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Documentation - Caux Seine Agglo
March 12, 2021 12:38 PM
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Plusieurs études publiées ces derniers mois concluent à une corrélation entre les fortes concentrations de particules fines PM2,5 et les épisodes de regain de l'épidémie. D'autres recherches devront confirmer cette hypothèse.
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Anne Soudet
March 12, 2021 8:22 AM
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Publiée le 10 février 2020, la loi Economie circulaire comporte de nombreuses dispositions relatives à la transition écologique et à la lutte anti-gaspillage qui concernent directement les collectivités. Cette quatrième analyse de notre série consacrée au décryptage de cette loi revient sur la création et l’extension du périmètre des filières « responsabilité élargie des producteurs ».
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Documentation - Caux Seine Agglo
March 11, 2021 8:00 AM
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Une étude de l'Institut Paris Région souligne que les documents d'urbanisme visent de plus en plus à préserver la "pleine terre", mais que l'absence de définition partagée de la notion complique la donne, entraînant des réponses hétérogènes et lacunaires. Elle plaide en conséquence pour une "définition pragmatique et partagée", qui figurait d'ailleurs dans l'avant-projet de loi Climat et Résilience avant d'en être retirée. Pour y revenir ?
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Anne Soudet
March 11, 2021 6:05 AM
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Depuis la publication du décret du 23 juillet 2019, réduire la consommation énergétique des bâtiments publics n’est plus une option. La première échéance approche et l’Etat donne un coup de pouce aux collectivités, dans le cadre du plan de relance.
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Documentation - Caux Seine Agglo
March 9, 2021 1:00 PM
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Tirant le constat du caractère inéluctable du changement climatique, la Commission vient d’adopter une nouvelle stratégie visant une meilleure adaptation de l'Union à ce dernier. Renforcement des connaissances et déploiement accéléré des mesures idoines "à tous les niveaux", singulièrement local, constituent les axes structurants du document.
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Documentation - Caux Seine Agglo
March 9, 2021 12:57 PM
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Des prélèvements des eaux des stations d'épuration aux analyses permettant de mesurer la circulation du virus, on vous détaille comment le virus est suivi en Seine-Maritime.
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Documentation - Caux Seine Agglo
March 9, 2021 12:55 PM
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Comment atteindre le bon état des différentes masses d'eau demandé par la Directive cadre européenne sur l'eau ? C'est à cette question que les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et leurs programmes de mesures (PDM) tentent de répondre.
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Documentation - Caux Seine Agglo
March 9, 2021 3:56 AM
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L'Ademe vient de passer au crible cinq scénarios de consigne pour recyclage et réemploi des bouteilles. Seul un dispositif bien calibré permet d'atteindre un taux de collecte de 90 % en 2029. Son coût sera élevé, signale l'étude.
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March 8, 2021 9:36 AM
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Les députés ont adopté à l'unanimité, en première lecture, un projet de loi relatif « au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales », dont certains articles concernent directement les collectivités locales. À l'instar du « 1 % eau », un dispositif de « 1 % transports » va être créé.
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March 8, 2021 9:20 AM
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Le syndicat des eaux d'Ile-de-France a entrepris la rénovation de son patrimoine. Le plan d'investissement porte sur cinq ans et s'élève à 1 Md d'euros. Au programme : rénovation d'usines, remplacement de canalisations et traque aux fuites d'eau.
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March 8, 2021 9:19 AM
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L'étiquette énergie évolue avec une nouvelle classification allant de A à G, contre A+++ à G aujourd'hui. De nouveaux équipements sont éligibles. Récapitulatif en infographie.
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March 8, 2021 9:18 AM
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Le Premier ministre a relancé le nouvel acte de décentralisation qui semblait jusque-là encalminé. Plusieurs dispositions portent sur la transition écologique, qu'il s'agisse d'énergie, de transport, d'eau ou de biodiversité.
