Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement
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ASTEE | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Les projets impliquant l’ingénierie écologique sont, la plupart du temps, mono-objectifs, alors que répondre à plusieurs finalités est souvent la vocation et la plus-value de l’ingénierie écologique. Cet ouvrage à destination des décideurs de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, met en évidence, pour les projets d’ingénierie écologique appliqués aux milieux aquatiques, les bénéfices ainsi que les bénéficiaires associés, en mettant l’accent sur le caractère multi-bénéfices de ces projets.

 

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Offre « Aqua Prêt » : financer vos projets d’eau et d’assainissement dès janvier 2019 | Banque des Territoires

Offre « Aqua Prêt » : financer vos projets d’eau et d’assainissement dès janvier 2019 | Banque des Territoires | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Dès janvier 2019, les collectivités locales pourront bénéficier de la nouvelle offre « Aqua Prêt » de la Banque des Territoires. Elle prévoit 2 Md€ de prêts sur fonds d’épargne de la Caisse des Dépôts pour financer des projets d’eau potable, d’assainissement et d’eau pluviale. Cette offre doit faciliter la relance de l’investissement et favoriser l’accélération de la rénovation des réseaux d’eau et d’assainissement en France.

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Modalités de calcul et d’instauration de la Taxe GEMAPI

Modalités de calcul et d’instauration de la Taxe GEMAPI | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Sur les territoires où il existe de fort enjeux concernant la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations, le transfert en 2018 de la compétence GEMAPI aux intercommunalités va sans doute nécessiter de mobiliser à l’avenir des moyens financiers supplémentaires, pour financier les actions portées par les structures compétentes (EPCI directement ou syndicats mixtes de type EPTB ou EPAGE).
C’est dans ce cadre que la taxe GEMAPI a été créée : offrir un nouveau levier de financement, strictement affecté à ces actions GEMAPI. Mais quelles sont les modalités d’institution et de calcul de cette taxe ?

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De nouveaux paramètres de surveillance pour les eaux de surface

De nouveaux paramètres de surveillance pour les eaux de surface | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Au JO du 13 novembre, se trouve l'arrêté du 17 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux en application de l'article R. 212-22 du code de l'environnement (NOR: TREL1819387A)... qui a donc mis presque un mois pour trouver sa place au JO. 

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Enjeux et avenir de l’eau : participez à la consultation 2018-2019 !

Enjeux et avenir de l’eau : participez à la consultation 2018-2019 ! | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Du 2 novembre 2018 au 2 mai 2019, les Français sont consultés sur les enjeux et les défis à relever pour préparer la stratégie de reconquête de la qualité de l'eau et la stratégie de gestion des risques d'inondation des grands bassins * hydrographiques. Durant cette période, le public est invité à donner son avis sur le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et le plan de gestion * des risques d'inondation (PGRI) de son bassin.

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ASTEE | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

« L’instruction technique IT 77-284 est morte, vive le memento ! » peut-on proclamer désormais.

Oui, l’instruction technique IT 77-284 n’est plus ; elle a constitué pendant des décennies une référence pour les bureaux d’études publics et privés, qui y trouvaient des principes généraux de conception et des outils pratiques de dimensionnement adaptés à la collecte des eaux usées et à l’évacuation des eaux pluviales.

 

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LA PFAC : quand et comment la recouvrer ? [VIDEO]

LA PFAC : quand et comment la recouvrer ? [VIDEO] | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it
Nouvelle diffusion    Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur quand et comment recouvrer la PFAC (Participation pour le financement de l’assainissement collectif) en 1h30 avec deux intervenants : Sarah Moureaud (de Cap Hornier) et Benjamin Carrey (du cabinet d'avocats Landot & associés)... via cette webconférence Idéal Connaissances, avec l'aimable autorisation d'Idéal Connaissances. Bon…
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Etude des coûts des opérations d'assainissement collectif : réseaux, stations, pluvial (rapport et synthèse)

Etude des coûts des opérations d'assainissement collectif : réseaux, stations, pluvial (rapport et synthèse) | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Ce rapport présente les coûts de référence des travaux d'assainissement collectif pour la création et la réhabilitation de réseaux d'assainissement, le traitement plus poussé pour l'azote et ou le phosphore pour toutes tailles de stations d'épuration et les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales. Il a été réalisé pour le compte de l'agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, dans le cadre de son observatoire des coûts, à partir de l'analyse de plus de 600 opérations financées entre 2009 et 2017 par les 6 agences de l'eau. Cette étude vise à mieux connaître les coûts et leur variabilité. Elle repose sur une analyse statistique et identifie pour chaque opération les coûts de référence et les paramètres influant sur les coûts : linéaire de réseau posé aidé, nombre d'équivalents-habitants, débit, surface désimperméabilisée, volume de stockage, situation géographique, etc.

