Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG
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4ème groupe de travail régional DVF : l'évaluation des biens, un enjeux pour les acteurs néo-aquitains

4ème groupe de travail régional DVF : l'évaluation des biens, un enjeux pour les acteurs néo-aquitains | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Pour sa 4ème rencontre, le groupe de travail régional dédié aux données Demandes de Valeurs Foncières DVF qui se tient au sein de PIGMA et qui est co-animé par la Région, a convié les partenaires autour du thème de l'évaluation foncière et immobilière. Après un point sur les dernières actualités concernant la donnée, la rencontre a proposé des témoignages d’utilisation pour l'évaluation des biens. Les informations partagées au cours de cette séance sont détaillées ci-dessous.

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L'actualité de l'architecture et des paysages à suivre sur le Scoop.it du CAUE 40

Retrouvez quotidiennement toute l'actualité de l'architecture et des paysages sur le Scoop.it du CAUE des Landes

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@Revue de presse du CAUE 40

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Publication de la première norme expérimentale sur l’économie circulaire - Environnement Magazine

Publication de la première norme expérimentale sur l’économie circulaire - Environnement Magazine | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
L’association française de normalisation (Afnor), vient de publier la première norme sur l’économie circulaire.
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Hydroélectricité : les élus et énergéticiens veulent turbiner ensemble

Hydroélectricité : les élus et énergéticiens veulent turbiner ensemble | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Comment valoriser l'ancrage territorial de la filière hydroélectrique ? Et a-t-elle encore de l'avenir ? Pour tenter d'y répondre, un colloque organisé par le Syndicat des énergies renouvelables (SER) avec l'appui de l'Ademe vient de réunir 200 participants le 11 octobre, à Paris.
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Il faut que la collectivité mène son projet de rénovation dans son ensemble et raisonne en coût global

Il faut que la collectivité mène son projet de rénovation dans son ensemble et raisonne en coût global | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
L'Etat mobilise la Caisse des Dépôts (CDC) pour accélérer la rénovation énergétique des bâtiments publics. Les collectivités locales disposeront de 2,5 Md€ de financements d'ici 2022. Hubert Briand et Rodolphe Masson présentent les dispositifs proposés.
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Rescooped by ADACL from Actus du jour - 16 octobre 2018
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C'est à l'architecte d'établir l'étendue de la mission qu'il invoque - Editions Francis Lefebvre

C'est à l'architecte d'établir l'étendue de la mission qu'il invoque - Editions Francis Lefebvre | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Un contrat établi par l'architecte mais non signé par le maître de l'ouvrage ne prouve pas la mission du maître d'œuvre ; de même, l'existence de plans n'établit pas qu'il ont été élaborés en exécution du contrat revendiqué.

Un architecte demande au maître de l'ouvrage le paiement d'honoraires. Il soutient avoir été chargé de deux phases d'une opération

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ADACL's curator insight, Today, 7:40 AM

Cass. 3e civ. 6-9-2018 n° 17-21.329 FS-PBI, G. c/ SCI Via Rotonda

Rescooped by ADACL from Actus du jour - 16 octobre 2018
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Santé et bien-être en ligne de mire du PLUI - Revue Urbanisme

Santé et bien-être en ligne de mire du PLUI - Revue Urbanisme | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Par Jean-Michel Mestres
Rennes Métropole prépare son premier plan local d’urbanisme intercommunal (PLUI). Ce document de planification intègre pour la première fois les exigences d’un urbanisme favorable à la santé. 
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Environnement : 10 astuces pour économiser l’eau et réduire sa facture

Environnement : 10 astuces pour économiser l’eau et réduire sa facture | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
L’eau est un bien précieux pour l’humanité. Avec le réchauffement climatique, il est d’autant plus important de ne pas la gaspiller. Voici les gestes simples à faire au quotidien  Sur  la
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Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement durable des territoires et perspectives

Les parcs naturels régionaux : apports à l’aménagement et au développement durable des territoires et perspectives | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Créés en 1967, les parcs naturels régionaux (PNR) concourent à la politique de protection de l’environnement, d’aménagement du territoire, de développement économique et social, ainsi que d’éducation et de formation du public. 53 parcs naturels régionaux existent en France en 2018 et une vingtaine de projets de PNR supplémentaires est à l’étude. Le contexte dans lequel interviennent les PNR évolue. La loi NOTRe renforce la taille et les compétences des intercommunalités et les PNR ne sont pas éligibles à certaines politiques de développement local, mais la loi pour la reconquête de la biodiversité leur ouvre de nouvelles opportunités. Le CESE analyse les apports des PNR pour l’aménagement et le développement durable des territoires ainsi que pour la mobilisation des actrices et acteurs locaux, et fait des préconisations pour que les parcs puissent assurer encore mieux leurs missions. Ses propositions visent à...