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March 8, 2021 9:17 AM
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Le bilan national de treize années d'évaluation révèle que 187 espèces ont disparu et 2 430 sont menacées. Parmi celles-ci, oiseaux nicheurs, crustacés d'eau douce et reptiles paient le plus lourd tribut.
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Documentation - Caux Seine Agglo
March 12, 2021 12:26 PM
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Une étude de l'Institut Paris Région souligne que les documents d'urbanisme visent de plus en plus à préserver la "pleine terre", mais que l'absence de définition partagée de la notion complique la donne, entraînant des réponses hétérogènes et lacunaires. Elle plaide en conséquence pour une "définition pragmatique et partagée", qui figurait d'ailleurs dans l'avant-projet de loi Climat et Résilience avant d'en être retirée. Pour y revenir ?
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Anne Soudet
March 12, 2021 8:18 AM
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Le décret de 2019 s’applique à tous les bâtiments abritant des activités tertiaires dont la surface est égale ou supérieure à 1 000 mètres carrés. Il porte sur la réduction de leurs consommations énergétiques, qui devra atteindre 40 % d’ici à 2030. Pour se lancer, il faut identifier le patrimoine concerné et collecter les données de consommation.
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March 11, 2021 7:46 AM
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Le 11 mars 2011 survenait le plus gros accident de l'histoire du nucléaire après Tchernobyl. Dix ans après, le Japon n'a pas abandonné l'atome, pas plus que la France, et le risque demeure malgré des mesures de sûreté supplémentaires.
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March 9, 2021 1:01 PM
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Toute jurisprudence n’est pas bonne à suivre. En témoignent les taux d’enlèvement d’ordures ménagères (TEOM), qui nourrissent des contestations qui ne sont pas toujours fondées.
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March 9, 2021 12:57 PM
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Pour contrer la tendance à la réduction des herbages au profil des grandes cultures, l'agence de l'eau Seine-Normandie lance un nouvel appel à projets dans le cadre de l'expérimentation du régime d'aide de paiement de services environnementau
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March 9, 2021 12:56 PM
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On peut parler d’une lame de fond : d’année en année, la gestion en régie des services de l’eau et de l’assainissement fait de plus en plus d’émules. Plusieurs freins ont sauté et le contexte global incite les élus à envisager sérieusement la question.
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March 9, 2021 3:56 AM
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L'Ademe vient de passer au crible cinq scénarios de consigne pour recyclage et réemploi des bouteilles. Seul un dispositif bien calibré permet d'atteindre un taux de collecte de 90 % en 2029. Son coût sera élevé, signale l'étude.
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March 8, 2021 9:39 AM
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Inspirés d'une proposition de la Convention citoyenne pour le climat, les articles 6 à 8 du projet de loi dit « Climat et Résilience » procèdent à la décentralisation de la compétence de régulation des publicités et enseignes en faveur des maires. Un cadeau qui pourrait s'avérer empoisonné pour les petites communes dépourvues d'ingénierie et de ressources face à des règles nationales complexes.
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March 8, 2021 9:20 AM
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Pour contrer la tendance à la réduction des herbages au profil des grandes cultures, l'agence de l'eau Seine-Normandie lance un nouvel appel à projets dans le cadre de l'expérimentation du régime d'aide de paiement de services environnementau
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March 8, 2021 9:19 AM
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L'Agence de la transition écologique (Ademe) lance une nouvelle édition de son appel à projets AACT-Air. Par ce biais, elle sélectionne et finance des projets visant à améliorer la qualité de l'air intérieur et extérieur. Pour l'édition 2020, neu
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March 8, 2021 9:19 AM
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Comment atteindre le bon état des différentes masses d'eau demandé par la Directive cadre européenne sur l'eau ? C'est à cette question que les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et leurs programmes de mesures (PDM
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March 8, 2021 9:18 AM
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L'idée de fonder les arrêtés anti-pesticides sur la compétence des maires en matière de déchets fait tache d'huile. Après l'exemple donné par le maire de La Montagne (Loire-Atlantique) en janvier, c'est au tour de neuf communes d'Ile-de-France d
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