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from Intercommunalité - Réforme territoriale
October 29, 2019 6:19 AM
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Chaque vidéo peut être vue indépendamment des deux autres.
Voici la première de ces trois vidéos, consacrée à une question centrale : qui a la charge de cette compétence ? Les communes ? L’intercommunalité ?
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October 29, 2019 5:37 AM
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Les collectivités du littoral ne doivent pas être les seules à financer l'adaptation au changement climatique. C'est la position défendue par de nombreux participants aux journées d'études de l'Association nationale des élus du littoral. Une loi devrait prochainement se pencher sur ces financements.
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October 28, 2019 12:12 PM
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20% de la population mondiale vit à moins de 30 km des côtes, pour beaucoup dans des métropoles côtières. Les espaces littoraux sont à la fois des écosystèmes et des territoires fragiles où se concentrent les populations et les activités économiques. La montée du niveau de la mer est donc une question de première importance pour la recherche et doit le devenir pour les décideurs, tant les conséquences directes (submersion, inondation) et indirectes de ce phénomène sur les populations et l’environnement sont sérieuses.
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October 28, 2019 8:58 AM
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L’agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) a publié le 21 octobre 2019 un avis relatif aux effets sanitaires liés aux ondes émises par les téléphones mobiles, lorsqu'ils sont utilisés près du corps. Les ministres de la Transition écologique et solidaire, des Solidarités et de la Santé et de l’Économie et des Finances ont décidé d’engager un ensemble actions, qui permettront de répondre aux préconisations formulées par l’ANSES.
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October 28, 2019 5:46 AM
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Un peu partout en France, dans les campagnes mais aussi les grandes villes, des maires prennent des arrêtés interdisant l'usage de pesticides. Objectif de leur collectif : faire pression sur le gouvernement afin de durcir la loi.
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October 25, 2019 10:21 AM
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Le tribunal administratif de rennes a pris la décision d’annuler l’arrêté anti-pesticides pris le 18 mai dernier par Daniel Cueff, édile de Langouët (Ille-et-Vilaine).
L’arrêté antipesticides du maire de Langouët Daniel Cueff a été annulé par le tribunal administratif de Rennes, a annoncé vendredi Me Arnaud Delomel, avocat de cette commune d’Ille-et-Vilaine.
"Le tribunal administratif de Rennes retient qu’un maire n’a pas le pouvoir de prendre un arrêté en matière de réglementation des pesticides. L’argumentation de la juridiction ne va pas plus loin puisqu’elle s’arrête à la compétence du maire", a-t-il déclaré.
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October 25, 2019 3:51 AM
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Alors que le PLF 2020 repousse à 2026 la prise en compte de la redevance assainissement dans le calcul du CIF des Communautés de Communes … le projet de loi « Engagement et Proximité » voté par le Sénat ce mardi 22 octobre 2019 supprime purement et simplement le transfert obligatoire des compétences eau et assainissement aux communautés de communes et d’agglomération. Dur, dur pour les élus de terrain de s’y retrouver !
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October 24, 2019 6:26 AM
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Ce gaz polluant issu des moteurs de voiture étouffent de nombreuses villes.
La justice européenne a estimé que la France a dépassé "de manière systématique et persistante" le seuil limite de dioxyde d’azote depuis 2010, gaz polluant issu des moteurs de voiture qui étouffe de nombreuses agglomérations, selon un jugement rendu jeudi.
La Commission européenne avait saisi la Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) en mai 2018 après plus d’une décennie de mises en garde. La France fait partie de plusieurs États membres, dont l’Allemagne et le Royaume-Uni, contre lesquels Bruxelles avait décidé d’agir face à un problème persistant dans l’Union.
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October 24, 2019 3:41 AM
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Le Parlement européen s’est opposé, mercredi 23 octobre, à une proposition de la Commission européenne sur l’évaluation de la toxicité des pesticides sur les pollinisateurs, jugée bien trop faible.
A l’origine de cette affaire, la publication en 2013 par l’autorité européenne de sécurité des aliments (Efsa) de lignes directrices définissant les tests et protocoles qui doivent être menées par l’industrie pour évaluer la toxicité de ses pesticides sur les pollinisateurs.
Différence majeure par rapport aux lignes directrices de 2002, toujours en vigueur, elles prennent en compte la toxicité chronique (et pas seulement la toxicité aigüe), ainsi que l’ensemble des pollinisateurs, dont les abeilles sauvages et les bourdons, au-delà des seules abeilles mellifères.
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October 24, 2019 3:25 AM
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Cet après-midi-là, Julie* avait décidé de profiter du beau temps pour goûter dehors avec ses enfants. La trentenaire habite un petit village près de Metz (Moselle). Sa maison se trouve à "cinq-six mètres" des champs de céréales. Depuis plusieurs années, elle tente de trouver un compromis avec l'agriculteur voisin et lui demande de la prévenir par SMS lorsqu'il vient épandre ces pesticides qui l'inquiètent tant. Mais ce jour d'août 2019, le tracteur déboule une nouvelle fois sans crier gare. "Je lui ai donc signalé ma présence et je l'ai photographié pour avoir la preuve de son passage", raconte la jeune femme. L'homme descend de son engin, furibard. "Il m'a insultée, m'a dit d'aller en ville si je n'étais pas contente, que je n'étais qu'une pute, qu'il allait me mettre un 'camp de gitans' ici. Le tout devant mes enfants de 3 et 1 an", souffle Julie.