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GEMAPI : quelle responsabilité ? [MINI TUTO VIDÉO]

GEMAPI : quelle responsabilité ? [MINI TUTO VIDÉO] | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it
La compétence GEMAPI achève d'être structurée entre EPCI à fiscalité propre, EPAGE, EPTB, syndicats non labellisés, autres acteurs... Et tout le monde de s'atteler à l'étape d'après, celle des transferts d'ouvrages, d'établissement des systèmes d'endiguement et autres aménagements hydrauliques au prisme du « décret digues »... En ce moment carrefour, il importe d'avoir une grille…
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Taxe Gemapi : gare au renouvellement annuel, à quelques jours de l’échéance

La traditionnelle date butoir du 1er octobre, jour de l’année n-1 avant lequel nombre d’impôts doivent être institués, approche.
Naturellement cette date ne s’impose que pour lever de nouveaux impôts, sous réserve de nombreux textes spécifiques (pour la TEOM par exemple ; ou en cas de fusion de communautés).
OUI mais il existe une exception très notable à cette règle : le produit de la taxe GEMAPI doit être fixé tous les ans avant cette date butoir du 1er octobre (art. 1530 bis du CGI).

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Les précisions apportées par l’Instruction du 28 août 2018 sur le transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux intercommunalités.

Les précisions apportées par l’Instruction du 28 août 2018 sur le transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux intercommunalités. | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Le 3 août 2018 a été promulguée la Loi n°2018-702 relative au transfert des compétences « eau » et « assainissement » aux communautés de communes.
L’instruction INTB1822718J du 28 août 2018 du Ministre de l’Intérieur et de la Ministre Déléguée est adressée aux Préfets de région et de département pour préciser les modalités d’application de la Loi.

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Contenu d'une EDD barrage : arrêté du 3 septembre 2018 - Actualités

Contenu d'une EDD barrage : arrêté du 3 septembre 2018 - Actualités | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Cet arrêté fait évoluer l'arrêté du 12 juin 2008 "définissant le plan de l'étude de dangers des barrages et des digues et en précisant le contenu" sur la partie concernant les barrages.
Cet arrêté comprend notamment en ANNEXE: le plan et contenu de l'étude de dangers d'un barrage.

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Assises de l'eau : un flot d'aides pour permettre aux collectivités de rénover leurs réseaux

Assises de l'eau : un flot d'aides pour permettre aux collectivités de rénover leurs réseaux | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Le 29 août, les Assises de l'eau ont clôturé leur première phase. À cette occasion, Édouard Philippe a annoncé une série de mesures visant à mieux accompagner les communes dans la gestion patrimoniale de leurs réseaux d'eau potable et d'assainissement. Sur le volet financier, les six agences de l'eau et la Caisse des Dépôts vont être mobilisées. Du côté de l'usager, un chèque-eau à l'attention des ménages précaires sera expérimenté avec des collectivités volontaires.

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Taxe GEMAPI : vers un report de la date butoir de son renouvellement annuel (amendement sénatorial qui devrait passer) ?

Taxe GEMAPI : vers un report de la date butoir de son renouvellement annuel (amendement sénatorial qui devrait passer) ? | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Dans le cadre du projet de loi de finances pour 2019, un amendement parlementaire (sénatorial) propose de revenir sur les conditions très particulières du renouvellement annuel du produit de la taxe GEMAPI.

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Un arrêt important sur l’impact des SAGE et SDAGE sur les autorisations « loi sur l’eau »

Un arrêt important sur l’impact des SAGE et SDAGE sur les autorisations « loi sur l’eau » | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Un arrêt important en matière de SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux) et de SDAGE (schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux) a été rendu par le Conseil d’Etat ce mercredi 21 novembre 2018.
Etait en cause un arrêté par lequel le préfet de l’Isère a accordé à une société une autorisation au titre de l’article L. 214-3 du code de l’environnement (autorisation dite « Loi sur l’eau ») pour faire, dans la forêt de Chambaran, un « Center Parcs ».

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Adaptation au changement climatique : la mobilisation des agences de l'eau 

Adaptation au changement climatique : la mobilisation des agences de l'eau  | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Le 15 novembre à Lyon, à l'occasion de leurs cinquante ans d’existence et alors que s'ouvre la seconde phase des Assises de l'eau, les comités de bassin ont organisé avec les agences de l'eau un colloque mettant en relief l'impact du changement climatique sur cette ressource et l'impérieuse nécessité d’adapter les modes de gestion dans ce domaine. Certains territoires se sont déjà attelés à la tâche. Et l'intérêt des élus pour cet enjeu est croissant. L'événement a réuni plus de 500 participants et fut riche d'échanges d'expérience et travaux de groupe. Les présidents des comités de bassin en ont profité pour réclamer dans une déclaration commune une reconnaissance juridique de leur action.

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Coup d'envoi de la deuxième séquence des Assises de l'eau

Coup d'envoi de la deuxième séquence des Assises de l'eau | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Après la première séquence des Assises, consacrée au petit cycle de l'eau et clôturée le 29 août dernier, le deuxième volet, qui devait initialement s'achever avant le début de l'année prochaine, s'étendra jusqu'en mars 2019 et sera organisé autour de la question "Changement climatique et ressource en eau : comment les territoires, les écosystèmes et l'ensemble des acteurs vont-ils s'adapter ?" 