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Le premier contrat de transition écologique signé avec la communauté urbaine d'Arras

Le premier contrat de transition écologique signé avec la communauté urbaine d'Arras | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Le contrat de transition écologique signé par la communauté urbaine d'Arras avec l'État ce 11 octobre va mobiliser 48 millions d'euros sur quatre ans pour réaliser 40 actions, notamment dans les domaines des énergies renouvelables, de l'efficacité énergétique et des mobilités propres.
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Indépendance de l’autorité environnementale : le mode d’emploi du Conseil d’État pour régulariser les projets viciés 

Indépendance de l’autorité environnementale : le mode d’emploi du Conseil d’État pour régulariser les projets viciés  | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Conséquence de son arrêt du 6 décembre 2017 (n° 400559), le Conseil d’État vient de fixer, dans un avis important publié au Journal officiel du 11 octobre, la marche à suivre pour relancer les projets viciés par la double casquette du préfet de région, intervenu sur l’évaluatio
ADACL's insight:

Consulter le décret n° 2016-519 du 28 avril 2016 portant réforme de l'autorité environnementale.
Consulter l’avis du Conseil d’Etat du 27 septembre 2018.
Accéder au dossier de consultation du projet de nouveau décret.

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Parcs urbains en 2030, En Quête de Vert mars 2017

LES PARCS URBAINS EN 2030 IMAGINES PAR DES ETUDIANTS En fin d’année 2016, Husqvarna a publié le rapport Urban Parks of The Future qui présente et analyse les …

Via legrand anne-lyse
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Ordures ménagères : les maires appelés à adopter la « taxe incitative »

Ordures ménagères : les maires appelés à adopter la « taxe incitative » | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Dans le projet de budget 2019, le gouvernement propose d'augmenter cette taxe de 10 % et d'élargir le panel des actions qu'elle pourrait financer.
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Le premier contrat de transition écologique est signé à Arras

Le premier contrat de transition écologique est signé à Arras | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Ce jeudi 11 octobre, le secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et solidaire, Sébastien Lecornu, a signé le premier contrat de transition écologique (CTE) avec la Communauté urbaine d’Arras (Pas-de-Calais).
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Le Cese donne des pistes pour développer les parcs naturels régionaux

Le Cese donne des pistes pour développer les parcs naturels régionaux | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a adopté le 9 octobre un avis sur les Parcs naturels régionaux, à la veille du congrès des PNR qui se tient depuis hier à Saint-Étienne. Objectif : faire le bilan de l’évolution des parcs naturels régionaux, 50 ans aprè
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Télécharger l’avis du Cese.

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Loi alimentation : qu’est-ce qui va changer dans nos assiettes ? 

Loi alimentation : qu’est-ce qui va changer dans nos assiettes ?  | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Que retenir de la loi alimentation en terme de construction de prix, d’avancées environnementales et de qualité des aliments. Mardi 2 octobre, la loi alimentation a été définitivement votée
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Rigueur budgétaire : les agences de l'eau ajustent le tir

Rigueur budgétaire : les agences de l'eau ajustent le tir | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Le resserrement des budgets d'intervention des agences de l'eau leur impose un délicat exercice de style. Abandon de certaines aides, priorité au financement d'actions déjà engagées... Leurs onzièmes programmes rééquilibrent les ressources et redéploient les aides pour répondre aux enjeux des territoires. Un changement de cap confirmé par l'adoption, le 9 octobre, du programme de l'agence de l'eau Seine-Normandie. L'accent mis sur la solidarité territoriale et l'adaptation au changement climatique se confirment.
Difficile de sortir la tête de l'eau lorsqu'on est le principal acteur de la mise en œuvre d'une politique et qu'on est pris en étau entre des moyens qui régressent, avec en plus un plafond "mordant" sur le produit de redevances incitant à les baisser (au-delà de 2,1 milliards d'euros de produits les sommes perçues tombent dans les caisses de Bercy, voir notre article du 9 janvier 2018), et des dépenses à revoir en fonction de priorités dictées par le ministère de tutelle ou remontant des territoires.

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Zones à faibles émissions : quinze collectivités tracent des périmètres

Zones à faibles émissions : quinze collectivités tracent des périmètres | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Quinze métropoles (Aix Marseille, Clermont-Ferrand, Grand Paris, Grand Lyon, Grenoble, Montpellier, Nice, Rouen, Saint-Étienne, Strasbourg, Toulon, Toulouse), villes (Paris, Fort-de-France) et communauté urbaine (Grand Reims) se sont engagées le 8 octobre à doter d'ici fin 2020 leurs centres urbains d'une zone à faibles émissions (ZFE). Le point sur leur niveau d'avancement.
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Journées portes ouvertes : les architectes s'ouvrent à l'espace public

Journées portes ouvertes : les architectes s'ouvrent à l'espace public | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

ÉVÉNEMENT. Les journées portes ouvertes organisées par le Conseil national de l'ordre des architectes (Cnoa) se tiendront les 19 et 20 octobre prochains. Valérie Maigné, membre de l'ordre, ... 