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October 24, 2019 2:58 AM
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Les moustiques-tigres sont de plus en plus présents en France. Loin de se replier, le moustique prolifère
Voilà quelques années déjà que le moustique-tigre gâche les repas en terrasse ou les soirées estivales dans le sud-ouest. Dans certaines conditions, l’insecte peut être vecteur des virus de la dengue, du chikungunya et zika ainsi que le démontrent les deux cas relevés dans le Var ces derniers jours. L’insecte fait donc l’objet d’une surveillance renforcée. Déjà présent dans la moitié des départements français, il prolifère et son expansion est suivie de près.
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October 23, 2019 10:58 AM
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Lancés dans le cadre du Plan climat de juillet 2017, les Contrats de transition écologique ont pour objectif de faire de la transition écologique un moteur d’économie locale et de dynamiques territoriales.
Multi acteurs et opérationnels, ces contrats répondent aux spécificités de chaque territoire. Ils sont élaborés avec le concours de l’ensemble des acteurs locaux.
Dix-neuf territoires ont été sélectionnés en 2018 au titre d’une expérimentation, conclue en juillet 2019. A la suite d’un appel à candidatures, 61 nouveaux territoires ont été labellisés le 9 juillet dernier. Le réseau territorial est aujourd’hui animé par une Mission nationale au Ministère de la Transition écologique et solidaire.
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October 23, 2019 3:39 AM
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Des notes de la Direction départementale de la sécurité publique de Seine-Maritime, consultées par «Libé», révèlent une gestion erratique de l’incendie. Au moins 53 policiers ont signalé des symptômes d’intoxication.
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October 22, 2019 8:44 AM
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"Cette augmentation est de 0,8% pour les clients qui utilisent le gaz pour la cuisson, de 1,8% pour ceux qui ont un double usage, cuisson et eau chaude, et de 3,2% pour les foyers qui se chauffent au gaz", précise le régulateur.
Les tarifs réglementés de vente (TRV) du gaz, appliqués par Engie à des millions de foyers français, vont augmenter de 3% au mois de novembre, a annoncé mardi la Commission de régulation de l’énergie (CRE).
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October 22, 2019 8:41 AM
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Un an quasiment jour pour jour après l’entrée en vigueur de la loi Égalim, le ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, Didier Guillaume, a présenté, hier en Conseil des ministres, une ordonnance visant à impliquer l’ensemble des opérateurs de la restauration collective et des industries agroalimentaires dans la lutte contre le gaspillage alimentaire. Leurs engagements devront être rendus publics à compter du 1er janvier 2020. Objectif affiché : « éviter une perte annuelle estimée à 320 000 euros en termes de denrées alimentaires non consommées (soit 20 % des repas préparés) ».
Depuis le 11 février 2016, date de l’entrée en vigueur de la loi Garot, l’État, les établissements publics et les collectivités territoriales sont sommés de lutter contre le gaspillage alimentaire « dans les services de restauration collective dont ils ont la charge ». L’ordonnance, publiée ce matin au Journal officiel, étend cette obligation « à l’ensemble des opérateurs de la restauration collective privée », soit environ 250 opérateurs. D'autres dispositions concernent aussi les collectivités. Parmi leurs nouvelles obligations, les opérateurs de la restauration collective et de l’industrie agroalimentaire ont désormais « l’interdiction de rendre les invendus alimentaires encore consommables impropres à la consommation » sous peine d’une amende de 3 750 euros, « qui peut être assortie de la peine complémentaire d’affichage ou de diffusion par voie de presse ».
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October 22, 2019 5:51 AM
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Lors de l'examen en première lecture du projet de loi "engagement et proximité", les sénateurs sont revenus sur la caractère "obligatoire" du transfert des compétences eau et assainissement au niveau intercommunal. Un choix en opposition avec le gouvernement qui souhaitait conserver son côté obligatoire mais en permettant ensuite de déléguer ce service public à une commune.
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October 22, 2019 4:41 AM
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Le rapport établit que les assouplissements introduits par la loi du 30 décembre 2017 relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la GEMAPI permettent désormais d’aborder de façon sereine la mise en œuvre de cette compétence dans l’ensemble du territoire. Même si les malentendus ne sont pas tous dissipés, la prise de cette compétence par les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) s’organise dans un climat apaisé.
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October 22, 2019 4:28 AM
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La part des énergies renouvelables dans le mix énergétique mondial va bénéficier d'une croissance stratosphérique de 50%, selon un rapport de l'Agence internationale de l'énergie. La puissance électrique gagnera ainsi 1.200 GW, grâce notamment à l'essor des installations photovoltaïques.