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Révision de la directive 98/83/EC sur l’eau

Révision de la directive 98/83/EC sur l’eau | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

20 ans se seront écoulés pour que la Commission européenne propose le 1erfévrier 2018 une refonte de la Directive 98/83/CE du Conseil du 3 novembre 1998 relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine (http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:1998:330:0032:0054:fr:PDF). Si le contexte, les enjeux et les connaissances avaient évolué, la Commission n’était pas « pressée » car la directive de 1998 donnait de bons résultats : les normes imposées par ce texte était selon les résultats d’environ 99% en 2013 !

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Rappel : ouverture vendredi de la seconde phase des assisses de l’eau

Rappel : ouverture vendredi de la seconde phase des assisses de l’eau | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

S’ouvre ce vendredi 9 novembre un deuxième (ou second ? il y en aura-t-il un troisième ? nous avons entendu des bruits variés à ce sujet) volet des Assises de l’eau autour de la question Changement climatique et ressource en eau : comment les territoires et l’ensemble des acteurs vont-ils s’adapter ? Le grand cycle de l’eau et la GEMAPI entrent donc dans la danse. Il était temps.

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GEMAPI : quelle responsabilité en cas d’inondation de terrains non bâtis ?

GEMAPI : quelle responsabilité en cas d’inondation de terrains non bâtis ? | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Crues, GEMAPI, inondations : il n'y a pas d'obligation générale de protéger les propriétés non bâties des riverains ; au surplus, le juge applique sa grille usuelle en matière de responsabilité pour faute ou sans faute, a tranché cet été la CAA de Lyon.    

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Recours de collectivités contre les ponctions sur les agences de l'eau

Recours de collectivités contre les ponctions sur les agences de l'eau | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

L'association Amorce, qui regroupe des collectivités territoriales en charge de la gestion de l'eau, des déchets et de l'énergie, a annoncé ce 28 septembre avoir déposé, au nom de ses adhérents, un recours devant le juge administratif afin d'obtenir l'annulation des arrêtés du 22 février 2018 répartissant les prélèvements sur la trésorerie des agences de l'eau.

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Filières agricoles – Les comprendre pour mieux les mobiliser

Filières agricoles – Les comprendre pour mieux les mobiliser | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

La FNCCR publie un document qui vise à apporter aux élus et responsables des collectivités en charge des services publics d’eau des éléments de compréhension des logiques d’action des différents acteurs et de fonctionnement de ces « filières agricoles » et identifier, sur la base de retours d’expériences, des freins et leviers d’actions partenariales en faveur de la protection des captages. Il ouvre ainsi des perspectives de nouveaux modes d’actions intégrant les enjeux de l’eau dans les stratégies de développement et de marketing des coopératives, des négoces et des industries agroalimentaires.

Après un rapide éclairage sur les principales filières existantes en France et leurs spécificités, le document reprend les types d’acteurs constituant les maillons de la chaîne de l’amont à l’aval d’une filière et les enjeux auxquels ils font face ces dernières années.

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Bulletin - Panorama des services publics d'eau et d'assainissement et de leurs performances (données 2015) - Eaufrance

Bulletin - Panorama des services publics d'eau et d'assainissement et de leurs performances (données 2015) - Eaufrance | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

Suite au dernier rapport national publié en mai 2017 sur les données de 2014, l'AFB diffuse aujourd'hui un nouveau panorama sur l'organisation et la performance des services publics d'eau et d'assainissement qui s'appuie sur une étude détaillée des données disponibles pour l'année 2015. Il est à noter que, par décret de la loi NOTRe, la contribution des collectivités à ce dispositif est désormais obligatoire à compter de cet exercice.

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Des réseaux rénovés pour une eau de qualité : quatre priorités données pendant les Assises de l’eau | Gest'eau

Des réseaux rénovés pour une eau de qualité : quatre priorités données pendant les Assises de l’eau | Gest'eau | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

La première séquence des Assises de l'eau, consacrée aux services d'eau et d'assainissement * , a débouché sur des conclusions présentées le 29 août. Les priorités concernent la connaissance des réseaux, l'accès à l'emprunt des collectivités, la solidarité territoriale et l'aide à l'ingénierie. Retour sur les mesures énoncées.

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Guide sur les économies d’eau dans les bâtiments et espaces publics

Guide sur les économies d’eau dans les bâtiments et espaces publics | Veille Eau et Collectivités locales - par G2C environnement | Scoop.it

L’Etablissement Public du Bassin de la Vienne a réalisé un guide sur les économies d’eau dans les bâtiments et espaces publics. Ce guide s’adresse principalement aux administrations, aux services publics, aux collectivités et autres structures publiques et parapubliques désireuses de maîtriser leur consommation en eau.
Les particuliers et autres structures pourront néanmoins s’inspirer de ce guide et adapter la démarche proposée à leurs besoins et activités.

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