-GPGC Cooperation Agreement.

Recipient countries, the donors and the Secretariat work together to enable all Parties to meet their international obligations under CITES, and this allows them to participate in the global economy while meeting other international commitments such as the SDGs.

DocBiodiv's insight:

Auteur MS. HARUKO OKUSU, Chief, Knowledge Management and Outreach Services, CITES Secretariat le 19 November 2019. Sur le programme de formation de la Cites, son financement et sa mise en oeuvre.

La Cites est la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction.

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