Dans la foulée d'une étude Xerfi-Precepta sur la croissance attendue de l'industrie française du photovoltaïque, l'Agence internationale de l'énergie (AIE) publie ce 21 octobre 2019 son rapport "Renewables 2019" ("Renouvelables 2019"), portant sur les perspectives d'évolution des énergies renouvelables. Il en ressort que la capacité totale de ces sources d'énergies devrait enregistrer une croissance stratosphérique de 50% d'ici 2024, portée par les installations photovoltaïques dites "décentralisées" ; autrement dit, celles posées sur des habitations individuelles, des bâtiments commerciaux ou encore des sites industriels.
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October 22, 2019 3:18 AM
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L'Office national des forêts (ONF) a annoncé ce 18 octobre sa décision d'abandonner totalement toute prescription et usage d'herbicides, insecticides et fongicides pour la gestion des forêts domaniales de l'État et des forêts communales.
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October 21, 2019 10:23 AM
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Les agriculteurs vont bâcher les préfectures mardi matin pour interpeller le président et faire part de leur détresse.
Les agriculteurs se sont donné rendez-vous mardi matin devant les préfectures pour interpeller le président Emmanuel Macron et obtenir de sa part une prise de position forte contre la déconsidération dont ils estiment être victimes et le malaise qui en découle.
>> A lire aussi : En images : de Pau à La Rochelle, la colère des agriculteurs dans la région
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October 21, 2019 8:46 AM
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L’augmentation et l’intensification des chocs climatiques extrêmes entraînent déjà le retrait des assureurs dans certaines zones.
181 catastrophes naturelles ont été recensées dans le monde en 2018, selon le réassureur Swiss Re. Par catastrophe naturelle, on considère tous les événements d’origine naturelle, survenant brutalement et générant d’importants dommages matériels et humains. Pour cette même année 2018, les dommages économiques qui leur sont imputables sont estimés à 155 milliards USD (soit 0,19 % du PIB mondial) dont 76 milliards étaient assurés contre ces catastrophes.
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October 21, 2019 7:41 AM
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La reprise des déchets de chantier triés sera « gratuite » à partir de 2022 a annoncé, ce matin, la secrétaire d'Etat à la Transition écologique, Brune Poirson, dans le but notamment de faire disparaître les décharges sauvages.
« Densifier le réseau de points de collectes »
« Nous allons rendre gratuite la reprise des déchets de chantier triés à partir de 2022 », a indiqué Brune Poirson dans un entretien paru dans Le Parisien. « Nous allons commencer par densifier le réseau de points de collectes. Les déchetteries professionnelles ne sont pas assez nombreuses et pas équitablement réparties sur le territoire », a-t-elle ajouté.
Plusieurs mesures contre les décharges sauvages ont été intégrées au projet de loi anti-gaspillage en discussion au Parlement. Le pouvoir de police des maires pour lutter contre ce type de dépôts doit notamment être renforcé, tout comme l'usage de la vidéosurveillance.
« Une grande partie de ces dépôts sauvages provient de la construction, du bâtiment (plus de 46 millions de tonnes par an). Il faut impérativement améliorer la gestion des déchets de ce secteur », a constaté Brune Poirson.
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October 21, 2019 5:54 AM
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L’étalement urbain et le grignotage progressif des sols par des constructions, des infrastructures routières ou des parkings est en effet à l’origine de la destruction d’habitats naturels et de continuités écologiques permettant à la faune sauvage de circuler. C’est pourquoi le pla
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October 21, 2019 5:44 AM
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>> L'arrêté du 7 avril 2017 est modifié conformément aux articles 2 à 9 du présent arrêté.
Selon ces modifications, cet arrêté s'applique aux études de dangers présentées par le gestionnaire :
"1° d'un système d'endiguement au sens de l'article R. 562-13 du code de l'environnement ;
"2° d'un aménagement hydraulique de stockage provisoire des écoulements au sens de l'article R. 562-18 du code de l'environnement, étant entendu que l'étude de dangers pour l'aménagement hydraulique se rajoute à celle des barrages de classe A et B qui est prévue par les dispositions du a) de l'article R. 214-115 dans les cas où l'aménagement hydraulique comprend de tels barrages."
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October 21, 2019 2:55 AM
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Une croissance "spectaculaire" est prévue dans le photovoltaïque, notamment "décentralisé", c’est à dire posé sur des maisons, des usines, des supermarchés…
Les énergies renouvelables devraient voir leurs capacités mondiales croître de 50% d’ici 2024, tirées notamment par les petites unités solaires.
Après un tassement en 2018, lié à de nouvelles orientations budgétaires en Chine, le secteur est reparti à la hausse, avec une croissance à deux chiffres anticipée pour 2019, selon le rapport "Renouvelables 2019" de l’Agence internationale de l’énergie (AIE), publié ce lundi. Pour les cinq ans à venir, l’agence prévoit un bond de 1 200 gigawatts de capacités nouvelles, soit l’équivalent de la capacité électrique actuelle des États-Unis, toutes sources confondues.
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr
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