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Raymond Vall : "Les PETR et pays doivent devenir des syndicats ouverts"

Raymond Vall : "Les PETR et pays doivent devenir des syndicats ouverts" | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Les Etats généraux des pôles territoriaux et des pays 2018 se sont tenus à Nancy ces 8 et 9 octobre, au moment où les projets du gouvernement, à travers notamment la future Agence nationale de cohésion des territoires, semblent venir conforter l'importance de ces structures. Raymond Vall, président de l'Association nationale des pôles territoriaux et des pays (ANPP), livre son analyse des évolutions en cours.
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Parcs naturels régionaux : un modèle à conforter, estime le Cese

Parcs naturels régionaux : un modèle à conforter, estime le Cese | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Le Conseil économique, social et environnemental (Cese) a adopté ce 9 octobre un avis sur les parcs naturels régionaux (PNR) qui dresse un bilan très favorable de l'action des parcs. Face à la montée en puissance d'autres structures concurrentes, il appelle les PNR à multiplier les partenariats avec les autres acteurs territoriaux, y compris sur le plan financier.
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Sdage, Sage : le décret sur la participation du public fait enfin surface

Sdage, Sage : le décret sur la participation du public fait enfin surface | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Mettre au diapason les outils de la planification locale de l'eau - schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) et schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) - avec la réforme de la participation du public, tel est l'objet d'un décret publié ce 6 octobre, sous l’impulsion des travaux du Comité national de l'eau.  
ADACL's insight:

Décret n° 2018-847 du 4 octobre 2018 relatif aux schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux et schémas d'aménagement et de gestion des eaux, JO du 6 octobre 2018, texte n° 11.

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Quinze territoires s’engagent pour des zones à faibles émissions polluantes

Quinze territoires se sont engagés hier à créer ou renforcer des « zones à faibles émissions » (ZFE) polluantes, alors que le Conseil d’État a sommé le gouvernement d’agir pour lutter contre la pollution de l’air et que la France est menacée de condamnation européenne.Ces engagements avaient été annoncés en juillet et s’inscrivent dans le plan du gouvernemen
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Zones humides : quelles actions favoriser pour atteindre les Objectifs de développement durable ? | Zones Humides

Zones humides : quelles actions favoriser pour atteindre les Objectifs de développement durable ? | Zones Humides | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Les zones humides * sont étroitement liées avec les outils de gestion intégrée de l'eau que sont les SAGE et les contrats de milieu * . Renforcer leur conservation, leur utilisation rationnelle et leur restauration pour atteindre les Objectifs de développement durable est un sujet d'actualité. C'est précisément le thème d'un rapport paru dans le cadre de la Convention de Ramsar.


Via Agrodoc Ouest
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Une carte interactive pour suivre le NPNRU

Une carte interactive pour suivre le NPNRU | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

480 quartiers prioritaires de la politique de la ville sont concernés : 216 d’intérêt national et 264 d’intérêt régional. Le CGET a conçu une carte interactive pour permettre de suivre l’avancement des projets.
Le nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), lancé en 2014, est un vaste programme de transformation des quartiers, d’amélioration du cadre de vie et de promotion de la mixité sociale.
La carte interactive du CGET permet à tout citoyen de savoir si l’opération de renouvellement urbain prévue sur un quartier donné est encore en cours de définition ou si le projet, après validation, est entré en phase opérationnelle. Cet outil met également à disposition des données actualisées sur les quartiers concernés et leurs caractéristiques, grâce à un accès au système d’information géographique de la politique de la ville. 

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L’Assemblée nationale lance le groupe d’études « Villes et banlieues »

L’Assemblée nationale lance le groupe d’études « Villes et banlieues » | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it

Organisé par le député Saïd Ahamada, un séminaire s’est déroulé à l’Assemblée nationale, le 20 septembre dernier, marquant le lancement des travaux du groupe d’études parlementaire « Villes et banlieues ». Sébastien Jallet, commissaire général délégué et directeur de la Ville et de la Cohésion urbaine au CGET, intervenait à la table ronde intitulée « L’équité territoriale : un enjeu républicain ».
La notion d’équité territoriale renvoie à un objectif d’égal accès aux biens et aux services d’intérêt général, pour tous et sur tous les territoires. Mobilisateur, cet objectif permet...

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La ruralité, synonyme de qualité de vie mais aussi de difficultés économiques pour les Français

La ruralité, synonyme de qualité de vie mais aussi de difficultés économiques pour les Français | Urbanisme-Environnement-Transition énergétique-SIG | Scoop.it
Pour plus de 8 Français sur 10, la vie à la campagne représente la vie idéale. C'est ce qui ressort d'une etude commandé par l'association Familles rurales, publiée ce mardi. Mais la ruralité est aussi synonyme de difficultés économiques, alors que ceux qui y habitent se sentent abandonnés.
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L'Agence Départementale d'Aide aux Collectivités Locales est un établissement public administratif à vocation d'assistance aux collectivités territoriales du département des Landes. http://www.adacl40.fr